PARTIE 1
RÉSERVES FAUNIQUES

Désignation de réserves fauniques

1(1)   Les biens-fonds décrits dans le présent article, y compris les emprises gouvernementales se trouvant dans leurs limites, sont désignés à titre de réserves fauniques. Celles-ci portent le nom indiqué à l'intitulé de leur description.

1(2)   [Abrogé] R.M. 136/2009

A. Enns

1(3)   Dans le township 3, rang 2 ouest : la partie de bien-fonds de 440 pieds (134,106 m) au nord sur 765 pieds (233,161 m) à l'est qui se trouve à l'extrémité nord-est du quart nord-est de la section 4 et au sud de la limite sud du bien-fonds pris pour voie publique tel qu'il est indiqué en rose sur le plan d'arpentage n^o 553 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden.

Birds Hill

  1(4) Dans le township 12, rang 5 est : le quart sud-ouest de la section 5 et la moitié sud de la section 6; dans le township 12, rang 4 est : le quart sud-est de la section 1 ainsi que la partie du quart sud-ouest de la section 1 située au sud de l'emprise des lignes de transmission de la Ville de Winnipeg conformément au plan n^o 2795 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg; dans le township 11, rang 4 est : la section 36 et la moitié sud de la section 35.

Buffalo Point

1(5)   La partie comprise dans les 300 mètres situés de chaque côté de la ligne médiane des routes, laquelle est indiquée comme réserve sur le plan n^o 19321 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

C. D. Falk

1(6)   Dans le township 3, rang 3 ouest : la partie du quart sud-ouest de la section 33 indiquée comme parcelle A sur le plan d'arpentage n^o 1421 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden.

Chief George Barker

1(7)   La partie comprise dans les 300 mètres situés de chaque côté de la ligne médiane des routes indiquées comme réserves et décrites sur le plan n^o 19008B déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg, et comprise dans la région située entre la rivière Wanipigow et la rivière Bloodvein.

Duck Mountain

1(8)   La partie comprise dans les 300 mètres situés de chaque côté de la ligne médiane des routes, laquelle partie est indiquée comme réserve sur le plan n^o 19547A déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

E. Bergman

1(9)   Dans le township 3, rang 2 ouest : la partie de bien-fonds de 560 pieds (170,680 m) au sud sur 370 pieds (121,390 m) à l'ouest située à l'extrémité sud-ouest des 840 pieds (256,020 m) les plus à l'est du quart nord-est de la section 35, à l'exception des mines, des minéraux et du droit d'exploiter ceux-ci qui sont réservés dans la concession originale de la Couronne, avec droit de passage y afférent pouvant servir à toute fin et situés sur la partie de bien-fonds de 16 pieds (5 m) au sud sur 470 pieds (143,250 m) à l'est située à l'extrémité sud-est du quart de section.

E. M. Halstead

1(10)   Dans le township 5, rang 3 ouest : la partie du quart nord-ouest de la section 9 indiquée comme parcelle A sur le plan d'arpentage n^o 1426 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden.

G. C. Froese

1(11)   Dans le township 3, rang 2 ouest : les 570 pieds (173,728 m) les plus à l'ouest des 620 pieds (188,967 m) les plus au sud du quart sud-ouest de la section 7, à l'exception de ce qui suit : la partie prise pour digue nord et pour canal de dérivation, ainsi qu'il est indiqué en rose et délinéé en brun sur le plan n^o 460 – fermé – enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden, et ainsi qu'il est indiqué en vert sur le plan d'arpentage n^o 890 enregistré au même bureau; la partie prise pour ouvrage de régularisation des eaux ainsi qu'il est délinéé en bleu sur le plan d'arpentage n^o 890.

G. J. Froese

1(12)   Dans le township 3, rang 3 ouest : la partie du quart sud-est de la section 12 prise pour le canal de dérivation ainsi qu'il est indiqué en brun sur le plan n^o 460 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden.

Pointe Grindstone

1(13)   La partie comprise dans les 300 mètres situés de chaque côtés de la ligne médiane des routes indiquées comme réserves et décrites sur le plan n^o 19546 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Harry Cox

1(14)   Dans le township 37, rang 25 ouest : la moitié ouest du quart sud-ouest de la section 18.

Île Hecla

1(15)   La partie de l'île Hecla désignée à titre de réserve sur le plan n^o 18339C déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Canal de dérivation Hespeler

1(16)   Parcelle 1 : dans le township 2, rang 3 ouest : la moitié nord de la subdivision légale 5 de la section 32, à l'exception de la partie prise pour les ouvrages de régularisation des eaux, tel qu'il est indiqué en bleu sur le plan d'arpentage n^o 1087 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden.

Parcelle 2 : dans le township 2, rang 3 ouest : la partie du quart nord-est de la section 33, plus particulièrement décrite de la façon suivante : à partir d'un point, situé dans le quart de section en question, distant de 64 pieds (19,510 m) de la limite est et de 299 pieds (91,131 m) de la limite nord; de là en ligne droite sur approximativement 306 pieds (93,264 m) jusqu'à l'angle nord-est du quart de section; de là jusqu'à un point situé à une distance de 613 pieds (186,833 m) vers le sud le long de la limite est; de là en ligne droite sur approximativement 320 pieds (97,531 m) jusqu'au point de départ, à l'exception de la partie prise pour les ouvrages de régularisation des eaux, tel qu'il est indiqué en bleu sur le plan d'arpentage n^o 1087 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden.

H. Klassen

1(17)   Dans le township 3, rang 2 ouest : la partie du quart nord-est de la section 13 indiquée comme parcelle A et délinéée en rose sur le plan d'arpentage n^o1370 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden, avec droit de passage afférent au bien-fonds pouvant servir à toute fin et situé sur 16 pieds (52,500 m) à l'ouest du quart de section dans la partie de bien-fonds qui est située au nord de la limite nord de la parcelle A.

J. D. Penner

1(18)   Dans le township 3, rang 3 ouest : la partie du quart nord-ouest de la section 33 indiquée comme parcelle A sur le plan d'arpentage n^o 1509 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden, à l'exception d'une bande de 100 pieds (30,479 m) de largeur perpendiculaire à la parcelle et située à l'extrémité nord de celle-ci.

J. Hooge

1(19)   Parcelle 1 : dans le township 4, rang 3 ouest : la partie de bien-fonds de 65 pieds (19,810 m) à l'est sur 365 pieds (111,247 m) au sud située à l'extrémité sud-est du quart sud-ouest de la section 14.

Parcelle 2 : dans le township 4, rang 3 ouest : la partie de bien-fonds de 585 pieds (178,300 m) à l'ouest sur 365 pieds (111,247 m) au sud située à l'extrémité sud-ouest du quart sud-est de la section 14.

John MacPhail

1(20)   Dans le township 19, rang 24 ouest : le quart nord-ouest de la section 3.

J. Unrau

1(21)   Dans le township 4, rang 2 ouest : la partie de bien-fonds de 630 pieds (192,015 m) à l'ouest sur 315 pieds (96,008 m) au nord située à l'extrémité nord-ouest du quart sud-ouest de la section 12.

M. Penner

1(22)   Dans le township 5, rang 2 ouest : la partie de bien-fonds de 545 pieds (166,108 m) à l'ouest sur 470 pieds (143,250 m) au nord située à l'extrémité nord-ouest du quart nord-ouest de la section 34.

N. Eidse

1(23)   Dans le township 5, rang 2 ouest : la partie de bien-fonds de 365 pieds (111,250 m) à l'est sur 500 pieds (164,050 m) au nord située à l'extrémité nord-est du quart nord-est de la section 20.

Noel Ham

1(24)   Dans le township 34, rang 27 ouest : la partie du quart sud-est de la section 19 située à l'ouest d'une ligne tirée parallèlement à la limite est du quart de section et située à 1 650 pieds, mesurés perpendiculairement, à l'ouest de cette limite et comprise dans les 1 320 pieds les plus au nord des 660 pieds les plus à l'ouest des 1 650 pieds les plus à l'est du quart de section, à l'exception de la partie prise pour voie publique ainsi que l'indique le plan n^o 904 enregistré au Bureau des titres fonciers de Dauphin. Sous réserve des exceptions et des restrictions quant aux mines, aux minéraux et aux autres matières visées dans l'instrument n^o 94785N de l'ancien système enregistré dans le bureau susmentionné.

Ravin Ronsenheim

1(25)   Parcelle 1 : dans le township 2, rang 2 ouest : la partie du quart nord-ouest de la section 27 indiquée comme parcelle 2 sur le plan d'arpentage n^o 1042 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden.

Parcelle 2 : dans le township 2, rang 2 ouest : la partie du quart sud-est de la section 28 indiquée comme parcelle 1 sur le plan d'arpentage n^o 1042 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden.

Parcelle 3 : dans le township 3, rang 2 ouest : la partie du quart sud-ouest de la section 2 indiquée comme parcelle 3 sur le plan d'arpentage n^o 1042 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden.

Parcelle 4 : dans le township 3, rang 2 ouest : la partie du quart sud-est de la section 13 située au nord et à l'ouest de la limite nord-ouest du bien-fonds pris pour ouvrage de régularisation des eaux et indiqué sur le plan d'arpentage n^o 820 déposé au Bureau des titres fonciers de Morden.

Spruce Woods

1(26)   Dans le township 10, rang 15 ouest : la partie des sections 4 à 6 située au nord de l'emprise du chemin de fer du Canadien National ainsi que les sections 7 à 9 et 16 à 21, de même que les routes et les emprises touchant à l'ouest les sections 7, 18, 19 et 30; dans le township 10, rang 16 ouest : les parties des sections 1 à 6 situées au nord de l'emprise du chemin de fer du Canadien National, les sections 7 à 24 ainsi que les sections 27 à 30.

