"daytime" means the period that starts immediately following one-half hour after sunrise and ends immediately before one-half hour before sunset. (« jour »)

"DOT" means the United States Department of Transportation. (« DOT »)

"drawbar" means a structural part of a trailer or towed item that includes a device for the purpose of coupling with a hitching device or fifth wheel coupler. (« timon »)

"enforcement officer" means

(a) a police officer as defined in The Police Services Act;

(b) a government enforcement officer as defined in subsection 109.1(1) of the Act;

(d) an employee of the government of Canada appointed to enforce an Act or regulation of Canada whose duties require the employee to travel on a highway. (« agent d'exécution »)

"fifth-wheel coupler" means a coupling device securely attached to the chassis of a vehicle and which will accept a semi-trailer kingpin inserted through the device and will lock the kingpin in position to allow rotation in a horizontal plane through the coupling device. (« sellette d'attelage »)

"LED" has the same meaning as in the Schedule. (« DEL »)

"licence plate" has the same meaning as number plate.

"light vehicle" has the same meaning as in Part 1 of the Schedule. (« véhicule léger »)

"Motor Vehicle Safety Regulations" means the Motor Vehicle Safety Regulations, C.R.C., c. 1038, made under the Motor Vehicle Safety Act (Canada). (« Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles »)

"multipurpose passenger vehicle" has the same meaning as in Part 1 of the Schedule. (« voiture de tourisme à usages multiples »)

"National Safety Code Standard 11" means the National Safety Code Standard 11 published by the Canadian Council of Motor Transport Administrators. (« Norme 11 du Code canadien de sécurité »)

"nighttime" means the period that starts one-half hour before sunset and ends one-half hour after sunrise. (« nuit »)

"passenger car" has the same meaning as in Part 1 of the Schedule. (« voiture de tourisme »)

"pressure fuel system" has the same meaning as in Part 1 of the Schedule. (« circuit d'alimentation en carburant sous pression »)

"rejection criterion", in relation to

(a) a vehicle to which the Schedule applies, means

(i) "rejection criterion" as defined in the Part of the Schedule applicable to the vehicle, or

(ii) if clause 4.2(1)(b) applies to the vehicle, means vehicle or equipment condition or deficiency that the vehicle's original manufacturer specifies as the equivalent of a rejection criterion set out in the Schedule;

(b) a vehicle to which subsection 4.2(5) applies, means a vehicle or equipment condition or deficiency that

(i) constitutes grounds to fail the vehicle on an inspection performed for the purpose of The Highway Traffic Act, The Drivers and Vehicles Act or a regulation made under either of those Acts, and

(ii) is described in the column entitled "Reject if" of the Inspections Table in Part B (Periodic Commercial Motor Vehicle Inspections) of National Safety Code Standard 11; and

(ii) is

(A) described in the column entitled "Reject if" of the Inspections Table in Part B (Periodic Commercial Motor Vehicle Inspections) of National Safety Code Standard 11, or

(B) specified in CSA Standard D250, School Buses, as the equivalent of a rejection criterion. (« critère de rejet »)

"SAE" means Society of Automotive Engineers. (« SAE »)

"truck" means a motor vehicle designed or adapted primarily for the transportation of cargo or property. (« camion »)

"truck tractor" means a truck designed primarily for towing a semi-trailer connected by means of a fifth-wheel coupler, and not constructed for carrying any load other than part of the weight of the trailer. (« véhicule tracteur »)

"window tinting" means any substance or material that is incorporated into or applied onto the windshield, side window or rear window of a motor vehicle and that is capable of reducing light transmission or causing light reflection. (« teintage des glaces »)

Définitions

1.1(1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

« agent d'exécution » S'entend, selon le cas :

a) d'un agent de police au sens de la Loi sur les services de police;

b) d'un agent d'exécution du gouvernement au sens du paragraphe 109.1(1) du Code;

c) d'un membre de la Gendarmerie royale du Canada;

d) d'un employé du gouvernement du Canada qui est nommé afin d'exécuter une loi ou un règlement du Canada et qui est appelé à circuler sur une route dans le cadre de ses fonctions. ("enforcement officer")

« ANSI » L'American National Standards Institute. ("ANSI")

« ASAE » L'American Society of Agricultural and Biological Engineers. ("ASAE")

« autobus » Véhicule automobile conçu pour transporter au moins 11 personnes, y compris le conducteur du véhicule. ("bus")

« camion » Véhicule automobile conçu ou adapté principalement pour le transport de marchandises ou de biens. ("truck")

« circuit d'alimentation en carburant sous pression » S'entend au sens de la partie 1 de l'annexe. ("pressure fuel system")

« Code » Le Code de la route. ("Act")

« critère de rejet »

a) Relativement à un véhicule auquel s'applique l'annexe, s'entend, selon le cas :

(i) d'un critère de rejet au sens de la partie de l'annexe qui s'applique au véhicule,

(ii) si l'alinéa 4.2(1)b) s'applique au véhicule, d'un état ou d'une défaillance du véhicule ou de l'équipement que le constructeur d'origine du véhicule indique comme l'équivalent d'un critère de rejet figurant à l'annexe;

b) relativement à un véhicule auquel s'applique le paragraphe 4.2(5), s'entend d'un état ou d'une défaillance du véhicule ou de l'équipement qui :

(i) constitue un motif de non-conformité dans le cadre d'une inspection du véhicule effectuée pour l'application du Code de la route, de la Loi sur les conducteurs et les véhicules ou d'un règlement pris en application de l'une ou l'autre de ces lois,

(ii) est expliqué dans la colonne intitulée « Rejeter si » du tableau des inspections figurant à la partie B (Inspections périodiques des véhicules motorisés) de la Norme 11 du Code canadien de sécurité;

c) relativement à un autobus scolaire, s'entend d'un état ou d'une défaillance du véhicule ou de l'équipement qui :

(ii) est, selon le cas :

(A) expliqué dans la colonne intitulée « Rejeter si » du tableau des inspections figurant à la partie B (Inspections périodiques des véhicules motorisés) de la Norme 11 du Code canadien de sécurité,

(B) indiqué dans la norme D250, Autobus scolaires, de la CSA comme l'équivalent d'un critère de rejet. ("rejection criterion")

« CSA » L'Association canadienne de normalisation. ("CSA")

« DEL » S'entend au sens de l'annexe. ("LED")

« DOT » Le département des Transports des États-Unis. ("DOT")

« jour » Période qui commence une demi-heure après le lever du soleil et qui se termine une demi-heure avant le coucher du soleil. ("daytime")

« Norme 11 du Code canadien de sécurité » La Norme 11 du Code canadien de sécurité publiée par le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé. ("National Safety Code Standard 11")

« nuit » Période qui commence une demi-heure avant le coucher du soleil et qui se termine une demi-heure après le lever du soleil. ("nighttime")

« Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles » Le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles, C.R.C. ch. 1038, pris en application de la Loi sur la sécurité automobile (Canada). ("Motor Vehicle Safety Regulations")

« SAE » La Society of Automotive Engineers. ("SAE")

« sellette d'attelage » Dispositif d'attelage fixé solidement au châssis d'un véhicule et dans lequel le pivot d'attelage d'une semi-remorque peut être introduit et enclenché de manière à permettre un mouvement rotatif dans le plan horizontal. ("fifth-wheel coupler")

« teintage des glaces » Toute substance ou matière qui est appliquée sur le pare-brise, la glace latérale ou arrière d'un véhicule automobile ou qui leur est incorporée et qui peut réduire la propagation de la lumière ou en causer la réflexion. ("window tinting")

« timon » Partie structurale d'une remorque ou d'un objet tracté qui comprend un dispositif d'attelage destiné à être arrimé à un dispositif de crochet d'attelage ou à une sellette d'attelage. ("drawbar")

« véhicule léger » S'entend au sens de la partie 1 de l'annexe. ("light vehicle")

« véhicule tracteur » Camion qui est conçu principalement pour tracter une semi-remorque attelée au moyen d'une sellette d'attelage mais qui n'est pas construit pour porter une charge autre qu'une partie du poids de la semi-remorque. ("truck tractor")

« voiture de tourisme » S'entend au sens de la partie 1 de l'annexe. ("passenger car")

« voiture de tourisme à usages multiples » S'entend au sens de la partie 1 de l'annexe. ("multipurpose passenger vehicle")

1.1(2) A reference in this regulation to "Canadian Motor Vehicle Safety Standard" or "CMVSS", together with a number, is a reference to the Canadian Motor Vehicle Safety Standard of that number prescribed under the Motor Vehicle Safety Regulations.

1.1(2) Toute mention dans le présent règlement des Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada ou de NSVAC, accompagnée d'un numéro, vaut mention de la norme de sécurité des véhicules automobiles du Canada portant le numéro en question prévue par le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles.

1.1(3) In this regulation, the left and right sides of a vehicle or towed item are determined from the rear of the vehicle, facing forward.

1.1(3) Dans le présent règlement, le côté gauche et le côté droit d'un véhicule ou d'un objet tracté sont déterminés à partir de l'arrière du véhicule, face vers l'avant.

Interpretation — LED lights and lamps

1.2 For the purpose of this regulation,

(a) an LED light that emits light from multiple LEDs is deemed to be a single lamp if the LED light is constructed so that none of its LEDs are capable of being controlled or lighted independently from others; and

(b) when different groups of LEDs in an LED light are capable of being controlled or lighted independently from other groups, each group that is capable of being controlled or lighted independently is deemed to a single lamp and the LED light is deemed to be a multi-lamp light.

Interprétation — lumières et lampes à DEL

1.2 Pour l'application du présent règlement :

a) une lumière à DEL qui émet de la lumière au moyen de plusieurs DEL est considérée comme une seule lampe si elle est conçue de sorte qu'aucune DEL ne puisse être contrôlée ou allumée séparément des autres;

b) lorsque différents groupes de DEL dans une lumière à DEL peuvent être contrôlés ou allumés séparément des autres groupes, chaque groupe qui peut être contrôlé ou allumé séparément est considéré comme une seule lampe et la lumière à DEL est réputée être une lumière multilampes.

PART 2
REQUIRED VEHICLE EQUIPMENT

PARTIE 2
ÉQUIPEMENT REQUIS

Overview

2.1 This Part sets out the required equipment that must be installed — and in functioning condition — on a vehicle of each of the following vehicle classes:

(a) light vehicles;

(b) trucks — GVWR of 4,500 kg or more;

(d) motorcycles;

(e) mopeds;

(f) trailers — GVWR of 4,500 kg or more — and trailer converter dollies;

(g) trailers — GVWR less than 4,500 kg;

(h) towed items (other than agricultural equipment);

(i) self-propelled agricultural equipment;

(j) towed agricultural equipment;

(k) self-propelled infrastructure equipment.

Vue d'ensemble

2.1 La présente partie établit l'équipement qui doit être installé — et en état de fonctionner — sur un véhicule de chacune des catégories de véhicules ci-dessous :

a) véhicules légers;

b) camions — PNBV d'au moins 4 500 kg;

c) autobus;

d) motocyclettes;

e) cyclomoteurs;

f) remorques — PNBV d'au moins 4 500 kg — et diabolos remorqués;

g) remorques — PNBV inférieur à 4 500 kg;

h) objets tractés (autres que du matériel agricole);

i) matériel agricole automoteur;

j) matériel agricole tracté;

k) matériel de chantier automoteur.

Light vehicles

2.2(1) Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on a light vehicle and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.A vehicle identification number.

2.An accelerator system that functions so that the light vehicle's throttle is returned to the idle position when the actuating force is removed from the accelerator control.

3.An exhaust system through which exhaust gas produced by the light vehicle's engine is exhausted from the engine and directed away from it and from the light vehicle's body. The exhaust system must include a muffler that prevents excessive combustion noise from being emitted by the engine. An exhaust system is only required equipment for a light vehicle that is propelled by a combustion engine, whether alone or in combination with another propulsion system.

4.For every vehicle that has an internal combustion engine and that was manufactured on or after January 1, 1995, an emission control system that

(a) if the internal combustion engine is a gasoline engine, includes a catalytic converter; or

(b) if the internal combustion engine is a diesel engine, includes a catalytic converter if the manufacturer originally equipped the vehicle with a catalytic converter.

5.A system or device that shuts down the light vehicle's engine when the system or device is operated.

6.A neutral safety switch that prevents the engine from being started while the vehicle's transmission is in gear. A neutral safety switch is only required equipment if the vehicle's transmission is an automatic transmission.

7.A clutch switch to prevent the engine from being started while the vehicle's transmission is in gear. A clutch switch is only required equipment if the vehicle's transmission is a manual transmission and only if the vehicle was manufactured on or after May 30, 2005.

8.A fuel system that securely transfers fuel from the vehicle's fuel tank to the vehicle's engine if the vehicle is propelled solely by a combustion engine or is a hybrid vehicle.

9.A suspension system that is capable of supporting the vehicle and permitting it to be driven safely when it is loaded to any weight within its GVWR.

10.A service brake system and a parking brake system each independently operable and each capable of safely stopping the vehicle and holding it stationary when either or both of the following apply:

(a) the vehicle is loaded to any weight within its GVWR;

(b) the vehicle is towing any other vehicles or things that it is allowed to tow under the Act.

11.A steering system that allows the vehicle's driver to safely steer the vehicle when it is in motion.

12.A speedometer that displays an accurate indication of the vehicle's ground speed to the driver at all times when the vehicle is in motion.

13.An odometer displaying within the vehicle's occupant compartment an accurate indication of the distance the vehicle has been driven.

14.A horn capable of being heard by pedestrians and the drivers of other vehicles in proximity to the vehicle.

15.Lamps as follows:

(a) not less than two, but no more than four, headlamps having both low-beam and high-beam functionality;

(b) two parking lamps;

(d) not less than two stop lamps;

(e) a centre high-mount stop lamp if

(i) the vehicle is a passenger car manufactured on or after January 1, 1987, or

(ii) the vehicle is a truck or multipurpose passenger vehicle manufactured on or after January 10, 1997;

(f) two front and two rear turn signal lamps (excludes side turn signal repeaters);

(g) not less than one, but no more than two, backup lamps if the vehicle was manufactured on or after January 1, 1971;

(h) a rear number plate lamp;

(i) two front and two rear hazard warning lamps if the vehicle was manufactured on or after January 1, 1971;

(j) four side marker lamps if the vehicle was manufactured on or after January 1, 1971;

(k) four clearance lamps if the vehicle is 2.05 m wide or wider;

(l) six identification lamps if the vehicle is 2.05 m wide or wider;

(m) two daytime running lamps if the vehicle was manufactured on or after December 1, 1989.

16.A low-beam/high-beam toggle switch and high-beam indicator.

17.Reflex reflectors (which may be integrated into lamp lenses) if the vehicle was manufactured on or after January 1, 1971.

18.A body structure, including frame if the body style is body-on-frame, sufficient to safely support the vehicle's other required equipment, the number of persons it is designed to carry and any load within its GVWR. The body structure must

(a) include a windshield;

(b) provide adequate protection to effectively reduce wheel splash or spray to the vehicle's rear and, if the body does not provide adequate splash or spray protection in relation to a particular wheel, the vehicle must be equipped with a fender or mud flap that provides adequate splash and spray protection for the wheel;

(i) so equipped by the vehicle's original manufacturer, and

(ii) the vehicle is not a modified vehicle;

(d) include a front bumper except if the vehicle

(i) is a modified vehicle manufactured before January 1, 1970, and

(ii) is not a raised vehicle;

(e) include a rear bumper except if the vehicle

(i) is a modified vehicle manufactured before January 1, 1970, or

(ii) is a truck; and

(f) include such other enclosing structures (e.g., doors, trunk lid, hatch or rear cargo door) as the vehicle was equipped with by the vehicle's original manufacturer, unless the vehicle is a modified vehicle.

19.Windshield wipers.

20.A windshield washer system if the vehicle was manufactured on or after January 1, 1971.

21.A windshield defrosting or defogging system if the occupant compartment of the vehicle can be enclosed.

22.An interior rear view mirror if the vehicle is a passenger car.

23.A driver-side exterior rear view mirror, except if the vehicle is a passenger car manufactured before January 1, 1971.

24.A passenger-side exterior rear view mirror if the vehicle is a multipurpose passenger vehicle manufactured before September 1, 1988 or a truck.

25.An adjustable driver-side sun visor if the vehicle's manufacturer originally equipped it with one.

26.A driver's seat and, except in the case of a vehicle designed for carrying persons occupying mobility aids, a seat for each additional person the vehicle is designed to carry.

27.A seat belt assembly

(a) for each seating position if the vehicle was manufactured on or after January 1, 1971; and

(b) for any seating position originally equipped with a seat belt assembly by the vehicle's manufacturer if the vehicle was manufactured before January 1, 1971.

28.If the vehicle's manufacturer originally equipped the vehicle with one or more air bags,

(a) an air bag cover for each air bag; and

(b) a supplemental restraint system (SRS) indicator light.

29.Wheels and tires mounted on the vehicle securely and as necessary to

(a) permit the suspension, steering and brake systems to function properly; and

(b) transfer propulsion power from the vehicle's power train to the ground.

Véhicules légers

2.2(1) Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur un véhicule léger et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Un numéro d'identification de véhicule.

2.Un système d'accélération qui fonctionne de manière à ce que le papillon des gaz du véhicule léger revienne à la position de ralenti lorsque la commande d'accélération est relâchée.

3.Un système d'échappement par lequel les gaz d'échappement produits par le moteur du véhicule léger sont évacués du moteur et dirigés loin de celui-ci et de la carrosserie du véhicule léger. Le système d'échappement doit comprendre un silencieux qui empêche le moteur d'émettre des bruits de combustion excessifs. Le système d'échappement n'est requis que sur un véhicule léger propulsé par un moteur à combustion, qu'il soit utilisé seul ou avec un autre système de propulsion.

4.Pour chaque véhicule construit le 1^er janvier 1995 ou après qui est équipé d'un moteur à combustion interne, un dispositif antipollution qui :

a) dans le cas d'un moteur à combustion interne fonctionnant à l'essence, comprend un convertisseur catalytique;

b) dans le cas d'un moteur à combustion interne fonctionnant au diesel, comprend un convertisseur catalytique si le constructeur en a installé un à l'origine sur le véhicule.

5.Un système ou dispositif qui, lorsqu'il est actionné, arrête le moteur du véhicule léger.

6.Un contacteur de sécurité de démarrage qui empêche le moteur de démarrer lorsque la transmission du véhicule est engagée. Le contacteur n'est requis que si le véhicule est doté d'une transmission automatique.

7.Un contacteur de position de la pédale d'embrayage pour empêcher le moteur de démarrer lorsque la transmission du véhicule est engagée. Un contacteur de position de la pédale d'embrayage n'est requis que sur un véhicule qui est doté d'une transmission manuelle et qui a été construit le 30 mai 2005 ou après.

8.Un circuit d'alimentation en carburant qui assure le transfert sécuritaire du carburant du réservoir au moteur du véhicule, si celui-ci est propulsé uniquement par un moteur à combustion ou s'il s'agit d'un véhicule hybride.

9.Une suspension qui est capable de supporter le véhicule et qui permet de le conduire de façon sécuritaire avec une charge conforme au PNBV.

10.Un frein de service et un frein de stationnement qui peuvent être actionnés séparément et qui permettent d'arrêter le véhicule et de le maintenir immobile de façon sécuritaire dans l'une ou l'autre des situations suivantes ou les deux :

a) le véhicule porte une charge conforme au PNBV;

b) le véhicule remorque un autre véhicule ou toute autre chose qu'il est autorisé à remorquer en vertu du Code.

11.Une direction permettant au conducteur de diriger le véhicule de façon sécuritaire lorsqu'il est en mouvement.

12.Un indicateur de vitesse qui indique en tout temps au conducteur la vitesse au sol exacte du véhicule lorsque celui-ci est en mouvement.

13.Un compteur kilométrique qui affiche à l'intérieur de l'habitacle la distance exacte parcourue par le véhicule.

14.Un klaxon pouvant être entendu par les piétons et les conducteurs d'autres véhicules qui se trouvent à proximité.

15.Les phares et feux suivants :

a) au moins deux phares, mais pas plus de quatre, ayant chacun un feu de croisement et un feu de route;

b) deux feux de stationnement;

c) au moins deux feux arrière;

d) au moins deux feux de freinage;

e) un feu de freinage central surélevé si, selon le cas :

(i) le véhicule est une voiture de tourisme construite le 1^er janvier 1987 ou après,

(ii) le véhicule est un camion ou une voiture de tourisme à usages multiples construits le 10 janvier 1997 ou après;

f) deux clignotants avant et deux clignotants arrière (à l'exclusion des répétiteurs latéraux);

g) au moins un feu de marche arrière, mais pas plus de deux, si le véhicule a été construit le 1^er janvier 1971 ou après;

h) un feu de plaque d'immatriculation arrière;

i) deux feux de détresse avant et deux feux de détresse arrière, si le véhicule a été construit le 1^er janvier 1971 ou après;

j) quatre feux latéraux, si le véhicule a été construit le 1^er janvier 1971 ou après;

k) quatre feux de gabarit, si le véhicule a au moins 2,05 m de large;

l) six feux d'identification, si le véhicule a au moins 2,05 m de large;

m) deux feux de jour, si le véhicule a été construit le 1^er décembre 1989 ou après.

16.Un inverseur route-croisement et un témoin de feux de route.

17.Des réflecteurs (qui peuvent être intégrés aux lentilles des phares ou des feux), si le véhicule a été construit le 1^er janvier 1971 ou après.

18.Une structure de carrosserie, y compris le châssis, dans le cas d'une carrosserie sur châssis, pouvant supporter de façon sécuritaire tout autre équipement requis du véhicule, le nombre de personnes prévu par le constructeur et une charge qui respecte le PNBV. La structure de carrosserie :

a) comprend un pare-brise;

b) procure une protection suffisante pour réduire efficacement les projections vers l'arrière à partir des roues du véhicule et, si la carrosserie n'assure pas une protection suffisante contre les projections à une roue en particulier, le véhicule est muni d'une aile ou d'un garde-boue destiné à assurer cette protection;

c) comprend un capot pour le compartiment moteur dans le cas suivant :

(i) le constructeur en a installé un à l'origine sur le véhicule,

(ii) le véhicule n'est pas un véhicule modifié;

d) comprend un pare-chocs avant, sauf si le véhicule :

(i) est un véhicule modifié qui a été construit avant le 1^er janvier 1970,

(ii) n'est pas un véhicule surélevé;

e) comprend un pare-chocs arrière, sauf si le véhicule, selon le cas :

(i) est un véhicule modifié qui a été construit avant le 1^er janvier 1970,

(ii) est un camion;

f) comprend les autres structures de fermeture (p. ex. portes, couvercle de coffre, hayon, portes de chargement arrière) qui ont été installées à l'origine sur le véhicule par le constructeur, sauf s'il s'agit d'un véhicule modifié.

19.Des essuie-glaces.

20.Un dispositif de lave-glace, si le véhicule a été construit le 1^er janvier 1971 ou après.

21.Un dispositif de dégivrage et de désembuage du pare-brise, si l'habitacle du véhicule peut être fermé.

22.Un rétroviseur intérieur, si le véhicule est une voiture de tourisme.

23.Un rétroviseur extérieur du côté conducteur, sauf si le véhicule est une voiture de tourisme qui a été construite avant le 1^er janvier 1971.

24.Un rétroviseur extérieur du côté passager, si le véhicule est une voiture à usages multiples construite avant le 1^er septembre 1988 ou un camion.

25.Un pare-soleil réglable du côté conducteur, si le constructeur du véhicule en a installé un à l'origine.

26.Un siège du conducteur et, sauf dans le cas d'un véhicule conçu pour le transport de personnes occupant un appareil d'aide à la mobilité, un siège pour chaque passager supplémentaire prévu par le constructeur.

27.Une ceinture de sécurité :

a) pour chaque siège, si le véhicule a été construit le 1^er janvier 1971 ou après;

b) pour chaque siège muni d'une ceinture de sécurité installée à l'origine par le constructeur du véhicule, si celui-ci a été construit avant le 1^er janvier 1971.

28.Si le constructeur a installé à l'origine sur le véhicule un ou plusieurs sacs gonflables :

a) un couvercle pour chaque sac gonflable;

b) un témoin lumineux du système de retenue supplémentaire (SRS).

29.Des roues et des pneus solidement montés qui sont nécessaires pour :

a) assurer le bon fonctionnement de la suspension et des systèmes de direction et de freinage;

b) transférer la puissance de propulsion du groupe motopropulseur du véhicule au sol.

2.2(2) A motor vehicle is not required to have adequate protection from wheel splash or spray if it

(a) displays a type 8 collector number plate or type 8 personalized collector plate — as defined in the Schedule to the Vehicle Registration Regulation, Manitoba Regulation 57/2006 — issued for the motor vehicle;

(b) was manufactured on or before December 31, 1948, or was manufactured to resemble a motor vehicle manufactured on or before that date; and

2.2(2) Un véhicule automobile n'a pas à être muni d'une protection suffisante contre les projections à partir des roues si :

a) il porte une plaque d'immatriculation de collectionneur de type 8 ou une plaque d'immatriculation de collectionneur personnalisée de type 8 — au sens de l'annexe du Règlement sur l'immatriculation des véhicules, R.M. 57/2006 — délivrée pour le véhicule automobile;

b) il a été construit au plus tard le 31 décembre 1948 ou a été construit de façon à avoir l'apparence d'un véhicule automobile construit au plus tard à cette date;

c) il est conduit sur une surface pavée sèche.

2.2(3) A motor vehicle is not required to have windshield wipers if it

(b) was manufactured on or before December 31, 1948, or was manufactured to resemble a motor vehicle manufactured on or before that date; and

(c) is being driven when precipitation is not occurring and road conditions are such that no moisture, mud or dust is present that may obscure the vehicle's windshield.

2.2(3) Un véhicule automobile n'a pas à être muni d'essuie-glaces si :

b) il a été construit au plus tard le 31 décembre 1948 ou a été construit de façon à avoir l'apparence d'un véhicule automobile construit au plus tard à cette date;

c) il est conduit lorsqu'il n'y a pas de précipitations et qu'aucune humidité, boue ni poussière susceptible de se déposer sur le pare-brise du véhicule et d'obstruer la vue n'est présente sur la route.

Trucks — GVWR of 4,500 kg or more

2.3 Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on a truck having a GVWR of 4,500 kg or more (regardless of registered gross weight) and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.A vehicle identification number.

2.An accelerator system that functions so that the truck's throttle is returned to the idle position when the actuating force is removed from the accelerator control.

3.An exhaust system through which exhaust gas produced by the truck's engine is exhausted from the engine and directed away from it and from the truck's body. The exhaust system must include a muffler that prevents excessive combustion noise from being emitted by the engine. An exhaust system is only required equipment for a truck that is propelled by a combustion engine, whether alone or in combination with another propulsion system.

4.An emission control system if originally equipped by the manufacturer.

5.A system or device that shuts down the truck's engine when the system or device is operated.

6.A neutral safety switch that prevents the engine from being started while the truck's transmission is in gear. A neutral safety switch is only required equipment if

(a) the truck's transmission is an automatic transmission; and

(b) the truck was manufactured on or after May 30, 2005.

7.A clutch switch to prevent the engine from being started while the truck's transmission is in gear. A clutch switch is only required equipment if

(a) the truck's transmission is a manual transmission;

(b) the truck was manufactured on or after May 30, 2005; and

8.A fuel system that securely transfers fuel from the truck's fuel tank to the truck's engine if the truck is propelled solely by combustion engine or is a hybrid vehicle.

9.A suspension system that is capable of supporting the truck and permitting it to be driven safely when it is loaded to any weight within its GVWR.

10.A service brake system and a parking brake system each independently operable and each capable of safely stopping the truck and holding it stationary when either or both of the following apply:

(a) the truck is loaded to any weight within its GVWR;

(b) the truck is towing any other vehicles or things that it is allowed to tow under the Act.

11.A steering system that allows the truck's driver to safely steer the truck when it is in motion.

12.A speedometer that displays an accurate indication of the truck's ground speed to the driver at all times when the truck is in motion.

13.An odometer displaying within the truck's occupant compartment an accurate indication of the distance the truck has been driven.

14.A horn capable of being heard by pedestrians and the drivers of other vehicles in proximity to the truck.

15.Lamps as follows:

(a) not less than two but no more than four headlamps, having both low-beam and high-beam functionality;

(b) not less than two tail lamps;

(d) two front and two rear turn signal lamps (excludes side turn signal repeaters);

(e) a centre high-mount stop lamp if the truck

(i) was manufactured on or after January 10, 1997,

(ii) is less than 2.05 m wide, and

(iii) has a GVWR of no more than 4,536 kg.

(f) not less than one but no more than two backup lamps if the truck was manufactured on or after January 1, 1971;

(g) not less than four side marker lamps;

(h) not less than two intermediate side marker lamps if the truck is at least 9.1 m long;

(i) not less than four clearance lamps

(i) on the front and rear if the truck is at least 2.05 m wide and is not a truck tractor, or

(ii) on only the front on a truck tractor that is at least 2.05 m wide;

(j) not less than six identification lamps

(i) on the front and rear if the truck is at least 2.05 m wide and is not a truck tractor, or

(ii) on only the front on a truck tractor that is at least 2.05 m wide;

(k) a rear number plate lamp;

(l) two front and two rear hazard warning lamps;

(m) daytime running lamps if the truck was manufactured on or after December 1, 1989.

16.A low-beam/high-beam toggle switch and high-beam indicator.

17.Reflex reflectors (which may be integrated into lamp lenses).

18.Retro-reflective marking if the truck is a truck tractor and

(a) was manufactured on or after November 19, 2001; or

(b) its manufacturer originally equipped it with retro-reflective marking.

19.A body structure, including frame if the body style is body-on-frame, sufficient to safely support the truck's other required equipment, the number of persons it is designed to carry and any load within its GVWR. The body structure must

(a) include a windshield;

(b) provide adequate protection to effectively reduce wheel splash or spray to the truck's rear and, if the body does not provide adequate splash or spray protection in relation to a particular wheel, the truck must be equipped with a fender or mud flap that provides adequate splash and spray protection for the wheel;

(d) include a front bumper; and

(e) include such other enclosing structures (such as doors, hatch or rear cargo door) as the truck was equipped with by the truck's original manufacturer.

20.Windshield wipers and windshield washer system.

21.A windshield defrosting and defogging system.

22.An interior rear view mirror unless the truck has a passenger-side exterior rear view mirror.

23.A driver-side exterior rear view mirror.

24.A passenger-side exterior rear view mirror unless the truck has an interior rear view mirror that provides an unobstructed view through the rear window.

25.An adjustable driver-side sun visor.

26.A driver's seat.

27.A seat belt assembly

(a) for each seating position if the truck was manufactured on or after January 1, 1971; and

(b) for any seating position originally equipped with a seat belt assembly by the truck's manufacturer.

28.Wheels and tires mounted on the truck securely and as necessary to

(a) permit the suspension, steering and brake systems to function properly; and

(b) transfer propulsion power from the truck's power train to the ground.

29.A hazard warning kit, including three reflectorized devices that meet the requirements of SAE Standard J774, Emergency Warning Device and Emergency Warning Device Protective Container.

30.A fire extinguisher with a rating of 1A:10B:C.

Camions dont le PNBV est d'au moins 4 500 kg

2.3 Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur un camion dont le PNBV est d'au moins 4 500 kg (quel que soit le poids en charge inscrit) et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Un numéro d'identification de véhicule.

2.Un système d'accélération qui fonctionne de manière à ce que le papillon des gaz du camion revienne à la position de ralenti lorsque la commande d'accélération est relâchée.

3.Un système d'échappement par lequel les gaz d'échappement produits par le moteur du camion sont évacués du moteur et dirigés loin de celui-ci et de la carrosserie du camion. Le système d'échappement doit comprendre un silencieux qui empêche le moteur d'émettre des bruits de combustion excessifs. Le système d'échappement n'est requis que sur un camion propulsé par un moteur à combustion, qu'il soit utilisé seul ou avec un autre système de propulsion.

4.Un dispositif antipollution si le constructeur en a installé un à l'origine.

5.Un système ou dispositif qui, lorsqu'il est actionné, arrête le moteur du camion.

6.Un contacteur de sécurité de démarrage qui empêche le moteur de démarrer lorsque la transmission du camion est engagée. Le contacteur n'est requis que si le camion :

a) est doté d'une transmission automatique;

b) a été construit le 30 mai 2005 ou après.

7.Un contacteur de position de la pédale d'embrayage pour empêcher le moteur de démarrer lorsque la transmission du camion est engagée. Le contacteur n'est requis que si le camion :

a) est doté d'une transmission manuelle;

b) a été construit le 30 mai 2005 ou après;

c) a un PNBV d'au plus 4 536 kg.

8.Un circuit d'alimentation en carburant qui assure le transfert sécuritaire du carburant du réservoir au moteur du camion, si celui-ci est propulsé uniquement par un moteur à combustion ou s'il s'agit d'un véhicule hybride.

9.Une suspension qui est capable de supporter le camion et qui permet de le conduire de façon sécuritaire avec une charge conforme au PNBV.

10.Un frein de service et un frein de stationnement qui peuvent être actionnés séparément et qui permettent d'arrêter le camion et de le maintenir immobile de façon sécuritaire dans l'une ou l'autre des situations suivantes ou les deux :

a) le camion porte une charge conforme au PNBV;

b) le camion remorque un autre véhicule ou toute autre chose qu'il est autorisé à remorquer en vertu du Code.

11.Une direction permettant au conducteur de diriger le camion de façon sécuritaire lorsqu'il est en mouvement.

12.Un indicateur de vitesse qui indique en tout temps au conducteur la vitesse au sol exacte du camion lorsque celui-ci est en mouvement.

13.Un compteur kilométrique qui affiche à l'intérieur de l'habitacle la distance exacte parcourue par le camion.

14.Un klaxon pouvant être entendu par les piétons et les conducteurs d'autres véhicules qui se trouvent à proximité.

15.Les phares et feux suivants :

a) au moins deux phares, mais pas plus de quatre, ayant chacun un feu de croisement et un feu de route;

b) au moins deux feux arrière;

c) au moins deux feux de freinage;

d) deux clignotants avant et deux clignotants arrière (à l'exclusion des répétiteurs latéraux);

e) un feu de freinage central surélevé, si le camion :

(i) a été construit le 10 janvier 1997 ou après,

(ii) fait moins de 2,05 m de large,

(iii) a un PNBV d'au plus 4 536 kg;

f) au moins un feu de marche arrière, mais pas plus de deux, si le camion a été construit le 1^er janvier 1971 ou après;

g) au moins quatre feux latéraux;

h) au moins deux feux latéraux intermédiaires, si le camion fait au moins 9,1 m de long;

i) au moins quatre feux de gabarit :

(i) soit à l'avant et à l'arrière, si le camion fait au moins 2,05 m de large et n'est pas un véhicule tracteur,

(ii) soit uniquement à l'avant, dans le cas d'un véhicule tracteur qui fait au moins 2,05 m de large;

j) au moins six feux d'identification :

(i) soit à l'avant et à l'arrière, si le camion fait au moins 2,05 m de large et n'est pas un véhicule tracteur,

(ii) soit uniquement à l'avant, dans le cas d'un véhicule tracteur qui fait au moins 2,05 m de large;

k) un feu de plaque d'immatriculation arrière;

l) deux feux de détresse avant et deux feux de détresse arrière;

m) des feux de jour, si le camion a été construit le 1^er décembre 1989 ou après.

16.Un inverseur route-croisement et un témoin de feux de route.

17.Des réflecteurs (qui peuvent être intégrés aux lentilles des phares ou des feux).

18.Des marques rétroréfléchissantes si le camion est un véhicule tracteur et que, selon le cas :

a) il a été construit le 19 novembre 2001 ou après;

b) le constructeur en a installé à l'origine sur le camion.

19.Une structure de carrosserie, y compris le châssis dans le cas d'une carrosserie châssis, pouvant supporter de façon sécuritaire tout autre équipement requis du camion, le nombre de personnes prévu par le constructeur et une charge qui respecte le PNBV. La structure de carrosserie :

a) comprend un pare-brise;

b) procure une protection suffisante pour réduire efficacement les projections vers l'arrière à partir des roues du camion et, si la carrosserie n'assure pas une protection suffisante contre les projections à une roue en particulier, le camion est muni d'une aile ou d'un garde-boue destiné à assurer cette protection;

c) comprend un capot pour le compartiment moteur, si le constructeur en a installé un à l'origine sur le camion;

d) comprend un pare-chocs avant;

e) comprend les autres structures de fermeture (p. ex. portes, hayon, portes de chargement arrière) qui ont été installées à l'origine sur le camion par le constructeur.

20.Des essuie-glaces et un dispositif de lave-glace.

21.Un dispositif de dégivrage et de désembuage du pare-brise.

22.Un rétroviseur intérieur, sauf si le camion est muni d'un rétroviseur extérieur du côté passager.

23.Un rétroviseur extérieur du côté conducteur.

24.Un rétroviseur extérieur du côté passager, sauf si le camion est muni d'un rétroviseur intérieur qui assure une vue dégagée par la glace arrière.

25.Un pare-soleil réglable du côté conducteur.

26.Un siège du conducteur.

27.Une ceinture de sécurité :

a) pour chaque siège, si le camion a été construit le 1^er janvier 1971 ou après;

b) pour chaque siège muni d'une ceinture de sécurité installée à l'origine par le constructeur du camion.

28.Des roues et des pneus solidement montés qui sont nécessaires pour :

a) assurer le bon fonctionnement de la suspension et des systèmes de direction et de freinage;

b) transférer la puissance de propulsion du groupe motopropulseur du camion au sol.

29.Une trousse de détresse comprenant trois dispositifs réfléchissants conformes aux exigences de la norme SAE J774 intitulée Emergency Warning Device and Emergency Warning Device Protective Container.

30.Un extincteur coté 1A:10B:C.

Buses

2.4 Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on a bus and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.A vehicle identification number.

2.An accelerator system that functions so that the bus's throttle is returned to the idle position when the actuating force is removed from the accelerator control.

3.An exhaust system through which exhaust gas produced by the bus's engine is exhausted from the engine and directed away from it and from the bus's body. The exhaust system must include a muffler that prevents excessive combustion noise from being emitted by the engine. An exhaust system is only required equipment for a bus that is propelled by a combustion engine, whether alone or in combination with another propulsion system.

4.An emission control system if originally equipped by the manufacturer.

5.A system or device that shuts down the bus's engine when the system or device is operated.

6.A neutral safety switch that prevents the engine from being started while the bus's transmission is in gear. A neutral safety switch is only required equipment if the bus's transmission is an automatic transmission and the bus was manufactured on or after May 30, 2005.

7.A clutch switch to prevent the engine from being started while the bus's transmission is in gear. A clutch switch is only required equipment if the bus's transmission is a manual transmission and the bus was manufactured on or after May 30, 2005.

8.A fuel system (combustion engines only) that securely transfers fuel from the bus's fuel tank to the bus's engine if the bus is propelled solely by a combustion engine or is a hybrid vehicle.

9.A suspension system that is capable of supporting the bus and permitting it to be driven safely when it is loaded to any weight within its GVWR.

10.A service brake system and a parking brake system each independently operable and each capable of safely stopping the bus and holding it stationary when either or both of the following apply:

(a) the bus is loaded to any weight within its GVWR;

(b) the bus is towing any other vehicles or things that it is allowed to tow under the Act.

11.A steering system that allows the bus's driver to safely steer the bus when it is motion.

12.A speedometer that displays an accurate indication of the bus's ground speed to the driver at all times when the bus is in motion.

13.An odometer displaying within the bus's occupant compartment an accurate indication of the distance the bus has been driven.

14.A horn capable of being heard by pedestrians and the drivers of other vehicles in proximity to the bus.

15.Lamps as follows:

(a) not less than two but no more than four headlamps, having both low-beam and high-beam functionality;

(b) not less than two tail lamps;

(d) a centre high-mount stop lamp;

(e) two front and two rear turn signal lamps, excluding side-mounted turn signal lamps;

(f) not less than one but no more than two backup lamps if the bus was manufactured on or after January 1, 1971;

(g) not less than four side marker lamps;

(h) not less than two intermediate side marker lamps if the bus is at least 9.1 m long;

(i) not less than four clearance lamps if the bus is at least 2.05 m wide;

(j) not less than six identification lamps if the bus is at least 2.05 m wide;

(k) a rear number plate lamp;

(l) two front and two rear hazard warning lamps;

(m) daytime running lamps if the bus was manufactured on or after December 1, 1989;

(n) interior lamps.

16.A low-beam/high-beam toggle switch and high-beam indicator.

17.Reflex reflectors (which may be integrated into lamp lenses).

18.A body structure, including frame if the body style is body-on-frame, sufficient to safely support the bus's other required equipment, the number of persons it is designed to carry and any load within its GVWR. The body structure must

(a) include a windshield;

(b) provide adequate protection to effectively reduce wheel splash or spray to the bus's rear and, if the body does not provide adequate splash or spray protection in relation to a particular wheel, the bus must be equipped with a fender or mud flap that provides adequate splash and spray protection for the wheel;

(d) include a front bumper;

(e) include a rear bumper; and

(f) include such other enclosing structures (e.g., doors, hatch or rear cargo door) as the bus was equipped with by its original manufacturer.

19.At least one emergency exit if

(a) originally equipped by the manufacturer; or

(b) the bus is designed for carrying 15 or more people, including the driver.

20.Windshield wipers and windshield washer system.

21.A windshield defrosting and defogging system.

22.An interior rear view mirror unless the bus has a passenger-side exterior rear view mirror.

23.A driver-side exterior rear view mirror.

24.A passenger-side exterior rear view mirror unless the bus has an interior rear view mirror that provides an unobstructed view through the rear window.

25.An adjustable driver-side sun visor.

26.A driver's seat.

27.A seat belt assembly

(a) for the driver's seat if the bus was manufactured on or after January 1, 1971 or the driver's seat was originally equipped with a seat belt assembly by the bus's manufacturer; and

(b) for each passenger seat if the bus was manufactured on or after September 1, 2020, unless the bus is

(i) a school bus; or

(ii) a perimeter-seating bus, prison bus or transit bus, as those terms are defined in The Motor Vehicle Safety Regulations.

28.Wheels and tires mounted on the bus securely and as necessary to

(a) permit the suspension, steering and brake systems to function properly; and

(b) transfer propulsion power from the bus's power train to the ground.

29.Oil pressure gauge.

30.An ammeter or voltmeter if originally equipped by the manufacturer.

31.An interior stanchion and guard rail with grab handles if originally equipped by the manufacturer.

32.A hazard warning kit, including three reflectorized devices that comply with SAE Standard J774 ,Emergency Warning Device and Emergency Warning Device Protective Container.

33.A fire extinguisher that

(a) in the case of a school bus, complies with the requirements of CSA Standard D250, School Buses; or

(b) in any other case, is rated 2A:10B:C.

34.The following additional equipment if the bus is a school bus:

(a) the words "SCHOOL BUS" or "ÉCOLIERS" legibly printed, painted or attached to the school bus

(i) in letters at least 200 mm tall, and

(ii) in such a manner that they are clearly visible at all times to any person approaching the school bus from the front or the rear;

(b) left and right side convex exterior mirrors;

(d) alternating warning lamps, which may be either

(i) a four flashing lamp system casting a red light, two of which must be placed as near the front of the bus as practicable and facing forward, and two of which must be placed as near the rear of the bus as practicable and facing rearward, or

(ii) an eight lamp warning system consisting of

(A) four flashing lamps casting an amber light, two of which must be placed as near the front of the bus as practicable and facing forward, and two of which must be placed as near the rear of the bus as practicable and facing rearward, and

(B) four flashing lamps casting a red light, two of which must be placed as near the front of the bus as practicable and facing forward, and two of which must be placed as near the rear of the bus as practicable and facing rearward;

(e) an exterior strobe lamp that is

(i) white,

(ii) centred on the roof of the school bus approximately 1.8 m from the rear edge of the roof, and

(iii) compliant with SAE standard J845;

(f) a service door exterior lamp;

(g) a fuel gauge;

(h) an interior retainer barrier;

(i) a first aid kit.

Autobus

2.4 Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur un autobus et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1. Un numéro d'identification de véhicule.

2.Un système d'accélération qui fonctionne de manière à ce que le papillon des gaz de l'autobus revienne à la position de ralenti lorsque la commande d'accélération est relâchée.

3.Un système d'échappement par lequel les gaz d'échappement produits par le moteur de l'autobus sont évacués du moteur et dirigés loin de celui-ci et de la carrosserie de l'autobus. Le système d'échappement doit comprendre un silencieux qui empêche le moteur d'émettre des bruits de combustion excessifs. Le système d'échappement n'est requis que sur un autobus propulsé par un moteur à combustion, qu'il soit utilisé seul ou avec un autre système de propulsion.

4.Un dispositif antipollution si le constructeur en a installé un à l'origine.

5.Un système ou dispositif qui, lorsqu'il est actionné, arrête le moteur de l'autobus.

6.Un contacteur de sécurité de démarrage qui empêche le moteur de démarrer lorsque la transmission de l'autobus est engagée. Le contacteur n'est requis que si l'autobus est doté d'une transmission automatique et s'il a été construit le 30 mai 2005 ou après.

7.Un contacteur de position de la pédale d'embrayage pour empêcher le moteur de démarrer lorsque la transmission de l'autobus est engagée. Le contacteur n'est requis que sur un autobus qui est doté d'une transmission manuelle et qui a été construit le 30 mai 2005 ou après.

8.Un circuit d'alimentation en carburant (moteur à combustion seulement) qui assure le transfert sécuritaire du carburant du réservoir au moteur de l'autobus, si celui-ci est propulsé uniquement par un moteur à combustion ou s'il s'agit d'un véhicule hybride.

9.Une suspension qui est capable de supporter l'autobus et qui permet de le conduire de façon sécuritaire avec une charge conforme au PNBV.

10.Un frein de service et un frein de stationnement qui peuvent être actionnés séparément et qui permettent d'arrêter l'autobus et de le maintenir immobile de façon sécuritaire dans l'une ou l'autre des situations suivantes ou les deux :

a) l'autobus porte une charge conforme au PNBV;

b) l'autobus remorque un autre véhicule ou toute autre chose qu'il est autorisé à remorquer en vertu du Code.

11.Une direction permettant au conducteur de diriger l'autobus de façon sécuritaire lorsqu'il est en mouvement.

12.Un indicateur de vitesse qui indique en tout temps au conducteur la vitesse au sol exacte de l'autobus lorsque celui-ci est en mouvement.

13.Un compteur kilométrique qui affiche à l'intérieur de l'habitacle la distance exacte parcourue par l'autobus.

14.Un klaxon pouvant être entendu par les piétons et les conducteurs d'autres véhicules qui se trouvent à proximité.

15.Les phares et feux suivants :

a) au moins deux phares, mais pas plus de quatre, ayant chacun un feu de croisement et un feu de route;

b) au moins deux feux arrière;

c) au moins deux feux de freinage;

d) un feu de freinage central surélevé;

e) deux clignotants avant et deux clignotants arrière (à l'exclusion des répétiteurs latéraux);

f) au moins un feu de marche arrière, mais pas plus de deux, si l'autobus a été construit le 1^er janvier 1971 ou après;

g) au moins quatre feux latéraux;

h) au moins deux feux latéraux intermédiaires, si l'autobus fait au moins 9,1 m de long;

i) au moins quatre feux de gabarit, si l'autobus fait au moins 2,05 m de large;

j) au moins six feux d'identification, si l'autobus fait au moins 2,05 m de large;

k) un feu de plaque d'immatriculation arrière;

l) deux feux de détresse avant et deux feux de détresse arrière;

m) des feux de jour, si l'autobus a été construit le 1^er décembre 1989 ou après;

n) des lampes intérieures.

16.Un inverseur route-croisement et un témoin de feux de route.

17.Des réflecteurs (qui peuvent être intégrés aux lentilles des phares ou des feux).

18.Une structure de carrosserie, y compris le châssis, dans le cas d'une carrosserie sur châssis, pouvant supporter de façon sécuritaire tout autre équipement requis de l'autobus, le nombre de personnes prévu par le constructeur et une charge qui respecte le PNBV. La structure de carrosserie :

a) comprend un pare-brise;

b) procure une protection suffisante pour réduire efficacement les projections vers l'arrière à partir des roues de l'autobus et, si la carrosserie n'assure pas une protection suffisante contre les projections à une roue en particulier, l'autobus est muni d'une aile ou d'un garde-boue destiné à assurer cette protection;

c) comprend un capot pour le compartiment moteur, si le constructeur en a installé un à l'origine sur l'autobus;

d) comprend un pare-chocs avant;

e) comprend un pare-chocs arrière;

f) comprend les autres structures de fermeture (p. ex. portes, hayon, portes de chargement arrière) qui ont été installées à l'origine sur l'autobus par le constructeur.

19.Au moins une sortie de secours si, selon le cas :

a) le constructeur en a installé une à l'origine;

b) l'autobus est conçu pour transporter au moins 15 personnes, y compris le conducteur.

20.Des essuie-glaces et un dispositif de lave-glace.

21.Un dispositif de dégivrage et de désembuage du pare-brise.

22.Un rétroviseur intérieur, sauf si l'autobus est muni d'un rétroviseur extérieur du côté passager.

23.Un rétroviseur extérieur du côté conducteur.

24.Un rétroviseur extérieur du côté passager, sauf si l'autobus est muni d'un rétroviseur intérieur qui assure une vue dégagée par la glace arrière.

25.Un pare-soleil réglable du côté conducteur.

26.Un siège du conducteur.

27.Une ceinture de sécurité :

a) pour le siège du conducteur, si l'autobus a été construit le 1^er janvier 1971 ou après ou si le siège du conducteur est muni d'une ceinture de sécurité qui a été installée à l'origine par le constructeur de l'autobus;

b) pour chaque siège pour passager, si l'autobus a été construit le 1^er septembre 2020 ou après, sauf s'il s'agit, selon le cas :

(i) d'un autobus scolaire,

(ii) d'un autobus muni de sièges de périmètre, d'un autobus pénitentiaire ou d'un autobus urbain au sens du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles.

28.Des roues et des pneus solidement montés qui sont nécessaires pour :

a) assurer le bon fonctionnement de la suspension et des systèmes de direction et de freinage;

b) transférer la puissance de propulsion du groupe motopropulseur de l'autobus au sol.

29.Un manomètre à huile.

30.Un ampèremètre ou un voltmètre, si le constructeur en a installé à l'origine.

31.Un montant et un garde-corps intérieurs avec poignées montoirs, si le constructeur en a installé à l'origine.

32.Une trousse de détresse comprenant trois dispositifs réfléchissants conformes à la norme SAE J774 intitulée Emergency Warning Device and Emergency Warning Device Protective Container.

33.Un extincteur qui :

a) dans le cas d'un autobus scolaire, est conforme aux exigences de la norme D250 de la CSA intitulée Autobus scolaires;

b) dans les autres cas, est coté 2A:10B:C.

34.L'équipement supplémentaire suivant dans le cas d'un autobus scolaire :

a) l'inscription « ÉCOLIERS » ou « SCHOOL BUS » lisiblement imprimée, peinte ou apposée sur l'autobus scolaire :

(i) en lettres d'au moins 200 mm de hauteur,

(ii) de façon qu'elle soit bien visible en tout temps par une personne qui s'approche de l'autobus scolaire par devant ou par derrière;

b) des rétroviseurs extérieurs à miroir convexe du côté droit et du côté gauche;

c) deux rétroviseurs à miroir convexe à grand angle si l'autobus scolaire a été construit le 29 novembre 1997 ou après;

d) des témoins clignotants, c'est-à-dire :

(i) soit quatre feux émettant une lumière rouge intermittente, dont deux, orientés vers l'avant, sont fixés aussi près que possible de l'avant du véhicule, et deux autres, orientés vers l'arrière, fixés aussi près que possible de l'arrière,

(ii) soit huit feux d'avertissement parmi lesquels :

(A) quatre feux émettent une lumière orangée intermittente, dont deux, orientés vers l'avant, sont fixés aussi près que possible de l'avant du véhicule, et deux autres, orientés vers l'arrière, sont fixés aussi près que possible de l'arrière,

(B) quatre feux émettent une lumière rouge intermittente, dont deux, orientés vers l'avant, sont fixés aussi près que possible de l'avant du véhicule, et deux autres, orientés vers l'arrière, sont fixés aussi près que possible de l'arrière;

e) une lampe stroboscopique extérieure qui est :

(i) de couleur blanche,

(ii) placée au centre du toit de l'autobus scolaire, à environ 1,8 m du bord arrière,

(iii) conforme à la norme SAE J845;

f) un éclairage extérieur de la porte de service;

g) une jauge de carburant;

h) une barrière de retenue intérieure;

i) une trousse de premiers soins.

Motorcycles

2.5 Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on a motorcycle and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.A vehicle identification number.

2.An accelerator system that functions so that the motorcycle's throttle is returned to the idle position when the actuating force is removed from the accelerator control.

3.An exhaust system through which exhaust gas produced by the motorcycle's engine is exhausted from the engine and directed away and to the rear of the operator and passenger. The exhaust system must include a muffler that prevents excessive combustion noise from being emitted by the engine. An exhaust system is only required equipment for a motorcycle that is propelled by a combustion engine, whether alone or in combination with another propulsion system.

4.A system or device that shuts down the motorcycle's engine when the system or device is operated.

5. If the motorcycle has an internal combustion engine, a fuel system that securely transfers fuel from the motorcycle's fuel tank to the motorcycle's engine.

6.A chain-, belt- or shaft-driven transmission system through which propulsion power is safely transferred from the motorcycle's engine to the motorcycle's wheels. The transmission system must

(a) be capable of safely shifting between gears while the motorcycle is in motion; and

(b) include a drive guard if the manufacturer originally equipped the motorcycle with one.

7.A suspension system that is capable of supporting the motorcycle and permitting it to be driven safely when it is loaded to any weight within its GVWR.

8.A service brake system in which a brake is equipped on each wheel in contact with the ground. If the motorcycle is a two-wheel motorcycle, each wheel brake must be capable of being applied separately. The service brake system must be capable of safely stopping the motorcycle and holding it stationary when

(a) the motorcycle is loaded to any weight within its GVWR;

(b) the motorcycle is towing any other vehicle or things that it is allowed to tow under the Act; or

9.A steering system that allows the motorcycle's driver to safely steer it when it is in motion.

10.A speedometer that displays an accurate indication of the motorcycle's ground speed to the driver at all times when the vehicle is in motion.

11.A horn capable of being heard by pedestrians and the drivers of other vehicles in proximity to the motorcycle.

12.Lamps as follows:

(a) one or two headlamps, having both low-beam and high-beam functionality;

(b) one or more tail lamps;

(d) two front and two rear turn signal lamps if the motorcycle was manufactured on or after January 1, 1974;

(e) a rear number plate lamp.

13.A low-beam/high-beam toggle switch and high-beam indicator.

14.Reflex reflectors (which may be integrated into lamp lenses) as follows:

(a) one or two rear reflex reflectors;

(b) two reflex reflectors on the left side of the motorcycle;

15.A frame structure sufficient to safely support the motorcycle's other required equipment, the number of persons it is designed to carry and any load within its GVWR.

16.A front fender attached to the frame structure.

17.Two exterior rear-view mirrors (one each on the left side and the right side of the motorcycle) if the motorcycle was manufactured on or after January 1, 1971.

18.A driver's seat.

19.Wheels and tires mounted on the motorcycle securely and as necessary to

(a) permit the suspension, steering and brake systems to function properly; and

(b) transfer propulsion power from the motorcycle's power train to the ground.

20.A kickstand or centrestand that is sufficient to safely support the motorcycle and any load within its GVWR when it is parked and that retracts into a secure stowed position for when the motorcycle is in motion. A kickstand or centrestand is only required equipment if the motorcycle has only two wheels.

21.A footrest on each side of the motorcycle

(a) for the rider; and

(b) if the motorcycle is designed to carry a passenger, for the passenger.

Motocyclettes

2.5 Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur une motocyclette et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Un numéro d'identification de véhicule.

2.Un système d'accélération qui fonctionne de sorte que le papillon des gaz de la motocyclette revienne à la position de ralenti lorsque la commande d'accélération est relâchée.

3.Un système d'échappement par lequel les gaz d'échappement produits par le moteur de la motocyclette sont évacués du moteur et dirigés loin derrière l'exploitant et le passager. Le système d'échappement doit comprendre un silencieux qui empêche le moteur d'émettre des bruits de combustion excessifs. Le système d'échappement n'est requis que sur une motocyclette propulsée par un moteur à combustion, qu'il soit utilisé seul ou avec un autre système de propulsion.

4.Un système ou dispositif qui, lorsqu'il est actionné, arrête le moteur de la motocyclette.

5.Si la motocyclette est munie d'un moteur à combustion interne, un circuit d'alimentation en carburant qui assure le transfert sécuritaire du carburant entre le réservoir et le moteur de la motocyclette.

6.Un système de transmission entraîné par chaîne, par courroie ou par arbre qui transfère la puissance de propulsion de façon sécuritaire du moteur aux roues de la motocyclette. Le système de transmission doit :

a) permettre d'effectuer des changements de vitesse de façon sécuritaire lorsque la motocyclette est en mouvement;

b) comprendre un protecteur d'entraînement, si le constructeur en a installé un à l'origine sur la motocyclette.

7.Une suspension qui est capable de supporter la motocyclette et qui permet de la conduire de façon sécuritaire avec une charge conforme au PNBV.

8.Un frein de service comprenant un frein à chaque roue qui est en contact avec le sol. Dans le cas d'une motocyclette à deux roues, chaque frein de roue doit pouvoir être appliqué séparément. Le frein de service doit permettre d'arrêter la motocyclette et de la maintenir immobile de façon sécuritaire dans les situations suivantes :

a) la motocyclette porte une charge conforme au PNBV;

b) la motocyclette remorque un autre véhicule ou toute autre chose qu'elle est autorisée à remorquer en vertu du Code;

c) la motocyclette est munie d'une nacelle latérale.

9.Une direction permettant au conducteur de diriger la motocyclette de façon sécuritaire lorsqu'elle est en mouvement.

10.Un indicateur de vitesse qui indique en tout temps au conducteur la vitesse au sol exacte de la motocyclette lorsque celle-ci est en mouvement.

11.Un klaxon pouvant être entendu par les piétons et les conducteurs d'autres véhicules qui se trouvent à proximité.

12.Les phares et feux suivants :

a) un ou deux phares ayant chacun un feu de croisement et un feu de route;

b) au moins un feu arrière;

c) au moins un feu de freinage;

d) deux clignotants avant et deux clignotants arrière, si la motocyclette a été construite le 1^er janvier 1974 ou après;

e) un feu de plaque d'immatriculation arrière.

13.Un inverseur route-croisement et un témoin de feux de route.

14.Les réflecteurs suivants (qui peuvent être intégrés aux lentilles des phares ou des feux) :

a) un ou deux réflecteurs arrière;

b) deux réflecteurs du côté gauche de la motocyclette;

c) deux réflecteurs du côté droit de la motocyclette.

15.Un châssis pouvant supporter de façon sécuritaire tout autre équipement requis de la motocyclette, le nombre de personnes prévu par le constructeur et une charge qui respecte le PNBV.

16.Une aile avant fixée au châssis.

17.Deux rétroviseurs extérieurs [l'un du côté gauche et l'autre du côté droit] si la motocyclette a été construite le 1^er janvier 1971 ou après.

18.Un siège du conducteur.

19.Des roues et des pneus solidement montés qui sont nécessaires pour :

a) assurer le bon fonctionnement de la suspension et des systèmes de direction et de freinage;

b) transférer la puissance de propulsion du groupe motopropulseur de la motocyclette au sol.

20.Une béquille ou une béquille centrale qui peut supporter de façon sécuritaire la motocyclette et une charge conforme au PNBV lorsque la motocyclette est stationnée et qui se replie et reste solidement en position rentrée lorsque la motocyclette est en mouvement. La béquille ou la béquille centrale ne fait partie de l'équipement requis que si la motocyclette n'a que deux roues.

21.Un repose-pied de chaque côté de la motocyclette :

a) pour le conducteur;

b) pour le passager, si la motocyclette est conçue pour transporter un passager.

Mopeds

2.6 Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on a moped and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.A vehicle identification number.

2.A combustion engine with a piston displacement of not more than 50 cm³ or an electric motor, neither of which is capable of enabling the moped to attain a speed greater than 50 km/h.

3.An accelerator system that functions so that the moped's throttle is returned to the idle position when the actuating force is removed from the accelerator control.

4.If the moped has an internal combustion engine, an exhaust system through which exhaust gas produced by the moped's engine is exhausted from the engine and directed away from and to the rear of the operator. The exhaust system must include a muffler that prevents excessive combustion noise from being emitted by the engine.

5.A system or device that shuts down the moped's engine when the system or device is operated.

6.If the moped has an internal combustion engine, a fuel system that securely transfers fuel from the moped's fuel tank to the moped's engine.

7.A service brake system in which a brake is equipped on each wheel in contact with the ground and each of which has a separate means of application. The service brake system must be capable of safely stopping the moped and holding it stationary under all operating conditions.

8.A steering system that allows the moped's driver to safely steer the vehicle when it is in motion.

9.A speedometer that displays an accurate indication of the moped's ground speed to the driver at all times when the vehicle is in motion.

10.A horn capable of being heard by pedestrians and the drivers of other vehicles in proximity to the moped.

11.Lamps as follows:

(a) one or two white headlamps having both low-beam and high-beam functionality and which must display

(i) an SAE or DOT marking, and,

(ii) an "M" lamp type code;

(b) one red tail lamp, which must display

(i) an SAE or DOT marking, and,

(ii) a "T" lamp type code;

(c) two amber front and two red rear turn signal lamps if the moped was manufactured on or after January 1, 1974, and which must display

(i) an SAE or DOT marking, and,

(ii) a "D" lamp type code;

(d) a white rear number plate lamp, which must display

(i) an SAE or DOT marking, and,

(ii) an "L" lamp type code;

12.A low-beam/high-beam toggle switch and high-beam indicator.

13.One red rear reflex reflector, which must display

(a) an SAE or DOT marking, and

(b) an "A" lamp type code.

14.A frame structure sufficient to safely support the moped's other required equipment, its driver and any load.

15.A rear-view mirror attached securely to the moped and placed in such a position as to afford the driver, while driving, a clear view of the roadway in the rear and of any vehicle approaching from the rear.

16.A driver's seat with a minimum unladen height of 650 mm, when measured from the ground level to the top of the forwardmost part of the seat or saddle.

17.Wheels that

(a) are mounted on the moped securely and as necessary to permit the suspension, steering and brake systems to function properly; and

(b) have tires that

(i) are pneumatic rubber tires,

(ii) are free of bulges, exposed cords, cuts, or cracks that penetrate to the cord,

(iii) have at least 1.6 mm of tread remaining,

(iv) do not have any treadwear indicator contacting the road surface,

(v) have DOT markings or National Safety Marks, and

(vi) are not labelled with "Not For Highway Use" or any similar label.

18.A kickstand or centrestand that is sufficient to safely support the moped and any load within its GVWR when it is parked and that retracts into a secure stowed position for when the moped is in motion.

Cyclomoteurs

2.6 Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur un cyclomoteur et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Un numéro d'identification de véhicule.

2.Un moteur à combustion d'une cylindrée d'au plus 50 cm³ ou un moteur électrique ne permettant pas au cyclomoteur d'atteindre une vitesse supérieure à 50 km/h.

3.Un système d'accélération qui fonctionne de sorte que le papillon des gaz du cyclomoteur revienne à la position de ralenti lorsque la commande d'accélération est relâchée.

4.Si le cyclomoteur est muni d'un moteur à combustion interne, un système d'échappement par lequel les gaz d'échappement produits par le moteur du cyclomoteur sont évacués du moteur et dirigés loin derrière l'exploitant. Le système d'échappement doit comprendre un silencieux qui empêche le moteur d'émettre des bruits de combustion excessifs.

5.Un système ou dispositif qui, lorsqu'il est actionné, arrête le moteur du cyclomoteur.

6.Si le cyclomoteur est muni d'un moteur à combustion interne, un circuit d'alimentation en carburant qui assure le transfert sécuritaire du carburant entre le réservoir et le moteur du cyclomoteur.

7.Un frein de service comprenant un frein à chaque roue qui est en contact avec le sol et qui peut être appliqué séparément à chaque roue. Le frein de service doit permettre d'arrêter le cyclomoteur et de le maintenir immobile de façon sécuritaire dans toutes les conditions d'utilisation.

8.Une direction permettant au conducteur de diriger le cyclomoteur de façon sécuritaire lorsqu'il est en mouvement.

9.Un indicateur de vitesse qui indique en tout temps au conducteur la vitesse au sol exacte du cyclomoteur lorsque celui-ci est en mouvement.

10.Un klaxon pouvant être entendu par les piétons et les conducteurs d'autres véhicules qui se trouvent à proximité.

11.Les phares et feux suivants :

a) un ou deux phares blancs ayant chacun un feu de croisement et un feu de route et portant :

(i) la marque SAE ou DOT,

(ii) le code « M »;

b) un feu arrière rouge portant :

(i) la marque SAE ou DOT,

(ii) le code « T »;

c) si le cyclomoteur a été construit le 1^er janvier 1974 ou après, deux clignotants avant orangés et deux clignotants arrière rouges portant :

(i) la marque SAE ou DOT,

(ii) le code « D »;

d) un feu de plaque d'immatriculation arrière blanc portant :

(i) la marque SAE ou DOT,

(ii) le code « L ».

12.Un inverseur route-croisement et un témoin de feux de route.

13.Un réflecteur arrière rouge portant :

a) la marque SAE ou DOT;

b) le code « A ».

14.Un châssis pouvant supporter de façon sécuritaire tout autre équipement requis du cyclomoteur, son conducteur et une charge.

15.Un rétroviseur solidement fixé au cyclomoteur et disposé de façon à permettre au conducteur, en position de conduite, d'avoir une vue dégagée de la chaussée à l'arrière et de tout autre véhicule s'approchant par derrière.

16.Un siège du conducteur dont la partie la plus avancée se trouve, à vide, à 650 millimètres au moins du sol.

17.Des roues :

a) solidement montées qui sont nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la suspension et des systèmes de direction et de freinage;

b) munies de pneus qui :

(i) sont faits de caoutchouc,

(ii) ne comportent aucun fil câblé exposé ni aucune hernie, fissure ou déchirure pénétrant jusqu'à la toile,

(iii) ont des bandes de roulement d'une profondeur d'au moins 1,6 mm,

(iv) n'ont aucun indicateur d'usure qui touche la surface de la route,

(v) portent une marque DOT ou une marque nationale de sécurité,

(vi) ne portent pas la mention « ne pas utiliser sur la route » (« Not For Highway Use ») ni une mention semblable.

18.Une béquille ou une béquille centrale qui peut supporter de façon sécuritaire le cyclomoteur et une charge conforme au PNBV lorsque le cyclomoteur est stationné et qui se replie et reste solidement en position rentrée lorsque le cyclomoteur est en mouvement.

Trailers — GVWR of 4,500 kg or more — and trailer converter dollies

2.7 Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on a trailer having a GVWR of 4,500 kg or more or a trailer converter dolly and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.A suspension system that is capable of supporting the vehicle and its load and permitting it to be towed safely when it is loaded to any weight within its GVWR.

2.A service brake system capable of safely stopping the vehicle and holding it stationary when either or both the following apply:

(a) the vehicle is loaded to any weight within its GVWR;

(b) the vehicle is towing another vehicle or things that it is allowed to tow under the Act.

3.A parking brake system on vehicles equipped with an air brake service brake system that is independent from the service brake system.

4.A break-away device if the vehicle's manufacturer originally equipped it with such a device.

5.Lamps as follows:

(a) not less than two tail lamps;

(b) not less than two stop lamps;

(d) not less than two hazard warning lamps (at rear of vehicle only);

(e) not less than two side marker lamps;

(f) not less than two intermediate side marker lamps on vehicles 9.1 m long or longer;

(g) not less than four clearance lamps;

(h) three identification lamps (rear only);

(i) a licence plate lamp on vehicles required to display a number plate;

6.Rear retro-reflective markings.

7.Side retro-reflective markings.

8.Intermediate side retro-reflective markings on a vehicle 9.1 m long or longer.

9.A body structure, including frame if the body style is body-on-frame, sufficient to safely support the vehicle's other required equipment and load within its GVWR. Without limiting the requirement to have a body structure, the body structure must

(a) provide adequate protection to effectively reduce wheel splash or spray to the vehicle's rear and, if the body does not provide adequate splash or spray protection in relation to a particular wheel, the vehicle must be equipped with a fender or mud flap that provides adequate splash and spray protection for the wheel; and

(b) include such other enclosing structures (such as doors, hatch or rear cargo door) as the vehicle was equipped with by its original manufacturer.

10.Wheels and tires mounted on the vehicle securely and as necessary to

(a) permit the suspension and brake systems to function properly; and

(b) have a minimum of 3 mm tread depth on the tires if carrying hazardous or flammable products.

Remorques dont le PNBV est d'au moins 4 500 kg ou diabolos remorqués

2.7 Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur une remorque dont le PNBV est d'au moins 4 500 kg ou sur un diabolo remorqué et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Une suspension qui est capable de supporter le véhicule et son chargement et qui permet de le conduire de façon sécuritaire avec une charge conforme au PNBV.

2.Un frein de service permettant d'arrêter le véhicule et de le maintenir immobile de façon sécuritaire dans l'une ou l'autre des situations suivantes ou les deux :

a) le véhicule porte une charge conforme au PNBV;

b) le véhicule remorque un autre véhicule ou toute autre chose qu'il est autorisé à remorquer en vertu du Code.

3.Un frein de stationnement sur les véhicules munis d'un frein de service à air comprimé qui est indépendant du frein de service.

4.Un dispositif de freinage de rupture, si le constructeur du véhicule en a installé un à l'origine.

5.Les phares et feux suivants :

a) au moins deux feux arrière;

b) au moins deux feux de freinage;

c) au moins deux clignotants (uniquement à l'arrière du véhicule);

d) au moins deux feux de détresse (uniquement à l'arrière du véhicule);

e) au moins deux feux latéraux;

f) au moins deux feux latéraux intermédiaires, si le véhicule fait au moins 9,1 m de long;

g) au moins quatre feux de gabarit;

h) trois feux d'identification (uniquement à l'arrière);

i) un feu de plaque d'immatriculation, si le véhicule doit porter une plaque d'immatriculation.

6.Des marques rétroréfléchissantes à l'arrière.

7.Des marques rétroréfléchissantes latérales.

8.Des marques rétroréfléchissantes latérales intermédiaires, si le véhicule fait au moins 9,1 m de long.

9.Une structure de carrosserie, y compris le châssis, dans le cas d'une carrosserie sur châssis, pouvant supporter de façon sécuritaire tout autre équipement requis du véhicule et une charge qui respecte le PNBV. Sans que soit limitée la portée générale de la présente exigence, la structure de carrosserie :

a) fournit une protection suffisante pour réduire efficacement les projections à partir des roues du véhicule et, si la carrosserie n'assure pas une protection suffisante contre les projections à une roue en particulier, le véhicule est muni d'une aile ou d'un garde-boue destiné à protéger la roue;

b) comprend les autres structures de fermeture (p. ex. portes, hayon, portes de chargement arrière) qui ont été installées à l'origine sur le véhicule par le constructeur.

10.Des roues et des pneus qui sont dotés d'une bande de roulement minimale de 3 mm, si le véhicule transporte des produits dangereux ou inflammables, et qui sont solidement montés pour assurer le bon fonctionnement de la suspension et du système de freinage.