Ruisseau Tobacco

1(27)   Dans le township 5, rang 4 ouest : la partie du quart sud-est de la section 21 prise pour ouvrage de régularisation des eaux, ainsi qu'il est indiqué en bleu sur le plan d'arpentage n^o 116 – fermé – enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden, et également indiqué en bleu sur le plan d'arpentage n^o 660 enregistré à ce même bureau, à l'exception de la partie du plan n^o 116 qui est située au nord-est du plan n^o 660.

Waterhen

1(28)   Dans le township 35, rang 15 ouest : les parties des sections 1, 12 et 13 ainsi que les parties non arpentées du township 35, rang 14 ouest, comprises dans les limites du plan d'arpentage n^o 18999 déposé au Bureau du directeur des Levés.

W. Sessions

1(29)   Dans le township 5, rang 2 ouest : la partie de bien-fonds de 565 pieds (172,204 m) à l'est sur 775 pieds (236,209 m) au nord située à l'extrémité nord-est du quart sud-est de la section 31.

R.M. 202/2002; 34/2004; 125/2006; 136/2009; 137/2009

PARTIE 2
RÉSERVES DE GIBIER À PLUME

Désignation de réserves de gibier à plume

2(1)   Les biens-fonds décrits dans le présent article, y compris les emprises gouvernementales se trouvant dans leurs limites, sont designés à titre de réserves de gibier à plumes. Celles-ci portent le nom indiqué à l'intitulé de leur description.

Marais Big Grass

2(2)   Dans le township 15, rang 11 ouest : les sections 10 à 15, 22 à 27, la moitié est de la section 28 ainsi que les sections 34, 35 et 36; dans le township 16, rang 11 ouest : les sections 1 à 3, la moitié est de la section 9 ainsi que les sections 10 à 16, 21 à 28 et 34 à 36; dans le township 16, rang 10 ouest : les sections 29 à 31 et la moitié ouest de la section 32; dans le township 17, rang 11 ouest : les sections 1 à 3, 10 à 15, 23 à 26, 35 et 36, ainsi que la moitié est des sections 22, 27 et 34; dans le township 17, rang 10 ouest : les sections 6, 7, 18, 19, 30 et 31 ainsi que la moitié ouest des sections 5, 8, 17, 20 et 29.

Delta

2(3)   Les parties de biens-fonds indiquées sur le plan n^o 20515 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Îles du lac Dog

2(4)   Dans les townships 22 à 24, rangs 7 à 9 ouest : les îles du lac Dog.

Lac Grant's

2(5)   Dans le township 12, rang 1 ouest : le quart nord-ouest de la section 27, la moitié nord de la section 28, la section 33 et la moitié ouest de la section 34.

Lac Jackfish

2(6)   Dans le township 18, rang 7 est : la section 1, la moitié est de la section 12 et la moitié est de la section 13; dans le township 18, rang 8 est : les subdivisions légales 4, 5, 12 et 13 de la section 5, les sections 6 et 7, les subdivisions légales 4, 5, 12 et 13 de la section 8, les subdivisions légales 4, 5, 12 et 13 de la section 17 ainsi que la section 18.

Lac Lee

2(7)   Dans le township 25, rang 1 est : les sections 23, 24, 25, 26, 35 et 36 ainsi que les parties des sections 12, 13, 14, 15 et 22 situées à l'extérieur de l'enclos de pâturage public Sylvan Dale; dans le township 25, rang 2 est : les sections 5, 8 et 18, la moitié ouest de la section 4, ainsi que les parties des sections 6 et 7 situées à l'extérieur de l'enclos de pâturage public Sylvan Dale; dans le township 24, rang 2 est : la moitié ouest de la section 33, le quart sud-est de la section 33, la moitié nord de la section 28, ainsi que les parties de la section 32 et de la moitié nord de la section 9 qui sont situées à l'extérieur de l'enclos de pâturage public Sylvan Dale. La présente description comprend les biens-fonds et les eaux situés dans les zones décrites ci-dessus.

Pointe Lynchs

2(8)   Dans le township 15, rang 9 ouest : la section 1, y compris les biens-fonds situés dans cette section qui sont submergés par les eaux du lac Manitoba et de la rivière Whitemud.

Pointe Marshy

2(9)   Dans le township 18, rang 5 ouest : la section 29 et la moitié ouest de la section 32.

Lac Minnedosa

2(10)   Dans le township 15, rang 17 ouest : la section 7 et la moitié ouest de la section 18; dans le township 15, rang 18 ouest : les sections 11 à 14, la section 23, le quart sud-est de la section 24, à l'exception de la partie située au nord d'une ligne tirée parallèlement à la limite nord du quart de section susmentionné et située à 858 pieds (261,51 mètres), mesurés perpendiculairement, de la limite nord, à l'exception du bien-fonds pris pour voie publique n^o 262 ainsi qu'il est indiqué sur le plan n^o 6525 enregistré au Bureau des titres fonciers de Neepawa, le quart sud-ouest de la section 24, à l'exception de la partie de la subdivision légale 6, dans le quart de section, située à l'est d'une ligne tirée, à partir d'un point situé sur la limite nord de la subdivision légale, vers le sud à travers la subdivision légale et formant à l' ouest un angle de 90° 00' avec la limite nord de la subdivision légale, et le point susmentionné étant à une distance de 464 pieds (141,42 mètres) à l'ouest le long de la limite nord à partir de l'angle nord-est de la subdivision légale, à l'exception de la partie située au sud d'une ligne tirée parallèlement à la limite nord de la subdivision légale et située à 858 pieds (261,51 mètres), mesurés perpendiculairement, au sud de la limite nord, le quart nord-ouest de la section 24, à l'exception de la partie de la subdivision légale 11 du quart de section située à l'est d'une ligne tirée vers le nord-ouest à travers la subdivision légale à partir d'un point sur la limite sud de cette subdivision et formant un angle de 82° 30', sur le côté ouest de la ligne, avec la limite sud le cette subdivision, ce point étant situé à une distance de 464 pieds (141,42 mètres) à l'ouest de l'angle sud-est de cette subdivision le long de la limite sud, à l'exception de la partie de la subdivision légale 14 de ce quart de section située à l'est d'une ligne tirée à angle droit à partir d'un point situé sur la limite nord de cette subdivision légale et située à 760 pied (231,64 mètres) à l'ouest le long de la limite nord de cette subdivision à partire de l'angle nord-est de la subdivision.

Marais de Netley

2(11)   Dans le township 16, rang 5 est, les parties des sections 9, 15, 16, 21, 22, 23, 26, 27, 28, 29 et 32, situées au sud du rivage sud du lac Winnipeg entre la rive ouest du bras principal de la rivière Rouge et la rive est du bras ouest de celle-ci. Les biens-fonds submergés par les eaux sont compris dans les limites décrites ci-dessus.

Oak Lake

2(12)   Dans le township 7, rang 24 ouest : la moitié nord de la section 31; dans le township 8, rang 24 ouest : la moitié nord de la section 5, les sections 6, 7, 8 et 9, le quart nord-ouest et les 20 perches ouest du quart sud-ouest de la section 16, la moitié sud et le quart nord-ouest de la section 17, la moitié sud et le quart nord-est de la section 18; dans le township 7, rang 25 ouest : le quart nord-est de la section 36; dans le township 8, rang 25 ouest : la moitié nord et le quart sud-est de la section 1, la moitié nord de la section 2, la moitié sud de la section 11, la moitié sud et le quart nord-est de la section 12. Les routes et les emprises gouvernementales soit situées dans les parcelles de bien-fonds décrites ci-dessus ou dans les biens-fonds submergés, soit contiguës à ces parcelles ou ces biens-fonds sont comprises dans les limites décrites ci-dessus.

Pointe Petes

2(13)   La partie désignée comme réserve sur le plan n^o 19295 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Pointe Red Deer

2(14)   La partie de la pointe Red Deer qui se prolonge dans le lac Winnipegosis située au nord du township 33, correspondant aux parties des townships 34 à 36, rangs 18 et 19 ouest, et comprise dans les limites de la pointe ainsi que la partie du bien-fonds du lac, connue sous le nom d'île Coleman, qui est contiguë à la pointe.

Reykjavik

2(15)   Dans le township 26, rang 10 ouest : la moitié ouest des sections 5, 8, 17 et 20, les sections 6, 7, 18 et 19 ainsi que la moitié sud de la section 30; dans le township 26, rang 11 ouest : les sections 1, 12 et 13 ainsi que la moitié sud de la section 24.

Lac Rock

2(16)   Dans le township 3, rangs 13 et 14 ouest : les eaux et les marais qui y sont connus sous le nom de lac Rock, y compris les eaux et les marais situés à une distance de 50 verges (45,718 m) de la rive du lac.

Lac Roy

2(17)   Dans le township 25, rang 2 ouest : les sections 11 et 12, la moitié sud de la section 13 ainsi que la section 14.

Saint-Ambroise

2(18)   Les parties de terres domaniales indiquées sur le plan n^o 20516 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Lac Sleeve

2(19)   Dans le township 24, rang 4 ouest : les sections 8 à 10, 15 à 22 et 27 à 30. La présente description comprend les eaux et les barres situées dans la zone décrite.

Stephenfield

2(20)   Dans le township 6, rang 7 ouest : la partie des sections 34, 35 et 36 désignée comme réserve sur le plan n^o 19473 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Lac West Shoal

2(21)   Dans le township 15, rang 1 ouest : les sections 7, 18, 19 ainsi que la moitié sud de la section 30; dans le township 15, rang 2 ouest : les sections 10 à 16, 20 à 29 et 31 à 36; dans le township 16, rang 2 ouest : les sections 1 à 11, la moitié ouest de la section 15 et les sections 16 à 20. La présente description comprend les eaux, les îles et les barres situées dans la zone décrite.

Whiteshell

2(22)   Les parties de terres domaniales indiquées sur le plan n^o 20537 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

R.M. 125/2006; 125/2013; 172/2015; 45/2020; 76/2021

PARTIE 3
RÉSERVES D'OIES

Désignation de réserves d'oies

3(1)   Les biens-fonds décrits dans le présent article, y compris les emprises gouvernementales se trouvant dans leurs limites, sont designés à titre de réserves d'oies. Celles-ci portent le nom indiqué à l'intitulé de leur description.