Trailers — GVWR less than 4,500 kg

2.8(1) Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on a trailer having a GVWR less than 4,500 kg and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.Lamps as follows:

(a) two red tail lamps mounted

(i) at the rear as symmetrically and far apart as practicable and facing rearward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,830 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(b) two red stop lamps mounted

(i) at the rear as symmetrically and far apart as practicable and facing rearward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,830 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(i) at the rear as symmetrically and far apart as practicable and facing rearward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 2,110 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(d) two red side marker lamps mounted

(i) one on each side as far rearward as practicable and facing sideward,

(ii) no less than 380 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp if the trailer is less than 2.05 m wide, and

(iii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp if the trailer is 2.05 m wide or wider;

(e) two amber side marker lamps mounted

(i) one on each side as far forward as practicable and facing sideward, and

(ii) no less than 380 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(f) a white number plate lamp mounted at the rear in a location that illuminates the number plate;

(g) if the trailer is 2.05 m wide or wider,

(i) two red clearance lamps (which must not be combined with the trailer's tail lamps) mounted near the rear and as high as practicable so as to indicate, as nearly as practicable, the extreme left and right projections of the trailer,

(ii) two amber clearance lamps mounted near the front and as high as practicable so as to indicate, as nearly as practicable, the extreme left and right projections of the trailer, and

(iii) three red rear identification lamps mounted in a row at the rear near the centre and as high as practicable, and spread apart 150 mm to 300 mm horizontally;

(h) if the trailer is 9.1 m long or longer, two amber intermediate side marker lamps mounted one on each side near the centre facing sideward, no less than 380 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp.

2.Reflex reflectors (which may be integrated into lamp lenses) as follows:

(a) two red reflex reflectors (or equivalent retro-reflective markings) mounted

(i) at the rear as symmetrically and far apart as practicable and facing rearward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the reflector;

(b) two red reflex reflectors (or equivalent retro-reflective markings) mounted

(i) one on each side as far rearward as practicable and facing sideward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the reflector;

(i) one on each side as far forward as practicable and facing sideward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the reflector;

(d) if the trailer is 9.1 m long or longer, two amber intermediate side reflex reflectors (or equivalent retro-reflective markings) mounted

(i) one on each side near the centre facing sideward; and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the reflector.

3.A suspension system that is capable of supporting the trailer and its load and permitting it to be towed safely when it is loaded to any weight within its GVWR.

4. If the trailer has a registered gross weight of 1,360 kg or more, a service brake system capable of safely stopping the trailer and holding it stationary if the trailer

(a) is loaded to any weight within its GVWR; or

(b) is towing any other vehicles or things that it is allowed to tow under the Act.

5.A body structure, including frame if the body style is body-on-frame, sufficient to safely support the trailer's other required equipment and any load within its GVWR.

6.If the body structure of the trailer does not provide adequate splash or spray protection in relation to a particular wheel, a fender or mud flap that provides adequate splash and spray protection for the wheel.

7.Wheels that

(a) are mounted on the trailer securely and as necessary to permit the suspension, steering and brake systems to function properly; and

(b) have tires that

(i) are pneumatic rubber tires,

(ii) are free of bulges, exposed cords, cuts, or cracks that penetrate to the cord,

(iii) have at least 1.6 mm of tread remaining,

(iv) do not have any treadwear indicator contacting the road surface,

(v) have DOT markings or National Safety Marks, and

(vi) are not labelled with "Not For Highway Use" or any similar label.

Remorques dont le PNBV est inférieur à 4 500 kg

2.8(1) Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur une remorque dont le PNBV est inférieur à 4 500 kg et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Les phares et feux suivants :

a) deux feux arrière rouges :

(i) installés à l'arrière de façon symétrique, aussi éloignés que possible l'un de l'autre et orientés vers l'arrière,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 830 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux;

b) deux feux de freinage rouges :

(i) installés à l'arrière de façon symétrique, aussi éloignés que possible l'un de l'autre et orientés vers l'arrière,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 830 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux;

c) deux clignotants orange ou rouges :

(i) installés à l'arrière de façon symétrique, aussi éloignés que possible l'un de l'autre et orientés vers l'arrière,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 2 110 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des clignotants;

d) deux feux latéraux rouges :

(i) installés de chaque côté, le plus à l'arrière possible et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux, si la remorque fait moins de 2,05 m de large,

(iii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux, si la remorque fait au moins 2,05 m de large;

e) deux feux latéraux orange :

(i) installés de chaque côté, le plus à l'avant possible et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux;

f) un feu de plaque d'immatriculation blanc installé à l'arrière de manière à éclairer le numéro de la plaque;

g) si la remorque fait au moins 2,05 m de large :

(i) deux feux de gabarit rouges (qui ne doivent pas être combinés aux feux arrière de la remorque) installés près de l'arrière et le plus haut possible de manière à indiquer, aussi précisément que possible, le prolongement de l'extrême gauche et de l'extrême droite de la remorque,

(ii) deux feux de gabarit orange installés près de l'avant et le plus haut possible de manière à indiquer, aussi précisément que possible, le prolongement de l'extrême gauche et de l'extrême droite de la remorque,

(iii) trois feux d'identification arrière rouges et alignés horizontalement qui sont installés à l'arrière près du centre et le plus haut possible et espacés de 150 mm à 300 mm;

h) si la remorque fait au moins 9,1 m de long, deux feux latéraux intermédiaires orange, un de chaque côté, installés près du centre, orientés vers le côté et situés à une hauteur d'au moins 380 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux.

2.Les réflecteurs suivants (qui peuvent être intégrés aux lentilles des phares ou des feux) :

a) deux réflecteurs rouges (ou des marques rétroréfléchissantes équivalentes) :

(i) installés à l'arrière de façon symétrique, aussi éloignés que possible l'un de l'autre et orientés vers l'arrière,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des réflecteurs;

b) deux réflecteurs rouges (ou des marques rétroréfléchissantes équivalentes) :

(i) installés de chaque côté le plus à l'arrière possible et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des réflecteurs;

c) deux réflecteurs orange (ou des marques rétroréfléchissantes équivalentes) :

(i) installés de chaque côté le plus à l'avant possible et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des réflecteurs;

d) si la remorque fait plus de 9,1 m de long, deux réflecteurs latéraux intermédiaires orange (ou des marques rétroréfléchissantes équivalentes) :

(i) installés de chaque côté près du centre et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des réflecteurs.

3.Une suspension qui est capable de supporter la remorque et sa charge et qui permet de tirer la remorque de façon sécuritaire lorsqu'elle transporte une charge conforme à son PNBV.

4.Si la remorque a un poids en charge inscrit de 1 360 kg ou plus, un frein de service qui permet d'arrêter la remorque de façon sécuritaire et de la maintenir immobile si, selon le cas :

a) elle porte une charge conforme au PNBV;

b) elle tracte un autre véhicule ou toute autre chose qu'elle est autorisée à tracter en vertu du Code.

5.Une structure de carrosserie, y compris le châssis dans le cas d'une carrosserie sur châssis, pouvant supporter de façon sécuritaire tout autre équipement requis de la remorque et une charge qui respecte le PNBV.

6.Si la carrosserie de la remorque n'assure pas une protection suffisante contre les projections à une roue en particulier, une aile ou un garde-boue destiné à protéger la roue.

7.Des roues :

a) solidement montées qui sont nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la suspension et des systèmes de direction et de freinage;

b) munies de pneus qui :

(i) sont faits de caoutchouc,

(ii) ne comportent aucun fil câblé exposé ni aucune hernie, fissure ou déchirure pénétrant jusqu'à la toile,

(iii) ont des bandes de roulement d'une profondeur d'au moins 1,6 mm,

(iv) n'ont aucun indicateur d'usure qui touche la surface de la route,

(v) portent une marque DOT ou une marque nationale de sécurité,

(vi) ne portent pas la mention « ne pas utiliser sur la route » (« Not For Highway Use ») ni une mention semblable.

2.8(2) All lamp assemblies and reflectors that are required equipment under this section must comply with CMVSS standards, and a non-OEM lamp must display SAE/DOT markings and the appropriate lamp type coding (see Appendix 1 at the end of section 6 of Part 1 of the Schedule).

2.8(2) Les phares, les feux et les réflecteurs faisant partie de l'équipement requis en vertu du présent article sont conformes aux NSVAC, et les phares et les feux non installés par le constructeur d'origine portent la marque SAE ou DOT et le code approprié (voir l'appendice 1 à la fin de la section 6 dans la partie 1 de l'annexe).

2.8(3) Where the use of an equivalent retro-reflective marking instead of a reflector is permitted under this section, the marking must be of one of the following types:

(a) individual square patches of reflective tape that

(i) are of the same colour and placed in the same location as the reflectors otherwise required under this section, and

(ii) display one of the markings set out in the left column of the following table and meet the minimum square area requirement set out in the column to the right of the applicable marking.

Permitted Standard for Reflective Markings	Minimum Square Area

DOT-C2	25 cm²
DOT-C3	56.25 cm²
DOT-C4	100 cm²

(b) continuous pieces of reflective tape that

(i) comply with the DOT-C2, DOT-C3 or DOT-C4 standard,

(ii) alternate red and white colour,

(iii) if located on the rear of the trailer, are placed

(A) across the entire width of the trailer as far as practicable, in a horizontal position, and

(B) no less than 375 mm and no more than 1,525 mm above the road surface when measured from the centre of the strip of reflective tape,

(iv) if located on the side of the trailer, are placed

(A) either across the entire length of the trailer as far as practicable, in a horizontal position, or evenly spaced over a minimum of 50% of the trailer's length, and

(B) no less than 375 mm and no more than 1,525 mm above the road surface when measured from the centre of the strip of reflective tape,

(v) in the case of red reflective markings, are not located closer than 75 mm to the edge of the lens of an amber lamp,

(vi) in the case of white reflective markings, are not located closer than 75 mm to the edge of the lens of any lamp, and

(vii) do not have more than 50% of the reflective surface compromised.

2.8(3) Lorsque l'utilisation de marques rétroréfléchissantes équivalentes au lieu de réflecteurs est autorisée en vertu du présent article, les marques doivent correspondre à l'un des types ci-dessous :

a) des carrés individuels de ruban réfléchissant qui :

(i) sont de la même couleur et sont placés au même endroit que les réflecteurs exigés en vertu du présent article,

(ii) portent l'une des marques figurant dans la colonne de gauche du tableau ci-dessous et respectent la superficie minimale indiquée dans la colonne de droite pour la marque applicable :

Norme applicable aux marques réfléchissantes	Superficie minimale

DOT-C2	25 cm²
DOT-C3	56,25 cm²
DOT-C4	100 cm²

b) des morceaux continus de ruban réfléchissant :

(i) qui respectent la norme DOT-C2, DOT-C3 ou DOT-C4,

(ii) qui alternent le rouge et le blanc,

(iii) qui, s'ils se trouvent à l'arrière de la remorque, sont :

(A) placés horizontalement et le plus loin possible sur toute la largeur de la remorque,

(B) situés à une hauteur d'au moins 375 mm et d'au plus 1 525 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre de la bande de ruban réfléchissant,

(iv) qui, s'ils se trouvent sur le côté de la remorque, sont :

(A) placés le plus loin possible et horizontalement sur toute la longueur de la remorque ou uniformément espacés sur au moins 50 % de la longueur de la remorque,

(B) situés à une hauteur d'au moins 375 mm et d'au plus 1 525 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre de la bande de ruban réfléchissant,

(v) qui, dans le cas de marques réfléchissantes rouges, ne sont pas situés à moins de 75 mm du bord de la lentille d'un phare ou feu orange,

(vi) qui, dans le cas de marques réfléchissantes blanches, ne sont pas situés à moins de 75 mm du bord de la lentille d'un phare ou d'un feu,

(vii) dont au plus 50 % de la surface réfléchissante est compromise.

Towed items

2.9(1) In this section, "towed item" means anything, except a trailer or agricultural equipment, that is towed on a highway by a vehicle or an animal and includes a vehicle (including towed infrastructure equipment) and equipment or machinery of any kind.

Objets tractés

2.9(1) Dans le présent article, le terme « objet tracté » s'entend d'un objet autre qu'une remorque ou du matériel agricole, y compris un véhicule (notamment du matériel de chantier tracté) et du matériel ou de la machinerie de toute sorte, qui est tracté sur une route par un véhicule ou un animal.

2.9(2) Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on a towed item and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.Lamps as follows if the towed item is 1.5 m wide or wider or 3.05 m long or longer, and is towed by a vehicle:

(a) two red tail lamps mounted

(i) at the rear as symmetrically and far apart as practicable and facing rearward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,830 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(b) two red stop lamps mounted

(i) at the rear as symmetrically and far apart as practicable and facing rearward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,830 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(i) at the rear as symmetrically and far apart as practicable and facing rearward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 2,110 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(d) two red clearance lamps (unless reflectors are equipped in accordance with item 3(a) below) mounted

(i) at the rear as symmetrically and far apart as practicable and facing rearward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(e) two red side marker lamps (unless reflectors are equipped in accordance with item 3(b) below) mounted

(i) one on each side as far rearward as practicable and facing sideward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(f) two amber side marker lamps (unless reflectors are equipped in accordance with item 3(c) below) mounted

(i) one on each side as far forward as practicable and facing sideward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

2.Lamps as follows if the towed item is less than 1.5 m wide and less than 3.05 m long, or is towed by an animal regardless of the item's length and width:

(a) two red clearance lamps (unless reflectors are equipped in accordance with item 3(a) below) mounted

(i) at the rear as symmetrically and far apart as practicable and facing rearward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(b) two red side marker lamps (unless reflectors are equipped in accordance with item 3(b) below) mounted

(i) one on each side as far rearward as practicable and facing sideward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

(i) one on each side as far forward as practicable and facing sideward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp; and

(d) if the towed item is towed on a highway at a time when headlamps are required to be lighted, a red tail lamp mounted at the rear, no less than 380 mm and no more than 1,830 mm above the road surface when measured from the centre of the lamp;

3.Reflex reflectors (which may be integrated into lamp lenses) as follows for any towed item:

(a) two red reflex reflectors or equivalent retro-reflective markings (unless clearance lamps are equipped in accordance with item 1(d) or 2(a) above) mounted

(i) at the rear as symmetrically and far apart as practicable and facing rearward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the reflector;

(b) two red reflex reflectors or equivalent retro-reflective markings (unless side marker lamps are equipped in accordance with item 1(e) or 2(b) above) mounted

(i) one on each side as far rearward as practicable and facing sideward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the reflector;

(c) two amber reflex reflectors or equivalent retro-reflective markings (unless side marker lamps are equipped in accordance with item 1(f) or 2(c) above) mounted

(i) one on each side as far forward as practicable and facing sideward, and

(ii) no less than 380 mm and no more than 1,530 mm above the road surface when measured from the centre of the reflector.

4.If the towed item has an actual gross weight of 1,360 kg or more, a service brake system capable of safely stopping the towed item and holding it stationary.

5.Wheels that

(a) are mounted on the towed item securely and as necessary to permit the suspension, steering and brake systems to function properly; and

(b) have tires that

(i) are pneumatic rubber tires,

(ii) are free of bulges, exposed cords, cuts, or cracks that penetrate to the cord,

(iii) have at least 1.6 mm of tread remaining,

(iv) do not have any treadwear indicator contacting the road surface,

(v) have DOT markings or National Safety Marks, and

(vi) are not labelled with "Not For Highway Use" or any similar label.

2.9(2) Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur un objet tracté et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Les phares et feux suivants, si l'objet tracté fait au moins 1,5 m de large ou au moins 3,05 m de long et est tracté par un véhicule :

a) deux feux arrière rouges :

(i) installés à l'arrière de façon symétrique, aussi éloignés que possible l'un de l'autre et orientés vers l'arrière,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 830 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux;

b) deux feux de freinage rouges :

(i) installés à l'arrière de façon symétrique, aussi éloignés que possible l'un de l'autre et orientés vers l'arrière,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 830 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux;

c) deux clignotants orange ou rouges :

(i) installés à l'arrière de façon symétrique, aussi éloignés que possible l'un de l'autre et orientés vers l'arrière,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 2 110 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des clignotants;

d) deux feux de gabarit rouges [sauf si les réflecteurs sont équipés conformément au point 3a) ci-dessous] :

(i) installés à l'arrière de façon symétrique, aussi éloignés que possible l'un de l'autre et orientés vers l'arrière,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux;

e) deux feux latéraux rouges [sauf si les réflecteurs sont équipés conformément au point 3b) ci-dessous] :

(i) installés de chaque côté le plus à l'arrière possible et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux;

f) deux feux latéraux orange [sauf si les réflecteurs sont équipés conformément au point 3c) ci-dessous] :

(i) installés de chaque côté le plus à l'avant possible et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux.

2.Les phares et feux suivants si l'objet tracté fait moins de 1,5 m de large et moins de 3,05 m de long ou est tracté par un animal, quelles que soient la largeur et la longueur de l'objet :

a) deux feux de gabarit rouges [sauf si les réflecteurs sont équipés conformément au point 3a) ci-dessous] :

(i) installés à l'arrière de façon symétrique, aussi éloignés que possible l'un de l'autre et orientés vers l'arrière,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux;

b) deux feux latéraux rouges [sauf si les réflecteurs sont équipés conformément au point 3b) ci-dessous] :

(i) installés de chaque côté le plus à l'arrière possible et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux;

c) deux feux latéraux orange [sauf si les réflecteurs sont équipés conformément au point 3c) ci-dessous] :

(i) installés de chaque côté le plus à l'avant possible et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des feux;

d) si l'objet tracté est tracté sur une route à un moment où les phares doivent être allumés, un feu arrière installé à l'arrière et situé à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 830 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre du feu.

3.Pour tout objet tracté, les réflecteurs suivants (qui peuvent être intégrés aux lentilles des phares ou des feux) :

a) deux réflecteurs rouges ou des marques rétroréfléchissantes équivalentes [sauf si les feux de gabarit sont équipés conformément au point 1d) ou 2a) ci-dessus] :

(i) installés à l'arrière de façon symétrique, aussi éloignés que possible l'un de l'autre et orientés vers l'arrière,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des réflecteurs;

b) deux réflecteurs rouges ou des marques rétroréfléchissantes équivalentes [sauf si les feux latéraux sont équipés conformément au point 1e) ou 2b) ci-dessus] :

(i) installés de chaque côté le plus à l'arrière possible et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des réflecteurs;

c) deux réflecteurs orange ou des marques rétroréfléchissantes équivalentes [sauf si les feux latéraux sont équipés conformément au point 1f) ou 2c) ci-dessus] :

(i) installés de chaque côté le plus à l'avant possible et orientés vers le côté,

(ii) situés à une hauteur d'au moins 380 mm et d'au plus 1 530 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre des réflecteurs.

4.Si l'objet tracté a un poids en charge effectif de 1 360 kg ou plus, un frein de service qui permet d'arrêter l'objet tracté de façon sécuritaire et de la maintenir immobile.

5.Des roues :

a) solidement montées qui sont nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la suspension et des systèmes de direction et de freinage;

b) munies de pneus qui :

(i) sont faits de caoutchouc,

(ii) ne comportent aucun fil câblé exposé ni aucune hernie, fissure ou déchirure pénétrant jusqu'à la toile,

(iii) ont des bandes de roulement d'une profondeur d'au moins 1,6 mm,

(iv) n'ont aucun indicateur d'usure qui touche la surface de la route,

(v) portent une marque DOT ou une marque nationale de sécurité,

(vi) ne portent pas la mention « ne pas utiliser sur la route » (« Not For Highway Use ») ni une mention semblable.

2.9(3) All lamp assemblies and reflectors that are required equipment under this section must comply with CMVSS standards, and a non-OEM lamp must display SAE/DOT markings and the appropriate lamp type coding (see Appendix 1 at the end of section 6 of Part 1 of the Schedule).

2.9(3) Les phares, les feux et les réflecteurs faisant partie de l'équipement requis en vertu du présent article sont conformes aux NSVAC, et les phares et les feux non installés par le constructeur d'origine doivent porter la marque SAE ou DOT et le code approprié (voir l'appendice 1 à la fin de la section 6 dans la partie 1 de l'annexe).

2.9(4) Where the use of an equivalent reflective marking instead of a reflector is permitted under this section, the marking must be of one of the following types:

(a) individual square patches of reflective tape that

(i) are of the same colour and placed in the same location as the reflectors otherwise required under this Part, and

(ii) display one of the markings set out in the left column of the following table and meet the minimum square area requirement set out in the column to the right of the applicable marking.

Permitted Standard for Reflective Markings	Minimum Square Area

DOT-C2	25 cm²
DOT-C3	56.25 cm²
DOT-C4	100 cm²

(b) continuous pieces of reflective tape that

(i) comply with the DOT-C2, DOT-C3 or DOT-C4 standard,

(ii) alternate red and white colour,

(iii) if located on the rear of the towed item, are placed

(A) across the entire width of the towed item as far as practicable, in a horizontal position, and

(B) no less than 375 mm and no more than 1,525 mm above the road surface when measured from the centre of the strip of reflective tape,

(iv) if located on the side of the towed item, are placed

(A) either across the entire length of the towed item as far as practicable, in a horizontal position, or evenly spaced over a minimum of 50% of the towed item's length, and

(B) no less than 375 mm and no more than 1,525 mm above the road surface when measured from the centre of the strip of reflective tape,

(v) in the case of red reflective markings, are not located closer than 75 mm to the edge of the lens of an amber lamp,

(vi) in the case of white reflective markings, are not located closer than 75 mm to the edge of the lens of any lamp, and

(vii) do not have more than 50% of the reflective surface compromised.

2.9(4) Lorsque l'utilisation de marques réfléchissantes équivalentes au lieu de réflecteurs est autorisée en vertu du présent article, les marques doivent correspondre à l'un des types ci-dessous :

a) des carrés individuels de ruban réfléchissant qui :

(i) sont de la même couleur et sont placés au même endroit que les réflecteurs exigés en vertu de la présente partie,

(ii) portent l'une des marques figurant dans la colonne de gauche du tableau ci-dessous et respectent la superficie minimale indiquée dans la colonne de droite pour la marque applicable :

Norme applicable aux marques réfléchissantes	Superficie minimale

DOT-C2	25 cm²
DOT-C3	56,25 cm²
DOT-C4	100 cm²

b) des morceaux continus de ruban réfléchissant :

(i) qui respectent la norme DOT-C2, DOT-C3 ou DOT-C4,

(ii) qui alternent le rouge et le blanc,

(iii) qui, s'ils se trouvent à l'arrière de l'objet tracté, sont :

(A) placés horizontalement et le plus loin possible sur toute la largeur de l'objet tracté,

(B) situés à une hauteur d'au moins 375 mm et d'au plus 1 525 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre de la bande de ruban réfléchissant,

(iv) qui, s'ils se trouvent sur le côté de l'objet tracté, sont :

(A) placés le plus loin possible et horizontalement sur toute la longueur de l'objet tracté ou uniformément espacés sur au moins 50 % de la longueur de l'objet tracté,

(B) situés à une hauteur d'au moins 375 mm et d'au plus 1 525 mm par rapport à la surface de la route, selon une mesure prise au centre de la bande de ruban réfléchissant,

(v) qui, dans le cas de marques réfléchissantes rouges, ne sont pas situés à moins de 75 mm du bord de la lentille d'un phare ou feu orange,

(vi) qui, dans le cas de marques réfléchissantes blanches, ne sont pas situés à moins de 75 mm du bord de la lentille d'un phare ou d'un feu,

(vii) dont au plus 50 % de la surface réfléchissante est compromise.

Self-propelled agricultural equipment

2.10 Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on self-propelled agricultural equipment and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.A service brake system and parking brake system capable of safely stopping the agricultural equipment and holding it stationary.

2.For self-propelled agricultural equipment manufactured on or after January 1, 1998, lamps as follows:

(a) not less than two headlamps that

(i) substantially conform to SAE Standard J975, Headlamps for Agricultural Equipment,

(ii) emit a white light, and

(iii) are mounted so as to provide general illumination ahead of the equipment, at the same height and are spaced laterally as widely as practicable;

(b) at least one tail lamp that

(i) conforms to SAE Standard J585, Tail Lamps,

(ii) emits a red light,

(iii) is mounted to the rear and facing rearward,

(iv) if it is the only tail lamp, is mounted to the left of the centre of the equipment and not more than 1.5 m from that centre, and

(v) if it is one of two tail lamps, is mounted so that

(A) one tail lamp is mounted in accordance with subclause (iv), and

(B) the other tail lamp is mounted to the right of the centre of the equipment in such a manner that both lamps are at the same height and, to the extent practicable, are mounted symmetrically around the vertical centre line of the rear of the equipment;

(i) conform to SAE Standard J974, Flashing Warning Lamps for Agricultural Equipment,

(ii) emit an amber light,

(iii) flash in unison at not less than 60 flashes per minute and not more than 85 flashes per minute;

(iv) are mounted so as to be visible from both the front and the rear of the equipment,

(v) are mounted so that

(A) two of the lamps are as widely spaced laterally as practicable and all of the lamps are as symmetrical as practicable, and

(B) they are not less than 1 m from the ground,

(vi) in the case of self-propelled agricultural equipment that is more than 4 m wide, are mounted so that a warning lamp is not more than 400 mm from each of the lateral extremities of the equipment,

(vii) if the self-propelled agricultural equipment can signal turns to the left or right, are used as turn signals and constructed so that, while a turn is being signalled,

(A) the warning lamp or lamps opposite the direction of the turn are lighted continuously, without flashing, and

(B) despite subclause (iii), the warning lamp or warning lamps signalling the direction of the turn increase the rate of flashing by not less than 20 flashes per minute to a rate of not more than 110 flashes per minute.

3.For self-propelled agricultural equipment manufactured on or after January 1, 1998, two red reflectors that

(a) either

(i) conform to the description of reflex reflectors in SAE Standard J594,

(ii) form part of the lens of a lamp, if the lens is refractive, or

(iii) consist of reflective material that

(A) is clearly visible at nighttime from 183 m when directly in front of the low beam of headlamps, and

(B) meets the durability requirements of reflective materials as specified in ANSI/ASAE Standard S276, Slow-Moving Vehicle Identification Emblem;

(b) are visible from the rear; and

(c) are mounted so as to indicate as nearly as practicable the extreme right and extreme left projections of the equipment.

4.For self-propelled agricultural equipment designed to tow other agricultural equipment, one seven-terminal receptacle that

(a) conforms to SAE Standard J560, Seven-Conductor Electrical Connector for Truck-Trailer Jumper Cable;

(b) is mounted immediately behind the rear axle and as near as practicable to the vertical centre line of the rear of the self-propelled agricultural equipment; and

(c) has at least the receptacle terminal numbers 1, 3, 5 and 6 (ground, warning, turn signals and tail lamps) wired for service.

5.For self-propelled agricultural equipment manufactured before January 1, 1998 that is operated on a highway during the daytime, other than when there is insufficient light to render a person clearly discernible on a highway at a distance of 60 m,

(a) reflectors in accordance with item 3; and

(b) if the equipment is more than 4 m wide, either

(i) warning lamps in accordance with item 2(c), or

(ii) on each of the lateral extremities of the equipment, a fluorescent flag of not less than 0.2 m² displayed in such a manner that its full area is visible to the driver of a vehicle approaching from the front or rear.

6.For self-propelled agricultural equipment manufactured before January 1, 1998 that is operated on a highway during the nighttime, or when there is insufficient light to render a person clearly discernible on a highway at a distance of 60 m,

(a) headlamps in accordance with item 2(a);

(b) a tail lamp or tail lamps in accordance with item 2(b); and

Matériel agricole automoteur

2.10 Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur du matériel agricole automoteur et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Un frein de service et un frein de stationnement qui permettent d'arrêter le matériel agricole et de le maintenir immobile.

2.Dans le cas de matériel agricole automoteur construit le 1^er janvier 1998 ou après, les phares et feux suivants :

a) au moins deux phares :

(i) qui sont essentiellement conformes à la norme SAE J975, Headlamps for Agricultural Equipment,

(ii) qui projettent une lumière blanche,

(iii) qui sont installés à la même hauteur et aussi éloignés que possible l'un de l'autre latéralement de manière à procurer un éclairage général en avant du matériel;

b) au moins un feu arrière :

(i) qui est conforme à la norme SAE J585, Tail Lamps,

(ii) qui émet une lumière rouge,

(iii) qui est installé à l'arrière et orienté vers l'arrière,

(iv) qui, s'il n'y en a pas d'autre, est installé à gauche de la ligne médiane du matériel, à une distance maximale de 1,5 m de cette ligne,

(v) qui, s'il y en a un autre, répond aux exigences suivantes :

(A) un feu est installé comme il est indiqué au sous-alinéa (iv),

(B) l'autre feu est installé à droite de la ligne médiane du matériel de sorte que les deux feux soient à la même hauteur et, dans la mesure du possible, symétriques par rapport à la ligne médiane verticale de l'arrière du matériel;

c) au moins deux avertisseurs lumineux :

(i) qui sont conformes à la norme SAE J974, Flashing Warning Lamps for Agricultural Equipment,

(ii) qui émettent une lumière orangée,

(iii) qui clignotent simultanément à un rythme d'au moins 60 clignotements à la minute et d'au plus 85 clignotements à la minute,

(iv) qui sont installés de manière à être visibles de l'avant et de l'arrière du matériel,

(v) qui sont installés de sorte :

(A) que deux d'entre eux soient aussi éloignés que possible l'un de l'autre latéralement et qu'ils soient tous disposés de la façon la plus symétrique possible,

(B) qu'ils soient au moins à 1 m au-dessus du sol,

(vi) qui, dans le cas de matériel agricole automoteur dont la largeur excède 4 m, sont placés à 400 mm au plus de chaque extrémité latérale du matériel,

(vii) qui, si le matériel agricole automoteur peut indiquer un virage à gauche ou à droite, servent de clignotants et fonctionnent de la façon suivante :

(A) le ou les avertisseurs lumineux du côté opposé à la direction du virage demeurent allumés, mais ne clignotent pas,

(B) malgré le sous-alinéa (iii), le ou les avertisseurs lumineux qui indiquent la direction du virage augmentent d'au moins 20 clignotements à la minute, sans toutefois excéder 110 clignotements à la minute.

3.Dans le cas de matériel agricole automoteur construit le 1^er janvier 1998 ou après, deux réflecteurs rouges :

a) qui, selon le cas :

(i) sont conformes à la description des rétroréflecteurs figurant dans la norme SAE J594,

(ii) font partie de la lentille d'un phare ou d'un feu, s'il s'agit d'une lentille réfractrice,

(iii) sont faits d'un matériau réfléchissant qui :

(A) est clairement visible la nuit d'une distance de 183 m lorsqu'il est placé directement en face d'un feu de croisement,

(B) répond aux exigences en matière de durabilité pour ce type de matériau énoncées dans la norme ANSI/ASAE S276, Slow-Moving Vehicle Identification Emblem;

b) qui sont visibles de l'arrière;

c) qui sont installés de manière à indiquer, aussi exactement que possible, l'extrémité des saillies de droite et de gauche du matériel.

4.Dans le cas de matériel agricole automoteur conçu pour tracter d'autre matériel agricole, un connecteur à sept pôles :

a) qui est conforme à la norme SAE J560, Seven-Conductor Electrical Connector for Truck-Trailer Jumper Cable;

b) qui est installé derrière l'essieu arrière, aussi près que possible de la ligne médiane verticale de l'arrière du matériel agricole automoteur;

c) dont au moins les pôles 1, 3, 5 et 6 (masse, avertisseur, clignotants et feux arrière) sont câblés pour la mise en service.

5.Dans le cas de matériel agricole automoteur construit avant le 1^er janvier 1998 qui est utilisé sur une route le jour, sauf lorsqu'il ne fait pas suffisamment clair pour discerner la présence d'une personne sur la route à une distance de 60 m :

a) les réflecteurs prévus au point 3;

b) si la largeur du matériel excède 4 m :

(i) soit les avertisseurs lumineux prévus à l'alinéa c) du point 2,

(ii) soit une balise fluorescente ayant une surface minimale de 0,2 m² fixée à chaque extrémité latérale de sorte que la pleine surface de la balise soit visible pour le conducteur de tout véhicule qui s'approche de l'avant ou de l'arrière.

6.Dans le cas de matériel agricole automoteur construit avant le 1^er janvier 1998 qui est utilisé sur une route la nuit ou lorsqu'il ne fait pas suffisamment clair pour discerner la présence d'une personne sur la route à une distance de 60 m :

a) les phares prévus à l'alinéa a) du point 2;

b) le ou les feux arrière prévus à l'alinéa b) du point 2;

c) les avertisseurs lumineux prévus aux sous-alinéas c)(i), (ii), (iv), (v) et (vi) du point 2, qui peuvent toutefois être amovibles.

Towed agricultural equipment

2.11(1) Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on towed agricultural equipment manufactured on or after January 1, 1998 and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.A service brake system capable of safely stopping the towed agricultural equipment and holding it stationary, if originally equipped by the manufacturer.

2.For towed agricultural equipment extending more than 1.2 m to the left of the centre of the towing vehicle, at least one amber reflector that

(a) either

(i) conforms to the description of reflex reflectors in SAE Standard J594,

(ii) forms part of the lens of a lamp, if the lens is refractive, or

(iii) consists of reflective material that

(A) is clearly visible at night-time from 183 m when directly in front of the low beam of headlamps, and

(B) meets the durability requirements of reflective materials as specified in ANSI/ASAE Standard S276, Slow-Moving Vehicle Identification Emblem; and

(b) is visible to the front of the equipment; and

3.For towed agricultural equipment extending more than 10 m behind the hitch point of the towing vehicle, amber reflectors visible from the left and the right sides of the equipment and spaced at intervals of 5 m or less measured from the high point of the towing vehicle, with the rearmost reflector mounted as far to the rear of the towed agricultural equipment as practicable.

4.For towed agricultural equipment extending more than 1.2 m to the right or left of the centre line of the towing vehicle, or more than 1.2 m behind the hitch point of the towing vehicle, not less than two red reflectors that

(a) either

(i) conform to the description of reflex reflectors in SAE Standard J594,

(ii) form part of the lens of a lamp, if the lens is refractive, or

(iii) consist of reflective material that

(A) is clearly visible at night-time from 183 m when directly in front of the low beam of headlamps, and

(B) meet the durability requirements of reflective materials as specified in ANSI/ASAE Standard S276, Slow-Moving Vehicle Identification Emblem; and

(b) are mounted so as to indicate, as nearly as practicable, the extreme left and extreme right projections of the equipment.

5.For towed agricultural equipment that

(a) impairs the visibility of any warning lamp of the towing vehicle;

(b) is more than 4 m wide or extends more than 2 m to the left or right of the centre line of the towing vehicle and the width or extension extends beyond the left or right extremity of the towing vehicle; or

not less than two warning lamps that

(d) conform to SAE Standard J974, Flashing Warning Lamp for Agricultural Equipment;

(e) emit an amber light;

(f) flash in unison at not less than 60 flashes per minute and not more than 85 flashes per minute and do so in unison with the warning lamps on the towing vehicle;

(g) are mounted so as to be visible from both the front and the rear;

(h) are mounted so that

(i) two of the lamps are spaced laterally not more than 400 mm from each of the lateral extremities of the equipment, and

(ii) if practicable, the lamps are not less than 1 m and not more than 3 m from the ground; and

(i) if the equipment can signal turns to the left or right, are used as turn signals and constructed so that, while a turn is being signalled,

(i) the warning lamp or lamps opposite the direction of the turn are lighted continuously, without flashing, and

(ii) despite clause (f), the warning lamp or warning lamps signalling the direction of the turn increase the rate of flashing by not less than 20 flashes per minute to a rate of not more than 110 flashes per minute.

6.For towed agricultural equipment that is subject to item 5 and asymmetrical, a warning lamp that

(a) conforms to SAE Standard J974, Flashing Warning Lamps for Agricultural Equipment;

(b) emits an amber light;

(d) is mounted so as to be visible from both the front and the rear of the equipment; and

(e) is mounted not more than 400 mm from the lateral extremity of the extension of the equipment.

7.For towed agricultural equipment that impairs the visibility of a tail lamp of the towing vehicle, at least one tail lamp that

(a) conforms to SAE Standard J585, Tail Lamps;

(b) emits a red light;

(d) if it is the only tail lamp, is mounted to the left of the centre of the equipment and not more than 1.5 m from that centre; and

(e) if it is one of two tail lamps, is mounted so that

(i) one tail lamp is mounted in accordance with clause (d), and

(ii) the other tail lamp is mounted to the right of the centre of the equipment in such a manner that both lamps are at the same height and, to the extent practicable, are mounted symmetrically around the vertical centre line of the rear of the equipment.

8.For towed agricultural equipment that must be equipped with lamps under item 6 or 7, one seven-terminal plug conforming to SAE Standard J560, Seven-Conductor Electrical Connector for Truck-Trailer Jumper Cable located so that it can be readily connected to the seven-terminal receptacle of the towing vehicle.