Pointe Marshy

3(2)   Les parties de biens-fonds indiquées sur le plan n^o 20630 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

R.M. 76/2021

PARTIE 4

4   [Abrogé]

R.M. 34/2004

PARTIE 5

5   [Abrogé]

R.M. 46/2021

PARTIE 6
ZONES DE GESTION DE LA FAUNE

Désignation de zones de gestion de la faune

6(1)   Les biens-fonds décrits dans le présent article, y compris les emprises gouvernementales se trouvant dans leurs limites, sont designés à titre de zones de gestion de la faune. Celles-ci portent le nom indiqué à l'intitulé de leur description.

Alonsa

6(2)   Dans le township 22, rang 13 ouest : la moitié ouest de la section 2, les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10, la moitié ouest des sections 11 et 14, les sections 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21 et 22, la moitié ouest de la section 23, les sections 27, 28, 29, 30, 31, 32 et 33; dans le township 23, rang 13 ouest : la moitié ouest de la section 3, les sections 4, 5, 6, 7, 8 et 9, la moitié ouest de la section 10, les sections 16, 17 et 18, la moitié sud de la section 19, la section 20, le quart sud-ouest de la section 21, la section 29, la moitié nord de la section 30, les sections 31 et 32, ainsi que la moitié ouest de la section 33.

Corridor Assiniboine

6(3)   Dans le township 7, rang 14 ouest : la partie du quart nord-ouest de la section 28 située au nord et à l'ouest de la rivière Assiniboine, la partie du quart sud-ouest de la section 28 située au nord de la rivière, la partie du quart nord-est de la section 29 au nord et à l'est de la rivière, la partie des quarts sud-est et nord-ouest de la section 29 située au nord de la rivière, la partie du quart nord-est et de la moitié sud de la section 29 située au sud de la rivière, la partie du quart nord-est de la section 30 située au nord de la rivière, les terres domaniales situées dans le quart sud-est de la section 31 au nord de la rivière, la partie du quart nord-ouest de la section 31 située au nord de la rivière, les terres domaniales situées dans le quart sud-ouest de la section 31 à l'est de la rivière, le quart sud-est de la section 32 ainsi que la partie du quart sud-ouest de la section située au nord de la rivière, la partie du quart nord-ouest de la section 33 située au nord et à l'ouest de la rivière, la partie du quart sud-ouest de la section 33 située à l'ouest de la rivière, la partie de la moitié est de la section 33 située au nord de la rivière ainsi que la partie du quart nord-ouest de la section 34 située à l'ouest de la rivière; dans le township 8, rang 14 ouest : les subdivisions légales 15 et 16 ainsi que la partie de la subdivision légale 10 située au nord de la rivière dans le quart nord-est de la section 3; dans le township 7, rang 15 ouest : la moitié ouest de la section 24, le quart nord-ouest de la section 25, la moitié ouest de la section 26, la partie du quart sud-est de la section 27 située au nord de la rivière, la partie de la moitié nord de la moitié sud de la section 32 située au nord de la rivière, les terres domaniales situées dans la section 36 au nord de la rivière ainsi que la partie de la moitié est de la section 36 située au sud de la rivière; dans le township 8, rang 15 ouest : le quart sud-ouest de la section 3 ainsi que la moitié nord et le quart sud-est de la section 8; dans le township 8, rang 16 ouest : la partie du quart nord-ouest de la section 14 située au nord de la rivière, la partie du quart nord-est de la section 19 située au nord et à l'est de la rivière, la partie du quart nord-est de la section 20, à l'exception des 209 pieds (63,7 mètres) les plus au nord des 209 pieds (63,7 mètres) les plus à l'ouest, la partie du quart nord-ouest de la section 20, à l'exception de la partie prise pour le plan d'arpentage n^o 1338 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden, la moitié nord de la section 22 ainsi que la partie de la moitié sud de la section 22 située au nord de la rivière, le quart nord-ouest de la section 23 ainsi que la partie du quart sud-est de la section 30 située à l'est de la rivière; dans le township 8, rang 17 ouest : la partie du quart nord-est de la section 35 située au nord et à l'est de la rivière; dans le township 9, rang 11 ouest : le quart nord-ouest de la section 4, la moitié nord et le quart sud-est de la section 5, le quart nord-est de la section 6 situé au nord et à l'est de la rivière, la moitié nord et le quart sud-est de la section 7, la moitié sud et le quart nord-est de la section 8, le quart sud-ouest de la section 9, à l'exception de la partie prise pour le plan d'arpentage n^o 1081 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden (division de Carman), le quart nord-ouest de la section 15 ainsi que le quart nord-est de la section 16; dans le township 9, rang 17 ouest : le quart nord-est de la section 2 ainsi que la partie du quart sud-est de la section 2 située au nord et à l'est de la rivière, la partie de la section 11 à l'est de la rivière ainsi que le quart nord-ouest de la section 13.

Lac Basket

6(4)   Dans le township 32, rang 11 ouest : la section 18, la moitié sud de la section 19, la moitié ouest de la section 29, les sections 30, 31 et 32; dans le township 32, rang 12 ouest : la moitié est de la section 23, les sections 24, 25 et 26, le quart sud-est de la section 35, ainsi que la section 36; dans le township 33, rang 12 ouest : les sections 1 à 3, 10 à 15, 22 à 27 et 34 à 36.

Bernice

6(5)   Dans le township 5, rang 26 ouest : le quart nord-est de la section 12.

Brandon Hills

6(6)   Dans le township 8, rang 18 ouest : le quart nord-est de la section 33 ainsi que la partie du quart sud-est de la section 33, à l'exception de la partie commençant à un point de la limite sud du quart de section situé à 380 pieds (115,8 mètres) à l'ouest de l'angle sud-est du quart de section; de là, vers le nord, suivant une ligne droite parallèle à la limite est du quart de section sur une distance de 700 pieds (213,4 mètres); de là, vers l'ouest suivant une ligne droite parallèle à la limite sud du quart de section sur une distance de 700 pieds (213,4 mètres); de là, vers le sud suivant une ligne droite parallèle à la limite est du quart de section sur une distance de 700 pieds (213,4 mètres) jusqu'à la limite sud du quart de section; de là, le long de la limite sud jusqu'au point de départ; dans le township 9, rang 18 ouest : le quart nord-est et la moitié est du quart sud-est de la section 4, la moitié sud de la section 5, la moitié est du quart nord-ouest de la section 5, la moitié ouest de la moitié sud du quart nord-est de la section 5, à l'exception des 17 pieds (5,2 mètres) les plus à l'ouest des 1 337 pieds (407,5 mètres) les plus à l'est des 1 304 pieds (397,5 mètres) les plus au nord des 1 320 pieds (402,3 mètres) les plus au sud du quart de section, la moitié est et le quart nord-ouest de la section 6, le quart sud-est de la section 7, le quart sud-ouest de la section 8 ainsi que la moitié sud du quart sud-ouest de la section 9.

Broad Valley

6(7)   Dans le township 23, rang 2 ouest : la section 4, la moitié est de la section 5, la section 8, la moitié nord et le quart sud-ouest de la section 9, la section 16, le quart sud-est de la section 17, le quart nord-ouest de la section 19, la moitié ouest de la section 29 et les sections 30 et 31; dans le township 23, rang 3 ouest : le quart nord-ouest de la section 2, la moitié est de la section 10, la section 11, le quart nord-ouest de la section 12, la moitié sud de la section 14, la moitié est de la section 15, la moitié est de la section 22, la moitié est du quart sud-ouest de la section 22, la section 23, la moitié nord et le quart sud-ouest de la section 24, la section 25 ainsi que la moitié sud de la section 26; dans le township 24, rang 3 ouest : le quart nord-est de la section 1 et la section 12.

Broomhill

6(8)   Dans le township 5, rang 27 ouest : le quart nord-est de la section 22 ainsi que la section 23.

Churchill

6(9)   Dans les townships non-arpentés 88 à 113 : les rangs 20 à 22 est et les rangs 1 à 10 à l'est du deuxième méridien est, ainsi que l'indique le plan administratif n^o 20178 déposé au bureau du directeur des Levés.

6(10)   [Abrogé] R.M. 168/2009

Ruisseau Catfish

6(11)   Les parties de terres domaniales indiquées sur le plan n^o 19221 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Cayer

6(12)   Dans le township 28, rang 13 ouest : la moitié ouest de la section 13, la section 14, la partie de la section 15 située à l'est de la voie publique ainsi qu'il est indiqué sur le plan n^o 2118 déposé au Bureau des titres fonciers de Dauphin, les sections 22 et 23, la moitié ouest de la section 24, le quart sud-ouest de la section 25, la moitié sud de la section 26 ainsi que la moitié sud de la section 27.

Clematis

6(13)   Dans le township 19, rang 1 ouest : la moitié ouest et le quart nord-est de la section 3, la moitié est de la section 4, la moitié nord de la section 7, les sections 8 et 9, le quart sud-est et la moitié sud du quart nord-est de la section 10, la moitié ouest et le quart sud-est de la section 17, la section 18, la section 19, la moitié ouest de la section 20, le quart sud-ouest de la section 29 ainsi que la moitié sud de la section 30; dans le township 18, rang 2 ouest : le quart nord-ouest de la section 17, la moitié nord et le quart sud-est de la section 19, le quart sud-ouest de la section 20, la moitié ouest de la section 27 ainsi que les sections 34 et 35; dans le township 19, rang 2 ouest : la moitié ouest et le quart nord-est de la section 1, les sections 2, 3, 10, 11, 12, 13 et 14, la moitié est de la section 15 ainsi que le quart nord-ouest de la section 24.

C. Stuart Stevenson

6(14)   Dans le township 17, rang 23 ouest : la moitié ouest de la section 12.

David-G.-Tomasson

6(14.1)   Les parties de terres domaniales indiquées sur le plan n^o 19222 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Deerwood

6(15)   Dans le township 5, rang 7 ouest : le quart sud-ouest de la section 24.