9.For towed agricultural equipment that

(a) is operated during the night-time or when there is insufficient light to render a person clearly discernible on a highway at a distance of 60 m;

(b) is towed by a vehicle that is not equipped to activate the lamps on the towed agricultural equipment that are described in items 5 to 7; and

(i) impairs the visibility of any warning lamp of the towing vehicle,

(ii) is more than 4 m wide or extends more than 2 m to the left or right of the centre line of the towing vehicle and the width or extension extends beyond the left or right extremity of the towing vehicle, or

(iii) extends more than 10 m behind the hitch point of the towing vehicle,

the following additional equipment:

(d) fixed or moveable auxiliary lamps that

(i) conform to SAE Standard J974, Flashing Warning Lamp for Agricultural Equipment,

(ii) emit an amber light,

(iii) are mounted so as to be visible from both the front and the rear, and

(iv) are mounted so that

(A) two of the lamps are spaced laterally not more than 400 mm from each of the lateral extremities of the towed agricultural equipment, and

(B) if practicable, the lamps are not less than 1 m and not more than 3 m from the ground, and

(e) for towed agricultural equipment that impairs the visibility of a tail lamp of the towing vehicle, at least one fixed or moveable auxiliary lamp that

(i) conforms to SAE Standard J585, Tail Lamps,

(ii) emits a red light,

(iii) is mounted to the rear and facing rearward,

(iv) if it is the only auxiliary tail lamp, is mounted to the left of the centre of the equipment and not more than 1.5 m from that centre, and

(v) if it is one of two auxiliary tail lamps, is mounted so that

(A) one auxiliary tail lamp is mounted in accordance with subclause (iv), and

(B) the other auxiliary tail lamp is mounted to the right of the centre of the equipment in such a manner that both lamps are at the same height and, to the extent practicable, are mounted symmetrically around the vertical centre line of the rear of the equipment.

10.A slow-moving vehicle emblem that

(a) complies with ANSI/ASAE S276, Slow Moving Vehicle Identification Emblem; and

(b) is mounted securely on the towed agricultural equipment so as to be clearly visible to a person in a vehicle approaching from the rear.

Matériel agricole tracté

2.11(1) Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur du matériel agricole tracté construit le 1^er janvier 1998 ou après et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Un frein de service qui permet d'arrêter le matériel agricole et de le maintenir immobile, si le constructeur en a installé un à l'origine.

2.Dans le cas de matériel agricole tracté qui s'étend à plus de 1,2 m à gauche de la ligne médiane du véhicule remorqueur, au moins un réflecteur orange :

a) qui, selon le cas :

(i) est conforme à la description des rétroréflecteurs figurant dans la norme SAE J594,

(ii) fait partie de la lentille d'un phare ou d'un feu, s'il s'agit d'une lentille réfractrice,

(iii) est fait d'un matériau réfléchissant qui :

(A) est clairement visible la nuit d'une distance de 183 m lorsqu'il est placé directement en face d'un feu de croisement,

(B) répond aux exigences en matière de durabilité pour ce type de matériau énoncées dans la norme ANSI/ASAE S276, Slow-Moving Vehicle Identification Emblem;

b) qui est visible de l'avant;

c) qui est installé de manière à indiquer, aussi près que possible, l'extrémité de la saillie de gauche du matériel.

3.Dans le cas de matériel agricole tracté dont la longueur, à partir du point d'attache du véhicule remorqueur, excède 10 m, des réflecteurs orange visibles des deux côtés du matériel et installés à tous les 5 m au plus à partir du point d'attache susmentionné, le réflecteur arrière étant placé aussi près que possible de l'extrémité arrière.

4.Dans le cas de matériel agricole tracté qui s'étend à plus de 1,2 m à droite ou à gauche de la ligne médiane du véhicule remorqueur ou à plus de 1,2 m en arrière du point d'attache de celui-ci, au moins deux réflecteurs rouges :

a) qui, selon le cas :

(i) sont conformes à la description des rétroréflecteurs figurant dans la norme SAE J594,

(ii) font partie de la lentille d'un phare ou d'un feu, s'il s'agit d'une lentille réfractrice,

(iii) sont faits d'un matériau réfléchissant qui :

(A) est clairement visible la nuit d'une distance de 183 m lorsqu'il est placé directement en face d'un feu de croisement,

(B) répond aux exigences en matière de durabilité pour ce type de matériau énoncées dans la norme ANSI/ASAE S276, Slow-Moving Vehicle Identification Emblem;

b) sont installés de manière à indiquer, aussi près que possible, l'extrémité du prolongement vers la gauche et du prolongement vers la droite du matériel.

5.Dans le cas de matériel agricole tracté qui soit masque un ou plusieurs avertisseurs lumineux du véhicule remorqueur, soit fait plus de 4 m de large ou s'étend à plus de 2 m à gauche ou à droite de la ligne médiane du véhicule remorqueur et a un prolongement qui fait saillie à gauche ou à droite du véhicule remorqueur, soit fait saillie de plus de 10 m à partir du point d'attache du véhicule remorqueur, au moins deux avertisseurs lumineux :

a) qui sont conformes à la norme SAE J974, Flashing Warning Lamp for Agricultural Equipment;

b) qui émettent une lumière orangée;

c) qui clignotent simultanément à un rythme d'au moins 60 et d'au plus 85 clignements à la minute et en synchronisme avec les avertisseurs lumineux du véhicule remorqueur;

d) qui sont installés de manière à être visibles de l'avant et de l'arrière;

e) qui sont installés de sorte :

(i) que deux d'entre eux soient placés de chaque côté à au plus 400 mm de chaque extrémité latérale du matériel,

(ii) qu'ils soient à au moins 1 m et à au plus 3 m au-dessus du sol, dans la mesure du possible;

f) qui, si le matériel peut indiquer un virage à gauche ou à droite, servent de clignotants et fonctionnent de la façon suivante :

(i) le ou les avertisseurs lumineux du côté opposé à la direction du virage demeurent allumés, mais ne clignotent pas,

(ii) malgré l'alinéa c), le ou les avertisseurs lumineux qui indiquent la direction du virage augmentent d'au moins 20 clignotements à la minute, sans toutefois excéder 110 clignotements à la minute.

6.Dans le cas de matériel agricole tracté assujetti au point 5 qui est asymétrique, un avertisseur lumineux :

a) qui est conforme à la norme SAE J974, Flashing Warning Lamps for Agricultural Equipment;

b) qui émet une lumière orangée;

c) qui clignote à un rythme d'au moins 60 clignements à la minute et d'au plus 85 clignements à la minute;

d) qui est installé de manière à être visible de l'avant et de l'arrière du matériel;

e) qui est placé à au plus 400 mm de l'extrémité du prolongement latéral du matériel.

7.Dans le cas de matériel agricole tracté qui masque un ou plusieurs feux arrière du véhicule remorqueur, au moins un feu arrière :

a) qui est conforme à la norme SAE J585, Tail Lamps;

b) qui émet une lumière rouge;

c) qui est installé à l'arrière et orienté vers l'arrière;

d) qui, s'il n'y en a pas d'autre, est installé à gauche de la ligne médiane du matériel, à une distance maximale de 1,5 m de cette ligne;

e) qui, s'il y en a un autre, répond aux exigences suivantes :

(i) un feu est installé comme il est indiqué à l'alinéa d),

(ii) l'autre feu est installé à droite de la ligne médiane du matériel de sorte que les deux feux soient à la même hauteur et, dans la mesure du possible, symétriques par rapport à la ligne médiane verticale de l'arrière du matériel.

8.Dans le cas de matériel agricole tracté qui doit être équipé de feux ou d'un avertisseur en vertu du point 6 ou 7, une fiche à sept pôles conforme à la norme SAE J560, Seven-Conductor Electrical Connector for Truck-Trailer Jumper Cable, installée de façon à pouvoir être facilement branchée au connecteur à sept pôles du véhicule remorqueur.

9.Dans le cas de matériel agricole tracté qui répond aux conditions énoncées aux points a) à c), l'équipement supplémentaire prévu aux points d) et e) :

a) il est utilisé la nuit ou lorsqu'il ne fait pas suffisamment clair pour discerner la présence d'une personne sur la route à une distance de 60 m;

b) il est remorqué par un véhicule non équipé de manière à pouvoir allumer les feux ou les avertisseurs du matériel agricole tracté prévus aux points 5 à 7;

c) selon le cas :

(i) il masque un ou plusieurs avertisseurs lumineux du véhicule remorqueur,

(ii) il fait plus de 4 m de large ou s'étend à plus de 2 m à gauche ou à droite de la ligne médiane du véhicule remorqueur et il fait saillie à gauche ou à droite du véhicule remorqueur,

(iii) il fait saillie de plus de 10 m à partir du point d'attache du véhicule remorqueur;

d) des lampes auxiliaires fixes ou amovibles :

(i) qui sont conformes à la norme SAE J974, Flashing Warning Lamp for Agricultural Equipment,

(ii) qui émettent une lumière orangée,

(iii) qui sont installées de manière à être visibles de l'avant et de l'arrière,

(iv) qui sont installées de sorte :

(A) que deux d'entre elles soient placées de chaque côté à au plus 400 mm de chaque extrémité latérale du matériel agricole tracté,

(B) qu'elles soient à au moins 1 m et à au plus 3 m au-dessus du sol, si cela est possible;

e) lorsque le matériel agricole tracté masque un ou plusieurs feux arrière du véhicule remorqueur, au moins une lampe auxiliaire fixe ou amovible :

(i) qui est conforme à la norme SAE J585, Tail Lamps,

(ii) qui émet une lumière rouge,

(iii) qui est installée à l'arrière et orientée vers l'arrière,

(iv) qui, s'il n'y en a pas d'autre, est installée à gauche de la ligne médiane du matériel, à une distance maximale de 1,5 m de cette ligne,

(v) qui, s'il y en a une autre, répond aux exigences suivantes :

(A) une lampe est installée comme il est indiqué au point (iv),

(B) l'autre lampe est installée à droite de la ligne médiane du matériel de sorte que les deux lampes soient à la même hauteur et, dans la mesure du possible, symétriques par rapport à la ligne médiane verticale de l'arrière du matériel.

10.Un panneau-véhicule lent :

a) conforme à la norme ANSI/ASAE S276, Slow Moving Vehicle Identification Emblem;

b) solidement fixé au matériel agricole tracté de manière à être clairement visible de la cabine de conduite de tout véhicule qui s'approche de l'arrière.

2.11(2) Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on towed agricultural equipment manufactured before January 1, 1998 and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.If the towed agricultural equipment is not equipped as per subsection (1) and is operated during the daytime other than when there is insufficient light to render a person clearly discernible on a highway at a distance of 60 m, reflectors that comply with the requirements of items 2 to 4 of subsection (1) and, in addition, if the towed agricultural equipment

(a) is more than 4 m wide;

(b) extends more than 2 m to the left or right of the centre line of the towing vehicle and extends beyond the left or right extremity of the towing vehicle; or

the following additional equipment:

(d) fixed or moveable auxiliary lamps that

(i) conform to SAE Standard J974, Flashing Warning Lamp for Agricultural Equipment,

(ii) emit an amber light,

(iii) are mounted so as to be visible from both the front and the rear, and

(iv) are mounted so that

(A) two of the lamps are spaced laterally not more than 400 mm from each of the lateral extremities of the towed agricultural equipment, and

(B) if practicable, the lamps are not less than 1 m and not more than 3 m from the ground; or

(e) on each of the lateral extremities of the towed agricultural equipment, a fluorescent flag of not less than 0.2 m² displayed in such a manner that its full area is visible to the driver of a vehicle approaching from the front or rear.

2.If the towed agricultural equipment is not equipped in accordance with subsection (1) and is operated during the night-time or when there is insufficient light to render a person clearly discernible on a highway at a distance of 60 m, reflectors that comply with the requirements of items 2 to 4 of subsection (1) and, in addition, if the towed agricultural equipment

(a) is more than 4 m wide;

(b) extends more than 2 m to the left or right of the centre line of the towing vehicle and extends beyond the left or right extremity of the towing vehicle; or

the following additional equipment:

(d) fixed or moveable auxiliary lamps that

(i) conform to SAE Standard J974, Flashing Warning Lamp for Agricultural Equipment,

(ii) emit an amber light,

(iii) are mounted so as to be visible from both the front and the rear, and

(iv) are mounted so that

(A) two of the lamps are spaced laterally not more than 400 mm from each of the lateral extremities of the towed agricultural equipment, and

(B) if practicable, the lamps are not less than 1 m and not more than 3 m from the ground; or

(e) at least one tail lamp that

(i) conforms to SAE Standard J585, Tail Lamps,

(ii) emits a red light,

(iii) is mounted to the rear and facing rearward,

(iv) if it is the only tail lamp, is mounted to the left of the centre of the towed agricultural equipment and not more than 1.5 m from that centre, and

(v) if it is one of two tail lamps, is mounted so that

(A) one tail lamps is mounted in accordance with subclause (iv), and

(B) the other tail lamp is mounted to the right of the centre of the towed agricultural equipment in such a manner that both lamps are at the same height and, to the extent practicable, are mounted symmetrically around the vertical centre line of the rear of the equipment.

3.Unless the slow-moving vehicle emblem required under item 10 in subsection (1) remains visible from the rear of the towed agricultural equipment, a slow-moving vehicle emblem that

(a) complies with ANSI/ASAE S276, Slow Moving Vehicle Identification Emblem; and

(b) is mounted securely on the towed agricultural equipment so as to be clearly visible to a person in a vehicle approaching from the rear.

2.11(2) Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur du matériel agricole tracté construit avant le 1^er janvier 1998 et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Si le matériel agricole tracté n'est pas équipé conformément au paragraphe (1) et est utilisé le jour lorsqu'il fait suffisamment clair pour discerner la présence d'une personne sur la route à une distance de 60 m, des réflecteurs conformes aux exigences des points 2 à 4 du paragraphe (1) et, si le matériel agricole tracté répond à l'une ou l'autre des conditions énoncées aux points a) à c), l'équipement supplémentaire prévu aux points d) et e) :

a) il fait plus de 4 m de large;

b) il s'étend sur plus de 2 m à gauche ou à droite de la ligne médiane du véhicule remorqueur et fait saillie du côté gauche ou droit de ce véhicule;

c) il fait saillie de plus de 10 m à partir du point d'attache du véhicule remorqueur;

d) des lampes auxiliaires fixes ou amovibles :

(i) qui sont conformes à la norme SAE J974, Flashing Warning Lamp for Agricultural Equipment,

(ii) qui émettent une lumière orangée,

(iii) qui sont installées de manière à être visibles de l'avant et de l'arrière,

(iv) qui sont installées de sorte :

(A) que deux d'entre elles soient placées de chaque côté à au plus 400 mm de chaque extrémité latérale du matériel agricole tracté,

(B) qu'elles soient à au moins 1 m et à au plus 3 m au-dessus du sol, dans la mesure du possible;

e) une balise fluorescente ayant une surface minimale de 0,2 m² installée à chacune des extrémités latérales du matériel agricole tracté de sorte que la pleine surface de la balise soit visible de la cabine de conduite d'un véhicule qui s'approche de l'avant ou de l'arrière.

2.Si le matériel agricole tracté n'est pas équipé conformément au paragraphe (1) et est utilisé la nuit ou lorsqu'il ne fait pas suffisamment clair pour discerner la présence d'une personne sur la route à une distance de 60 m, des réflecteurs conformes aux exigences des points 2 à 4 du paragraphe (1) et, si le matériel agricole tracté répond à l'une ou l'autre des conditions énoncées aux points a) à c), l'équipement supplémentaire prévu aux points d) et e) :

a) il fait plus de 4 m de large;

b) il s'étend sur plus de 2 m à gauche ou à droite de la ligne médiane du véhicule remorqueur et fait saillie du côté gauche ou droit de ce véhicule;

c) il fait saillie de plus de 10 m à partir du point d'attache du véhicule remorqueur;

d) des lampes auxiliaires fixes ou amovibles :

(i) qui sont conformes à la norme SAE J974, Flashing Warning Lamp for Agricultural Equipment,

(ii) qui émettent une lumière orangée,

(iii) qui sont installées de manière à être visibles de l'avant et de l'arrière,

(iv) qui sont installées de sorte :

(A) que deux d'entre elles soient placées de chaque côté à au plus 400 mm de chaque extrémité latérale du matériel agricole tracté,

(B) qu'elles soient à au moins 1 m et à au plus 3 m au-dessus du sol, dans la mesure du possible;

e) soit au moins un feu arrière :

(i) qui est conforme à la norme SAE J585, Tail Lamps,

(ii) qui émet une lumière rouge,

(iii) qui est installé à l'arrière et orienté vers l'arrière,

(iv) qui, s'il n'y en a pas d'autre, est installé à gauche de la ligne médiane du matériel agricole tracté, à une distance maximale de 1,5 m de cette ligne,

(v) qui, s'il y en a un autre, répond aux exigences suivantes :

(A) un feu est installé comme il est indiqué au point (iv),

(B) l'autre feu est installé à droite de la ligne médiane du matériel agricole tracté de sorte que les deux feux soient à la même hauteur et, dans la mesure du possible, symétriques par rapport à la ligne médiane verticale de l'arrière du matériel.

3.À moins que le panneau-véhicule lent exigé au point 10 du paragraphe (1) ne demeure visible de l'arrière du matériel agricole tracté, un panneau-véhicule lent :

a) conforme à la norme ANSI/ASAE S276, Slow Moving Vehicle Identification Emblem;

b) solidement fixé au matériel agricole tracté de manière à être clairement visible de la cabine de conduite de tout véhicule qui s'approche de l'arrière.

Exemption for agricultural equipment accompanied by escort vehicles

2.12 Despite sections 2.10 and 2.11, agricultural equipment may be driven or towed on a highway while a lamp required by either of those sections is malfunctioning, if

(a) the equipment is being moved to the nearest place where it can reasonably be repaired; and

(b) it is being accompanied by two escort vehicles that meet the following conditions:

(i) each escort vehicle is a motor vehicle or self-propelled agricultural equipment,

(ii) one escort vehicle travels no more than 90 m ahead of the malfunctioning agricultural equipment and the other travels no more than 90 m behind it,

(iii) all emergency lamps are lit on each of the two escort vehicles, and

(iv) each escort vehicle equipped with an oscillating amber lamp has that lamp lighted.

Exemption — matériel agricole accompagné d'un véhicule d'escorte

2.12 Malgré les articles 2.10 et 2.11, il est permis de conduire ou de remorquer du matériel agricole sur une route même si un feu, un phare ou un avertisseur prévus à ces articles ne fonctionne pas, pourvu que le matériel :

a) soit conduit à l'atelier le plus près où il peut raisonnablement être réparé;

b) soit accompagné de deux véhicules d'escorte qui satisfont aux exigences suivantes :

(i) chaque véhicule d'escorte est un véhicule automobile ou du matériel agricole automoteur,

(ii) un des véhicules d'escorte précède d'au plus 90 m le matériel agricole défectueux et l'autre le suit d'au plus 90 m,

(iii) tous les feux de secours sur chacun des deux véhicules d'escorte sont allumés,

(iv) le cas échéant, la lampe oscillante orange de chaque véhicule d'escorte est allumée.

Self-propelled infrastructure equipment

2.13 Subject to any conditions set out in this section or elsewhere in this regulation, the following equipment must be present on self-propelled infrastructure equipment and is prescribed as required equipment for the purpose of the Act and this regulation:

1.Lamps and reflex reflectors as follows:

(a) not less than two but no more than four headlamps;

(b) not less than two tail lamps;

(i) on the front and facing forward, and

(ii) positioned to indicate, as nearly as practicable, the extreme left position of the self-propelled infrastructure equipment;

(d) at least two red reflectors (which may be integrated into lamp lenses) mounted

(i) to the rear and facing rearward, and

(ii) positioned to indicate, as nearly as practicable, the extreme left and extreme right projections of the self-propelled infrastructure equipment.

2.A service brake system and parking brake system capable of safely stopping the self-propelled infrastructure equipment and holding it stationary.

Matériel de chantier automoteur

2.13 Sous réserve des conditions énoncées dans le présent article ou ailleurs dans le présent règlement, l'équipement indiqué ci-après doit être présent sur du matériel de chantier automoteur et est désigné à titre d'équipement requis pour l'application du Code et du présent règlement.

1.Les phares, feux et réflecteurs suivants :

a) au moins deux phares, mais pas plus de quatre;

b) au moins deux feux arrière;

c) au moins un feu de gabarit orange ou un réflecteur (qui peut être intégré à la lentille d'un feu) :

(i) installé à l'avant et orienté vers l'avant,

(ii) placé de manière à indiquer, aussi précisément que possible, le prolongement de l'extrême gauche du matériel de chantier automoteur;

d) au moins deux réflecteurs rouges (qui peuvent être intégrés aux lentilles des phares ou des feux) :

(i) installés à l'arrière et orientés vers l'arrière,

(ii) placés de manière à indiquer, aussi précisément que possible, le prolongement de l'extrême gauche et de l'extrême droite du matériel de chantier automoteur.

2.cUn frein de service et un frein de stationnement qui permettent d'arrêter le matériel de chantier automoteur et de le maintenir immobile de façon sécuritaire.

Auxiliary lamp if original lamp obstructed

2.14 A vehicle on which a lamp required by any of sections 2.1 to 2.13 is obstructed must be equipped with an auxiliary lamp of the same standard and condition as the obstructed lamp, placed in an unobstructed position as close as practicable to the obstructed lamp.

Lampe auxiliaire

2.14 Un véhicule dont l'un des phares ou feux prévus aux articles 2.1 à 2.13 est obstrué doit être muni d'une lampe auxiliaire qui est conforme à la même norme que le phare ou le feu obstrué, qui est comparable à ce phare ou feu et qui est placée à un endroit dégagé le plus près possible du phare ou feu obstrué.

PART 3
PROHIBITED AND RESTRICTED EQUIPMENT

PARTIE 3
ÉQUIPEMENT INTERDIT OU RESTREINT

Overview

3.1 This Part sets out the types of equipment that are prohibited from being used on a highway, as well as the types of equipment that are use-restricted. It also provides exemptions for various types of special vehicle such as emergency vehicles.

Vue d'ensemble

3.1 La présente partie établit les types d'équipement dont l'utilisation est interdite sur une route et les types d'équipement dont l'utilisation est restreinte de même que les exemptions applicables à divers types de véhicules spéciaux tels que les véhicules d'urgence.

LAMPS

PHARES ET FEUX

Lamps — prohibited and optional equipment

3.2(1) Except as otherwise required or permitted under the Act, the regulations under the Act, a permit issued by the registrar under section 3.4 or the Motor Vehicle Safety Regulations, a vehicle on a highway must not be equipped with

(a) any lamp that is not a white lamp;

(b) a white lamp at the rear of a vehicle, or directed towards the rear of a vehicle, that is illuminated while the vehicle is travelling forward;

(d) any lamp other than a stationary lamp; or

(e) any lamp enumerated in subsection (2), unless no rejection criterion exists in respect of the lamp.

Phares et feux — équipement interdit ou facultatif

3.2(1) Sauf si le Code, ses règlements d'application, un permis délivré par le registraire en vertu de l'article 3.4 ou le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles l'exigent ou l'autorisent, un véhicule sur une route ne doit pas être muni de ce qui suit :

a) un phare ou un feu qui n'est pas blanc;

b) un phare ou un feu blanc installé à l'arrière ou orienté vers l'arrière qui est allumé pendant que le véhicule avance;

c) un phare ou un feu qui clignote, oscille ou s'allume de façon intermittente;

d) un phare ou un feu autre qu'un phare ou un feu fixe;

e) un phare ou un feu indiqué au paragraphe (2), à moins qu'il ne fasse l'objet d'aucun critère de rejet.

3.2(2) In addition to any of the lamps required for the applicable vehicle type by Part 2, a vehicle may be equipped with any of the following lamps, but only if each lamp meets the requirements of clause (1)(e) and the quantity of each type of lamp does not exceed the limit for the applicable vehicle type, if any, set by Part 2:

(a) headlamps;

(b) parking lamps;

(d) stop lamps;

(e) no more than one centre high-mount stop lamp;

(f) turn signal lamps;

(g) side turn signal repeaters that are

(i) located in any combination of the following:

(A) one amber on each front fender,

(B) one amber on each exterior rear view mirror and facing forward,

(ii) activated by the turn signal switch and flash simultaneously with the front turn signal lamps;

(h) hazard warning lamps;

(i) number plate lamps;

(j) side marker lamps;

(k) backup lamps;

(l) clearance lamps;

(m) up to two driving lamps (high beam or low beam);

(n) daytime running lamps;

(o) fog lamps;

(p) identification lamps;

(q) no more than two cargo lamps that emit a white light and are positioned and directed toward the rear of the vehicle to assist in loading or unloading cargo;

(r) under vehicle lamps equipped with an interlock switch that prevents the lamps from being illuminated while the vehicle is in motion.

3.2(2) En plus des phares et feux exigés à la partie 2 pour le type de véhicule applicable, un véhicule peut être équipé des phares et feux ci-dessous, pourvu que chacun respecte l'exigence de l'alinéa (1)e) et que la quantité de chaque type de phares ou de feux ne dépasse pas la limite établie à la partie 2 pour le type de véhicule applicable, le cas échéant :

a) des phares;

b) des feux de stationnement;

c) des feux arrière;

d) des feux de freinage;

e) un seul feu de freinage central surélevé;

f) des clignotants;

g) des répétiteurs latéraux :

(i) qui sont placés à l'un ou l'autre ou à plusieurs des endroits suivants :

(A) un répétiteur orange sur chaque aile avant,

(B) un répétiteur orange orienté vers l'avant sur chaque rétroviseur extérieur,

(ii) qui sont activés par la manette de clignotant et qui clignotent en même temps que les clignotants avant;

h) des feux de détresse;

i) des feux de plaque d'immatriculation;

j) des feux latéraux;

k) des feux de marche arrière;

l) des feux de gabarit;

m) un maximum de deux feux auxiliaires (feu de route ou feu de croisement);

n) des feux de jour;

o) des phares antibrouillard;

p) des feux d'identification;

q) au plus deux feux de déchargement qui émettent une lumière blanche et sont placés et orientés vers l'arrière du véhicule pour faciliter le chargement et le déchargement de marchandises;

r) un éclairage sous le véhicule muni d'un interrupteur de verrouillage qui empêche le fonctionnement pendant que le véhicule est en mouvement.

3.2(3) Subsection (1) does not apply to any lamp on a vehicle that

(a) was originally equipped by the manufacturer for use in Canada; and

(b) is not a lamp that was only equipped because the vehicle is or was an emergency vehicle.

3.2(3) Le paragraphe (1) ne s'applique pas aux phares ou feux d'un véhicule :

a) s'ils ont été installés à l'origine par le constructeur en vue d'une utilisation au Canada;

b) s'il ne s'agit pas de phares ou feux qui ont été installés uniquement parce que le véhicule est ou a été un véhicule d'urgence.

Lamps — prohibition on use while on highway

3.3(1) A lamp that is not prohibited under section 3.2 must not be lighted while the vehicle is on a highway unless the lamp — and the operation of the lamp on a highway — is required or expressly permitted by

(a) the Act;

(b) the regulations under the Act;

(d) the Motor Vehicle Safety Regulations.

Phares et feux — utilisation interdite sur la route

3.3(1) Les phares ou feux qui ne sont pas interdits par l'article 3.2 ne doivent pas être allumés lorsque le véhicule circule sur la route, sauf si les phares ou les feux et leur utilisation sur une route sont exigés ou expressément autorisés par, selon le cas :

a) le Code;

b) les règlements d'application du Code;

c) un permis délivré par le registraire en vertu de l'article 3.4;

d) le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles.

3.3(2) Subsection (1) does not apply to any lamp on a vehicle that

(a) was originally equipped by the manufacturer for use in Canada; and

(b) is not a lamp that was only equipped because the vehicle is or was an emergency vehicle.

3.3(2) Le paragraphe (1) ne s'applique pas aux phares ou feux d'un véhicule :

a) s'ils ont été installés à l'origine par le constructeur en vue d'une utilisation au Canada;

b) s'il ne s'agit pas de phares ou feux qui ont été installés uniquement parce que le véhicule est ou a été un véhicule d'urgence.

3.3(3) Despite subsection (1), self-propelled agricultural equipment may be operated on a highway if the equipment is equipped with a flood lamp or general purpose lamp, but only if the lamp is aimed straight downward or downward and forward so as to illuminate the highway close to the agricultural equipment.

3.3(3) Malgré le paragraphe (1), il est permis d'utiliser du matériel agricole automoteur sur la route si celui-ci est équipé d'un projecteur ou d'une lampe d'usage général, mais uniquement si le projecteur ou la lampe est orienté directement vers le sol ou vers le sol et l'avant de manière à éclairer la route près du matériel agricole.

Special permit for prohibited lighting

3.4 The registrar may issue a permit to the owner or operator of a vehicle that permits the vehicle to be equipped with lighting otherwise prohibited under section 3.2 if, in the registrar's opinion,

(a) permitting the vehicle to be equipped with prohibited lighting is in the public interest; and

(b) the vehicle will be operated in a manner that protects the safety of the public.

Permis spécial — éclairage interdit

3.4 Le registraire peut délivrer au propriétaire ou à l'exploitant d'un véhicule un permis permettant d'équiper le véhicule d'un éclairage par ailleurs interdit par l'article 3.2 si le registraire est d'avis :

a) qu'il est dans l'intérêt du public de permettre que le véhicule soit équipé d'un éclairage interdit;

b) que le véhicule sera utilisé de manière à protéger la sécurité du public.

Lamps — restriction on use of school bus warning system

3.5 The warning system on a school bus as set out in item 17(o) of section 2.4 must not be operated unless the system is operated

(a) while the school bus is being used to transport children to or from school; and

(b) in accordance with section 137 of the Act.

Restriction visant les feux d'avertissement des autobus scolaires

3.5 Les feux d'avertissement d'un autobus scolaire prévus au point 17o) de l'article 2.4 ne doivent être utilisés que :

a) lorsque l'autobus scolaire transporte des enfants à destination ou en provenance de l'école;

b) conformément à l'article 137 du Code.

SIRENS

SIRÈNES

Sirens

3.6 Except as otherwise permitted by the Act or a regulation under the Act, a vehicle must not be equipped with a siren or any device that is capable of producing a sound resembling a siren.

Sirènes

3.6 Sauf disposition contraire du Code ou d'un de ses règlements d'application, un véhicule ne peut être muni d'une sirène ni d'un dispositif produisant un son semblable à celui d'une sirène.

SPECIAL EQUIPMENT FOR CERTAIN TYPES OF VEHICLES

ÉQUIPEMENT SPÉCIAL POUR CERTAINS TYPES DE VÉHICULES

Special equipment — vehicles used by police forces

3.7(1) An emergency vehicle that is used by a police force

(a) must be equipped with at least one of the following:

(i) white alternating flashing headlamps,

(ii) one or more rotating, oscillating, pulsating or flashing red, white or blue lamps,

(iii) one or more amber lamps on the roof or rear of the vehicle that light intermittently or in flashes; and

(b) may be equipped with any of the following:

(i) one or more spot or flood lamps that emit a white light,

(ii) one or more sirens.

Équipement spécial — véhicules utilisés par les services de police

3.7(1) Les véhicules d'urgence qui sont utilisés par un service de police :

a) doivent être équipés d'au moins l'un des dispositifs suivants :

(i) des phares à feu blanc qui clignotent en alternance,

(ii) un ou plusieurs feux rouges, blancs ou bleus tournants, oscillants, rythmés ou clignotants,

(iii) un ou plusieurs feux orangés intermittents ou clignotants, situés sur le pavillon ou à l'arrière des véhicules;

b) peuvent être équipés de l'un des dispositifs suivants :

(i) un ou plusieurs projecteurs ou lampes à faisceau concentré qui émettent une lumière blanche,

(ii) une ou plusieurs sirènes.

3.7(2) Despite Part 2 and section 5.2, a motor vehicle used for police duty may be equipped with a control system that, when activated, bypasses the circuitry controlling the motor vehicle's daytime running lamps, but only if the motor vehicle is also equipped with an indicator light to alert the driver that the daytime running lamps have been bypassed and the indicator light is lighted whenever the bypass control is activated.

3.7(2) Malgré la partie 2 et l'article 5.2, un véhicule automobile servant aux agents de police peut être muni d'une commande qui, lorsqu'elle est actionnée, contourne le circuit qui contrôle les feux de jour du véhicule automobile, à condition que le véhicule automobile soit également muni d'un voyant lumineux signalant au conducteur que le circuit des feux de jour a été contourné et que le voyant lumineux s'allume lorsque la commande de contournement est actionnée.

3.7(3) Despite Part 2, a motor vehicle used for police duty may be equipped with a control that, when activated, bypasses the circuitry controlling the motor vehicle's stop lamps, but only if the motor vehicle is also equipped with an indicator light to alert the driver that the stop lamps have been bypassed and the indicator light is lighted whenever the bypass control is activated.

3.7(3) Malgré la partie 2, un véhicule automobile servant aux agents de police peut être muni d'une commande qui, lorsqu'elle est actionnée, contourne le circuit qui contrôle les feux de freinage du véhicule automobile, à condition que le véhicule automobile soit également muni d'un voyant lumineux signalant au conducteur que le circuit des feux de freinage a été contourné et que le voyant lumineux s'allume lorsque la commande de contournement est actionnée.

Special equipment — vehicles used by fire departments and other emergency response vehicles

3.8 An emergency vehicle that is used by a fire department, is an authorized emergency vehicle or is a vehicle used to respond to emergencies and operated under the authority of a government emergency organization

(a) must be equipped with at least one of the following:

(i) white alternating flashing headlamps,

(ii) one or more rotating, oscillating, pulsating or flashing red or white lamps,

(iii) one or more amber lamps on the roof or on the rear of the vehicle that light intermittently or in flashes,

(iv) one or more red lamps on the side or rear of the vehicle that light intermittently or in flashes; and

(b) may be equipped with any of the following:

(i) one or more spot or flood lamps that emit a white light,

(ii) one or more sirens.

Équipement spécial — véhicules utilisés par les services d'incendie et autres véhicules d'intervention d'urgence

3.8 Les véhicules d'urgence qui sont utilisés par un service d'incendie et qui sont des véhicules d'urgence autorisés ou des véhicules utilisés en cas d'urgence sous l'autorité d'un organisme d'urgence gouvernemental :

a) doivent être équipés d'au moins l'un des dispositifs suivants :

(i) des phares à feu blanc qui clignotent en alternance,

(ii) un ou plusieurs feux rouges ou blancs tournants, oscillants, rythmés ou clignotants,

(iii) un ou plusieurs feux orangés intermittents ou clignotants, situés sur le pavillon ou à l'arrière des véhicules,

(iv) un ou plusieurs feux rouges intermittents ou clignotants, situés sur les côtés ou à l'arrière des véhicules;

b) peuvent être équipés de l'un des dispositifs suivants :

(i) un ou plusieurs projecteurs ou lampes à faisceau concentré qui émettent une lumière blanche,

(ii) une ou plusieurs sirènes.

Special equipment — vehicles used by an ambulance service

3.9 An emergency vehicle that is used by an ambulance service

(a) must be equipped with at least one of the following:

(i) white alternating flashing headlamps,

(ii) one or more rotating, oscillating, pulsating or flashing red or white lamps,

(iii) one or more amber lamps on the roof or on the rear of the vehicle that light intermittently or in flashes,

(iv) one or more red lamps on the side or rear of the vehicle that light intermittently or in flashes; and

(b) may be equipped with any of the following:

(i) one or more spot or flood lamps that emit a white light,

(ii) one or more sirens.

Équipement spécial — véhicules utilisés par les services d'ambulance

3.9 Les véhicules d'urgence qui sont utilisés par un service d'ambulance :

a) doivent être équipés d'au moins l'un des dispositifs suivants :

(i) des phares à feu blanc qui clignotent en alternance,

(ii) un ou plusieurs feux rouges ou blancs tournants, oscillants, rythmés ou clignotants,

(iii) un ou plusieurs feux orangés intermittents ou clignotants, situés sur le pavillon ou à l'arrière des véhicules,

(iv) un ou plusieurs feux rouges intermittents ou clignotants, situés sur les côtés ou à l'arrière des véhicules;

b) peuvent être équipés de l'un des dispositifs suivants :

(i) un ou plusieurs projecteurs ou lampes à faisceau concentré qui émettent une lumière blanche,

(ii) une ou plusieurs sirènes.