Marais Delta

6(15.1)   La partie de terres domaniales indiquées sur le plan n^o 20402A déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Lac Dog

6(16)   Dans les townships 23 et 24, rangs 7, 8 et 9 ouest : tous les biens-fonds submergés par les eaux du lac Dog, y compris les îles qui s'y trouvent.

Donald-W.-Orchard

6(16.0.1)   Dans le township 5, rang 7 ouest : la moitié sud de la section 29 ainsi que les parties de la moitié sud de la section 30 indiquées comme parcelles A, B et C sur le plan d'arpentage n^o 1336 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden.

Ewonchuk

6(16.1)   Dans le township 23, rang 3 ouest : la moitié nord et le quart sud-ouest des sections 30 et 31; dans le township 24, rang 3 ouest : le quart sud-ouest de la section 6.

Ebor

6(17)   Dans le township 9, rang 29 ouest : le quart sud-est de la section 11.

Edward-A.-Poyser

6(17.1)   Dans le township 11, rang 11 ouest : la moitié sud et le quart nord-ouest de la section 11.

D^r-Frank-Baldwin

6(17.2)   Les parties de biens-fonds indiquées sur le plan n^o 19500B déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Frank-W.-Boyd

6(17.3)   Dans le township 2, rang 29 ouest : la moitié sud et le quart nord-est de la section 8.

Gerald W. Malaher

6(18)   Dans le township 4, rang 27 ouest : le quart sud-ouest de la section 2, à l'exception de la partie décrite ci-après : à partir de l'angle sud-est du quart de section; de là, vers l'ouest le long de la limite sud du quart de section sur une distance de 495 pieds (150,9 mètres); de là, vers le nord parallèlement à la limite est du quart de section sur une distance de 1 105 pieds (336,8 mètres); de là, vers le sud-est en ligne droite jusqu'à un point de la limite est du quart de section situé à 931,6 pieds (284 mètres) au nord de l'angle sud-est; de là, vers le sud le long de la limite est jusqu'au point de départ.

Grahamdale

6(19)   Dans le township 28, rang 7 ouest : la section 20, la moitié ouest et le quart sud-est de la section 21, la moitié est et le quart sud-ouest de la section 22, la moitié ouest de la section 27, les quarts nord-est et sud-ouest de la section 28, la moitié sud de la section 29, la moitié est et le quart nord-ouest de la section 32 ainsi que la section 33.

Lac Grant's

6(20)   Dans le township 12, rang 1 ouest : la moitié nord du quart nord-ouest de la section 27, à l'exception de la partie prise pour égout ainsi qu'il est indiqué sur le plan n^o 1883 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg, la moitié sud du quart nord-ouest de la section 27, à l'exception de la partie prise pour égout public ainsi qu'il est indiqué en rose sur le plan n^o 1883 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg, la moitié nord du quart nord-est de la section 28, la partie du quart nord-ouest de la section 28 constituée de la partie de la subdivision légale 14 qui est située au nord-est d'une ligne droite tracée vers le nord-ouest à partir de l'angle sud-est de la subdivision légale 14 jusqu'à l'angle nord-ouest de la subdivision légale, le quart sud-est de la section 33, la partie de la moitié nord du quart nord-est de la section 33 réservée aux ouvrages de régularisation des eaux indiquée en zone ombrée sur le plan des ressources hydrauliques n^o 92-2-1052, la moitié sud du quart nord-est de la section 33, les subdivisions légales 3 et 6 de la section 33, les parties des subdivisions légales 4 et 5 de la section 33 situées à l'est d'une ligne droite tracée vers le nord-ouest à partir de l'angle sud-est de la subdivision légale 4 jusqu'à un point de la limite nord de la subdivision légale 5 situé à 420 pieds (128 mètres) à l'est de l'angle nord-ouest de la subdivision légale 5, la partie du quart nord-ouest de la section 33 à l'exception de la partie prise pour égout ainsi que l'indique le plan n^o 5338 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg et de la partie qui est un bien-fonds privé au terme du titre foncier n^o 8546 du 3 avril 1967, le quart sud-ouest de la section 34 ainsi que la partie de la moitié sud du quart nord-ouest de la section 34 réservée aux ouvrages de régularisation des eaux et indiquée en zone ombrée sur le plan des ressources hydrauliques n^o 92-2-1052.

Gypsumville

6(21)   Dans le township 32, rang 8 ouest : la moitié ouest de la section 31; dans le township 32, rang 9 ouest : la section 36; dans le township 33, rang 8 ouest : les sections 17 et 18; dans le township 33, rang 9 ouest : la section 1, la section 2 à l'exception de la moitié ouest et du quart nord-est de la subdivision légale 2, la subdivision légale 3, la moitié est de la subdivision légale 5, les subdivisions légales 6 et 7, la moitié ouest des subdivisions légales 8 et 9, la subdivision légale 10, la moitié est et le quart sud-ouest de la subdivision légale 11, le quart sud-est de la subdivision légale 14 et la moitié sud de la subdivision légale 15, la moitié est des sections 3 et 10, les sections 11, 12 et 13 ainsi que la moitié est de la section 14.

Harperville

6(22)   Dans le township 17, rang 2 ouest : les sections 4 et 5 ainsi que la moitié sud de la section 9.

Harrison

6(23)   Dans le township 17, rang 20 ouest : le quart sud-est de la section 26.

Hilbre

6(24)   Dans le township 29, rang 9 ouest : la section 30 et la moitié ouest de la section 31; dans le township 29, rang 10 ouest : la section 25, les parties des sections 34 et 35 qui ne sont pas submergées par les eaux du lac Manitoba ainsi que la section 36.

Hilltop

6(24.1)   Dans le township 17, rang 17 ouest : la moitié nord de la section 29.

Holmfield

6(25)   Dans le township 2, rang 15 ouest : le quart sud-ouest de la section 5.

Inwood

6(26)   Dans le township 16, rang 1 ouest : les sections 26, 27, 34 et 35; dans le township 17, rang 1 ouest : la moitié sud et le quart nord-est de la section 1, la moitié sud de la section 2, le quart sud-est de la section 3, la moitié nord de la section 11, les quarts nord-ouest et sud-est de la section 12, la moitié ouest de la section 13, la moitié sud et le quart nord-est de la section 14, la moitié est de la section 23 ainsi que la moitié ouest de la section 24.

John-T.-Williams

6(26.0.1)   Dans le township 16, rang 8 est : le quart nord-est de la section 3, la section 10, la moitié ouest de la section 11 et la section 15.

Kaskatamagan

6(26.1)   Les parties de terres domaniales indiquées sur le plan n^o 20422 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Kaskatamagan Sipi

6(26.2)   Les parties de terres domaniales indiquées sur le plan n^o 20421 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Kenneth-H.-Wark

6(26.3)   Dans le township 19, rang 21 ouest : le quart nord-est de la section 35.

6(27)   [Abrogé] R.M. 34/2021

Langruth

6(28)   Dans le township 17, rang 10 ouest : les moitiés nord et est du quart sud-est de la section 1, le quart nord-est de la section 10, les sections 11 et 12, la moitié ouest de la section 13, les sections 14 et 15, la moitié est de la section 22 ainsi que la section 23.

Dunes Lauder

6(29)   Dans le township 6, rang 24 ouest : la moitié nord de la section 5, la moitié nord de la section 6, le quart sud-ouest et la moitié est de la section 7, la section 8, le quart nord-est ainsi que les subdivisions légales 13 et 14 de la section 9, la moitié nord de la section 10, la moitié ouest de la section 11, le quart nord-ouest de la section 14, la moitié nord et le quart sud-ouest de la section 15, la section 16, la moitié est et le quart sud-ouest de la section 17, le quart sud-est de la section 18, la moitié sud, le quart nord-ouest, les subdivisions légales 9, 10 et 15 ainsi que la moitié sud de la subdivision légale 16 de la section 20, la moitié ouest de la section 21 et le quart nord-est de la section 22 à l'exception de la partie prise pour déviation routière ainsi qu'il est indiqué en rose sur le plan d'arpentage n^o 66 (R.S.) du bien-fonds pris pour emprise du Chemin de fer Canadien du Nord, voie de service Hartney-Virden, enregistré au Bureau des titres fonciers de Boissevain, à partir d'un point de la limite nord du quart de section situé à 364 pieds de la limite ouest du quart de section; de là, vers l'est le long de la limite nord sur une distance de 50 pieds; de là, vers le sud et parallèlement à la limite ouest du quart de section sur une distance de 100 pieds; de là, vers l'ouest et parallèlement à la limite nord sur une distance de 50 pieds; de là, vers le nord et parallèlement à la limite ouest sur une distance de 100 pieds jusqu'au point de départ ainsi que les 300 pieds les plus au nord en profondeur des 364 pieds les plus à l'ouest en largeur du quart de section; dans le township 5, rang 25 ouest : la moitié nord et le quart sud-est de la section 36; dans le township 6, rang 25 ouest : la moitié est de la section 1, la section 10, le quart nord-ouest de la section 22, le quart nord-ouest et la moitié sud de la section 26.

Lac Lee

6(30)   Dans le township 24, rang 2 est : la moitié nord des sections 26, 27 et 28, le quart nord-est de la section 29, la moitié est de la section 32, la moitié ouest et le quart sud-est de la section 33 ainsi que les sections 34 et 35; dans le township 25, rang 2 est : la moitié ouest de la section 4, la section 5, la moitié est de la section 6, la partie de la section 7 située à l'extérieur de l'enclos de pâturage Sylvan de l'Administration du rétablissement agricole des Prairies, les sections 8, 17, 18, 19, 20, 29, 30, 31 et 32; dans le township 26, rang 2 est : les sections 5 et 6; dans le township 25, rang 1 est : les sections 23, 24, 25, 26, 35 et 36; dans le township 26, rang 1 est : les sections 1 et 2.