Special equipment — part-time emergency vehicles

3.10 An emergency vehicle that is a vehicle not ordinarily used for emergency purposes and is driven by a volunteer, part-time or on-call or emergency medical responder when responding to fires or medical or other emergencies may be equipped with any of the following:

(a) a forward-facing LED visor lamp or dash lamp that flashes red when activated, alone or in combination with a white LED lamp in the equivalent position;

(b) a forward-facing LED grill lamp that displays a flashing red light when activated;

(c) two rear-facing LED lamps positioned to the left and right of the vehicle's rear that flash red rearward when activated;

(d) a rear-facing LED lamp visible from the vehicle's rear window that flashes red when activated, alone or in combination with a white LED lamp in the equivalent position.

Équipement spécial — véhicules d'urgence utilisés à temps partiel

3.10 Les véhicules d'urgence qui ne sont pas utilisés habituellement à des fins d'urgence et qui sont conduits par des pompiers bénévoles, à temps partiel ou de service ou par des agents d'intervention d'urgence afin de répondre à une situation d'urgence, notamment un incendie ou un problème d'ordre médical, peuvent être équipés de l'un ou l'autre des dispositifs suivants :

a) un feu de pare-soleil ou de tableau de bord à DEL orienté vers l'avant qui clignote en rouge lorsqu'il est activé, seul ou avec un feu à DEL blanc placé dans une position équivalente;

b) un feu de calandre à DEL orienté vers l'avant qui clignote en rouge lorsqu'il est activé;

c) deux feux à DEL orientés vers l'arrière qui sont placés du côté gauche et du côté droit à l'arrière des véhicules et qui clignotent en rouge lorsqu'ils sont activés;

d) un feu à DEL orienté vers l'arrière qui est visible de la glace arrière des véhicules et qui clignote en rouge lorsqu'il est activé, seul ou avec un feu à DEL blanc placé dans une position équivalente.

Special equipment — vehicles used by provincial or federal government officers

3.11(1) A government motor vehicle that is used by an enforcement officer may be equipped with any of the following:

(a) white alternating flashing headlamps;

(b) one or more rotating, oscillating, pulsating or flashing red or red and blue lamps, alone or in combination with a white rotating, oscillating, pulsating or flashing lamp;

(d) one or more spot or flood lamps that emit a white light;

(e) a siren.

Équipement spécial — véhicules utilisés par les agents d'exécution du gouvernement provincial ou fédéral

3.11(1) Un véhicule automobile du gouvernement qui est utilisé par un agent d'exécution peut être équipé de l'un ou l'autre des dispositifs suivants :

a) des phares à feu blanc qui clignotent en alternance;

b) un ou plusieurs feux rouges ou rouges et bleus tournants, oscillants, rythmés ou clignotants, utilisés seuls ou avec un feu blanc tournant, oscillant, rythmé ou clignotant;

c) un ou plusieurs feux orangés intermittents ou clignotants, situés sur le pavillon ou à l'arrière des véhicules;

d) un ou plusieurs projecteurs ou lampes à faisceau concentré qui émettent une lumière blanche;

e) une sirène.

3.11(2) Despite Part 2 and section 5.2, a government motor vehicle that is used by an enforcement officer may be equipped with a control system that, when activated, bypasses the circuitry controlling the motor vehicle's daytime running lamps, but only if the motor vehicle is also equipped with an indicator light to alert the driver that the daytime running lamps have been bypassed and the indicator light is lighted whenever the bypass control is activated.

3.11(2) Malgré la partie 2 et l'article 5.2, un véhicule automobile du gouvernement servant aux agents d'exécution peut être muni d'une commande qui, lorsqu'elle est actionnée, contourne le circuit qui contrôle les feux de jour du véhicule automobile, à condition que le véhicule automobile soit également muni d'un voyant lumineux signalant au conducteur que le circuit des feux de jour a été contourné et que le voyant lumineux s'allume lorsque la commande de contournement est actionnée.

3.11(3) Despite Part 2, a government motor vehicle that is used by an enforcement officer may be equipped with a control that, when activated, bypasses the circuitry controlling the motor vehicle's stop lamps, but only if the motor vehicle is also equipped with an indicator light to alert the driver that the stop lamps have been bypassed and the indicator light is lighted whenever the bypass control is activated.

3.11(3) Malgré la partie 2, un véhicule automobile du gouvernement servant aux agents d'exécution peut être muni d'une commande qui, lorsqu'elle est actionnée, contourne le circuit qui contrôle les feux de freinage du véhicule automobile, à condition que le véhicule automobile soit également muni d'un voyant lumineux signalant au conducteur que le circuit des feux de freinage a été contourné et que le voyant lumineux s'allume lorsque la commande de contournement est actionnée.

Use of sirens and emergency lighting

3.12 The required or optional equipment described for a vehicle in any of sections 3.7 to 3.11 must not be operated while the vehicle is on a highway except when the vehicle

(a) is responding to an emergency;

(b) is in pursuit of an actual or suspected law breaker;

(d) in the case of a government vehicle used by an enforcement officer, is used for a purpose for which the vehicle is authorized to be used; or

(e) is participating in a parade, special event, or a public demonstration of the use of its equipment.

Sirènes et dispositifs d'éclairage d'urgence

3.12 L'équipement requis ou facultatif d'un véhicule indiqué aux articles 3.7 à 3.11 ne peut être utilisé lorsque le véhicule circule sur une route, sauf si celui-ci, selon le cas :

a) répond à une situation d'urgence;

b) est engagé dans la poursuite d'une personne qui enfreint ou est soupçonnée d'avoir enfreint la loi;

c) est utilisé par un agent de la paix dans l'exercice des pouvoirs prévus à l'article 76.1 du Code;

d) dans le cas d'un véhicule automobile du gouvernement utilisé par un agent d'exécution, sert aux fins autorisées;

e) est utilisé dans le cadre d'un défilé, d'une activité spéciale ou d'une démonstration publique de l'usage de l'équipement dont il est muni.

Special equipment — roadside assistance vehicles

3.13(1) A roadside assistance vehicle as defined in subsection 109.1(1) of the Act must be equipped with at least one lamp that

(a) emits an amber or yellow light;

(b) has a flashing or oscillating beam; and

(c) is mounted in a position on the vehicle so that, when the lamp is illuminated, it is clearly visible under normal atmospheric conditions from all directions for a distance of at least 150 m.

Équipement spécial — véhicules d'assistance routière

3.13(1) Un véhicule d'assistance routière au sens du paragraphe 109.1(1) du Code doit être équipé d'au moins un feu qui :

a) émet une lumière orange ou jaune;

b) a un faisceau qui clignote ou oscille;

c) est fixé sur le véhicule de manière à ce qu'il soit, lorsqu'il est allumé, bien visible de tous les côtés à une distance d'au moins 150 m dans des conditions atmosphériques normales.

3.13(2) While the roadside assistance vehicle is on a highway, the lamp described in subsection (1)

(a) must be illuminated at all times when the vehicle is assisting, loading, or unloading a disabled or inoperable vehicle; and

(b) must not be illuminated in any other case.

3.13(2) Lorsque le véhicule d'assistance routière se trouve sur une route, le feu prévu au paragraphe (1) :

a) doit être allumé en tout temps pendant que le véhicule vient en aide à un véhicule en panne ou inutilisable, le charge ou le décharge;

b) doit demeurer éteint dans les autres cas.

3.13(3) In addition to the lamp required by subsection (1), if authorized by the registrar, a roadside assistance vehicle as defined in subsection 109.1(1) of the Act may be equipped with no more than two lamps that

(a) emit a red light;

(b) have a flashing or oscillating beam;

(d) are mounted in a position on the vehicle so that, when the lamps are illuminated, they are clearly visible under normal atmospheric conditions from all directions for a distance of at least 150 m; and

(e) are not configured — including the flash or oscillation pattern — in a manner that makes it likely for the lights to be confused with those of a school bus.

3.13(3) En plus du feu exigé au paragraphe (1), si le registraire l'autorise, un véhicule d'assistance routière au sens du paragraphe 109.1(1) du Code peut être équipé d'au plus deux feux qui :

a) émettent une lumière rouge;

b) ont un faisceau qui clignote ou oscille;

c) sont équipés de sorte qu'ils s'éteignent automatiquement lorsque le véhicule est en mouvement;

d) sont fixés sur le véhicule de manière à ce qu'ils soient, lorsqu'ils sont allumés, bien visibles de tous les côtés à une distance d'au moins 150 m dans des conditions atmosphériques normales;

e) ne sont pas configurés — y compris le clignotement ou l'oscillation — de sorte qu'ils risquent d'être confondus avec les feux d'un autobus scolaire.

3.13(4) A lamp described in subsection (3) must not be illuminated except when

(a) a lamp described in subsection (1) may be illuminated under subsection (2); and

(b) the roadside assistance vehicle is located on a highway with a speed limit of 60 km/h or greater.

3.13(4) Les feux visés au paragraphe (3) ne doivent pas être allumés, sauf dans les cas suivants :

a) un feu prévu au paragraphe (1) peut être allumé en vertu du paragraphe (2);

b) le véhicule d'assistance routière se trouve sur une route où la limite de vitesse est d'au moins 60 km/h.

Special equipment — snow removal and winter maintenance vehicles

3.14 A vehicle operated by or on behalf of the government or a municipality for the purpose of snow removal or winter maintenance of a highway must be equipped with one or more rotating, oscillating, pulsating or flashing lights

(a) which, if there is only one light, must be blue or amber; or

(b) some of which, if there is more than one light, must be blue, and some of which must be amber.

Équipement spécial — véhicules de déneigement et d'entretien hivernal

3.14 Tout véhicule exploité par le gouvernement ou une municipalité ou en leur nom pour le déneigement ou l'entretien hivernal d'une route doit être équipé d'un ou de plusieurs feux tournants, oscillants, rythmés ou clignotants conformément à ce qui suit :

a) s'il n'y en a qu'un, il émet une lumière bleue ou orangée;

b) s'il y en a plusieurs, une partie des feux émettent une lumière bleue et les autres, une lumière orangée.

Special equipment — agricultural equipment

3.15 Agricultural equipment may be equipped with one or more amber lamps that rotate, oscillate, pulsate, or flash intermittently.

Équipement spécial — matériel agricole

3.15 Le matériel agricole peut être équipé d'un ou de plusieurs feux orangés tournants, oscillants, rythmés ou clignotants.

Special equipment — highway maintenance vehicles

3.16 A vehicle operated by or on behalf of the government or a municipality for the purpose of highway construction, highway maintenance or the collection of refuse may be equipped with one or more rotating, oscillating, pulsating or flashing amber lights.

Équipement spécial — véhicules d'entretien des routes

3.16 Tout véhicule utilisé par le gouvernement ou une municipalité ou en leur nom pour la construction de routes, l'entretien des routes ou la collecte des ordures peut être équipé d'un ou de plusieurs feux orangés tournants, oscillants, rythmés ou clignotants.

Special equipment — overhead utility vehicles

3.17 A vehicle equipped or designed for overhead wire construction or repair work may be equipped with

(a) one or more amber lamps that rotate, oscillate, pulsate, or flash intermittently; and

(b) one or more spot or flood lamps that emit a white light.

Équipement spécial — véhicules spécialisés

3.17 Les véhicules qui permettent d'effectuer des travaux d'installation ou de réparation des fils aériens peuvent être équipés :

a) d'un ou de plusieurs feux orangés tournants, oscillants, rythmés ou clignotants;

b) d'une ou de plusieurs lampes à faisceau concentré ou d'un ou de plusieurs projecteurs qui émettent une lumière blanche.

Special equipment — farm trucks

3.18 A motor vehicle registered as a farm truck may be equipped with an amber oscillating lamp, but while the vehicle is on a highway the lamp may not be operated except to increase the truck's visibility for agricultural-related purposes.

Équipement spécial — camions agricoles

3.18 Un véhicule immatriculé à titre de camion agricole peut être équipé d'un feu oscillant orangé, mais lorsqu'il circule sur une route, le feu ne doit être allumé que pour accroître la visibilité du camion utilisé à des fins agricoles.

Special equipment — funeral vehicles

3.19 A motor vehicle driven to lead funeral processions may be equipped with a purple flashing lamp, but while the vehicle is on a highway the lamp may not be operated except while the vehicle is leading a funeral procession.

Équipement spécial — véhicules funéraires

3.19 Un véhicule automobile qui dirige un cortège funéraire peut être équipé d'un feu clignotant mauve, mais celui-ci ne peut être allumé que pendant que le véhicule circule sur la route pour diriger un cortège funéraire.

Special equipment — vehicles for hire

3.20 A vehicle for hire as defined in The Local Vehicles for Hire Act may be equipped with

(a) an illuminated sign on the roof of the vehicle indicating that the vehicle is a taxi or vehicle for hire; and

(b) a white strobe light, which must not be operated while the vehicle is on a highway, except to signal an emergency.

Équipement spécial — véhicules avec chauffeur

3.20 Un véhicule avec chauffeur au sens de la Loi sur la gestion locale des véhicules avec chauffeur peut être équipé :

a) d'une enseigne lumineuse placée sur le toit indiquant que le véhicule est un taxi ou un véhicule avec chauffeur;

b) d'un feu stroboscopique blanc, qui ne doit pas être allumé lorsque le véhicule circule sur une route, sauf pour signaler une situation d'urgence.

OTHER EQUIPMENT

AUTRE ÉQUIPEMENT

Studded tires and other protuberances

3.21(1) Subject to subsection (2), a vehicle must not be equipped with a tire that has on its periphery any block, stud, flange, cleat, or spike or any other protuberance of any material, other than rubber, that projects beyond the tread of the traction surface of the tire.

Pneus à crampons et autres saillies

3.21(1) Sous réserve du paragraphe (2), un véhicule ne doit pas être équipé de pneus présentant des blocs, des clous, des talons, des crampons, des pointes ou d'autres protubérances d'une matière autre que le caoutchouc qui font saillie hors de la surface de roulement.

3.21(2) From October 1 of one year to April 30 of the following year, a vehicle may be equipped with tires containing safety studs composed of metal with an exposed central core of tungsten carbide or ceramic material.

3.21(2) Du 1^er octobre d'une année au 30 avril de l'année suivante, un véhicule peut être équipé de pneus munis de crampons de sécurité composés de métal avec noyau apparent en carbure de tungstène ou faits d'un matériau céramique.

Tinted windows

3.22(1) A motor vehicle must not be equipped with a windshield that has window tinting incorporated into or applied onto it, unless

(a) the window tinting was incorporated into the windshield by the manufacturer and complies with the Canada Motor Vehicle Safety Act and its regulations; or

(b) the window tinting has not been applied to more than the top 127 mm of the windshield and does not reduce light transmission to less than

(i) 25% if the window tinting has been applied as a uniform shade band, or

(ii) 5% in the top 64 mm and 25% in the remainder if the window tinting has been applied as a graduated shade band.

Teintage des glaces

3.22(1) Un véhicule automobile ne doit pas être doté d'un pare-brise ayant fait l'objet d'un teintage, que celui-ci ait été incorporé ou appliqué, sauf si, selon le cas :

a) le teintage a été incorporé au pare-brise par le fabricant et est conforme à la Loi sur la sécurité automobile (Canada) et à ses règlements d'application;

b) le teintage n'a pas été appliqué sur une bande de plus de 127 mm dans le haut du pare-brise et ne réduit pas la propagation de la lumière à moins de :

(i) soit 25 %, si le teintage a été appliqué sous forme de bande teintée uniformément,

(ii) soit 5 % dans les 64 mm du haut du pare-brise et 25 % sur le reste, si le teintage a été appliqué sous forme de bande teintée graduellement.

3.22(2) A motor vehicle must not be equipped with a window to the immediate left or right of the driver's seat that has window tinting incorporated into or applied onto it if the window tinting

(a) reduces light transmission to less than 50%; or

(b) increases light reflection to more than 35%.

3.22(2) Un véhicule automobile ne doit pas être doté d'une glace directement à gauche ou à droite du siège du conducteur qui a fait l'objet d'un teintage ayant été incorporé ou appliqué, si celui-ci :

a) soit réduit la propagation de la lumière à moins de 50 %;

b) soit augmente la réflexion de la lumière à plus de 35 %.

3.22(3) A passenger car or a multipurpose passenger vehicle must not be equipped with a window that has window tinting incorporated into or applied onto it so as to reduce light transmission to less than 50%, unless the vehicle is equipped with outside rear view mirrors on both the driver and passenger side.

3.22(3) Une voiture de tourisme ou une voiture de tourisme à usages multiples ne doit pas être munie d'une glace ayant fait l'objet d'un teintage, que celui-ci ait été incorporé ou appliqué, s'il réduit la propagation de la lumière à moins de 50 %, sauf si le véhicule est équipé d'un rétroviseur extérieur du côté conducteur et du côté passager.

3.22(4) An inspection station or person authorized or approved under subsection 141(1) of The Drivers and Vehicles Act may affix a mark to a motor vehicle verifying that light transmission and reflection levels in respect of a window of the motor vehicle comply with this regulation.

3.22(4) Les stations d'inspection et les personnes autorisées ou approuvées en vertu du paragraphe 141(1) de la Loi sur les conducteurs et les véhicules peuvent apposer sur les véhicules automobiles des vignettes attestant que les niveaux de propagation et de réflexion de la lumière des glaces sont conformes aux exigences énoncées dans le présent règlement.

3.22(5) The window of a motor vehicle is deemed to comply with this section if

(a) light transmission through the window of a motor vehicle is measured with a test meter designed for that purpose;

(b) the test meter is operated in accordance with the manufacturer's instructions; and

(c) the light transmission reading of the test meter is at least 95% of the minimum applicable light transmission required by this section.

3.22(5) Les glaces d'un véhicule automobile sont réputées conformes au présent article si :

a) la propagation de la lumière à travers la glace d'un véhicule automobile est mesurée à l'aide d'un appareil conçu à cette fin;

b) l'appareil de mesure est utilisé conformément aux instructions du fabricant;

c) la lecture de l'appareil de mesure de la propagation de la lumière est d'au moins 95 % du seuil minimal de propagation de la lumière applicable qu'exige le présent article.

Mufflers and muffler cut-outs

3.23(1) A motor vehicle must not be equipped with a straight exhaust, hollywood muffler, gutted muffler or any muffler modified to permanently increase the sound level generated by the vehicle while the engine is operating.

Silencieux et coupe-silencieux

3.23(1) Un véhicule automobile ne doit pas être muni d'un échappement droit, d'un échappement à forte sonorité, d'un silencieux évidé ou de tout silencieux modifié dans le but d'augmenter en permanence le niveau de bruit produit par le véhicule pendant que le moteur est en marche.

3.23(2) Despite subsection (1), a motor vehicle may be equipped with a device designed to temporarily bypass or prevent the operation of the vehicle's muffler, but the device may not be active or operating while the vehicle is on a highway.

3.23(2) Malgré le paragraphe (1), un véhicule automobile peut être équipé d'un dispositif conçu pour neutraliser ou empêcher temporairement le fonctionnement du silencieux du véhicule, mais ce dispositif ne peut pas être activé ou en marche pendant que le véhicule circule sur la route.

Obstructions from view

3.24(1) Subject to subsection (2), a vehicle may not be equipped so that the driver does not have an unobstructed view of 180 degrees measured from a line across the back of the driver's seat.

Obstruction de la visibilité

3.24(1) Sous réserve du paragraphe (2), un véhicule ne peut comporter de l'équipement qui empêche le conducteur d'avoir une visibilité non obstruée de 180 degrés mesurée à partir du plan du dossier de son siège.

3.24(2) The registrar may issue a permit to the owner or operator of a vehicle that permits the vehicle to be equipped contrary to subsection (1) if, in the registrar's opinion, issuing the permit does not endanger the safety of the public.

3.24(2) Le registraire peut délivrer au propriétaire ou à l'exploitant d'un véhicule un permis qui l'autorise à doter celui-ci d'équipement en contravention avec le paragraphe (1) si, de l'avis du registraire, la délivrance du permis ne compromet pas la sécurité du public.

PART 4
STANDARDS OF SAFETY AND REPAIR, INSPECTION PROCEDURES AND COMPLIANCE CRITERIA

PARTIE 4
NORMES DE SÉCURITÉ ET D'ENTRETIEN, MÉTHODES D'INSPECTION ET CRITÈRES DE CONFORMITÉ

Overview

4.1 This Part sets out the technical standards that different types of vehicles must meet to be registrable in Manitoba. It also establishes the inspection criteria that a vehicle inspector in Manitoba must follow.

Vue d'ensemble

4.1 La présente partie établit les normes techniques que différents types de véhicules doivent respecter pour être immatriculables ainsi que les critères d'inspection que doivent appliquer les inspecteurs de véhicules au Manitoba.

Standards of safety and repair, inspection procedures and compliance criteria

4.2(1) Subject to subsection (4), the standards of safety and repair of the types of vehicles listed in subsection (3) and parts of those vehicles, and the inspection procedures and criteria for determining compliance with those standards, are

(a) those set out in the Schedule; or

(b) the standards of safety and repair or inspection procedures specified by a vehicle's original manufacturer if the manufacturer specifies standards of safety and repair or inspection procedures that are less rigorous than those set out in the Schedule.

Normes de sécurité et d'entretien, méthodes d'inspection et critères de conformité

4.2(1) Sous réserve du paragraphe (4), les normes de sécurité et d'entretien pour les types de véhicules énumérés au paragraphe (3) et les pièces de ces véhicules de même que les méthodes d'inspection et les critères servant à déterminer si ces normes sont respectées sont, selon le cas :

a) ceux qui figurent à l'annexe;

b) les normes de sécurité et d'entretien ou les méthodes d'inspection précisées par le constructeur d'origine du véhicule si celles-ci sont moins rigoureuses que ce qui figure à l'annexe.

4.2(2) The Schedule may be referred to as the "Vehicle Inspection Handbook for Manitoba".

4.2(2) L'annexe constitue le Guide d'inspection des véhicules du Manitoba.

4.2(3) Subsection (1) applies to the following types of vehicles and parts of those vehicles:

(a) light vehicles and their parts, other than pressure fuel systems;

(b) motorcycles and their parts.

4.2(3) Le paragraphe (1) s'applique aux types de véhicules et aux pièces qui suivent :

a) les véhicules légers et leurs pièces, à l'exclusion des circuits d'alimentation en carburant sous pression;

b) les motocyclettes et leurs pièces.

4.2(4) The standards of safety and repair of pressure fuel systems in light vehicles, and the inspection procedures and criteria for determining compliance with those standards, are those set out in Part B (Periodic Commercial Motor Vehicle Inspections) of National Safety Code Standard 11. The pressure fuel system of a light vehicle is to be inspected and must comply with those standards as if the vehicle was a truck within the meaning of those standards.

4.2(4) Les normes de sécurité et d'entretien des circuits d'alimentation en carburant sous pression des véhicules légers de même que les méthodes d'inspection et les critères servant à déterminer si ces normes sont respectées sont indiqués à la partie B (Inspections périodiques des véhicules motorisés) de la Norme 11 du Code canadien de sécurité. Le circuit d'alimentation en carburant sous pression d'un véhicule léger doit être inspecté et respecter ces normes comme s'il s'agissait d'un camion au sens de ces normes.

4.2(5) The standards of safety and repair of the types vehicles listed in subsection (6) and parts of those vehicles, and the inspection procedures and criteria for determining compliance with those standards, are those set out in Part B (Periodic Commercial Motor Vehicle Inspections) of National Safety Code Standard 11.

4.2(5) Les normes de sécurité et d'entretien des types de véhicules et des pièces énumérés au paragraphe (6) de même que les méthodes d'inspection et les critères servant à déterminer si ces normes sont respectées sont indiqués à la partie B (Inspections périodiques des véhicules motorisés) de la Norme 11 du Code canadien de sécurité.

4.2(6) Subsection (5) applies to the following types of vehicles and parts of those vehicles:

(a) trucks having a GVWR of 4,500 kg or more, regardless of registered gross weight, and their parts;

(b) ambulances having a GVWR of 4,500 kg or more, regardless of registered gross weight, and their parts;

(c) stretcher transportation vehicles having a GVWR of 4,500 kg or more, regardless of registered gross weight, and their parts;

(d) buses other than school buses and parts of buses other than school buses;

(e) trailers having a GVWR of 4,500 kg or more, regardless of registered gross weight, and their parts;

(f) trailer converter dollies, as defined in section 1 of the Vehicle Weights and Dimensions on Classes of Highways Regulation, Manitoba Regulation 155/2018, and their parts.

4.2(6) Le paragraphe (5) s'applique aux types de véhicules et aux pièces qui suivent :

a) les camions dont le PNBV est d'au moins 4 500 kg, sans égard au poids en charge inscrit, et leurs pièces;

b) les ambulances dont le PNBV est d'au moins 4 500 kg, sans égard au poids en charge inscrit, et leurs pièces;

c) les véhicules transportant des personnes sur civière dont le PNBV est d'au moins 4 500 kg, sans égard au poids en charge inscrit, et leurs pièces;

d) les autobus, à l'exclusion des autobus scolaires, et leurs pièces, sauf celles des autobus scolaires;

e) les remorques dont le PNBV est d'au moins 4 500 kg, sans égard au poids en charge inscrit, et leurs pièces;

f) les diabolos remorqués au sens de l'article 1 du Règlement sur les poids et dimensions des véhicules circulant sur les diverses catégories de routes, R.M. 155/2018 et leurs pièces.

4.2(7) For the purposes of interpreting and applying the standards of safety and repair prescribed by subsection (5),

(a) a vehicle having a GVWR of 4,500 kg or more is deemed to have a registered gross weight equal to its GVWR; and

(b) an ambulance or stretcher transportation vehicle having a GVWR of 4,500 kg or more is deemed to be a truck having a registered gross weight equal to that GVWR and must be inspected to the same standards as such a truck.

4.2(7) Pour l'interprétation et l'application des normes de sécurité et d'entretien prévues au paragraphe (5) :

a) les véhicules dont le PNBV est d'au moins 4 500 kg sont réputés avoir un poids en charge inscrit identique à leur PNBV;

b) les ambulances ou les véhicules transportant des personnes sur civière dont le PNBV est d'au moins 4 500 kg sont réputés être des camions ayant un poids en charge inscrit identique à leur PNBV et sont inspectés selon les normes qui s'appliquent aux camions.

4.2(8) The standards of safety and repair of a school bus and parts of a school bus, and the inspection procedures and criteria for determining compliance with those standards, are

(a) those applicable to buses in Part B (Periodic Commercial Motor Vehicle Inspections) of National Safety Code Standard 11; and

(b) those in the latest edition of CSA Standard D250, School Buses, on the date the school bus was originally manufactured.

In case of an inconsistency or conflict between the standards, the standards referenced in clause (b) prevail over the standards referenced in clause (a).

4.2(8) Les normes de sécurité et d'entretien des autobus scolaires et de leurs pièces de même que les méthodes d'inspection et les critères servant à déterminer si ces normes sont respectées sont :

a) les normes, méthodes et critères applicables aux autobus indiqués à la partie B (Inspections périodiques des véhicules motorisés) de la Norme 11 du Code canadien de sécurité;

b) les normes, méthodes et critères indiqués dans la version à jour de la norme D250, Autobus scolaires, de la CSA à la date où l'autobus scolaire a été construit.

Les normes prévues à l'alinéa b) l'emportent sur les normes incompatibles prévues à l'alinéa a).

4.2(9) The following definitions apply in this section.

"ambulance" mean an ambulance, as defined in section 1 of The Emergency Medical Response and Stretcher Transportation Act, that is operated to provide emergency medical response services as defined in that section. (« ambulance »)

"stretcher transportation vehicle" means a stretcher transportation vehicle, as defined in section 1 of The Emergency Medical Response and Stretcher Transportation Act, that is operated to provide stretcher transportation services as defined in that section. (« véhicule transportant des personnes sur civière »)

4.2(9) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent article.

« ambulance » Ambulance, au sens de l'article 1 de la Loi sur les interventions médicales d'urgence et le transport pour personnes sur civière, qui est exploitée dans le but de fournir des services d'intervention médicale d'urgence au sens du même article. ("ambulance")

« véhicule transportant des personnes sur civière » Véhicule transportant des personnes sur civière, au sens de l'article 1 de la Loi sur les interventions médicales d'urgence et le transport pour personnes sur civière, qui est exploité dans le but de fournir des services de transport pour personnes sur civière au sens du même article. ("stretcher transportation vehicle")

Incorporation by reference of NSC Standard 11

4.3(1) Except as provided in subsection (2), Part B (Periodic Commercial Motor Vehicle Inspections) of National Safety Code Standard 11, as amended from time to time, is adopted and forms part of this regulation.

Incorporation par renvoi de la norme 11 du CCS

4.3(1) Sauf disposition contraire du paragraphe (2), la version à jour de la partie B (Inspections périodiques des véhicules motorisés) de la Norme 11 du Code canadien de sécurité est adoptée et fait partie intégrante du présent règlement.

4.3(2) The following parts of Part B of National Safety Code Standard 11 are not adopted and do not form part of this regulation:

(a) the heading "Goals of the Standard" and the paragraph that follows it;

(b) the heading "Background" and the paragraphs that follow it;

(d) the heading "General Requirements" and the paragraphs that follow it;

(e) the heading "Inspection Cycles by Jurisdiction" and the table that follows it;

(f) the heading "Procedures for Compliance" and the paragraphs that follow it;

(g) the heading "Canada/U.S. Reciprocity Issues" and the paragraphs that follow it;

(h) the heading "Enforcement" and the paragraphs that follow it;

(i) the heading "Workplace Safety" and the paragraphs that follow it.

4.3(2) Les éléments qui suivent dans la partie B de la Norme 11 du Code canadien de sécurité ne sont pas adoptés et ne font pas partie du présent règlement :

a) le titre « Objectifs de la norme » et le paragraphe qui le suit;

b) le titre « Contexte » et les paragraphes qui le suivent;

c) le titre « Application » et les paragraphes qui le suivent;

d) le titre « Exigences générales » et les paragraphes qui le suivent;

e) le titre « Cycles d'inspection établis par chaque province ou territoire » et le tableau qui le suit;

f) le titre « Procédures de conformité » et les paragraphes qui le suivent;

g) le titre « Questions de réciprocité entre le Canada et les États-Unis » et les paragraphes qui le suivent;

h) le titre « Application des exigences du programme sur les IPVM » et les paragraphes qui le suivent;

i) le titre « Sécurité au travail » et les paragraphes qui le suivent.

Incorporation by reference of CSA Standard D250

4.4 For the purpose of subsection 4.2(8), CSA Standard D250, School Buses, as amended from time to time, is adopted and forms part of this regulation. To avoid doubt, this section applies to any edition of that standard that is applicable under that clause to a school bus in Manitoba.

Incorporation par renvoi de la norme D250 de la CSA

4.4 Pour l'application du paragraphe 4.2(8), la version à jour de la norme D250, Autobus scolaires, de la CSA est adoptée et fait partie intégrante du présent règlement. Il est entendu que le présent article s'applique à toutes les versions de la norme qui sont applicables à un autobus scolaire au Manitoba en vertu de l'alinéa en question.

PART 5
GENERAL REQUIREMENTS AND PROHIBITIONS

PARTIE 5
EXIGENCES GÉNÉRALES ET INTERDICTIONS

Overview

5.1 This Part sets out miscellaneous general equipment-related requirements and prohibitions in respect of vehicles operated on a highway.

Vue d'ensemble

5.1 La présente partie établit diverses exigences générales concernant l'équipement et les interdictions à l'égard des véhicules utilisés sur la route.

When lamps must be lighted

5.2(1) Daytime running lamps that are required equipment on a vehicle under this regulation must be lighted at all times while the vehicle is moving on a highway.

Allumage obligatoire des phares et des feux

5.2(1) Les feux de jour faisant partie de l'équipement requis sur un véhicule en vertu du présent règlement doivent être allumés en tout temps lorsque le véhicule circule sur la route.

5.2(2) Headlamps and tail lamps that are required equipment on a vehicle under this regulation — other than agricultural equipment — must be lighted when the vehicle is moving on a highway during the nighttime and at any other time when there is not sufficient light that a person on the highway is clearly visible at a distance of 150 m.

5.2(2) Les phares et les feux arrière faisant partie de l'équipement requis sur un véhicule en vertu du présent règlement — à l'exclusion du matériel agricole — doivent être allumés lorsque le véhicule circule sur une route la nuit et à tout autre moment où il ne fait pas suffisamment clair pour discerner la présence d'une personne sur la route à une distance de 150 m.

5.2(3) Lamps that are are required equipment on agricultural equipment under this regulation must be lighted when the agricultural equipment is moving on a highway during the night-time and at any other time when there is not sufficient light that a person on the highway is clearly visible at a distance of 60 m.

5.2(3) Les phares et feux faisant partie de l'équipement requis sur du matériel agricole en vertu du présent règlement doivent être allumés lorsque le matériel agricole circule sur une route la nuit et à tout autre moment où il ne fait pas suffisamment clair pour discerner la présence d'une personne sur la route à une distance de 60 m.

5.2(4) Despite subsection (2), the headlamps on a motorcycle or moped manufactured on or after January 1, 1975 and the tail and number plate lamps required on a moped under this regulation must be lighted at all times when the motorcycle or moped is on a highway.

5.2(4) Par dérogation au paragraphe (2), les phares des motocyclettes et des cyclomoteurs construits le 1^er janvier 1975 ou après et le feu arrière et le feu de plaque d'immatriculation des cyclomoteurs qui sont requis en application du présent règlement doivent être allumés en tout temps lorsque ces véhicules circulent sur la route.

5.2(5) Subsection (4) does not apply to an enforcement officer if complying with it would inhibit the enforcement officer's performance

(a) in responding to an emergency call or alarm;

(b) in apprehending an actual or suspected law breaker; or

and the enforcement officer is driving at a speed of no more than 20 km/h and with due regard for the safety of other persons using the highway.

5.2(5) Les agents d'exécution ne sont pas tenus d'observer le paragraphe (4) si leur travail l'exige dans les cas suivants :

a) lorsqu'ils répondent à une alerte ou à un appel d'urgence;

b) lorsqu'ils appréhendent une personne qui a ou est soupçonnée d'avoir contrevenu à la loi;

c) lorsqu'ils tentent de découvrir des activités illégales.

Ils doivent cependant, dans de tels cas, conduire leur véhicule à une vitesse maximale de 20 km/h et tenir compte de la sécurité des autres usagers de la route.

When lamps may be lighted

5.3(1) Subject to subsections (2) to (6) and Part 3, a lamp on a vehicle may be lit at any time.

Allumage des phares et des feux

5.3(1) Sous réserve des paragraphes (2) à (6) et de la partie 3, le ou les phares et feux d'un véhicule peuvent être allumés en tout temps.

5.3(2) A headlamp or driving lamp on a vehicle on a highway must not be on high beam if the vehicle is

(a) less than 450 m in front of an oncoming vehicle; or

(b) less than 60 m behind a vehicle travelling in the same direction, except when overtaking that vehicle.

5.3(2) Il est interdit d'utiliser les feux de route d'un véhicule qui circule sur la route si celui-ci se trouve, selon le cas :

a) moins de 450 m devant un véhicule venant en sens inverse;

b) moins de 60 m derrière un véhicule circulant dans le même sens, sauf pendant un dépassement.

5.3(3) A fog lamp on a vehicle on a highway must not be lighted while the vehicle's headlamps are on high beam.

5.3(3) Il est interdit d'allumer les phares antibrouillard d'un véhicule qui circule sur la route lorsque les feux de route sont utilisés.

5.3(4) The hazard warning lamps on a vehicle on a highway must not be operated except when

(a) the vehicle is coming to a stop;

(b) the vehicle is stationary;

(c) the vehicle is travelling at a speed of less than 40 km/h and the use of the hazard warning lamps is necessary to safely operate the vehicle; or

(d) the vehicle is participating in a funeral procession.

5.3(4) Il est interdit d'allumer les feux de détresse d'un véhicule qui circule sur la route, sauf dans les cas suivants :

a) le véhicule s'arrête;

b) le véhicule est immobile;

c) le véhicule circule à une vitesse inférieure à 40 km/h et l'utilisation des feux de détresse est nécessaire à la conduite sécuritaire du véhicule;

d) le véhicule fait partie d'un cortège funéraire.

5.3(5) A cargo lamp on a vehicle on a highway must not be lighted while the vehicle is moving.

5.3(5) Il est interdit d'allumer le ou les feux de déchargement d'un véhicule pendant que celui-ci circule sur une route.

5.3(6) An under-vehicle lamp on a vehicle on a highway must not be lighted while the vehicle is moving.

5.3(6) Il est interdit d'allumer l'éclairage sous un véhicule pendant que celui-ci circule sur une route.

Trailer connections

5.4(1) A motor vehicle, self-propelled agricultural equipment or self-propelled infrastructure equipment must not be driven on a highway while towing any vehicle unless

(a) the towed vehicle is connected to the towing vehicle by a drawbar;

(b) the drawbar and its mode of attachment is of sufficient strength to draw or tow the towed vehicle and its load with a sufficient margin of safety to withstand the ordinary shocks and stresses occasioned by use on a highway;

(c) the drawbar is designed and constructed so that the front of the towed vehicle, equipment or item is no more than 5 m from the rear of the towing vehicle, unless the towed vehicle is a trailer used for carrying poles, piling, contractor's equipment or road maintenance machinery;

(d) the attachment for connecting the drawbar to the towing vehicle is securely affixed to the frame or chassis of the towing vehicle;

(e) the coupling connecting the drawbar to the attachment for connecting the drawbar to the towing vehicle is secured so that it cannot become disconnected by jarring, vibration or dropping, or become disengaged in any manner other than deliberate manual effort or manipulation;

(f) the drawbar and the attachment for connecting the drawbar to the towing vehicle are adequate to prevent the towed vehicle or other towed item from swaying or weaving on the highway; and

(g) subject to subsection (3), in addition to the primary coupling connecting the drawbar to the attachment for connecting the drawbar to the towing vehicle, the towed vehicle or other towed item is secured to the towing vehicle by an additional chain or cable that

(i) prevents complete disconnection of the towed vehicle or other towed item from the towing vehicle in the event of an accidental disconnection of the primary coupling mechanism,

(ii) prevents the drawbar from dropping to the ground in the event that the primary coupling device becomes disconnected,

(iii) is not connected to the ball, socket, eye, hook or any other fastener common to the primary coupling, and

(iv) has a breaking strength of not less than the combined GVWR of all towed vehicles or other towed items attached to the towing vehicle, including any load carried on the towed vehicle or other towed item.

Attelage de remorque

5.4(1) Il est interdit de conduire sur la route un véhicule automobile, du matériel agricole automoteur ou du matériel de chantier automoteur qui tracte un autre véhicule, sauf dans les cas suivants :

a) le véhicule tracté est attelé au véhicule de remorquage par un timon;

b) le timon et son dispositif d'attache sont suffisamment solides pour permettre le remorquage du véhicule tracté et son chargement avec une marge de sécurité suffisante pour résister aux chocs et aux tensions qu'entraîne normalement la circulation sur la route;

c) le timon est conçu et construit de sorte que l'avant du véhicule, du matériel ou de l'objet tracté ne se trouve pas à plus de 5 m de l'arrière du véhicule remorqueur, à moins que celui-ci ne soit une remorque servant à transporter des poteaux, des pieux, de l'équipement d'entrepreneur en construction ou des engins d'entretien des routes;

d) le dispositif d'attache du timon au véhicule remorqueur est solidement fixé au châssis de celui-ci;

e) le raccord qui relie le timon au dispositif permettant d'attacher celui-ci au véhicule remorqueur est fixé de sorte qu'il ne puisse se désengager sous l'effet d'un heurt, d'une vibration ou d'une manière autre qu'une manœuvre délibérée;

f) le timon et le dispositif d'attache qui le relie au véhicule remorqueur permettent d'empêcher le véhicule ou autre objet tracté de tanguer ou de zigzaguer sur la route;

g) sous réserve du paragraphe (3), outre le dispositif d'attelage principal qui relie le timon au dispositif permettant d'attacher celui-ci au véhicule remorqueur, le véhicule ou autre objet tracté est attaché au véhicule remorqueur au moyen d'une chaîne ou d'un câble supplémentaire qui :

(i) empêche le véhicule ou autre objet tracté de se dételer complètement du véhicule remorqueur en cas de rupture du dispositif d'attelage principal,

(ii) empêche le timon de tomber par terre advenant que le dispositif d'attelage principal se détache,

(iii) n'est pas fixé à la boule, à l'anneau, à l'œil, au crochet ou à tout autre dispositif de remorquage que l'on trouve habituellement sur un dispositif d'attelage principal,

(iv) a une résistance à la rupture équivalant à au moins le PNBV combiné des véhicules ou autres objets tractés qui sont attelés au véhicule remorqueur, y compris toute charge qu'ils transportent.

5.4(2) A motor vehicle, self-propelled agricultural equipment or self-propelled infrastructure equipment must not be driven on a highway while towing more than one vehicle unless each towed vehicle is attached to the vehicle immediately preceding it in the same manner as required under subsection (1).

5.4(2) Il est interdit de conduire sur la route un véhicule automobile, du matériel agricole automoteur ou du matériel de chantier automoteur qui tracte plus d'un véhicule, sauf si chaque véhicule tracté est attelé au véhicule qui le précède de la manière prévue au paragraphe (1).

5.4(3) Clause (1)(g) does not apply to a towed vehicle that

(a) is attached to the vehicle preceding it by way of a fifth-wheel coupler; and

(b) is equipped with a breakaway device or emergency braking device.

5.4(3) L'alinéa (1)g) ne s'applique pas à un véhicule tracté qui :

a) est attelé au véhicule qui le précède au moyen d'une sellette d'attelage;

b) est muni d'un dispositif de freinage automatique ou d'un frein de secours.

Name required on trucks

5.5 A truck with a registered gross weight of more than 6,800 kg must display the name of the truck's registered owner in a conspicuous place on the left and right side of the vehicle.

Inscription obligatoire sur les camions

5.5 Un camion dont le poids en charge inscrit excède 6 800 kg doit porter bien en vue sur le côté gauche et le côté droit le nom du propriétaire inscrit du camion.

Emergency placement of reflectorized devices

5.6(1) The driver of a truck with a GVWR of 4,500 kg or more, or a bus, that becomes disabled on a highway must place the three reflectorized devices required by sections 2.3 and 2.4, respectively, in accordance with subsection (2) if

(a) the emergency lamps of the vehicle are not operational while the vehicle is disabled; and

(b) the vehicle cannot be removed from the highway immediately.

Mise en place de dispositifs réfléchissants

5.6(1) Le conducteur d'un camion ayant un PNBV d'au moins 4 500 kg ou d'un autobus qui tombe en panne sur la route doit placer, conformément au paragraphe (2), les trois dispositifs réfléchissants prévus aux articles 2.3 et 2.4 respectivement dans les cas suivants :

a) les feux de secours du véhicule ne fonctionnent pas lorsque le véhicule est en panne;

b) le véhicule ne peut être immédiatement enlevé de la route.

5.6(2) Subject to subsection (3), if subsection (1) requires the placement of reflectorized devices, they must be placed as follows:

(a) if the vehicle is located on a non-divided highway, one reflectorized device must be placed in each of the following positions:

(i) 3 m in front of the vehicle, facing traffic approaching from the front of the vehicle,

(ii) 30 m in front of the vehicle, facing traffic approaching from the front of the vehicle,

(iii) 30 m behind the vehicle, facing traffic approaching from the rear of the vehicle;

(b) if the vehicle is located on a divided highway, one reflectorized device must be placed in each of the following positions:

(i) 3 m behind the vehicle, facing traffic approaching from the rear of the vehicle,

(ii) 30 m behind the vehicle, facing traffic approaching from the rear of the vehicle,

(iii) 60 m behind the vehicle, facing traffic approaching from the rear of the vehicle.

5.6(2) Sous réserve du paragraphe (3), les dispositifs réfléchissants qui doivent être placés en application du paragraphe (1) doivent l'être de la manière suivante :

a) si le véhicule se trouve sur une route à chaussée non séparée, un dispositif réfléchissant est placé à chacun des emplacements suivants :

(i) 3 m devant le véhicule, face à la circulation s'approchant par devant,

(ii) 30 m devant le véhicule, face à la circulation s'approchant par devant,

(iii) 30 m derrière le véhicule, face à la circulation s'approchant par derrière;

b) si le véhicule se trouve sur une route à chaussées séparées, un dispositif réfléchissant est placé à chacun des emplacements suivants :

(i) 3 m derrière le véhicule, face à la circulation s'approchant par derrière,

(ii) 30 m derrière le véhicule, face à la circulation s'approchant par derrière,

(iii) 60 m derrière le véhicule, face à la circulation s'approchant par derrière.

5.6(3) If the line of sight between traffic and the disabled vehicle is obstructed as a result of a hill, curve, building or other obstruction, the reflectorized device set out in subclause (a)(ii) or b(iii), as the case may be, must be placed at a suitable distance between 30 and 150 m from the disabled vehicle in a manner that provides adequate warning to oncoming traffic.

5.6(3) Si la ligne de visée entre la circulation et le véhicule en panne est obstruée notamment par une côte, une courbe ou un immeuble, le dispositif réfléchissant prévu au sous-alinéa a)(ii) ou b)(iii), selon le cas, doit être placé à une distance convenable entre 30 m et 150 m du véhicule en panne de manière à donner un avertissement suffisant aux véhicules venant en sens inverse.

Brake fluid — prohibition and labelling

5.7(1) A person must not use or sell for use in a vehicle brake system brake fluid which does not meet or exceed the specifications set out in section 116 of the CMVSS.

Liquide pour freins — interdiction et étiquetage

5.7(1) Il est interdit d'introduire dans le système de freinage d'un véhicule ou de vendre à cette fin un liquide pour freins qui ne présente pas des caractéristiques équivalentes ou supérieures à celles énoncées à l'article 116 des NSVAC.

5.7(2) A person must not sell for use in a vehicle brake system brake fluid unless it is in a container with a label affixed or notation thereon indicating that the container holds brake fluid which meets or exceeds the specifications set out in section 116 of the CMVSS.

5.7(2) Il est interdit de vendre, aux fins d'utilisation dans le système de freinage d'un véhicule, un liquide pour freins qui n'est pas dans un récipient portant une étiquette ou un avis indiquant que le récipient contient un liquide pour freins qui présente des caractéristiques équivalentes ou supérieures à celles énoncées à l'article 116 des NSVAC.

PART 6
OFFENCES AND COMING INTO FORCE

PARTIE 6
INFRACTIONS ET ENTRÉE EN VIGUEUR

Offences — equipment

6.1 A person is guilty of an offence who drives a vehicle on a highway

(a) while the vehicle, or a vehicle or item towed by the vehicle, is equipped with anything prohibited from being equipped on the vehicle, or a vehicle or item towed by the vehicle, under this regulation;

(b) while the vehicle, or a vehicle or item towed by the vehicle, is missing any equipment required under this regulation or the condition of any component of the vehicle, or a vehicle or item towed by the vehicle, is such that a rejection criterion exists in respect of the component;

(c) while operating any equipment or lamp which may be equipped on the vehicle, or a vehicle or item towed by the vehicle, in circumstances in which the operation of the equipment or lamp is prohibited under this regulation;

(d) without ensuring that a lamp on the vehicle, or a vehicle or item towed by the vehicle, that is required to be lighted or operated under this regulation is lighted or operated; or

(e) without ensuring that a towed vehicle or item is connected to the towing vehicle as required under section 5.4.

Infractions — équipement

6.1 Commet une infraction quiconque conduit un véhicule sur la route :

a) si le véhicule, ou un véhicule ou un objet qu'il tracte, est muni de tout équipement interdit par le présent règlement;

b) si tout équipement requis en vertu du règlement est manquant ou si l'état de tout élément du véhicule, ou d'un véhicule ou d'un objet qu'il tracte, est tel que l'élément en question fait l'objet d'un critère de rejet;

c) si tout équipement, phare ou feu dont peut être muni le véhicule, ou un véhicule ou un objet qu'il tracte, est utilisé dans des circonstances où son utilisation est interdite par le règlement;

d) sans s'assurer qu'un phare ou feu du véhicule, ou d'un véhicule ou d'un objet qu'il tracte, qui doit être allumé ou utilisé en vertu du règlement l'est effectivement;

e) sans veiller à ce qu'un véhicule ou un objet tracté soit attelé au véhicule remorqueur comme l'exige l'article 5.4.

Offence — tampering with odometer

6.2 A person is guilty of an offence who, other than for the purpose of repairing or replacing a defective odometer,

(a) removes an odometer from a vehicle; or

(b) tampers with or changes the mileage displayed by an odometer in a vehicle.

Infractions — falsification de l'odomètre

6.2 Commet une infraction quiconque fait l'une ou l'autre des choses suivantes à des fins autres que la réparation ou le remplacement d'un odomètre défectueux :

a) enlever l'odomètre d'un véhicule;

b) falsifier ou modifier le kilométrage affiché par l'odomètre d'un véhicule.

Offence — name on truck

6.3 The owner and operator of a truck with a registered gross weight of more than 6,800 kg are guilty of an offence if they fail to ensure that the truck's registered owner is displayed on the truck as required under section 5.5.

Infractions — inscription sur les camions

6.3 Commet une infraction le propriétaire ou l'exploitant d'un camion ayant un poids en charge inscrit supérieur à 6 800 kg qui omet de veiller à ce que le nom du propriétaire inscrit du camion figure sur celui-ci, comme l'exige l'article 5.5.

Offence — failure to place reflectorized devices

6.4 The driver and operator of a vehicle are guilty of an offence if they fail to place reflectorized devices when required do so under section 5.6, or in the manner required under that section.

Infractions — omission de mettre en place des dispositifs réfléchissants

6.4 Commettent une infraction le conducteur et l'exploitant d'un véhicule qui omettent de placer des dispositifs réfléchissants dans les cas prévus à l'article 5.6 ou de la manière précisée à cet article.

Repeal

6.5 The following regulations are repealed:

(a) the Lighting and Marking of Agricultural Equipment on Highways Regulation, Manitoba Regulation 149/97;

(b) the Studded Tires and Brake Fluids Regulation, Manitoba Regulation 220/88;

(d) the Window Tinting Regulation, Manitoba Regulation 99/93.

Abrogation

6.5 Sont abrogés :

a) le Règlement sur l'éclairage et le marquage du matériel agricole circulant sur la route, R.M. 149/97;

b) le Règlement sur les pneus cloutés et le liquide pour freins, R.M. 220/88;

c) le Règlement sur l'inspection des véhicules, R.M. 75/94;

d) le Règlement sur le teintage des glaces, R.M. 99/93.

Coming into force

6.6 This regulation comes into force on the same day that Schedule B of The Traffic and Transport Modernization Act, S.M. 2018, c. 10, comes into force.

Entrée en vigueur

6.6 Le présent règlement entre en vigueur en même temps que l'annexe B de la Loi sur la modernisation des lois relatives à la circulation et au transport, c. 10 des L.M. 2018.

SCHEDULE

STANDARDS OF SAFETY AND REPAIR AND INSPECTION PROCEDURES FOR LIGHT VEHICLES AND MOTORCYCLES

DEFINITIONS OF GENERAL APPLICATION

The following definitions apply in Parts 1 and 2.

"CMVSS" means Canada Motor Vehicle Safety Standard, as prescribed under the Motor Vehicle Safety Regulations, C.R.C., c. 1038, made under the Motor Vehicle Safety Act (Canada). (« NSVAC »)

"DOT" means Department of Transportation (USA — Federal). (« DOT »)

"frayed" means broken or separated threads or strands. (« effiloché »)

"inadequate" means a vehicle component or system that does not meet the vehicle manufacturer's specification or industry standards. (« inadéquat »)

"insecure" means that a component is becoming detached due to deterioration of the means of attachment, that the means of attachment is unable to withstand normal vehicle operation or that the component is not attached in a manner that is at least equivalent to the original equipment manufacturer's means of attachment. (« mal fixé »)

"inspect" means to perform a visual, manual or auditory examination of a vehicle component or system to check for rejection criteria or hazardous conditions. (« vérifier »)

"LED" means light emitting diode. (« DEL »)

"level 1 leak" means seepage of fluid or liquid that is not great enough to form drops. (« fuite de niveau 1 »)

"level 2 leak" means seepage of fluid or liquid that is great enough to form drops, but not great enough to cause the drops to fall during inspection. (« fuite de niveau 2 »)

"level 3 leak" means seepage of fluid or liquid that forms drops and is great enough to cause the drops to fall during inspection. (« fuite de niveau 3 »)

"missing" means the absence of a component that is ordinarily present on the vehicle, that was present on the vehicle when the vehicle was manufactured or that is required for normal and safe operation of the vehicle. (« absent »)

"National Safety Mark" means a Transport Canada number issued to a recognized manufacturer. (« marque nationale de sécurité »)

"OEM" means original equipment manufacturer and refers to the vehicle's original manufacturer. (« constructeur d'origine »)

"SAE" means Society of Automotive Engineers. (« SAE »)

PART 1
LIGHT VEHICLE STANDARDS OF SAFETY AND REPAIR AND INSPECTION PROCEDURES

(vehicles having a gross vehicle weight rating less than 4,500 kg or having a seating capacity of 10 persons or fewer including driver)

DEFINITIONS

The following definitions apply in this Part.

"critical viewing area" means the area of a vehicle's windshield that is swept by the OEM windshield wipers. (« zone de visibilité essentielle »)

"FMVSS" means Federal Motor Vehicle Safety Standard, as published by the U.S. National Highway Traffic Safety Administration. (« FMVSS »)

"hazardous condition" means a rejection criterion that

(a) has safety implications so serious that the vehicle involved should not be driven; and

(b) is described in this Part's table of standards of safety and repair and inspection procedures, in the column having the subheading "HAZARDOUS CONDITIONS". (« risque »)

"HID" means high intensity discharge. (« DHI »)

"JIS" means Japanese Industry Standard. (« JIS »)

"light vehicle" means a motor vehicle, other than a motorcycle, moped, motorized mobility aid or snow vehicle, that

(a) in the case of a motor home or a truck or other cargo vehicle, has a GVWR less than 4,500 kg; or

(b) is

(i) a passenger car,

(ii) a multipurpose passenger vehicle, or

(iii) another passenger vehicle that is designed for carrying fewer than 11 persons, including its driver. (« véhicule léger »)

"modified vehicle" means

(a) a vehicle whose frame and/or suspension has been altered from its original design, through substitution of original parts, to an extent that the vehicle ride height is no longer within the manufacturer's ride height specifications; or

(b) a homemade vehicle, u-built vehicle, antique reproduction vehicle or other similar specially constructed vehicle that was not issued a National Safety Mark at the time of manufacture;

but does not include a vehicle that is altered by changing its engine or installing frame stiffeners. (« véhicule modifié »)

"MPV" means multipurpose passenger vehicle.

"multipurpose passenger vehicle" means a motor vehicle having a designated seating capacity of 10 persons or fewer (including the driver) that is constructed either on a truck chassis or with special features for occasional off-road operation, but does not include a passenger car, tractor, air-cushion vehicle, all-terrain vehicle, golf cart, low-speed vehicle, three-wheeled vehicle or truck, or a vehicle imported temporarily for special purposes. (« voiture de tourisme à usages multiples »)

"National Safety Code Standard 11" means the National Safety Code Standard 11 published by the Canadian Council of Motor Transport Administrators. (« Norme 11 du Code canadien de sécurité »)

"passenger car" means a motor vehicle having a designated seating capacity of 10 persons or fewer (including the driver), but does not include an all-terrain vehicle, competition vehicle, golf cart, low-speed vehicle, three-wheeled vehicle, multipurpose passenger vehicle, antique reproduction vehicle, motorcycle, truck, or a vehicle imported temporarily for special purposes. (« voiture de tourisme »)

"pressure fuel system" means a vehicle fuel system in which the fuel is liquified petroleum gas (propane) or compressed or liquified natural gas. (« circuit d'alimentation en carburant sous pression »)

"rejection criterion" means a vehicle or equipment condition or deficiency that constitutes grounds to fail the vehicle on an inspection performed for the purpose of The Highway Traffic Act, The Drivers and Vehicles Act or a regulation made under either of those Acts and

(a) is described in this Part's table of light vehicle standards of safety and repair and inspection procedures, in the columns having the subheadings "GENERAL CONDITIONS" and "HAZARDOUS CONDITIONS" under the shared heading "REJECT IF"; or

(b) when the condition or deficiency is in a light vehicle's pressure fuel system, is described in the column entitled "Reject if" of the Inspections Table in Part B (Periodic Commercial Motor Vehicle Inspections) of National Safety Code Standard 11, published by the Canadian Council of Motor Transport Administrators, under Section 1.13 (Pressurized or Liquified Fuel System) of that table. (« critère de rejet »)

"SRS" means supplemental restraint system. (« SRS »)

"SUV" means sport utility vehicle.

"sport utility vehicle" means a multipurpose passenger vehicle that is designated by its manufacturer as a sport utility vehicle. (« véhicule utilitaire sport » ou « VUS »)

"track width" means the distance between the centre points of a vehicle's left tire tread and right tire tread. (« voie »)

"truck" means a motor vehicle designed primarily for the transportation of cargo or property. (« camion »)