Lee River

6(31)   Dans le township 14, rang 11 est : la section 35 et la moitié sud de la section 36; dans le township 15, rang 11 est : la moitié ouest de la section 1, la moitié est et le quart nord-ouest de la section 2, la moitié est de la section 3, le quart nord-est, la moitié est du quart nord-ouest, les subdivisions légales 7 et 8 ainsi que la moitié est et le quart nord-ouest de la subdivision légale 2 de la section 13 et le quart sud-est de la section 24; dans le township 16, rang 12 est : le quart nord-ouest de la section 6 et le quart sud-est de la section 7.

Little Birch

6(32)   Dans le township 24, rang 3 ouest : la section 30, la moitié ouest et le quart nord-est de la section 31; dans le township 25, rang 3 ouest : les sections 5, 6, 7, 8, 17, 18 et 19 ainsi que la moitié ouest et le quart sud-est de la section 20; dans le township 24, rang 4 ouest : la moitié nord de la section 13, le quart nord-est de la section 14, le quart nord-est de la section 22, les sections 23, 24, 25 et 26, la moitié est de la section 33 ainsi que les sections 34, 35 et 36; dans le township 25, rang 4 ouest : les sections 1, 2, 3 et 4, la moitié est de la section 8, les sections 9 à 17, la moitié est de la section 18 ainsi que les sections 19 à 24; dans le township 24, rang 5 ouest : les sections 19 à 21 et 27 à 34; dans le township 25, rang 5 ouest : les sections 3, 4 et 5, la moitié est de la section 6, les sections 7, 8, 9 et 10, la moitié sud de la section 15, les sections 16 à 21 ainsi que la section 24; dans le township 24, rang 6 ouest : le quart nord-est de la section 21, la moitié nord des sections 22, 23 et 24, ainsi que les sections 25, 26, 27, 28, 33, 34 et 35, à l'exception, dans le quart nord-est de la section 21 et les sections 28 et 33, de la partie prise pour ligne de transport d'électricité d'Hydro-Manitoba tel que l'indique le plan d'arpentage n^o 8440 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg; dans le township 25, rang 6 ouest : le quart sud-est de la section 1, la moitié ouest de la section 2, les sections 3 et 4, la moitié sud et le quart nord-est de la section 9, les sections 10 et 11, la moitié ouest de la section 13, la section 15, la moitié est et le quart sud-ouest de la section 16, la moitié ouest de la section 17, les sections 25 et 26, la moitié est de la section 35 ainsi que la section 36.

Rivière Little Saskatchewan

6(33)   Dans le township 17, rang 21 ouest : le quart sud-ouest de la section 21.

Lundar

6(34)   Dans le township 20, rang 3 ouest : le quart nord-est de la section 19, la moitié est de la section 20, la moitié sud et le quart nord-est de la section 21, la moitié sud de la section 27, la moitié sud et le quart nord-est de la section 28, la moitié sud et le quart nord-ouest de la section 29, le quart nord-est de la section 30 ainsi que la moitié sud de la section 35.

Lac Mantagao

6(35)   Dans le township 25, rang 3 ouest : la moitié ouest de la section 29, les sections 30 et 31, la moitié ouest et le quart sud-est de la section 32; dans le township 26, rang 3 ouest : la moitié ouest de la section 5, les sections 6 et 7, la moitié ouest de la section 8, les sections 18, 19, 30 et 31; dans le township 27, rang 3 ouest : la moitié divisée ouest de la section 7, la moitié ouest des sections 18 et 19 ainsi que les sections 29, 30, 31 et 32; dans le township 28, rang 3 ouest : les sections 5 à 8, le quart sud-ouest de la section 9 ainsi que les sections 17 et 18; dans le township 25, rang 4 ouest : les sections 25 à 36; dans le township 26, rang 4 ouest : toutes les sections; dans le township divisé 27, rangs 4 et 5 ouest : toutes les sections; dans le township 28, rangs 4 et 5 ouest : toutes les sections; dans le township 27, rang 6 ouest : les sections 32 à 36.

Lac Maple

6(36)   Dans le township 6, rang 26 ouest : le quart nord-est de la section 25.

Colline Mars

6(37)   Dans le township 14, rang 7 est : la moitié nord de la section 19, à l'exception de la ligne de transport d'électricité d'Hydro-Manitoba ainsi que l'indique le plan n^o 3141 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg, la moitié nord de la moitié nord du quart sud-ouest de la section 20, le quart sud-est et la moitié nord de la section 20, le quart nord-ouest et la subdivision légale 15 de la section 21, la moitié ouest du quart sud-est et le quart sud-ouest de la section 28, à l'exception de la ligne de transport d'électricité d'Hydro-Manitoba ainsi que l'indique le plan n^o 3141 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg, le quart nord-ouest de la section 28, le quart sud-est de la section 29, à l'exception de la ligne de transport d'Hydro-Manitoba ainsi que l'indique le plan n^o 3141, le quart sud-ouest et la moitié nord de la section 29, la moitié est de la section 30, la moitié nord et le quart sud-est de la section 31, la section 32, la moitié ouest de la section 33, la moitié ouest du quart nord-est et la moitié ouest du quart sud-est de la section 33; dans le township 15, rang 7 est : la moitié nord du quart sud-est, la moitié ouest de la section 3 et la moitié ouest du quart nord-est de la section 3, la moitié nord de la subdivision légale 7, la subdivision légale 8, le quart sud-ouest et le quart nord-est de la section 4, les sections 5 et 6, la subdivision légale 1, la moitié sud des subdivisions légales 2, 3 et 4, la subdivision légale 14, à l'exception de la parcelle A ainsi que l'indique le plan n^o 11337 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg, de la section 7, les subdivisions légales 1, 2 et 7 du quart sud-est de la section 8, les subdivisions légales 3, 4 et 6 du quart sud-ouest de la section 8, le quart nord-est de la section 8, le quart sud-est, la moitié est du quart sud-ouest, le quart nord-ouest et la moitié ouest du quart nord-est de la section 9, le quart sud-ouest de la section 10, la moitié ouest et les subdivisions légales 10, 15 et 16 du quart nord-est de la section 16, les subdivisions légales 1 et 2, à l'exception de la voie publique ainsi que l'indique le plan n^o 11337 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg, le quart sud-est de la section 17, le quart sud-ouest, à l'exception de la voie publique ainsi que l'indique le plan n^o 11337 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg, et la moitié nord de la section 17.

Pointe Marshy

6(38)   Dans le township 18, rang 5 ouest, les sections 8 et 9, la moitié nord de la section 10, le quart nord-ouest de la section 11, la moitié ouest de la section 17, la moitié ouest de la section 20, la section 29 ainsi que la moitié ouest de la section 32; dans le township 19, rang 5 ouest : la moitié ouest de la section 5.

Ruisseau Moose

6(39)   La partie des terres domaniales indiquées sur le plan n^o 19160A déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Moosehorn

6(40)   Dans le township 25, rang 8 ouest : le quart nord-ouest de la section 16, le quart nord-est de la section 17 ainsi que le quart sud-ouest de la section 22.

Narcisse

6(41)   Dans le township 20, rang 1 ouest : les sections 7, 8, 17, 18, 19 et 20, la moitié ouest de la section 22, les sections 30, 31, 32 et 33, la partie des sections 9, 16, 21, 28 et 29 située à l'ouest de l'emprise des Chemins de fer Nationaux du Canada, la moitié est de la section 35 ainsi que le quart nord-ouest et la moitié sud de la section 36; dans le township 21, rang 1 ouest : la moitié ouest et le quart nord-est de la section 1, la section 2, la moitié est de la section 3, la moitié sud de la section 4, le quart sud-ouest de la section 5, la section 6, la moitié ouest de la section 7, à l'exception des 600 pieds les plus au sud, mesurés perpendiculairement, des 600 pieds les plus à l'ouest, mesurés perpendiculairement, du quart sud-ouest, ainsi que le quart sud-est de la section 12; dans le township 20, rang 2 ouest : les sections 9 à 16, la moitié est et le quart sud-ouest de la section 21, les sections 22 à 27, la moitié est et le quart sud-ouest de la section 34 ainsi que les sections 35 et 36; dans le township 21, rang 2 ouest : les sections 1, 2, 11 et 12, le quart nord-ouest et la moitié sud de la section 13, la section 14, le quart sud-est de la section 21, la moitié sud de la section 22 ainsi que la section 23; dans le township 20, rang 1 est : la moitié est et le quart nord-ouest de la section 36.

Marais d'Oak Hammock

6(42)   Dans le township 13, rang 3 est : le quart nord-ouest de la section 34, à l'exception des 660 pieds (201,2 mètres) les plus au sud, et la partie du quart nord-ouest de la section 33 située au nord de la limite nord du bien-fonds pris pour égout ainsi qu'il est indiqué sur le plan n^o 8696 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg; dans le township 14, rang 3 est : les sections 3 et 4, la moitié nord de la section 8, les sections 9, 10, 15, 16, 17, 19, 20 et 21, la moitié sud de la section 22, les sections 28 et 29 ainsi que la moitié sud et les 60 perches les plus à l'est du quart nord-est de la section 30.

Zone de gestion de la faune du belvédère

6(42.1)   Les parties de terres domaniales indiquées sur le plan n^o 20380 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Onanole

6(43)   Dans le township 19, rang 18 ouest : les sections 1 et 11 ainsi que la moitié est de la section 21.

Lac Otter

6(44)   Dans le township 18, rang 18 ouest : le quart nord-est de la section 11.

Parkland

6(45)  

a) Territoire de Buckleyville

Dans le township 16, rang 25 ouest : le quart nord-ouest de la section 34; dans le township 17, rang 25 ouest : la moitié est de la section 10;

b) [abrogé] R.M. 34/2021;

c) territoire de Ruska Rawa

Dans le township 20, rang 23 ouest : le quart nord-est de la section 19, la moitié nord et le quart sud-ouest de la section 29 ainsi que la section 33;

d) territoire du ruisseau Snake

Dans le township 17, rang 27 ouest : la moitié sud de la section 29.

Vallée de la Pembina

6(46)  

a) Territoire de Floral

Dans le township 4, rang 11 ouest : le quart nord-ouest et les subdivisions légales 4 et 5 de la section 18; dans le township 4, rang 12 ouest : la moitié est de la section 13 ainsi que le quart sud-est de la section 24;

b) territoire du lac Grassy

Dans le township 4, rang 10 ouest : le quart nord-ouest de la section 15, le quart sud-est de la section 21, le quart nord-ouest de la section 21, à l'exception de la partie désignée parcelle A sur le plan d'arpentage n^o 1401 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden, le quart nord-est de la section 21, à l'exception de la partie désignée parcelle A sur le plan d'arpentage n^o 1540 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden, les subdivisions légales 1, 2 et 8 de la section 22, la partie de la moitié ouest de la section 22 à l'exception de la parcelle 1 et de la partie du quart nord-ouest de la section 22 située au nord et à l'est de la parcelle 1 ainsi que l'indique le plan d'arpentage n^o 1399 déposé au Bureau des titres foncier de Morden, le quart sud-ouest de la section 23, les subdivisions légales 12 et 13 de la section 28 ainsi que la section 29;

c) territoire de La Rivière

Dans le township 3, rang 10 ouest : le quart nord-est de la section 13, les 330 pieds les plus à l'est de la subdivision légale 1 ainsi que la subdivision légale 8 du quart sud-est de la section 24;

d) territoire de la petite Pembina

Dans le township 2, rang 7 ouest : la moitié sud de la section 6;

e) territoire de Marringhurst

Dans le township 3, rang 12 ouest : la partie du quart nord-ouest de la section 22 située au nord et à l'ouest de la rivière Pembina, le quart sud-ouest de la section 27 ainsi que la moitié nord de la section 28;

f) territoire de Mowbray

Dans le township 1, rang 7 ouest : la moitié est du quart nord-ouest de la section 19; dans le township 1, rang 8 ouest : les subdivisions légales 4, 5 et 6 du quart sud-ouest de la section 12, la partie de la moitié est de la section 13 comprise dans les limites de la parcelle A ainsi que l'indique le plan d'arpentage n^o 1438 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden, ainsi que le quart sud-est de la section 22;

g) territoire de Neelin

Dans le township 3, rang 14 ouest : le quart nord-ouest de la section 14;

h) territoire du marais du lac Pelican

Dans le township 5, rang 16 ouest : la moitié est du quart nord-ouest de la section 19, le quart nord-est de la section 19, à l'exception de la partie prise pour emprise de chemin de fer ainsi que l'indique le plan n^o 595 déposé au Bureau des titres fonciers de Morden et de la partie prise pour voie publique ainsi que l'indique le plan n^o 1272 déposé au Bureau des titres fonciers de Morden, la partie du quart sud-est de la section 19 située au nord et à l'ouest de l'emprise de chemin de fer ainsi que l'indique le plan n^o 595 et la partie de la moitié est du quart sud-ouest de la section 19 située au nord de l'emprise de chemin de fer ainsi que l'indique le plan n^o 595; dans le township 5, rang 17 ouest : la partie du quart sud-est de la section 25 à partir de l'angle nord-est du quart, de là, vers l'ouest, le long de la limite nord sur une distance de 1 778 pieds (541,9 mètres), puis, de là, en direction sud, par 36^o 45' est sur une distance de 1 220 pieds (371,9 mètres), de là, vers l'est, en ligne droite jusqu'à un point de la limite est du quart de section situé à 1 025,5 pieds (312,6 mètres) au sud de l'angle nord-est, et, de là, vers le nord, le long de la limite est jusqu'au point de départ, à l'exception de la partie située à l'ouest de la limite est de la voie publique ainsi que l'indique le plan n^o 191 déposé au Bureau des titres fonciers de Brandon (division de Boissevain) et de la partie comprise dans les limites du plan d'arpentage n^o 370 déposé au même bureau;

i) territoire de la pointe Douglas

Dans le township 1, rang 7 ouest : le quart nord-est de la section 11, la partie de la moitié nord de la section 12 désignée comme parcelles 4 et 5 sur le plan d'arpentage n^o 1515 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden, le quart nord-ouest de la section 13 ainsi que le quart sud-est de la section 14;

j) territoire de Riverdale

Dans le township 2, rang 9 ouest : la moitié nord de la section 11;

k) territoire de Snowflake

Dans le township 1, rang 9 ouest : les subdivisions légales 4 et 5 de la section 13, la partie de la moitié sud de la section 14, à l'exception de la parcelle A ainsi que l'indique le plan d'arpentage n^o 1932 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden, le quart sud-est de la section 15 et le quart sud-est de la section 24;

l) territoire de Stuartville

Dans le township 3, rang 12 ouest : le quart nord-ouest de la section 35; dans le township 4, rang 12 ouest : le quart sud-ouest de la section 2 et le quart nord-est de la section 2 à l'exception de la partie prise pour voie publique ainsi que l'indique le plan d'arpentage n^o 982 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden et de la partie des 660 pieds (201,2 mètres) les plus à l'est du quart de section située aux limites sud et ouest du plan n^o 982;

m) territoire de Derby-Ouest

Dans le township 3, rang 15 ouest : la moitié est de la section 19 ainsi que la moitié est de la section 29;

n) territoire de la baie Wood

Dans le township 4, rang 11 ouest : la moitié nord de la moitié nord de la section 12.

Pointe Peonan

6(47)   Les parties de terres domaniales indiquées sur le plan n^o 20623 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Pierson

6(48)   Dans le township 2, rang 27 ouest : le quart sud-est de la section 29.

Rivière Point

6(49)   Dans le township 31, rang 20 ouest : les sections 6, 7, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 28 et 29, la moitié sud et le quart nord-est de la section 30, le quart nord-est de la section 31 ainsi que les sections 32 et 33.

Dunes Portage

6(50)   Dans le township 9, rang 6 ouest : la section 29, la moitié ouest de la moitié est de la section 32 et le quart nord-ouest de la section 32; dans le township 10, rang 6 ouest : la section 6; dans le township 9, rang 7 ouest : le quart sud-est de la section 25 ainsi que la moitié nord et le quart sud-est de la section 36; dans le township 10, rang 7 ouest : la moitié ouest, le quart sud-est et la moitié sud du quart nord-est de la section 1, la moitié sud et le quart nord-est de la section 11 ainsi que la section 12.

Lac Proulx

6(51)   Dans le township 32, rang 13 ouest : la moitié ouest de la section 3, la moitié est de la section 4, la moitié est de la section 9, les sections 10, 11, 14 et 15, la moitié est de la section 16, la moitié est de la section 21, les sections 22 et 23, la moitié sud et le quart nord-ouest de la section 27, la section 28, la moitié est de la section 33 ainsi que les sections 34 et 35.

Lac Proven

6(52)   Dans le township 18, rang 19 ouest : le quart nord-est de la section 9, la moitié nord de la section 10, la moitié nord de la section 11 ainsi que la partie de la moitié sud de la section 11 située au nord de la voie publique et indiquée sur le plan d'arpentage n^o 3197 déposé au Bureau des titres fonciers de Neepawa, le quart nord-ouest de la section 12, la moitié sud de la section 13, les sections 14 et 15, la moitié est des sections 16 et 21, les sections 22 et 23, la moitié sud de la section 27 ainsi que le quart sud-est de la section 28.

Rivière-aux-Rats

6(53)   Dans le township 3, rang 6 est : le quart nord-est de la section 13, la moitié sud et la moitié est du quart nord-est de la section 20, la section 21, la moitié est, le quart sud-ouest et la moitié sud du quart nord-ouest de la section 22, le quart nord-ouest, la moitié ouest du quart nord-est, la moitié ouest du quart sud-est et la moitié ouest du quart sud-ouest de la section 23 ainsi que la moitié sud de la section 28; dans le township 3, rang 7 est : la subdivision légale 12 de la section 24.

Red Deer

6(53.1)   La partie des terres domaniales indiquée sur le plan n^o 20564 déposé au bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Rembrandt

6(54)   Dans le township 21, rang 3 est : le quart nord-ouest de la section 5, la section 7, la moitié sud de la section 8, la moitié nord de la section 9, les quarts sud-est et nord-ouest de la section 10, la moitié sud et le quart nord-ouest de la section 11, la moitié ouest de la section 16, la moitié nord de la section 17 ainsi que le quart sud-est de la section 18.

Riverside

6(55)   Dans le township 6, rang 19 ouest : le quart sud-ouest de la section 29 et la partie du quart sud-est de la section 29 située au sud et à l'ouest de la rivière Souris.

Roy-Greer

6(55.1)   Dans le township 17, rang 21 ouest : la section 11.

Saint-Malo

6(56)   Dans le township 3, rang 4 est : le quart nord-est de la section 35; dans le township 4, rang 5 est : la partie du quart nord-ouest de la section 6 située au sud-ouest de la limite sud-ouest du bien-fonds pris pour voie publique ainsi que l'indique le plan n^o 7226 déposé au Bureau des titres fonciers de Winnipeg, le quart sud-ouest de la section 6 à l'exception de la partie prise pour voie publique ainsi que l'indique le plan n^o 7226.

Sandridge

6(57)   Dans le township 18, rang 1 ouest : les sections 25 et 26, le quart sud-est de la section 27, les subdivisions légales 9, 10 et 15, la moitié ouest de la subdivision légale 16, la moitié sud du quart sud-est de la subdivision légale 16 du quart nord-est de la section 27, la moitié est de la section 35 ainsi que la section 36; dans le township 19, rang 1 ouest : le quart nord-est de la section 2, le quart sud-est de la section 11 ainsi que le quart nord-est de la section 12.

Saskeram

6(58)   La partie des terres domaniales indiquée sur le plan n^o 20475 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Sharpewood

6(59)   Dans le township 21, rang 3 ouest : la moitié nord de la section 27, les sections 28 à 32 ainsi que la moitié sud des sections 33 et 34; dans le township 21, rang 4 ouest : les quarts sud-ouest et nord-est de la section 36.