Table of Light Vehicle Standards of Safety and Repair and Inspection Procedures

ITEM AND METHOD OF INSPECTION	REJECT IF
	GENERAL CONDITIONS	HAZARDOUS CONDITIONS

Section 1 — Power Train
1.1 Vehicle Identification Number:
Inspect:
a)vehicle identification number Note: Any evidence of tampering with the vehicle identification number must be reported to a Manitoba Public Insurance Vehicle Standards & Inspections office.	a) – missing, altered, defaced, obliterated, illegible, obscured, or mounting appears to have been tampered with
1.2 Accelerator Pedal and Throttle Actuator: Additional Inspection Procedure(s): Inspect with engine idling, press and release the accelerator pedal. Check engine response.			Engine will not return to idle.
Inspect:
a)pedal and actuator	a) – missing, inferior, binding, or engine will not return to idle – adjustable pedal inoperable
b)anti-slip material	b) – missing, exposed or insecure
c)throttle position sensor and connections	c) – missing, insecure, inoperative, corroded or improperly connected
d)mount	d) – missing, broken or insecure
e)linkage and cable	e) – broken, insecure, inferior, or excessive wear – inferior retainers – binding, seized or frayed
f)springs	f) – missing, broken, inferior, stretched or deteriorated
1.3.1 Fuel System — Gasoline and Diesel: Note: For pressure fuel system standards and inspection procedures, refer to National Safety Code Standard 11, Part B.			Fuel tank is not securely attached to the motor vehicle. (Note: Some fuel tanks are equipped with springs or rubber bushings to permit movement.) Fuel tank filler cap or OEM filler valve is missing. Gasoline fuel system has a level 1, level 2 or level 3 leak of gasoline at any point. Diesel fuel system has a level 2 or level 3 leak of fuel at any point.
Inspect:
a)filler tube and overflow tube	a) – insecure
b)tank(s)	b) – broken, cracked, insecure or inferior – inadequate repair or broken welds – tank is not protected by frame or bumper – tank located within 38 mm (1.5 in.) of exhaust system is not protected by heat shield(s) – not designed for type of fuel used by vehicle
c)tank mount(s) and straps(s)	c) – missing, broken, cracked, insecure, inferior, or excessive deterioration
d)cap(s) and OEM filler valve	d) – missing, insecure, inferior, or does not prevent spillage
e)fuel lines	e) – cracked, inferior, insecure, rubbing, cut, or worn to cord layer – located within 25 mm (1 in.) of exhaust system and not protected by heat shield(s)
f)pump	f) – insecure
g)vent	g) – improperly vented
h)fuel system	h) – level 1 leak, level 2 leak or level 3 leak of gasoline anywhere in a gasoline fuel system – level 2 or level 3 leak of diesel fuel anywhere in a diesel fuel system
i)air intake at engine	i) – missing flame arrestor – missing air filter housing – piping disconnected at engine
1.3.2 Electric or Hybrid Vehicles: Additional Inspection Procedure(s): High voltage systems should be inspected using all the manufacturer's safety precautions, procedures and equipment.			High voltage cable is exposed. Any sign of shorting, arcing or hot spot at or near any electrical component or wiring. Traction battery is damaged or has level 1, level 2 or level 3 leak.
Inspect:
a)high voltage cable	a) – insecure, exposed, improperly shielded, or visible cable damage
b)wiring	b) – damaged or corroded in a way that exposes any conductor – insulation is chafing due to abrasive contact with any vehicle part – improperly shielded
c)electrical system connections	c) – connector is damaged, insecure or corroded in way that exposes any conductor – connector is unable to properly connect or lock into place
d)traction motor and generator	d) – damaged, insecure or loose – indication of burning or overheating – drive component abnormally worn
e)traction battery	e) – damaged, insecure or loose – indication of burning or overheating
f)battery storage area	f) – damaged or structurally weakened
g)self-diagnostic or status indicator	g) – there is any condition indicated by the system that is defined by the manufacturer as being unsafe
1.4 Exhaust System: Additional Inspection Procedure(s): Inspect with the engine running:			Exhaust leak, other than a minor leak at a joint, within the perimeter of the cab or passenger compartment, or both. Perforation or separation of any exhaust system component. Any part of the exhaust system has caused, or is likely to cause, burning or charring damage to electrical wiring, fuel system or any other combustible part. Any cut-out or bypass of exhaust system other than a temporary bypass that can be opened and closed.
Inspect:
a)manifolds or headers	a) – missing, broken, cracked, insecure, or leaking exhaust
b)mufflers	b) – missing, inferior, leaking exhaust or not a welded patch – any baffles missing
c)resonators	c) – missing, leaking exhaust or not a welded patch
d)tail pipes	d) – missing on vehicle other than a truck – leaking exhaust or not a welded patch – does not expel the exhaust fumes beyond the vehicle's perimeter – does not terminate within 100 mm (4 in.) of the vehicle's perimeter – restricted
e)exhaust pipes	e) – missing, leaking exhaust or not a welded patch – restricted
f)heat shield(s)	f) – missing or insecure – any brake line, power steering hose or fuel line is located within 25 mm (1 in.) of exhaust system and not protected by heat shield(s) – missing on exposed exhaust components
g)mounting and connectors	g) – missing, broken or insecure
h)exhaust system	h) – leaking or insecure – does not extend beyond passenger compartment on a truck, or does not extend beyond truck's cab on a truck without a tail pipe – any portion passes through occupant compartment – any cut-out or bypass of the muffler terminates below an operable window and exhaust is not directed down and to the rear of the vehicle
1.5 Emission Equipment:
Inspect:
a)catalytic converter	a) – missing on a vehicle manufactured on or after January 1, 1995 and equipped with a gasoline engine – missing on a vehicle manufactured on or after January 1, 1995 and equipped with a diesel engine if the manufacturer originally equipped it with a catalytic converter – leaking exhaust or not a welded patch
b)emission control equipment	b) – on a vehicle manufactured on or after January 1, 1995 (including a vehicle with a diesel engine), there is evidence that any part of the OEM emission system has been bypassed, defeated, disabled, improperly modified or removed
1.6 Belts:
Inspect:
a)steering and brake system belts	a) – missing, cracked (other than designed), frayed or slipping
b)pulley	b) – broken, cracked, or bent – out of alignment
1.7 Constant Velocity Joints, U-joints, Drive Shaft and Differentials:
Inspect:
a)constant velocity joint seal (boots)	a) – missing, leaking grease or torn
b)constant velocity joint Additional Inspection Procedure(s): While operating vehicle turn to extreme right and left.	b) – noisy
c)u-joints	c) – noisy – rotational free play is evident, or loose in yoke – yoke cracked
d)attachments	d) – nuts or bolts missing, broken, loose or inferior
e)centre bearing(s)	e) – missing, insecure, rubber mount excessively deteriorated, excessive play in bearing, or mounting hardware insecure
f)slip joint	f) – seized or worn to 1.16 mm (0.062 in.) rotational movement
g)differential	g) – missing or does not operate as designed
h)drive shaft	h) – cracked, bent or twisted
Section 2 — Suspension
2.1 Road Clearance:			Any part of the vehicle extends below the scrub line.
Inspect:
a)clearance between lowest part of the vehicle and a level surface	a) – any part of the vehicle, except tires, rims and mud flaps, is less than 89 mm (3.5 in.) above surface
b)scrub line Note: The scrub line is the plane formed from lines joining the lowest edge of each rim of a vehicle. Additional Inspection Procedure(s): Vehicles equipped with aftermarket air or hydraulic suspension systems are to be inspected through entire range of movement.	b) – any part of the vehicle, except tires or mud flaps, extends below the scrub line
2.2 Ride Height:
Inspect:
a)controls	a) – ride height controls not equipped with an interlock system to prevent operation when vehicle is in motion
b)vehicle height	b) – not within manufacturer's specifications (when prescribed by OEM)
c)height of a modified vehicle that is a passenger car Note: Includes a mini-van. Additional Inspection Procedure(s): Measure from height from a level surface.	c) – the frame height varies more than 50 mm (2 in.) from side to side on the front or rear on a vehicle raised more than 152.4 mm (6 in.) from OEM specifications
d)height of a modified vehicle that is a truck, MPV or SUV	d) – the front track width divided by the sum of the frame height at the vehicle's highest point plus any body lift is less than 1.80 for a vehicle having a wheelbase of 254 cm (100 in.) or more – the front track width divided by the sum of the frame height at the vehicle's highest point plus any body lift is less than 2.00 for a vehicle having a wheelbase of less than 254 cm (100 in.) – the frame height (measured from a level surface) varies more than 50 mm (2 in.) from side to side on the front or rear
e)suspension movement	e) – not equipped with a suspension that provides unrestricted, active, vertical up and down movement between axle and frame or unibody at each wheel location
2.3 Tracking Components: Additional Inspection Procedure(s): Inspect all suspension locating devices not specifically identified in this section.			Any component is broken or allows the axle to shift from its normal position. Tracking component failure is imminent (does not apply to loose bushings in torque or track rods).
Inspect:
a)tracking components	a) – missing, broken, cracked, insecure, torn or excessively worn – permits axle to shift from its normal position – spherical rod end not equipped with safety washer or retainer shim
2.4 Leaf Springs and Attachments:			In any leaf spring assembly, the main leaf is broken or missing or at least 25% of the leaves are broken or missing. One or more leaves are displaced in a manner that could result in contact with a tire, rim or brake component. Imminent failure of a composite spring.
Inspect:
a)leaf springs	a) – leaf missing, broken, cracked, welded, inadequate or disabled
b)shackles Additional Inspection Procedure(s): Shackle bolt hole subject to visual inspection only.	b) – missing, broken, cracked or insecure – extended or misaligned – shackle bolt hole elongated
c)hangers Additional Inspection Procedure(s): Hanger bolt hole subject to visual inspection only.	c) – missing, broken, cracked or insecure – hanger bolt hole elongated
d)bolts, u-bolts and nuts	d) – missing, broken, cracked, inferior, insecure, welded, or nut not fully engaged
e)centre bolts	e) – missing, broken or insecure
f)bushings or pivot	f) – missing, loose, or worn in excess of 3 mm (1/8 in.)
g)torque arms	g) – missing, broken, cracked, loose, bent or perforated – welding other than by component manufacturer – bushing missing, loose, or excessively deteriorated or worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
h)stabilizer bars, links and bushings	h) – missing, broken, bent, or disconnected – welding other than by component manufacturer – link missing or broken, or link end excessively worn – bushing broken or excessively worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
i)rebound rubber, bump stop and mount	i) – missing, loose, split or excessively deteriorated
j)composite springs	j) – missing, broken, cracked, splintered, separated, delaminated, ineffective or inadequate
2.5 Coil Springs and Attachments: Note: Includes independent rear and multilink independent suspension.			Coil spring is missing, broken into second coil (or more), or welded.
Inspect:
a)springs and seats	a) – missing, broken, cracked, welded, cut, inadequate, or improperly seated
b)control arms	b) – broken, cracked, perforated, loose, bent, excessively deteriorated or worn – control arm shaft or bushing missing or loose – welding other than by component manufacturer
c)torque arms	c) – missing, broken, cracked, loose, bent or perforated – welding other than by component manufacturer – bushing missing, loose, or excessively deteriorated or worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
d)axial strut	d) – missing, broken, cracked, loose, bent or perforated – bushing missing, loose, or excessively deteriorated or worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose – welding other than by component manufacturer
e)radius arm	e) – missing, broken, loose, bent or perforated – welding other than by component manufacturer – washer contacts frame, bracket bent or cracked, or bushing excessively loose
f)stabilizer bars, links and bushings	f) – missing, broken, bent or disconnected – welding other than by component manufacturer – link missing or broken, or link end excessively worn – bushing broken or excessively worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
g)spacers	g) – spacer between coils, or spacer other than OEM under or on top of coil springs
h)rebound rubber, bump stop and mount	h) – missing, loose, split or excessively deteriorated
2.6 Air Suspension System and Attachments: Additional Inspection Procedure(s): Warning — if computer controlled, the control switch must be in "OFF" position if vehicle is being hoisted or raised.			Air leak at any air spring or bag. Any condition that fails to allow the vehicle to maintain the ride height within OEM specifications. Tank or reservoir not originally designed as a pressure vessel.
Inspect:
a)air springs and bag	a) – missing, leaking, loose, cut, inoperable, patched, or exposed to cord – mount or mounting location provides inadequate support
b)lines and fittings	b) – leaking air, cracked, inferior, insecure, or restricted lines chafed or rubbing
c)spring mounting	c) – brackets or bolts missing, loose, broken, cracked or perforated
d)compressor	d) – insecure
e)tank and reservoir	e) – leaking air, insecure, or located within passenger compartment – not originally designed as a pressure vessel
f)operation Additional Inspection Procedure(s): Computer controlled systems must be checked with engine running.	f) – system fails to maintain ride height within OEM specifications
g)rebound rubber, bump stop and mount Note: Bump stop may be removable.	g) – missing, loose, split or excessively deteriorated
h)control arms	h) – broken, cracked, loose, bent, perforated, or excessively deteriorated or worn – welding other than by OEM – control arm shaft or bushing missing or loose
i)torque arms	i) – missing, broken, cracked, loose, bent or perforated – welding other than by OEM – bushing missing, loose or excessively deteriorated or worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
j)axial strut	j) – missing, broken, cracked, loose, bent or perforated – welding other than by component manufacturer – bushing missing, loose, or excessively deteriorated or worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
k)radius arm	k) – missing, broken, cracked, loose, bent or perforated – washer contacts frame, bracket bent or cracked, or bushing excessively loose – welding other than by OEM
l)stabilizer bars, links and bushings	l) – missing, broken, bent or disconnected – welding other than by OEM – link missing or broken, or link end excessively worn – bushing broken or excessively worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
2.7 Hydraulic Suspension System and Attachments:			Any condition that does not allow the vehicle to maintain the ride height setting.
Inspect:
a)actuator	a) – missing, insecure, leaking or does not function
b)hydraulic oil reservoir	b) – insecure or leaking
c)hydraulic shock absorber	c) – insecure, leaking or loose – mounting broken or cracked
d)high pressure pump	d) – insecure, leaking or loose
e)accumulator	e) – leaking or loose
f)hydraulic lines	f) – cracked, inferior, insecure, leaking, chafing, flattened, twisted, restricted or bulged
g)batteries	g) – insecure or leaking
h)switches	h) – insecure – operates system with vehicle in motion
i)coil springs	i) – broken or cracked
2.8 Torsion Bar Springs and Attachments:			Spring is missing, broken or welded.
Inspect:
a)torsion bar	a) – missing, broken, cracked, perforated, welded or inadequate
b)control arms	b) – broken, cracked, loose, bent or perforated – welding other than by component manufacturer – control arm shaft or bushing missing, loose, or excessively deteriorated or worn
c)torque arms	c) – missing, broken, cracked, loose, bent or perforated – welding other than by component manufacturer – bushing missing, loose, or excessively deteriorated or worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
d)stabilizer bars, links and bushings	d) – missing if OEM equipped, broken, bent or disconnected – welding other than by component manufacturer – link missing or broken, or link end excessively worn – bushing excessively worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
e)axial strut	e) – missing, broken, cracked, loose, bent or perforated – welding other than by component manufacturer – bushing missing, loose, or excessively deteriorated or worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
f)mounts and mounting brackets	f) – missing, broken, cracked, loose or excessively deteriorated
g)rebound rubber and bump stop	g) – missing, loose, split or excessively deteriorated
2.9 MacPherson Strut:			Coil spring missing, broken into second coil (or more), or welded.
Inspect:
a)coil spring	a) – missing, broken, cracked, cut, inadequate, welded or improperly seated in the saddle
b)control arm	b) – broken, cracked, loose, bent or perforated – welding other than by component manufacturer – control arm shaft or bushing missing, loose, or excessively deteriorated or worn
c)tower Additional Inspection Procedure(s): Weakening can be evaluated by tapping with rounded end of a 10 to 12 ounce ball-peen hammer. A weak tower will allow the hammer to penetrate through the metal.	c) – cracked, rust perforated or corroded – metal fatigue is evident – repair not welded using OEM-approved method
d)stabilizer bars, links and bushings	d) – missing, broken, bent or disconnected – welding other than by component manufacturer – link missing, broken, or link end excessively worn – bushing excessively worn – bushing bracket or bolt missing, broken or loose
e)upper strut bearings	e) – loose, binding or excessively worn
f)rebound rubber, bump stop and mount	f) – missing, loose, split or excessively deteriorated
2.10 Shock Absorbers and Struts: Additional Inspection Procedure(s): With vehicle on level surface, push down on the vehicle at each shock location.			Shock is missing or broken on a coil or air ride suspension.
Inspect:
a)shock absorbers/struts Additional Inspection Procedure(s): Cycle begins on downward motion.	a) – missing at any wheel – seized, inadequate or shaft bent – level 2 leak of oil – vehicle cycles more than twice
b)mounts	b) – broken, cracked, loose or missing components
c)bushings	c) – missing, loose, elongated, or excessively deteriorated or worn
2.11 Wheel Bearings:
Inspect:
a)wheel bearings	a) – loose, binding or seized – noisy while rotating – dust cap or cotter pin missing – stake nuts improperly installed
2.12 Front and Rear Axles: Additional Inspection Procedure(s): Inspect the exposed portion of any axle shaft only, not the axle housings.
Inspect:
a)axles	a) – broken, cracked, inferior, loose or bent – welding other than by component manufacturer
b)attachment hardware	b) – missing, broken, cracked, inferior or loose
c)seals	c) – missing – level 2 or level 3 leak of oil
d)hubs and flange	d) – bent (run out exceeds OEM specifications)
e)spindles	e) – bent or damaged – welded
Section 3 — Brakes and Brake Systems
3.1 Parking Brake:			Upon actuation of parking brake, vehicle fails to hold position.
Inspect:
a)parking brake	a) – equipped with hydraulic brake lock system only and not also equipped with an OEM parking brake
b)indicator lamp	b) – fails to illuminate with parking brake applied, or remains illuminated with parking brake released
c)application	c) – fails to fully apply or release at each parking brake wheel location, not a mechanical type, or vehicle fails to hold position
d)application mechanism	d) – missing, broken, binding, inoperable, or fails to lock as per OEM design – anti-slip provision on pedal missing, loose or excessively worn
e)cables	e) – missing, broken, seized, loose or frayed – equalizer missing – inferior connectors
f)parking brake lining	f) – broken, contaminated, or no lining at thinnest point
g)parking brake drum and rotor	g) – worn beyond manufacturer's discard specifications
h)parking brake mechanical components	h) – missing, broken, loose, bent, seized, excessively worn or improperly installed
3.2 Brake Lines, Hoses and Master Cylinder:			Any brake hose or line swells under pressure. Any level 2 or 3 leak of brake fluid in any part of the brake system.
Inspect:
a)lines and fittings	a) – level 1, 2 or 3 leak of brake fluid – cracked, insecure, loose, twisted, welded, soldered, chafing, restricted, contacts any moving parts, or non-approved tubing, fittings or compression fittings
b)hoses (front and rear)	b) – level 1, 2 or 3 leak of brake fluid – cracked or chafed to first braid if rubber composite material, insecure, loose, twisted, bulged, swells under pressure, restricted, or contacts any moving parts – does not display approval markings – located within 25 mm (1 in.) of exhaust system and not protected by heat shield(s)
c)master cylinder	c) – level 1, 2 or 3 leak of brake fluid – loose – fluid in either chamber below OEM level or more than 13 mm (0.5 in.) below the top of the reservoir
d)master cylinder cap	d) – level 1, 2 or 3 leak of brake fluid – missing, broken, cracked, loose, vent holes plugged, or gasket missing
e)fluid	e) – visual evidence of contamination
3.3 Service Brake Failure Indicator:			Brake failure lamp remains illuminated with engine running and service brakes applied.
Inspect:
a)service brake warning indicator lamp Additional Inspection Procedure(s): When testing, do not apply parking brake.	a) – fails to illuminate during test cycle, or remains illuminated with engine running and service brake applied
b)antilock brake system indicator lamp	b) – fails to illuminate during test cycle, or remains illuminated with engine running
3.4 Pedal Travel: Note: A pedal continuing to move slowly in the applied direction after pressure has been taken off is indicative of an internal leak in the master cylinder that may not be detected through the inspection criteria set out in section 3.2. Additional Inspection Procedure(s): With engine off, apply pressure to brake pedal for one minute.			Pedal travel in excess of 80% of the distance between its free height and the floor. The service brake pedal requires pumping to obtain the pedal reserve. Inspect:
Inspect:
a)pedal travel	a) – pedal continues to move slowly in the applied direction – pedal travel in excess of 80% of the distance between its free height and the floor – missing, broken, insecure or obstructed
b)non-skid surface	b) – missing, loose or excessively worn
3.5 Hydraulic Assisted Brake Booster and System: Additional Inspection Procedure(s): With engine off, depress brake pedal several times, apply moderate foot pressure on brake pedal and start engine.			No additional movement on the brakes when engine starts (no assist is evident).
Inspect:
a)hydraulic assisted brake booster and system	a) – no pedal movement is detected
b)pump reservoir	b) – fluid level below "ADD" mark, or level 2 or 3 leak of oil – loose
c)lines and hoses Additional Inspection Procedure(s): With engine off, depress brake pedal, make one full brake application.	c) – missing, inferior or chafing – level 2 or 3 leak of oil
d)reserve	d) – insufficient reserve to allow one full brake application
3.6 Vacuum Brake Booster and System: Additional Inspection Procedure(s): With engine off, depress brake pedal several times to eliminate vacuum reserve, apply moderate force on brake pedal and start engine.			There is no additional movement on the brakes when engine starts (no assist is evident).
Inspect:
a)vacuum brake booster and system	a) – no pedal movement is detected – leaking, insecure or inoperable
b)lines and hoses	b) – missing, broken, cracked, leaking, collapsed, chafing, inferior, insecure or cord exposed – located within 25 mm (1 in.) of exhaust system and not protected by heat shield(s)
c)one way check valve	c) – missing, leaking or inoperable
d)clamps	d) – missing, broken or loose
e)low vacuum warning device	e) – missing, inoperable, or remains activated
f)reservoir Additional Inspection Procedure(s): Start engine, build to full vacuum, shut engine off, and make one full brake application.	f) – missing, leaking or insecurely mounted
g)reserve	g) – insufficient reserve to allow one full brake application
3.7 Drum Brakes: Additional Inspection Procedure(s): Remove all wheels and brake drums.			Brake drum failure is imminent. Drum diameter exceeds discard limit. Lining is contaminated. No lining at thinnest point on bonded lining. No lining above rivet head on riveted lining. Absence of any braking action on any wheel. Level 2 or 3 leak of brake fluid at wheel cylinder.
Inspect:
a)brake lining	a) – missing, broken, cracked, loose, contaminated, improperly installed, rivets loose, or lining loose or separated – 1.6 mm (1/16 in.) or less at the thinnest point on bonded lining – 1.6 mm (1/16 in.) or less above rivet head on riveted lining
b)adjusters	b) – missing, seized, excessively worn, inoperable, or improper thread for wheel position
c)self adjuster cables and linkage	c) – missing, broken, loose, inoperable or cable frayed
d)anchor pins, springs and retainers	d) – missing, broken, loose, bent, worn excessively, or springs stretched
e)backing plate	e) – loose, bent, perforated or excessively worn
f)wheel cylinders Additional Inspection Procedure(s): Do not disturb dust seals to inspect for leak.	f) – missing, loose, misaligned, seized or inoperable – level 1, 2 or 3 leak of brake fluid – dust seals missing, cracked or insecure
g)brake drums	g) – missing – cracks extend to the open edge of the drum, or any external cracks present – piece broken out of friction surface or mounting surface – any heat cracks are present (not short heat checks), or hot spots are present – any groove exceeds manufacturer's discard limit – out of round more than 0.25 mm (0.01 in.) on drum having a diameter of 280 mm (11 in.) or less – out of round more than 0.63 mm (0.025 in.) on drum having a diameter greater than 280 mm (11 in.) – diameter exceeds the component manufacturer's discard limit – mismatched size on any one axle – the measurement (for vehicles manufactured before January 1, 1971, or when manufacturer's limit is not marked on the drum) exceeds the original diameter by: 1.5 mm (0.060 in.) for a drum on passenger car 2.3 mm (0.090 in.) for a truck drum having an original diameter of 360 mm (14 1/8 in.) or less 3.0 mm (0.120 in.) for a truck drum having an original diameter greater than 360 mm (14 1/8 in.)
h)application Additional Inspection Procedure(s): With engine off apply brakes and attempt to rotate each wheel assembly.	h) – wheel rotates
3.8 Disc Brakes: Additional Inspection Procedure(s): Remove all wheels, calipers and pads.			Rotor is cracked to the hub. Rotor failure is imminent. Lining contaminated. No lining at thinnest point on bonded lining. No lining above rivet head on riveted lining. Absence of any braking action on any wheel. Rotor thickness is less than component manufacturer's discard limit. Level 2 or 3 leak of brake fluid at caliper.
Inspect:
a)rotors	a) – missing, broken, inferior, crack on surface extends to outer edges, or hot spots are present – corrosion or pitting on more than 10% of total pad contact area – any groove other than by component manufacturer is below manufacturer's discard limit – holes other than by component manufacturer – mismatched size on any one axle – improper size or type for caliper – lateral run-out exceeds 0.127 mm (0.005 in.) on rotor having a diameter of 380 mm (15 in.) or less – lateral run-out exceeds 0.25 mm (0.010 in.) on rotor having a diameter greater than 380 mm (15 in.) – wear exceeds the component manufacturer's limit
b)calipers	b) – missing, inferior, insecure, seized, piston seized, insecurely mounted, improperly mounted, or inferior attaching hardware – level 1, 2 or 3 leak of brake fluid – guide pin stripped – bushing seized – piston dust seal missing, cracked or split
c)pads	c) – missing, broken, cracked, loose, contaminated, improperly installed, rivet loose, or lining loose or separated – 1.6 mm (1/16 in.) or less at the thinnest point on bonded lining – 1.6 mm (1/16 in.) or less above rivet head on riveted lining
d)application Additional Inspection Procedure(s): With engine off apply brakes and attempt to rotate the wheel assembly.	d) – wheel rotates
Section 4 — Steering
4.1 Steering Lash: Additional Inspection Procedure(s): On vehicles equipped with power steering, the engine must be running and the fluid level, belt condition and tension must be adequate before the testing. With wheels in straight ahead position, turn steering wheel until turning motion can be observed at wheels, mark rim of steering wheel and, using a point of reference, turn steering wheel in the opposite direction until motion can be observed at wheels.			Total movement greater than shown in the following table is encountered at the steering wheel rim before the front wheels indicate any movement:
			Type of Steering	Lash Exceeds
			Power steering	75 mm (4 in.)
			Manual steering	110 mm (4.5 in.)
			Rack and pinion	38 mm (1.5 in.)
Inspect:
a)steering lash Additional Inspection Procedure(s): Measure the distance between a mark and the point of reference.	a) – total movement greater than shown in the following table is encountered at the steering wheel rim before the front wheels indicate any movement:
	Type of Steering	Lash Exceeds
	Power steering	50 mm (2 in.)
	Manual steering	75 mm (3 in.)
	Rack and pinion	25 mm (1 in.)
4.2 Steering Travel: Additional Inspection Procedure(s): With engine running, and wheels on ground, turn steering wheel through a full right and left turn.			Any condition that interferes with free movement of any steering component.
Inspect:
a)condition	a) – binding or jamming during cycle
b)steering stops	b) – missing, loose, bent or improperly adjusted
c)clearance	c) – evidence of contact between tire and any other component
d)travel left and right	d) – the difference from a straight ahead position to a full left and straight ahead position to a full right turn exceeds one half turn – lock to lock steering wheel travel is less than two turns or more than six turns
4.3 Power Steering System: Additional Inspection Procedure(s): With engine running and brake applied, turn steering from lock to lock.			No assist evident.
Inspect:
a)hoses	a) – level 2 or 3 leak of oil – cord layer exposed – located within 25 mm (1 in.) of exhaust system and not protected by heat shield(s)
b)pump	b) – level 2 or 3 leak of oil – missing or loose on vehicles equipped with power steering box
c)cylinders	c) – level 2 or 3 leak of oil – insecure
d)electrical components	d) – any component is insecure, exposed wiring, or corroded connector
e)power steering assist	e) – no assist is evident
f)warning lamp	f) – brake warning indicator illuminates during steering test
4.4 Steering Box, Linkage and Rack and Pinion: Note: Inspection components/process is dependent on system design. Additional Inspection Procedure(s): With vehicle on ground, rock steering left and right.			Any mounting bolt or nut on steering box loose or missing. Any crack in steering box, mounting bracket, or frame adjacent to box. Any missing or loose bolt or nut on a tie rod, pitman arm, drag link, centerlink, steering arm, idler arm or tie rod sleeve. Movement of any stud or nut under a steering load. Any movement (not rotational) between any linkage member and its attachment point.
Inspect:
a)modifications	a) – injected with any plastic or polymer compound, or modified in any way that conceals wear
b)tie rods, sleeve and spherical rod end	b) – missing, broken, cracked, inferior, loose or bent – welding other than by component manufacturer – spherical rod end not equipped with safety washer or retainer shim
c)tie rod ends and inner socket assembly	c) – missing, broken, cracked, bent, seized, or looseness is evident – welding other than by component manufacturer
d)drag link and idler arm	d) – missing, broken, cracked, insecure, bent, seized, looseness is evident at ball and socket, wear exceeds OEM specifications, or adjusting device loose – welding other than by component manufacturer
e)center link and bell crank	e) – missing, broken, cracked, bent, welded, or looseness is evident – welding other than by component manufacturer
f)pitman arm	f) – missing, broken, cracked, bent, or looseness is evident – welding other than by component manufacturer
g)steering box and rack and pinion	g) – level 2 or 3 leak of oil – insecure or loose – bolts or nuts missing or loose, or housing broken or cracked – welding other than by component manufacturer
h)rack bellow seal	h) – missing, split, torn or improperly positioned
i)dampener	i) – missing, insecure, bent or seized – level 2 or 3 leak of oil
j)cotter pins and lock nuts	j) – missing, inferior, or lock nut loose
k)mounting hardware and bushings	k) – missing, broken, cracked, insecure, loose, bent, or excessively deteriorated or worn
4.5 Steering Column and Coupler:			Absence or looseness of any u-bolt, or other positioning part(s) in the steering column. Worn, faulty or welded repair of insecure universal joint steering wheel.
Inspect:
a)steering wheel	a) – missing, broken, loose on splines, not fully circular, does not perform as intended by OEM, or securement nut missing or loose – in a condition that allows driver's clothing or jewelry to become lodged or entangled (e.g. welded chain) – outside diameter is less than 350 mm (13 in.)
b)telescopic and tilt steering movement Additional Inspection Procedure(s): Measure at steering wheel.	b) – play is in excess of 6.4 mm (0.250 in.)
c)securement	c) – missing, broken, insecure, or bent column bracket or clamp cracked – any clamp, bolt, nut or roll pin is inferior or loose
d)steering shaft u-joint	d) – broken, cracked, inferior, binding, seized or excessively loose – welding other than by component manufacturer
e)steering shaft yoke	e) – missing, broken, cracked, inferior or loose – welding other than by component manufacturer – any clamp, bolt or nut roll pin is loose
f)slip joint	f) – rotational free play between splines exceeds 1.5 mm (0.050 in.)
g)sleeve	g) – broken, cracked, loose or bent
h)flexible coupler	h) – missing, cracked, inferior, collapsed, misaligned, split, excessively deteriorated or excessively loose
i)steering shaft and coupler	i) – any condition that interferes with the free movement of the steering shaft or coupler
4.6 Kingpins: Additional Inspection Procedure(s): Raise vehicle and apply brakes.			Kingpin or thrust bearing seized.
Inspect:
a)kingpin	a) – binding or seized – injected with any plastic or polymer compound, or modified in any way that conceals wear – thrust bearing binding or seized
b)horizontal movement Additional Inspection Procedure(s): Grasp tire at top and bottom and rock in and out.	b) – movement in excess of 3 mm (0.125 in.) measured at outside edge of tire
c)vertical movement Additional Inspection Procedure(s): Place a bar under tire and by prying vertically check for vertical movement between spindle and axle.	c) – movement is in excess of 2.5 mm (0.100 in.)
d)retainer	d) – missing, inferior or loose
4.7 Ball Joints: Additional Inspection Procedure(s): Refer to manufacturer's specifications for test methods and rejection criteria for horizontal and vertical movement.
Inspect:
a)ball joint	a) – injected with any plastic or polymer compound, or modified in any way that conceals wear
b)horizontal movement (radial)	b) – wear is in excess of the manufacturer's specifications, or movement in wear indicator type ball joint
c)vertical movement (axial)	c) – wear is in excess of the manufacturer's specifications, or movement in wear indicator type ball joint
d)securement	d) – loose in spindle or control arm, not properly seated, or retained other than by OEM or component manufacturer's recommended method
4.8 Electronic Stability Control (ESC): Additional Inspection Procedure(s): Vehicle may have to be road tested for completion of self diagnostic check.
Inspect:
a)warning lamp	a) – fails to illuminate, or lamp remains illuminated – any visual evidence of tampering
4.9 Electronically Controlled Steering
Inspect:
a)electronically controlled steering	a) – does not operate within OEM specifications
Section 5 — Instruments and Auxiliary Equipment
5.1 Speedometer and Odometer:
Inspect:
a)speedometer	a) – missing, does not function, or fails to illuminate
b)odometer	b) – missing or does not function
5.2 Automatic Transmission Neutral Safety Switch and Transmission Gear Shift Indicator: Additional Inspection Procedure(s): Apply the parking brakes, shift the automatic transmission into each gear and turn the ignition switch to the start position.
Inspect:
a)automatic transmission neutral safety switch	a) – missing on a vehicle manufactured on or after November 25, 1970 – engine starts in any selector position other than park or neutral
b)automatic transmission gear position indicator	b) – missing at least one functioning indicator – fails to accurately indicate gear position, or fails to illuminate
c)gear shift level interlock	c) – missing on vehicle manufactured on or after May 30, 2005 – can be taken out of park position without application of the service brake
d)manual transmission gear position indicator	d) – missing, or fails to accurately indicate gear position
5.3 Horn:
Inspect:
a)horn	a) – control not readily accessible to driver, not clearly audible from a distance of 60 m (200 ft.), plays a musical tune, not a pressure type switch, or fails to function – switch not clearly identified if not located on steering wheel
5.4 Clutch:
Inspect:
a)clutch	a) – fails to disengage transmission from engine – fluid level below manufacturer's minimum fluid level – level 2 or 3 leak at any point
b)pedal	b) – missing, broken, insecure, loose, bent or obstructed
c)non-skid pedal surface	c) – missing, loose or excessively worn
d)clutch switch	d) – missing on any vehicle manufactured on or after May 30, 2005
5.5 Engine Shutdown:
Inspect:
a)engine shutdown	a) – fails to function per OEM design – non-OEM design not clearly labelled
5.6 Auxiliary Equipment: Note: Includes, but not limited to, items such as luggage racks and carriers or mounted toolboxes.
Inspect:
a)auxiliary equipment	a) – any sharp edges protruding – any component insecure – inadequate fasteners
5.7 Trailer Hitch:
Inspect:
a)mounting	a) – broken, cracked or bent – insecure, or mounting bolts less than grade 5 – any sharp edges protruding
5.8 Dimmer Switch:
Inspect:
a)dimmer switch	a) – insecure, fails to function as designed, or does not operate freely
Section 6 — Lamps Note: See Appendix 1 for a list of lamp type codings.
6.1 Lamps: Additional Inspection Procedure(s): All lamps mentioned below must be inspected with all lamps on. Manually turn on headlamp switch.			At least one headlamp does not function on low beam. At least one tail lamp does not function. At least one stop lamp does not function.
Inspect:
a)all lamps	a) – any auxiliary equipment is placed in front of a lamp, unless the obstructed lamp is replaced with an auxiliary lamp of the same standard – any substance is placed on or in front of any lamp – any required lamp is missing, broken, insecure, fails to illuminate, or has water visible in its interior – cracked so as to allow the penetration of dust or moisture or so as to impair the lamp's effectiveness – any single LED assembly that is not a headlamp has 25% or more of the LEDs inoperative – headlamp switch does not operate all required lamps simultaneously, excluding turn signal and hazard warning lamps – any lens or assembly displays a JIS marking, excluding the tail, parking and turn signal lamp assemblies on a vehicle imported into Canada that is 15 years or older
b)headlamps Note: "E" Code frontal illumination markings are compliant if labeled: C CR C/R HC HC/R DC DCR DC/R HCHR DCHR Additional Inspection Procedure(s): A double arrow () indicates a switchable beam pattern device and inspector must confirm proper low beam projection setting for LHD (Left Hand Drive) traffic pattern.	b) – less than two or more than four facing front, or not as far apart as practicable – not white, or proper filament is not lit – height is less than 560 mm (22 in.) or more than 1370 mm (54 in.) above road surface when measured at centre of lamp – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE, DOT or compliant "E" Code marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – markings are accompanied by a single directional arrow – assembly does not display either HG, DC, DR or DCR codes on a vehicle that has had its non-HID headlamp assembly retrofitted with HID bulbs – does not operate on high and low beam when activated by dimmer switch – not all LEDs illuminate if lamp is an LED assembly
c)high beam indicator	c) – does not illuminate when high beam lamps are activated
d)parking lamps	d) – not two located facing front – not as far apart as practicable – not white or amber – height is less than 380 mm (15 in.) or more than 1830 mm (72 in.) above road surface when measured at the centre of the lamp – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or JIS marking and proper lamp type coding if on a vehicle imported into Canada that is 15 years or older, or manufacturer has not provided a product compliance certificate
e)tail lamps	e) – less than two located facing rear – not as far apart as practicable – not red – proper filament not lit – height is less than 380 mm (15 in.) or more than 1830 mm (72 in.) above the road surface when measured at the centre of lamp – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or JIS marking and proper lamp type coding if on a vehicle imported into Canada that is 15 years or older, or manufacturer has not provided a product compliance certificate
f)stop lamps	f) – less than two, not facing rear, not as far apart as practicable, not red, or proper filament not lit when brakes applied – height is less than 380 mm (15 in.) or more than 1830 mm (72 in.) above road surface when measured at the centre of lamp – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate
g)centre high-mounted stop lamp	g) – missing on a passenger car manufactured on or after January 1, 1987 – missing on a truck or MPV manufactured on or after January 10, 1997 – not one facing rearward – not red – not activated when brakes applied – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – not visible to rear
h)turn signal lamps	h) – not four (excluding supplemental side-mounted turn signals), with two facing front and two facing rear as far apart as practicable – front not amber or white, rear not amber or red, or proper filament not lit – does not flash between 50 and 130 times per minute – height is less than 380 mm (15 in.) or more than 2110 mm (83 in.) above road surface when measured at centre of lamp – lamp (excluding supplemental side mounted turn signals) does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or JIS marking and proper lamp type coding if on a vehicle imported into Canada that is 15 years or older, or manufacturer has not provided a product compliance certificate – not activated only by the turn signal switch – turn signal switch does not remain in selected position and activate only the proper turn signal lamps – not a self-cancelling turn signal switch if equipped on a truck, passenger car or MPV manufactured on or after January 1, 1977
i)turn signal indicators	i) – missing on vehicle manufactured on or after January 1, 1971 – does not accurately indicate turn direction
j)hazard warning lamps and indicator	j) – missing on vehicle manufactured on or after January 1, 1971 – not four lamps as far apart as practicable – front not amber or white, rear not red or amber, or proper filament not lit – lamps and indicator(s) do not flash simultaneously when hazard warning lamps are activated – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – not activated only by hazard warning lamp switch
k)number plate lamp(s)	k) – not white – does not illuminate rear number plate – not shielded so that light is not directed rearward – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate
l)side marker lamps	l) – missing on vehicle manufactured on or after January 1, 1971 – not four, with two on each side as close to corners as practicable – front not amber or rear not red – height is less than 380 mm (15 in.) above road surface when measured at the centre of lamp – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – front park lamp or tail lamp serves as side marker lamp but cannot be seen from the side
m)backup lamps	m) – missing on a vehicle manufactured on or after January 1, 1971 – not one or two, or not located facing rear – not white – does not illuminate only when transmission is in reverse – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate
n)clearance lamps	n) – missing on vehicle 2.05 m (80 in.) or more in width – not positioned as far apart as practicable indicating width of vehicle – not two amber facing front, or not two red facing rear – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate
o)identification lamps	o) – missing on vehicle 2.05 m (80 in.) or more in width – not positioned as close as practicable to the top and centre of vehicle – not three amber facing forward, or not three red facing rear – spaced apart less than 150 mm (6 in.) or more than 300 mm (12 in.) – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate
p)daytime running lamps Additional Inspection Procedure(s): Inspect with engine running, transmission in forward gear and parking brake off. Headlamp switch to be in the "OFF'' position. Vehicle design may require vehicle to be driven several metres before system activates.	p) – missing on vehicle manufactured on or after December 1, 1989 – not two located on front of vehicle – not white or amber – do not operate continually – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate
q)fog lamps Note: The following items (items q to x) are not required equipment. However, if present on a vehicle they must meet requirements.	q) – more than two located on front – not white or amber on front – any part is higher than the headlamps – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – not activated by a dedicated switch within reach of the driver
r)high beam driving lamps	r) – more than two driving lamps in total (low beam or high beam) – not white – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – does not illuminate only when headlamps are on high beam
s)low beam driving lamps	s) – more than two driving lamps in total (low beam or high beam) – not white – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – does not illuminate only when headlamps are on low beam
t)side turn signal repeaters	t) – more than two if located on fender between front bumper and front door, or more than four if located on exterior rear view mirrors – not one on each side and amber on fender between front bumper and front door – not one facing forward and amber on driver exterior rear view mirror and passenger exterior rear view mirror – not one facing rearward and amber or red on driver exterior rear view mirror and passenger exterior rear view mirror – not activated only by the turn signal switch – does not flash simultaneously with front turn signal lamps – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate
u)off-road lamps	u) – not covered with opaque cover
v)under vehicle lamps	v) – not equipped with an interlock switch which prevents operation while the vehicle is in motion
w)cargo lamps	w) – more than two – not white – not positioned and directed toward the rear of the vehicle – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate
6.2 Prohibited Lighting: Note: Prohibited lighting is any flashing, oscillating or strobe lamp, or any lamp or signaling device not identified in Section 6, which is not approved by a Special Lighting Permit issued by the Registrar through a Manitoba Public Insurance Vehicle Standards & Inspections office or authorized by regulation (see note below). Note: Local vehicles for hire, emergency vehicles, roadside assistance vehicles, snow removal & winter maintenance vehicles and overhead utility vehicles may be equipped with several types of lighting prohibited for other vehicles. If in doubt, consult Part 3 of the Vehicle Equipment, Safety and Inspection Regulation.
Inspect:
a)prohibited lighting	a) – not approved by the registrar through the issuance of a special lighting permit or authorized by regulation
6.3 Reflectors: Note: A lamp lens that is reflective may also function as a reflector.
Inspect:
a)all reflectors	a) – any reflector does not comply with CMVSS 108 – any reflector does not display SAE or DOT marking – height is less than 380 mm (15 in.) or more than 1530 mm (60 in.) above road surface – insecure or discolored – more than 20% of reflector is missing
b)rear reflectors	b) – missing on vehicle manufactured on or after January 1, 1971 – not two facing rear at the same height – not spaced as far apart as possible – not red
c)side marker reflectors	c) – missing on vehicle manufactured on or after January 1, 1971 – not two on each side, or not as close to corners as practicable – front not amber, or rear not red
6.4 Lamp Aim:
Inspect:
a)headlamps	a) – aim not within manufacturer's specifications
b)fog and driving lamps	b) – the vertical aim is to the left of the vertical centre line of the low beam – the horizontal aim is more than 0.0 mm (0.0 in) above or 100 mm (4 in.) below the horizontal centre line of the lamp (measured at 7.5 m (25 ft.) from lamp)

Appendix 1 – Applicable SAE and DOT Codes

CODE	FUNCTION DESCRIPTION

A	Reflex Reflector
A2	Reflex reflector for use on motor vehicles 2032 mm or more in overall width
A3	Reflex reflector for conspicuity treatment (CT) for use on vehicles 2032 mm or more in overall width
A4	Reflex reflector for CT vehicles > 2032 mm — 50 mm wide (truck or trailer)
A5	Reflex reflector for CT vehicles > 2032 mm width (truck or trailer)
A6	Reflex reflector for CT (vehicles 2032 mm width) — 100 mm wide (truck or trailer)
A7	Reflex reflector for CT (vehicles 2032 mm width) — 100 mm wide (school bus)
DL	Distributed lighting system (headlamp)
E	Side turn signal lamps - vehicles 12 m or more in length
E2	Side turn signal lamps - vehicles less than 12 m in length
F	Front Fog lamp
F2	Fog Tail lamps
G	Truck cargo lamp
H	Sealed beam headlamp
HC	Headlamp cleaner
HG	Discharge forward lighting (headlamp)
HH	Sealed beam headlamp housing
HR	Replaceable bulb headlamp
I	Turn signal lamp spaced greater than 100 mm from headlamp
I3	Turn signal lamps spaced from 75 mm to less than 100 mm from headlamp
I4	Turn signal lamps spaced from 60 mm to less than 75 mm from headlamp
I5	Turn signal lamps spaced less than 60 mm from headlamp
I6	Rear mounted turn signal lamp and front mounted turn signal lamps mounted 100 mm or more from the headlamp, for use on vehicles 2032 mm or more in overall width
I7	Front mounted turn signal lamp mounted less than 100 mm from the headlamp, for use on vehicles 2032 mm or more in overall width
J1690	Flasher
K	Front cornering lamps
K2	Rear cornering lamps
L	Licence plate lamps
P	Parking lamps
P2	Sidemarker lamp for use on vehicles 2032 mm or less in overall width
P3	Clearance, sidemarker, and identification lamp for use on vehicles 2032 mm or more in overall width
PC	Combination clearance and sidemarker lamp
PC2	Combination clearance and sidemarker lamp for use on vehicles 2032 mm or more in overall width
Q	Turn signal operating unit - class A
QB	Turn signal operating unit - class B
QC	Vehicular hazard warning signal operating unit
QD1	Turn signal operating unit for use on vehicles 2032 mm or more in overall width - Type 1
QD2	Turn signal operating unit for use on vehicles 2032 mm or more in overall width - Type 2
QE1	Hazard warning operating unit for use on vehicles 2032 mm in overall width - Type 1
QE2	Hazard warning operating unit for use on vehicles 2032 mm in overall width - Type 2
R	Reversing (backup) lamps
S	Stop lamps
S2	Stop lamp for use on vehicles over 2032 mm or more in overall width
T	Tail lamps (rear position lamp)
T2	Tail lamp (rear position lamp) for use on vehicles 2032 mm or more in overall width
U	Supplemental high-mounted stop and turn signal lamp
U2	High mounted stop lamp for trucks 2032 mm or more in overall width
U3	Center high-mounted stop lamp for passenger cars, light trucks, and MPVs
W	Warning lamps for emergency, maintenance, and service vehicles
W2	Warning lamp for school buses
W3-1	Optical warning device - Class 1
W3-2	Optical warning device - Class 2
W3-3	Optical warning device - Class 3
W4	Emergency warning device (triangular shape)
W5-1	360° gaseous discharge lamp - Class 1
W5-2	360° gaseous discharge lamp - Class 2
W5-3	360° gaseous discharge lamp - Class 3
X	Adaptive (forward) lighting system
Y	Auxiliary high beam lamp
Y2	Daytime running lamp
Z	Auxiliary low beam lamps