Skylake

6(59.1)   Les parties de biens-fonds indiquées sur le plan n^o 20618 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Lac Sleeve

6(60)   Dans le township 23, rang 3 ouest : la moitié ouest de la section 5, les sections 6 et 7, la moitié nord et le quart sud-ouest de la section 8, les sections 9, 16, 17, 18 et 19 ainsi que la moitié sud de la section 20; dans le township 23, rang 4 ouest : toutes les sections; dans le township 23, rang 5 ouest : les sections 1, 12, 13, 24, 25 et 36; dans le township 24, rang 4 ouest : les sections 1 à 7; dans le township 24, rang 5 ouest : les sections 1 et 12; dans le township 24, rang 3 ouest : le quart nord-ouest de la section 6.

Coude de la rivière Souris

6(61)   Dans le township 6, rang 18 ouest : le quart nord-ouest de la section 4, la partie du quart nord-est de la section 4 située à l'ouest de la rivière Souris, le quart nord-est de la section 5, la moitié est de la section 8 et la partie de la moitié ouest de cette section située à l'est de la limite est de la voie publique ainsi que l'indique le plan n^o 19 déposé au Bureau des titres fonciers de Brandon (division de Boissevain), la moitié ouest de la section 9, le quart nord-est de la section 11, la section 16, le quart sud-est de la section 17 et la partie du quart sud-ouest de cette section située à l'est des limites ci-après décrites : à partir du point d'intersection de la limite sud du quart de section et de la limite est du bien-fonds pris pour voie publique, ainsi qu'il est indiqué en rose sur le plan d'arpentage n^o 19 déposé au Bureau des titres fonciers de Brandon (division de Boissevain), de là, vers le nord, le long de la limite est jusqu'à son intersection avec la limite est du bien-fonds pris pour voie publique, ainsi qu'il est indiqué en rose sur le plan d'arpentage n^o 102 déposé au Bureau des titres fonciers de Brandon (division de Boissevain), puis, de là, vers le nord-ouest, le long de la limite est du plan n^o 102 jusqu'à la limite nord du quart de section, la partie de la moitié nord de la section 17 située au nord et à l'est de la limite nord-est du bien-fonds pris pour voie publique, ainsi qu'il est indiqué en rose sur le plan d'arpentage n^o 102 déposé au Bureau des titres fonciers de Brandon (division de Boissevain), la section 21, le quart nord-ouest de la section 22, la section 27, la moitié sud et le quart nord-est de la section 28, la moitié sud de la section 29, le quart sud-est de la section 33, le quart sud-ouest de la section 34 ainsi que le quart nord-ouest de la section 35; dans le township 6, rang 19 ouest : le quart nord-est de la section 12.

Spruce Woods

6(62)   Dans le township 7, rang 13 ouest : le quart nord-ouest de la section 36; dans le township 8, rang 13 ouest : la moitié sud de la section 16, les subdivisions légales 7 et 8 de la section 20 ainsi que le quart sud-est de la section 21.

Spur Woods

6(63)   Dans le township 1, rang 11 est : les sections 31 et 32 ainsi que la moitié ouest et le quart nord-est de la section 33.

Steeprock

6(64)   La partie de la province du Manitoba comprise dans les limites indiquées sur le plan d'arpentage du marais de Steeprock, plan n° 2525, déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Stuartburn

6(65)   Dans le township 2, rang 6 est : la moitié sud et le quart nord-est de la section 11 ainsi que la moitié est de la section 10.

6(66)   [Abrogé] M.R. 34/2021

Collines Tiger

6(67)  

a) Territoire de Delta

Dans le township 5, rang 16 ouest : le quart nord-est de la section 10;

b) territoire de Mimir

Dans le township 5, rang 14 ouest : le quart nord-ouest de la section 31; dans le township 6, rang 14 ouest : le quart sud-ouest de la section 6; dans le township 6, rang 15 ouest : le quart sud-est de la section 1;

c) territoire de Ninette

Dans le township 5, rang 16 ouest : la moitié est de la section 32; dans le township 6, rang 16 ouest : le quart nord-est de la section 5 et le quart sud-ouest de la section 9; dans le township 6, rang 17 ouest : la moitié ouest du quart sud-ouest de la section 12.

Tom Lamb

6(68)   La partie des terres domaniales indiquées sur le plan n^o 16743A déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Turtle Mountain

6(69)   Dans le township 1, rang 22 ouest : la moitié sud de la section 29; dans le township 1, rang 23 ouest : le quart nord-est de la section 11 ainsi que le quart nord-ouest de la section 14.

Haute-Assiniboine

6(70)  

a) Territoire de la rivière Arrow

Dans le township 14, rang 26 ouest : le quart nord-ouest de la section 15 et le quart nord-est de la section 16;

b) territoire du ruisseau Birdtail

Dans le township 15, rang 28 ouest : le quart sud-est de la section 12;

c) territoire de Gambler

Dans le township 18, rang 29 ouest : la partie du quart nord-ouest de la section 11 située à l'est de la rivière Assiniboine.

d) territoire de Mayne

Dans le township 11, rang 21 ouest : la moitié nord de la section 16;

e) territoire de Miniota

Dans le township 14, rang 27 ouest : le quart sud-est de la section 11;

f) territoire de Pleasant Plains

Dans le township 10, rang 25 ouest : la moitié est de la section 2, le quart sud-est de la section 11 ainsi que la partie de la section 12 située au sud et à l'ouest de la rive droite de la rivière Assiniboine ainsi que l'indique l'arpentage du township effectué par le gouvernement fédéral à l'exception de la partie transférée à Sa Majesté le Roi du chef de la province au terme du titre de propriété n^o 13720;

g) territoire de Reeder

Dans le township 13, rang 27 ouest : le quart nord-ouest de la section 8, la section 10 à l'exception de la partie indiquée en rose sur le plan d'arpentage n^o 4315 déposé au Bureau des titres fonciers de Neepawa, la moitié nord de la section 11, le quart nord-ouest de la section 18, le quart nord-est de la section 18 à l'exception des 660 pieds (201,2 mètres) les plus au nord en largeur, mesurés perpendiculairement, des 660 pieds (201,2 mètres) les plus à l'est en profondeur, mesurés perpendiculairement, du quart de section, le quart sud-est de la section 20, le quart nord-ouest de la section 23 ainsi que le quart sud-ouest de la section 26 à l'exception des parties prises aux fins des plans d'arpentage n^os 4386, 5167 et 20571 enregistrés au Bureau des titres fonciers de Neepawa;

h) territoire de Routledge

Dans le township 9, rang 25 ouest : la moitié ouest de la section 29;

i) territoire de Runnymede

Dans le township 9, rang 23 ouest : la moitié sud de la moitié sud de la section 19;

j) territoire de Two Creeks

Dans le township 12, rang 27 ouest : le quart sud-est de la section 22;

k) territoire de Willen

Dans le township 13, rang 27 ouest : le quart sud-est de la section 29 ainsi que le quart sud-ouest de la section 30; dans le township 13, rang 28 ouest : le quart nord-est de la section 25 et la partie du quart sud-est de la section 25 située au nord-est de la limite nord-est du bien-fonds pris pour emprise du Canadien Pacifique, voie de service Virden-McAuley, ainsi que l'indique le plan d'arpentage n^o V6 déposé au Bureau des titres fonciers de Brandon, ainsi que les quarts sud-est et nord-ouest de la section 35;

l) territoire d'Uno

Dans le township 15, rang 27 ouest : le quart sud-ouest de la section 3 à l'exception de l'emprise du Canadien Pacifique ainsi que l'indique le plan d'arpentage n^o 40 déposé au Bureau des titres fonciers de Neepawa, division du lac Shoal.

Wakopa

6(71)   Dans le township 1, rang 18 ouest : le quart nord-ouest de la section 18.

6(72)   [Abrogé] R.M. 34/2021

Watson P. Davidson

6(73)   Dans le township 4, rang 8 est : les sections 1, 2, 11, 12 et 13, la moitié nord de la section 14, les sections 23, 24, 25, 26, 35 et 36; dans le township 4, rang 9 est : la moitié ouest de la section 29, les sections 30 et 31 ainsi que la moitié ouest de la section 32; dans le township 5, rang 9 est : les sections 5, 6, 7, 8, 17, 18, 19 et 20.

Weiden

6(74)   Dans le township 29, rang 17 ouest : la section 10, la moitié ouest de la section 14, la section 15, la moitié sud de la section 22 ainsi que le quart sud-ouest de la section 23.

Wellington

6(75)   Dans le township 3, rang 6 ouest : le quart nord-est de la section 29.

Westlake

6(76)   Dans le township 26, rang 14 ouest : les sections 14, 15, 16, 21, 22, 23, 26, 27, 28, 33, 34 et 35; dans le township 27, rang 14 ouest : la moitié est divisée de la section 9, les sections divisés 10 et 11, les sections 14 et 15, la moitié est de la section 16, les sections 21 et 22, la moitié ouest des sections 23 et 26, les sections 27, 28, 33 et 34, ainsi que la moitié ouest de la section 35.

Marais Whitemouth

6(76.1)   Les parties de terres domaniales indiquées sur le plan n^o 20378 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

Ligne de partage des eaux de Whitemud

6(77)  

a) Territoire de la colline Chipping

Dans le township 10, rang 10 ouest : la moitié est et le quart sud-ouest de la section 29;

b) territoire de Clairmont

Dans le township 10, rang 10 ouest : le quart nord-ouest de la section 11 et la moitié nord du quart nord-est de la section 3;

c) territoire d'Edrans

Dans le township 11, rang 13 ouest : le quart sud-est de la section 30, la moitié nord de la section 32 ainsi que la moitié nord de la section 33; dans le township 12, rang 13 ouest : la moitié sud et le quart nord-ouest de la section 4, la section 5, les quarts nord-ouest et sud-est de la section 6, les sections 8, 11 et 16, la moitié ouest de la section 22, la moitié ouest de la section 28, la section 29 ainsi que la moitié sud de la section 32; dans le township 13, rang 13 ouest : le quart sud-est de la section 4, la moitié nord de la section 11 ainsi que le quart sud-ouest de la section 29; dans le township 12, rang 14 ouest : la moitié est de la section 11, à l'exception de la subdivision légale 15 et de la section 12;

d) territoire d'Edington

Dans le township 17, rang 13 ouest : le quart nord-est de la section 5;

e) territoire de Glenella

Dans le township 19, rang 13 ouest : la partie du quart nord-est de la section 17 située au nord et à l'est du fossé de drainage ainsi que l'indique le plan d'arpentage n^o 936 enregistré au Bureau des titres fonciers de Neepawa;

f) territoire de la rivière Grass

Dans le township 17, rang 11 ouest : la moitié nord de la section 29; dans le township 18, rang 12 ouest : la moitié ouest de la section 29;

g) territoire d'Hummerston

Dans le township 14, rang 14 ouest : le quart nord-est de la section 2, le quart nord-est de la section 9, le quart sud-est de la section 9, à l'exception des 247,5 pieds (75,4 mètres) les plus à l'ouest de la section 10, le quart sud-ouest et la moitié sud du quart nord-est de la section 10 ainsi que la section 11;

h) territoire de la Basse-Assiniboine

Dans le township 9, rang 8 ouest : la partie de la moitié sud du quart sud-est de la section 30 située au nord de la rivière Assiniboine ainsi que la partie de la moitié sud de la section 30 située au sud de la rivière Assiniboine; dans le township 9, rang 9 ouest : la partie du quart nord-est de la section 13 située au sud de la rivière Assiniboine, le quart nord-ouest de la section 25, le quart nord-est de la section 29, à l'exception de la partie prise pour route ainsi que l'indique le plan d'arpentage n^o 1242 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden (Div. de C.), le quart sud-est de la section 29, à l'exception de la partie prise pour route ainsi que l'indique le plan d'arpentage n^o 1242 enregistré au Bureau des titres fonciers de Morden (Div. de C.) et des 968 pieds les plus au nord, mesurés perpendiculairement, des 1 268 pieds les plus au sud, mesurés perpendiculairement, des 500 pieds les plus à l'est, mesurés perpendiculairement, le quart sud-ouest de la section 29 ainsi que la moitié est du quart nord-ouest de la section 35; dans le township 9, rang 10 ouest : la partie du quart nord-est de la section 10 située au sud de la rivière Assiniboine, la partie du quart nord-ouest de la section 11 située au sud de la rivière Assiniboine, le quart nord-ouest de la section 24 ainsi que la partie du quart sud-est de la section 24 située à l'est de la rivière Assiniboine;

i) territoire d'Oak Leaf

Dans le township 18, rang 13 ouest : la moitié nord du quart sud-ouest de la section 18; dans le township 17, rang 14 ouest : le quart sud-est de la section 31, le quart nord-ouest de la section 33 ainsi que la moitié est de la section 35; dans le township 18, rang 14 ouest : le quart sud-est de la section 7;

j) territoire de Pratt

Dans le township 9, rang 10 ouest : la moitié ouest du quart nord-ouest de la section 32;

k) territoire de la chaîne de Robin

Dans le township 17, rang 13 ouest : la moitié est de la section 16 ainsi que le quart sud-est de la section 21;

l) [abrogé] R.M. 34/2021;

m) territoire de Waldglen

Dans le township 18, rang 12 ouest : le quart sud-ouest de la section 36; dans le township 19, rang 12 ouest : les subdivisions légales 9 et 16 de la section 11, les subdivisions légales 1 et 8 de la section 14 ainsi que le quart nord-est de la section 14.

Lac Whitewater

6(78)   Dans les townships 3 et 4, rangs 21 et 22 ouest : la partie des terres domaniales indiquée sur le plan n^o 19675A déposé au bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

R.M. 202/2002; 165/2003; 125/2006; 122/2008; 63/2009; 64/2009; 88/2009; 168/2009; 75/2011; 128/2011; 27/2012; 197/2015; 213/2015; 150/2016; 132/2018; 34/2021; 7/2023

PARTIE 7
ZONES DE CONSERVATION SPÉCIALES

Désignation de zones de conservation spéciales

7(1)   Les biens-fonds décrits dans le présent article, y compris les emprises gouvernementales se trouvant dans leurs limites, sont designés à titre de zones de conservation spéciales. Celles-ci portent le nom indiqué à l'intitulé de leur description.

Zone de conservation spéciale de Baie Clandeboye

7(2)   Les parties de biens-fonds indiquées sur le plan n^o 19933 déposé au bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

7(3)   La désignation de la zone de la baie Clandeboye à titre de zone de conservation spéciale a pour but d'assurer la continuité et la protection du pluvier siffleur (Charadrius melodus).

Zone de conservation spéciale de Churchill

7(4)   Les parties de biens-fonds indiquées sur le plan n^o 19981A déposé au bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

7(5)   La désignation de la zone de Churchill à titre de zone de conservation spéciale a pour but d'assurer la continuité et la protection de la mouette rosée (Rhodostethia rosea).

Zone de conservation spéciale de Walter Cook

7(6)   Les parties de biens-fonds indiquées sur le plan n^o 20451 déposé au bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

7(7)   La désignation de la zone Walter Cook à titre de zone de conservation spéciale a pour but d'assurer la continuité et la protection du pluvier siffleur (Charadrius melodus).

Zone de conservation spéciale de Grand Marais

7(8)   Les parties de biens-fonds indiquées sur le plan n^o 20508 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

7(9)   La désignation de la zone de Grand Marais à titre de zone de conservation spéciale a pour but d'assurer la continuité et la protection du pluvier siffleur (Charadrius melodus).

Zone de conservation spéciale de Sandy Bar

7(10)   Les parties de biens-fonds indiquées sur le plan n^o 20517 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

7(11)   La désignation de la zone de Sandy Bar à titre de zone de conservation spéciale a pour but d'assurer la continuité et la protection du pluvier siffleur (Charadrius melodus).

Zone de conservation spéciale de l'écluse et du barrage de St. Andrews

7(12)   Les parties de biens-fonds indiquées sur le plan n^o 20573 déposé au Bureau du directeur des Levés, à Winnipeg.

7(13)   La désignation de la zone de l'écluse et du barrage de St. Andrews à titre de zone de conservation spéciale a pour but d'assurer la continuité et la protection du pélican d'Amérique (Pelecanus erythrorhynchos).

R.M. 172/2014; 172/2015; 203/2015

PARTIE 8
CENTRE DE LA NATURE

Désignation d'un centre de la nature

8   Pour l'éducation et la recherche dans le domaine de la faune et de l'environnement, sont désignés à titre de centre de la nature les biens-fonds suivants :

Lot 2, plan n^o 18023 B.T.F.W., dans les lots 6 à 17 non riverains, paroisse de Saint-Charles.

R.M. 136/2009

PARTIE 9
ZONES DE SURVEILLANCE DES ANIMAUX

Désignation des zones de surveillance des animaux

9(1)   Les biens-fonds décrits ci-après sont désignés zones de surveillance des animaux, à des fins de gestion de la faune, de recherche sur la faune, de protection des biens ainsi qu'à toute autre fin réputée être d'intérêt public. Ces zones portent le nom indiqué à l'intitulé de leur description.

Zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock

9(2)   Dans le township 13, rang 3 est : la moitié est de la section 32, les sections 33 et 34 ainsi que la moitié ouest de la section 35; dans le township 14, rang 3 est : la moitié ouest de la section 2, les sections 3 et 4, la moitié est de la section 5, le quart sud-est et la moitié nord de la section 8, les sections 9 et 10, la moitié ouest des sections 11 et 14, les sections 15 à 17, les sections 19 à 22, la moitié ouest de la section 23, les sections 28 et 29, la moitié sud et la moitié est du quart nord-est de la section 30, la moitié est du quart sud-est de la section 31, la moitié sud de la section 32 ainsi que la moitié sud de la section 33.

Zone d'appât de Saskeram

9(3)   Dans le township 55, rang 28 ouest : les subdivisions légales 5, 6, 11, 12, 13 et 14 de la section 31; dans le township 55, rang 27 ouest : la moitié est de la subdivision légale 6, les subdivisions légales 7, 8, 9 et 10, la moitié est de la subdivision légale 11, la moitié est de la subdivision légale 14 et les subdivisions légales 15 et 16 de la section 36; dans le township 56, rang 28 ouest : les subdivisions légales 1 et 2 de la section 1; dans le township 56, rang 27 ouest : la subdivision légale 4 de la section 6.

Zone d'appât du marais de Lidcliff

9(4)   Dans le township 19, rang 27 ouest : la subdivision légale 14 de la section 16.

Zone de culture de diversion du lac Grant's

9(5)   Dans le township 12, rang 1 ouest : les subdivisions légales 11, 12 et 13 de la section 27.

Zone de culture de diversion du marais d'Oak Hammock

9(6)   Dans le township 13, rang 3 est : les subdivisions légales 3 et 6 de la section 34; dans le township 14, rang 3 est : les subdivisions légales 1, 2 et 8 de la section 3, les subdivisions légales 4 et 5 de la section 4, les subdivisions légales 1 et 8 de la section 8, les subdivisions légales 9 et 16 de la section 10, les subdivisions légales 1 et 8 de la section 22 et les subdivisions légales 12 et 13 de la section 29.

R.M. 102/2012

PARTIE 10
ABROGATION

Abrogation

10   Sont abrogés les règlements suivants :

a) le Règlement sur les réserves, R.M. 249/86;

b) le règlement intitulé Désignation d'un centre de la nature, R.M. 28/87;

c) Règlement sur la zone d'appât du gibier d'eau à plumes, R.M. 352/88;

d) Règlement sur la désignation de zones de gestion de la faune, R.M. 57/90;

e) le Règlement sur les zones de conservation spéciales, R.M. 76/91.