ITEM AND METHOD OF INSPECTION	REJECT IF
ITEM AND METHOD OF INSPECTION	GENERAL CONDITIONS	HAZARDOUS CONDITIONS

Section 7 — Electrical
7.1 Wiring:
Inspect:
a)wiring	a) – interferes with driver's controls, or loose as to contact moving parts – not secured every 1.8 m
b)insulation	b) – visible wiring has bare wire exposed
7.2 Battery:
Inspect:
a)mounts, tray and box	a) – missing, broken, cracked, insecure or perforated
b)cover, hold down, bolts, nuts and retainers	b) – missing, inferior or insecure
c)battery	c) – improperly located, sealed or vented – installed so as to allow vented gases to enter into an enclosed passenger compartment – level 2 or level 3 leak of battery fluid
Section 8 — Body Note: When a mechanic performing an inspection is in doubt as to the integrity of a structural component on any vehicle, written verification of compliance from an OEM- or Manitoba Public Insurance-accredited repair facility is required. Additional Inspection Procedure(s): Weakening can be evaluated by tapping with rounded end of a 10 to 12 ounce ball-peen hammer. Weakened metal will allow the hammer to penetrate through the metal.
8.1 Hood and Safety Catch:
Inspect:
a)hood	a) – missing on any vehicle that is not a modified vehicle – labeled for off-road use
b)primary and secondary latches Note: Latches include items such as hood pins, dzus fasteners, and similar retainers	b) – missing on any vehicle that is not a modified vehicle – broken, inferior, insecure, inoperable, or does not latch on primary and secondary catches
c)hinges	c) – missing on any vehicle that is not a modified vehicle – broken, cracked, insecure, seized, inoperable, or bolts missing or loose
8.2 Conventional Body:		Any frame member, support or mount permits shifting of frame or body onto moving parts. Any condition indicating an imminent collapse of the frame. Any frame member or mount adversely affecting the support of any steering, engine, transmission, body or suspension component. A 38 mm (1.5 in.) or longer crack in a frame web. Any crack extends from a frame web around radius. A 25 mm (1 in.) or longer crack in bottom flange of frame.
Inspect:
a)protrusion	a) – any sharp edges protruding
b)rear quarter panels and inner wheel housing	b) – perforated to allow exhaust gases to enter the trunk or passenger compartment
c)wheel spray protection Note: Body overhang is the distance from the vertical centre line of the tire to the end of the body. Underbody height is the distance from the highest point of the bottom of the body overhang behind the rear wheel to the ground.	c) – missing fender, mudflap or mudguard if vehicle's body overhang measurement is three times or less the underbody height measurement – fenders, mudflap or mudguard not full tread width of tire, fender contacts tire, or coverage of the tire tread circumference is not, at a minimum, 15° to the front and 90° to the rear of the vertical centre line of the wheel measured at the centre of the wheel rotation – distance between the bottom of the mudflap or mudguard to the ground exceeds 210 mm, or the top of the mudflap or mudguard does not reach up to the top of the tire or a body element (whichever is lowest) – fender, mudflap or mudguard has a tear or wear hole that is larger than 100 mm across the longest dimension, or the aggregated longest dimensions of multiple holes in a single fender, mudflap or mudguard exceeds 100 mm
d)cab corners	d) – perforated or inadequately sealed – repair material not of same type and thickness as OEM or repair not welded using OEM-approved method
e)structural components	e) – perforated – repair not conducted using OEM-approved method
f)floor, firewall and trunk	f) – perforated due to corrosion, any hole, or inadequately sealed – repair material not of same type and thickness as OEM or repair not welded using OEM-approved method
g)frame rails and cross members	g) – inadequately repaired, cracked, broken, bent, compressed, kinked, weakened, twisted, torn, perforated or separated, attaching components missing or loose, or cut or notched to weaken member
h)engine, transmission mounts, supports and mounting hardware	h) – missing, broken, inferior, insecure, loose, split, or perforated by corrosion
i)body mounts, supports, insulator and mounting hardware	i) – missing, broken, inferior, insecure, loose, split, or perforated by corrosion
j)truck box and flatdeck	j) – any mounted hardware missing, insecure or inferior – any crack or hole in floor that would allow any load to escape – any cross member or floor support that is missing, broken, cracked, inferior, collapsed, perforated by rust, or any cross member or support that is altered without sufficient reinforcement
8.3 Unibody and Monocoque:		Any frame member, support or mount permits shifting of frame or body onto moving parts. Any condition indicating an imminent collapse of the frame or monocoque structure. Any frame member or mount adversely affects the support of any steering, engine, transmission, body or suspension component.
Inspect:
a)frame, strut towers and spring shackle supports, inner fender skirts and aprons, cowling, rocker panels, engine compartment side rails, upper reinforcements, a-b-c pillars, lower body rails and inner fender wells and floor pan or luggage compartment floor	a) – broken, cracked, bent, perforated, weakened, separated, kinked or torn – repair material not of same type and thickness as OEM or repair not welded using OEM-approved method – repair not conducted using OEM-approved method
b)body panels	b) – perforated so as to weaken structural integrity of vehicle or allow exhaust gases into occupant compartment
c)frame rails, cross members and sub-frame assemblies	c) – missing, broken, cracked, loose, bent, perforated, weakened, separated, cut or notched, kinked, twisted, torn, compressed, separated, or attaching components missing or loose – repair not conducted using OEM-approved method
d)wheel spray protection Note: Body overhang is the distance from the vertical centre line of the tire to the end of the body. Underbody height is the distance from the highest point of the bottom of the body overhang behind the rear wheel to the ground.	d) – missing fender, mudflap or mudguard if vehicle's body overhang measurement is three times or less the underbody height measurement – fenders, mudflap or mudguard not full width of tire, fender contacts tire, or coverage of the tire tread circumference is not at least 15° in front to at least 90° to the rear of the vertical centre line at each wheel measured at the centre of the wheel – distance from the bottom of the mudflap or mudguard to the ground exceeds 210 mm, or the top of the mudflap or mudguard does not reach up to the top of the tire or a body element (whichever is lowest) – fender, mudflap or mudguard has a tear or wear hole that is larger than 100 mm across the longest dimension, or the aggregated longest dimensions of multiple holes in a single fender, mudflap or mudguard exceeds 100 mm
e)engine, transmission mounts, supports and mounting hardware	e) – missing, broken, inferior, insecure, loose, split, or perforated by corrosion
f)protrusion	f) – any sharp edges protruding
8.4 Bumpers:
Inspect:
a)bumper and rebar	a) – front bumper missing on a vehicle, other than a modified vehicle manufactured before January 1, 1970 that is not a raised vehicle – rear bumper missing on a vehicle, other than a modified vehicle manufactured before January 1, 1970 or a truck – broken, insecure, torn portion or ends protruding so as to create a hazard, perforated, splintering material, or modifications that lessen performance designed by OEM – passenger car manufactured on or after January 1, 1974: horizontal centerline of bumper is less than 350 mm (14 in.) or more than 560 mm (22 in.) from ground – trucks: lowest part of front bumper higher than 740 mm (29 in.) from ground – vertical surface less than 50 mm (2 in.) – does not extend to outside edges of frame rails, or does not extend from the frame rail to the outer edge of the tire if the fender does not extend to 90° to the front of the vertical centre line of the wheel – extends past the body line and the ends do not angle towards the body – not attached in original mounting position
b)bumper cover	b) – insecure, or torn portion protruding so as to create a hazard
8.5 Doors, Trunk Lid, Hatch, Rear Cargo Doors:
Inspect:
a)doors, trunk lid, hatch and rear cargo doors	a) – missing on any vehicle that is not a modified vehicle – inferior, perforated, or seal(s) missing
b)occupant compartment door handles	b) – interior handle missing or inoperable on enclosed vehicle – exterior handle missing or inoperable on an enclosed vehicle that is not a modified vehicle – secondary catch missing on enclosed vehicle
c)hinges and securement devices	c) – missing, broken, cracked, insecure, seized, inoperable, or bolt(s) missing or loose
8.6 Roof - retractable or removable:
Inspect:
a)securement devices	a) – missing, broken or inadequately secures roof
8.7 Windshield:
Inspect:
a)condition	a) – missing or improperly installed – outright breakage – any crack in the critical viewing area exceeds 300 mm (12 in.) in length – total combined length of two or more cracks in critical viewing area exceeds 300 mm (12 in.) in length – three or more shot or star damages in excess of 25 mm (1 in.) in critical viewing area – five or more shot or star damages in excess of 25 mm (1 in.) anywhere on the windshield – cloudiness extends more than 76 mm (3 in.) towards the centre of the windshield – any exposed sharp edges – any damage through both layers of glass or missing glass exposing laminate
b)tinting and obstructions	b) – windshield has been altered (i.e. decorative engraving or etching) – substance other than clear UV blocking tint applied to windshield below top 127 mm (5 in.) shade band – non-transparent or reflective film or substance applied to shade band area – uniform shade band reduces light transmission to less than 25%, unless OEM-equipped – graduated shade band reduces light transmission to less than 5% in the top 64 mm of the windshield, unless OEM-equipped – graduated shade band reduces light transmission to less than 25% in the area between 64 mm and 127 mm measured from the top of the windshield, unless OEM-equipped – any decals or device obstructs vision in the critical viewing area
c)type	c) – not a safety glass of type AS-1, AS-10, AS-11C or AS-14 and so marked on a vehicle manufactured on or after January 1, 1952 – safety glass of type AS-14 on a vehicle that is a convertible or has no roof
d)view Additional Inspection Procedure(s): Forward viewing area is measured at the windshield and is the measurement between the highest point of the dash, bottom of the windshield or the hood (and any protrusion), whichever is the highest, and the top of the windshield. Note: Rearview mirror and windshield wipers are not obstructions.	d) – vertical height of unobstructed forward viewing area in a normal seating position across entire windshield is less than 178 mm (7 in.)
8.8 Windows:
Inspect:
a)front sides	a) – not safety glass type AS-1, AS-2, AS-4A, AS-10, AS-11A, AS-14, AS-15A or AS-15B and so marked on a vehicle manufactured on or after January 1, 1971 – any window is broken or cracked, or has exposed edges – both front side windows do not operate as intended – less than 50% total light transmission – more than 35% light reflection – missing either outside rear-view mirrors – any reflective film or substance – clouded or deteriorated so as to restrict vision – any obstruction that prevents a clear viewing area 180° forward of the driver's seat back
b)rear side and rear Note: Vehicles with aftermarket rear-side and rear window tinting must have both outside rear view mirrors.	b) – not safety glass of types AS-1, AS-2, AS-4, AS10, AS-11A, AS-11C, AS-14, AS-15A or AS-15B and so marked on a vehicle manufactured on or after January 1, 1971 – safety glass type A-3, except if equipped on a truck or MPV on a rear window that is not required for driving visibility – any window is broken or cracked, or has exposed edges – any reflective film or substance – clouded as to restrict vision – any obstruction that prevents a clear view to the rear and both sides if the vehicle is not equipped with both outside rear view mirrors – any substance applied to portion of rear window covering centre high-mounted stop lamp
8.9 Windshield Wipers and Washers:
Inspect:
a)wipers	a) – does not have power driven wiper system – fails to clear approximately 80% of the windshield – fails to operate on both high and low speed on vehicles manufactured on or after January 1, 1971 – fails to operate on at least one speed on vehicles manufactured on or before December 31, 1970 – fails to return to park position
b)blade(s)	b) – missing or torn
c)arm(s)	c) – missing or broken
d)washers Additional Inspection Procedure(s): Ensure fluid in system prior to testing.	d) – missing on vehicle manufactured on or after January 1, 1971 – fails to function, or fluid does not contact windshield in critical viewing area
8.10 Mirrors – Interior:
Inspect:
a)interior mirrors Note: Passenger car requirement only.	a) – missing on a passenger car – broken, cracked, insecure, loose, or any condition which does not allow a clear view to the rear – not adjustable, or will not maintain a set position – surface area less than 645 mm² (10 sq. ft.), or either height or width is less than 50 mm (2 in.)
8.11 Mirrors – Exterior:
Inspect:
a)all exterior mirrors Note: Power mirrors that maintain a set manual adjustment do not require the switch to operate. This would be an advisement only.	a) – broken, cracked, insecure, loose, or any condition which does not provide a clear view to the rear – not adjustable, or will not maintain a set position – passenger cars: reflective surface area is less than 80 cm² (12.4 sq. in.) or less than 64.5 cm² (10 sq. in.) if convex – MPVs, vans, or trucks: surface area is less than 125 cm² (19.5 sq. ft.)
b)driver side exterior rear view mirror	b) – missing from passenger car manufactured on or after January 1, 1971 – missing from any truck or MPV – missing from vehicle with aftermarket window tinting
c)passenger side mirror	c) – missing from MPV manufactured on or after September 1, 1988 – missing from vehicle equipped with aftermarket window tint – missing from any truck
8.12 Sun Visor:
Inspect:
a)sun visor	a) – missing on driver's side if equipped by OEM at time of manufacture – not adjustable or cannot be maintained in a set position – inadequate for intended purpose
8.13 Windshield Defroster or Defogger: Additional Inspection Procedure(s): Turn on the defroster or defogger fan and feel for heated air coming out of the defroster or defogger ducts.
Inspect:
a)defroster or defogger	a) – missing on vehicle where the design, construction or alteration readily allows the passenger compartment to be enclosed – fan does not function on high speed – heated air cannot be felt exiting defroster duct
8.14 Seats: Note: Includes cushions, seat backs and headrests. Seat back locks not part of inspection.
Inspect:
a)driver's seat	a) – frame missing, broken or inadequately secured – adjusting mechanism fails to operate – will not remain in set position – covering material missing or torn, and any metal component or spring is exposed – seat and seat back will not remain in an upright position – not designed for automotive use
b)passenger seats	b) – frame missing, broken or inadequately secured – covering material missing or torn, and any metal component or spring is exposed – not designed for automotive use
8.15 Seat Belts:
Inspect:
a)seat belts	a) – missing on vehicle manufactured on or after January 1, 1971 – missing on vehicle manufactured before January 1, 1971 if OEM equipped – broken, inferior, frayed, split, torn, stretched or insecurely anchored
b)buckles	b) – missing, broken, fails to latch or release, or release guard missing
c)retractors	c) – does not fully extend or retract, or motorized retractors do not lock into ‘'ON'' position
d)shoulder on lap adjustment mechanism	d) – fails to adjust
e)compliance label	e) – aftermarket seat belt assembly not labeled as either CMVSS or FMVSS compliant – aftermarket seat belt assembly labelled "Not For Road Use"
f)pre-tensioner and load limiter	f) – pre-tensioner has been activated and system not repaired or replaced to meet OEM standard – load limiter has been activated and system not repaired or replaced to meet OEM standard
8.16 Supplemental Restraint System (SRS) Indicator Light: Additional Inspection Procedure(s): Start engine and check the status of the air bag (SRS) indicator light.
Inspect:
a)air bag (SRS) indicator light	a) – fails to function during test cycle or remains illuminated with engine running if the vehicle's manufacturer originally equipped the vehicle with one or more air bags – any visual evidence of tampering
8.17 Air Bag Cover:
Inspect:
a)air bag cover	a) – missing if the vehicle's manufacturer originally equipped it with one or more air bags – damaged or inferior
Section 9 — Tires and Wheels
9.1 Tires: Note: Every tire must have a minimum tread depth when measured throughout a continuous circumferential band excluding tread wear indicators on the tread of all major grooves of the tire tread width of at least 1.6 mm (2/32 in.) on all tires.		Tire tread is cut or damaged into the cord. Any tire is flat. Tire is marked "not for highway use" or has similar markings indicating it is not for use on a highway.
Inspect:
a)tread depth	a) – less than 1.6 mm (2/32 in.) tread is remaining – any tread wear indicator contacts the road surface
b)condition	b) – exposed cords, separation, bulges, repaired with boot or blowout patch, no tread in cupped or flat spot area, or lateral run-out is evident
c)tire inflation pressure	c) – more than 10% above or below component manufacturer's recommended pressure – air leakage is evident
d)tire size	d) – vehicle is equipped with a tire having a tread width less than the vehicle manufacturer's recommended specifications – different size tires on one axle if dual pair, one of a dual pair more than 13 mm (0.5 in) difference in diameter, or tires within a dual pair contacting each other – front tire tread width less than 140 mm (5.5 in.) on a vehicle that has been altered so as to increase the weight or load on the front wheels (e.g., engine swap)
e)tire type	e) – equipped with both bias ply tires and radial ply tires on same axle, or with radial ply tires on front axle and bias ply tires on rear axle – vehicle is equipped with studded tires between May 1 and September 30, both dates inclusive – only one tire on drive-axle studded, rear drive-axle tire not studded with front tires studded, or not all tires studded on a front wheel drive vehicle
f)markings	f) – no "DOT" markings or National Safety Marks
g)directional tire	g) – improperly installed
h)weight rating	h) – the weight on any tire exceeds the weight rating of that tire
i)clearance	i) – evidence of tire contact with any component at any point throughout the entire steering and suspension travel
j)retreaded and recapped tires	j) – passenger car or truck equipped with retreaded or recapped tire on any steering axle
9.2 Wheel and Rim:		In excess of 25% of nuts missing on any wheel. Any wheel is broken, cracked or loose.
Inspect:
a)wheel and rim	a) – missing, broken, cracked, loose, bent or crooked – improper type – stud holes elongated – welding other than by component manufacturer – centre lock knock-off type loose on hub splines – any wheel or rim has wobble in excess of OEM or component manufacturer's specifications or is out of round
b)studs and nuts	b) – missing, broken, cracked, inferior, loose, bent, crooked, seized, cross threaded, stripped, or nut not fully engaged with stud threads
c)wheel fastener torque	c) – not torqued to manufacturer's specifications
Section 10 — Passenger Accessibility Features and Equipment Note: Accessibility features are items that are provided on "accessible vehicles" specifically designed for entry, accommodation, securement and exiting of persons with various physical conditions that may limit their mobility. Many of these features are designed to provide access to the vehicle by means of a mobility assistive device (such as a cane, walker, wheelchair or scooter). The items listed in this section apply only to those features on this type of accessible vehicle.
10.1 Service Ramps:
Inspect:
a)maximum gradient of ramp	a) – gradient is less than 1 in 3
b)skid resistant surface	b) – surface not skid resistant
c)width	c) – less than 760 mm (30 in.) in width
d)sides of ramp	d) – not fitted with guards 25 mm (1 in.) to 50 mm (2 in.) in height
e)load capability	e) – static load design under 340 kg (750 lbs) over a length of 1100 mm (42 in.) and the full width of the ramp halfway up the ramp
f)exposed moving parts	f) – not guarded
g)operation	g) – fails to function in all weather conditions
h)controls	h) – more than one control, or no storage provision for control
i)power ramp control safety device	i) – no safety device provided to prevent the operation of the ramp when the parking brake of the vehicle is not engaged – fails to function
j)manual override capability	j) – missing – fails to function
k)operating instructions	k) – not posted, or illegible
l)ramp storage position inside vehicle	l) – insecure
10.2 Accessibility Lifts:
Inspect:
a)lift securement	a) – not provided
b)lift dimensions	b) – width less than 760 mm (30 in.) or length less than 965 mm (38 in.)
c)load capability	c) – not capable of lifting minimum load
d)lift platform surface	d) – not equipped with skid resistant material, or skid resistant material excessively worn
e)guards at platform sides	e) – not 25 mm (1 in.) to 50 mm (2 in.) in height
f)platform and lip	f) – lip at the outer edge is less than 65 mm (2.5 in.) when in the raised position – lip is not in the vertical position when the platform is in the lifting or lowering mode – lip is not retracted when the platform reaches the lower limit of travel
g)exposed moving parts	g) – not guarded
h)platform speed	h) – less than 0.06 m/s (12 fpm) or greater than 0.13 m/s (25 fpm) from a no load to a rated load condition, or lift platform descends at more than the maximum rated speed
i)operation	i) – fails to function in all weather conditionsc
j)controls	j) – not located so as to enable the operator to stand anywhere around the edge of the platform when operating the lift – operable using more than one hand – not of a continuous pressure type – less than or more than one storage provision
k)power ramp control safety device	k) – no safety device provided to prevent the operation of the ramp when the parking brake of the vehicle is not engaged or fails to function
l)manual override capability	l) – missing – fails to function
m)operating instructions	m) – not posted, or illegible
n)power closing platform	n) – power closing platform does not fold in "up" position, or folds when more than 22 kg (48 lbs) is in the centre of the platform
10.3 Mobility Aid Securement and Occupant Restraint Systems Note: Only required in vehicles with passenger mobility aid securement and occupant restraint systems.
Inspect:
a)retractors	a) – missing – fails to properly lock – webbing is cut, frayed, damaged, split, torn or stretched
b)pin connectors	b) – any pin connector bushing is missing, broken, cracked or damaged
c)floor anchorages	c) – missing or insecure – unclean as to prevent proper locking of retractor
d)floor track and hardware	d) – missing, loose or insecure – any sign of corrosion – track fitting does not move freely along entire length of track – track fitting wobbles on retractor
e)shoulder belt anchorages	e) – missing or insecure
f)shoulder and lap belt	f) – missing, broken, inferior, or insecurely mounted – webbing is cut, frayed, damaged, split, torn or stretched – buckle is missing, broken, cracked, worn or corroded – end fitting is attached to webbing insecurely – cannot be lengthened or shortened – fails to properly lock
g)mounting hardware	g) – missing or insecure
h)mobility aid securement and occupant restraint systems	h) – any metal component is broken, cracked. worn or corroded – any component is not installed as per manufacturer's installation instructions – any component does not have manufacturer's label or logo, excluding floor track – all components are not of the same manufacturer – any component is not secured to a metal vehicle body structure
10.4 First Aid Kit:
Inspect:
a)first aid kit	a) – missing in vehicle with passenger mobility aid securement and occupant restraint systems – location not plainly marked if first aid kid is not in view of driver
b)size and contents	b) – not equivalent to Manitoba Workers' Compensation kits
c)first aid container	c) – not a sturdy, dustproof removable container made of metal or of plastic of comparable strength
d)mounting	d) – improper holder
10.5 Fire Extinguisher:
Inspect:
a)fire extinguisher	a) – missing in vehicle with passenger mobility aid securement and occupant restraint systems – badly damaged
b)accessibility	b) – obstructed
c)type and capacity	c) – not equipped with at least one fire extinguisher showing a rating of 2A:10B:C or better
d)mount	d) – insecure – not in a quick release holder in the view of the driver
e)seal	e) – missing if fire extinguisher not equipped with gauge – broken or not in place
f)charge	f) – reading less than minimum
g)approval and label	g) – not approved by FM Global (FM), Underwriters Laboratories (UL) or Underwriters Laboratories of Canada (ULC) and labeled accordingly – no name plate or instructions
h)gauge Additional Inspection Procedure(s): To inspect gauge, tap gauge and inspect.	h) – moves to "recharge" or down
i)powder	i) – cannot feel powder shift
j)nozzle	j) – deteriorated, clogged or corroded through
10.6 Ventilation:
Inspect:
a)static type exhaust ventilator	a) – missing at least one in vehicle with passenger mobility aid securement and occupant restraint systems that is not also equipped with functioning air conditioning
10.7 Warning Device: Note: Required in vehicles with passenger mobility aid securement and occupant restraint system only.
Inspect:
a)advanced warning device	a) – missing in vehicle with passenger mobility aid securement and occupant restraint systems – not three present in kit – not triangular reflex reflectors

PART 2
MOTORCYCLE STANDARDS OF SAFETY AND REPAIR AND INSPECTION PROCEDURES

DEFINITIONS

The following definitions apply in this Part.

"hazardous condition" means a rejection criterion that

(a) has safety implications so serious that the vehicle involved should not be driven; and

(b) is described in this Part's table of standards of motorcycle safety and repair and inspection procedures, in the column having the subheading "HAZARDOUS CONDITIONS".

"rejection criterion" means a vehicle or equipment condition or deficiency that

(a) constitutes grounds to fail the vehicle on an inspection performed for the purpose of The Highway Traffic Act, The Drivers and Vehicles Act or a regulation made under either of those Acts; and

(b) is described in this Part's table of motorcycle standards of safety and repair and inspection procedures, in the columns having the subheadings "GENERAL CONDITIONS" and "HAZARDOUS CONDITIONS" under the shared heading "REJECT IF".

Table of Motorcycle Standards of Safety and Repair and Inspection Procedures

ITEM AND METHOD OF INSPECTION	REJECT IF
ITEM AND METHOD OF INSPECTION	GENERAL CONDITIONS	HAZARDOUS CONDITIONS

Section 1 — Power Train
1.1 Vehicle Identification Number:
Inspect:
a)vehicle identification number Note: Any evidence of tampering with the vehicle identification number must be reported to a Manitoba Public Insurance Vehicle Standards & Inspections office.	a) – missing, altered, defaced, obliterated, illegible, obscured, or mounting appears to have been tampered with
1.2 Accelerator and Throttle Actuator:
Inspect:
a)throttle and actuator	a) – missing, inferior or binding	Engine will not return to idle.
b)mounts	b) – missing, broken, cracked or insecure
c)linkage and cable	c) – broken, inferior, insecure or excessively worn – inferior retainers – throttle linkage or cable binding, seized or frayed – idle return cable missing, or broken
d)springs	d) – missing, broken, inferior, stretched or deteriorated
1.3.1 Fuel System — Gasoline and Diesel:		Fuel tank is not securely attached to the motorcycle. Level 1, level 2 or level 3 leak of fuel. Fuel tank filler cap is missing.
Inspect:
a)tank	a) – broken, cracked, inferior or insecure – inadequate repair or broken welds – tank located within 38 mm (1.5 in.) of exhaust system not protected by heat shield(s)
b)tank mount	b) – missing, broken, cracked, inferior, insecure or excessively deteriorated
c)filler caps	c) – missing, inferior or insecure – does not prevent spillage
d)fuel lines	d) – cracked, inferior, insecure, rubbing, cut, or worn to cord layer – located within 25 mm (1 in.) of exhaust system and not protected by heat shield(s)
e)fuel system	e) – level 1, level 2 or level 3 leak of fuel anywhere in the fuel system
f)air intake at engine	f) – missing air filter housing – piping disconnected at engine
g)fuel shut-off	g) – missing or inoperative
1.3.2 Electric or Hybrid Vehicles: Additional Inspection Procedure(s): High voltage systems should be inspected using all the manufacturer's safety precautions, procedures and equipment.		High voltage cable is exposed. Any sign of shorting, arcing or hot spot at or near any electrical component or wiring. Traction battery is damaged or has level 1, level 2, or level 3 leak.
Inspect:
a)high voltage cable	a) – insecure, exposed, improperly shielded, or visible cable damage
b)wiring	b) – damaged or corroded in a way that exposes any conductor – insulation is chafing due to abrasive contact with any vehicle part – improperly shielded
c)electrical system connections	c) – connector is damaged, insecure or corroded in a way that exposes any conductor – connector is unable to properly connect or lock into place
d)traction motor and generator	d) – damaged, insecure or loose – indication of burning or overheating – drive component abnormally worn
e)traction battery	e) – damaged, insecure or loose – indication of burning or overheating
f)battery storage area	f) – damaged or structurally weakened
g)self-diagnostic or status indicator	g) – there is any condition indicated by the system that is defined by the manufacturer as being unsafe
1.4 Exhaust System: Inspect with engine idling:
a)mountings and connections	a) – missing, broken, insecure or connection loose or separated
b)heat shields	b) – missing or insecure – incorrect size to provide rider(s) protection
c)mufflers	c) – missing, inferior or leaking exhaust – any baffles missing or inferior – not a welded patch
d)exhaust system	d) – leaking exhaust anywhere except in the exhaust drain holes
1.5 Transmission System:
Inspect:
a)drive chain and belt	a) – more than 40 mm play at the mid-point between sprocket and chain or exceeds OEM specifications – master link improperly installed – drive chain or belt damaged or improperly adjusted – belt missing, cracked (other than designed), frayed or slipping
b)drive guard	b) – missing, broken, cracked, inferior or insecure
c)sprockets	c) – broken, cracked, damaged or loose – undercut teeth visible on sprockets – missing, broken or loose mounting hardware
d)drive shaft	d) – not within OEM specifications
e)u-joints	e) – broken or loose – rotational free play – missing nuts or bolts
f)shifter	f) – lever is missing, broken, cracked, bent, binding, loose, or deteriorated by corrosion – does not function as designed
1.6 Clutch:
Inspect:
a)clutch	a) – fails to disengage transmission from engine
b)pedal and lever	b) – missing, broken, insecure, loose, bent, obstructed, or sharp ends
c)non-skid pedal surface	c) – missing, loose or excessively worn
d)reservoir	d) – level 1, level 2 or level 3 leak of hydraulic fluid – hydraulic fluid is below the fill mark – lever fades under steady pressure
1.7 Engine Shutdown:
Inspect:
a)engine shutdown	a) – fails to function
Section 2 — Suspension
2.1 Wheel Bearings:
Inspect:
a)wheel bearings	a) – binding or seized – noisy while rotating – missing or damaged cotter pin – stake nuts improperly installed – play not within OEM specifications
2.2 Suspension Components:		Any spring is broken. Any component is cracked. Any component allows the axle to shift from its normal position.
Inspect:
a)swing arm Additional Inspection Procedure(s): Inspect lateral movement of swing arm by exerting side-to-side force against the rear wheel.	a) – broken, cracked, damaged or loose – weld not by component manufacturer
b)swing arm bushing and bearings	b) – seized or excessively worn
c)shock absorbers and springs	c) – missing, broken, damaged, seized or inadequate – level 2 or level 3 leak
d)shock absorber mounting hardware	d) – missing, broken, cracked or loose
e)shock absorber bushings	e) – missing, loose, elongated, or excessively deteriorated or worn
f)front fork assembly Additional Inspection Procedure(s): Apply front brake and bounce the front of the motorcycle to assess rebound in front forks.	f) – broken, cracked, loose, twisted, bent, binding or seized – weld not by component manufacturer – slug extension present – front wheel dampening missing
g)front fork seals	g) – level 2 or level 3 leak
h)front fork length Additional Inspection Procedure(s): Measure length with no rider on motorcycle.	h) – longer than 820 mm (32 in.) from the lowest point of the lower triple tree to the centre of the axle
i)road clearance	i) – any part of the motorcycle extends below the rim of any wheel
2.3 Computer Controlled Air Suspension System
Inspect:
a)air springs	a) – missing, loose, cut, patched or spring rubber cracked to first braid – leaking – vehicle leans to one side
b)lines	b) – missing, cracked, restricted, crushed, or disabled – insecurely mounted – leaking
c)spring mounting	c) – brackets or bolts missing or loose, – bolt threads stripped – spring loose in mount
d)compressor	d) – missing or inoperative – insecurely mounted
e)compressor relay	e) – missing or inoperative
f)control module	f) – missing or inoperative
g)height sensors	g) – missing, loose, inoperative or improperly located
h)switch	h) – missing, inoperative or disconnected
i)warning lamp	i) – inoperable or inoperative during test cycle
Section 3 — Brake System
3.1 Mechanical Components:		Mechanical components cannot be adjusted to provide braking.
Inspect:
a)brake actuating cam shaft and lever	a) – insecure or loose – fails to operate system as intended
b)cable and adjusters	b) – seized, binding, frayed, or improperly routed – no means of locking brake adjustments
c)clevises, pins, rods and couplings	c) – missing, broken, inferior, bent, or excessively worn
d)pedal, shaft and bearings	d) – broken, damaged, insecure, loose, bent, binding or seized
3.2 Operating Controls:
Inspect:
a)operating controls	a) – not readily accessible, or inadequate leverage
b)hand and foot levers	b) – less than 1/3 travel remains when brakes normally applied – fails to return from applied position – the brake control lever or pedal has no free play – non-skid surface is missing, loose or excessively worn on brake pedal
c)footrest	c) – missing operator footrests on either side of vehicle – missing passenger footrests on either side of vehicle if vehicle was designed to carry a passenger
3.3 Anti-Lock Brakes:
Inspect:
a)indicator lamp	a) – fails to illuminate during system test, or remains illuminated or flashes after system test – any visual evidence of tampering
3.4 Hydraulic Components:		Any brake hose or line seeps or swells under pressure. Any level 2 or level 3 leak in the brake system. Any connection is broken, cracked, crimped or restricted. Any master cylinder reservoir is less than 1/4 full. Cotter pin or locking device is missing from the bolts securing either end of the brake torque link. Brake failure lamp remains illuminated with engine running and service brakes applied. Absence of any braking action.
Inspect:
a)lines and fittings	a) – cracked, inferior, insecure, twisted, welded, soldered, chafed, flattened, restricted section or contacts any moving part – level 1, level 2 or level 3 leak of brake fluid – tubings or fittings not OEM-approved – any compression fittings used
b)hoses	b) – level 1, level 2 or level 3 leak of brake fluid – cracked or chafed to the first braid if rubber composite material – insecure, loose, twisted, flattened, bulged, swells under pressure, restricted section, or contacts any moving part – does not display approved markings – located within 25 mm (1.0 in.) of exhaust system and not protected by heat shield(s)
c)master cylinder	c) – level 2 or level 3 leak of brake fluid – insecure or loose – fluid level in either chamber below OEM level or more than 13 mm (0.5 in.) below the top of the reservoir
d)master cylinder cap	d) – missing, insecure or damaged – vent holes plugged – gasket missing
e)brake failure indicators	e) – missing, broken or disconnected – the lamp fails to operate when the ignition switch is on the "START" position
3.5 Drum Brakes: Additional Inspection Procedure(s): Remove all wheels and brake drums.		Brake drum failure is imminent. Drum diameter exceeds discard limit. Lining is contaminated. No lining at thinnest point on bonded lining. No lining above rivet head on riveted lining. Absence of any braking action on any wheel. Level 2 or level 3 leak of brake fluid at wheel cylinder.
Inspect:
a)bonded lining	a) – worn to 1.6 mm (1/16 in.) or less at the thinnest point – worn to 1.6 mm (1/16 in.) or less above rivet head – missing, broken, cracked, insecure, loose, contaminated, improperly installed, rivets loose, or primary and secondary shoes reversed
b)adjusters	b) – missing, seized, excessively worn, inoperable, or incorrect thread for wheel position
c)self adjuster cables and linkage	c) – missing, broken, loose, inoperable or cable frayed
d)anchor pins, springs and retainers	d) – missing, broken, loose, bent, excessively worn or springs stretched
e)wheel cylinders	e) – missing, loose, misaligned, seized or inoperable – level 1, level 2 or level 3 leak of brake fluid – dust seals missing, cracked or insecure
f)brake drums	f) – inferior – cracks extend to the open edge of the drum, or any external cracks are present – piece broken out of friction surface or mounting surface – any heat cracks are present (not short heat checks) – any groove exceeds manufacturer's discard limit – diameter exceeds the component manufacturer's discard limit – the measurement exceeds the original diameter by 1.5 mm (0.06 in.)
g)application Additional Inspection Procedure(s): With engine off, apply brakes and attempt to rotate the wheel assembly	g) – wheel rotates when brakes applied
3.6 Disc Brakes: Additional Inspection Procedure(s): Remove all wheels, calipers and pads		Rotor is cracked to the hub. Rotor failure is imminent. No lining at thinnest point on bonded lining. No lining above rivet head on riveted lining. Absence of any braking action on any wheel. Rotor thickness is less than component manufacturer's discard limit. Level 2 or level 3 leak of brake fluid at caliper.
Inspect:
a)rotors	a) – missing, broken, inferior, crack on surface extends to outer edges, or hot spots are present – corrosion or pitting on more than 10% of total pad contact area – grooves in contact area exceed 2.3 mm (0.009 in.) other than by component manufacturer – wear exceeds component manufacturer's limit – lateral run-out exceeds 0.127 mm (0.005 in.)
b)calipers	b) – missing, insecure, leaking, piston seized, improperly mounted, or inferior attaching hardware – level 1, level 2 or level 3 leak of brake fluid – guide pin stripped or seized – bushing seized – piston dust seals missing, cracked or split
c)pads	c) – missing, broken, cracked, loose, contaminated, improperly installed, spalled, rivet loose, or lining loose or separated – 1.6 mm (1/16 in.) or less at the thinnest point on bonded linings – 1.6 mm (1/16 in.) or less above rivet head on riveted linings
d)application Additional Inspection Procedure(s): With engine off, apply brakes and attempt to rotate the wheel assembly.	d) – wheel rotates
Section 4 — Steering System
4.1 Handlebars:		Any condition that interferes with free movement of a steering component. Handlebars are broken or insecure. Steering binding or sticking.
Inspect:
a)handlebars	a) – missing, broken, cracked, inferior, insecure, loose, bent, deformed or improperly aligned – not equipped with hand grips – height of handlebars exceeds the height of the driver's shoulders while the driver is seated in a normal operating position – width of handlebars exceeds 920 mm (36 in.) or is less than 530 mm (21 in.) measured at outermost point
b)throttle and control levers	b) – missing, broken or loose
c)steering head and steering stops Additional Inspection Procedure(s): With front wheel raised so that it does not bear any weight, grasp the fork legs at the axle and apply force forwards and backwards.	c) – steering head bearing shows any movement or roughness of motion, or is outside component manufacturer's specifications or over-tightened to such an extent that the steering is affected by binding or sticking – not made of 1.524 mm (0.06 in.) steel tube or equivalent strength
4.2 Motor Tricycle Steering System: Note: These components should only be inspected if present on a motor tricycle.
Inspect:
a)tie rod ends and inner sleeve socket	a) – missing, broken, cracked, inferior, loose, bent or seized – welding other than by component manufacturer – injected with any plastic or polymer compound
b)pitman arm	b) – missing, broken, cracked, loose or bent – welding other than by component manufacturer – injected with any plastic or polymer compound
c)steering column	c) – column brackets missing or loose – roll pins missing or loose – splines or bushings worn beyond manufacturer's specifications – play exceeds manufacturer's specifications
d)ball joints Additional Inspection Procedure(s): Refer to manufacturer's specifications for test methods and rejection criteria for horizontal and vertical movement.	d) – modified in any way that conceals wear – horizontal and vertical movement in excess of manufacturer's specifications – injected with any plastic or polymer compound – movement in wear indicator type ball joint – loose in spindle or control arm, not properly seated, or retained other than by OEM or component manufacturer's recommended method
e)sway bar bushings	e) – worn beyond manufacturer's specifications
f)control arm	f) – bent – welding other than by component manufacturer – bushing worn beyond manufacturer's specifications
g)steering shaft and couplers	g) – any condition that interferes with the free movement of the steering shaft or coupler
h)power steering box and module Additional Inspection Procedure(s): With vehicle on ground, rock steering left and right.	h) – level 2 or level 3 leak of oil – insecure or loose – bolts or nuts missing or loose, or housing broken or cracked – welding other than by component manufacturer – bellow at the top of steering box is missing, split, torn or improperly positioned – fails to assist steering
Section 5 — Instruments and Auxiliary Equipment
5.1 Dimmer Switch:
Inspect:
a)dimmer switch	a) – insecure, fails to function as designed, or does not operate freely
5.2 Horn:
Inspect:
a)horn	a) – control not readily accessible to driver, not clearly marked, not clearly audible from a distance of 60 m (200 ft.), plays a musical tune, not a pressure type switch, or fails to function
5.3 Speedometer:
Inspect:
a)speedometer	a) – missing, insecure, does not function, or fails to illuminate
5.4 Air Bag Readiness Light: Note: Applies to motorcycles with OEM-equipped airbags only. Additional Inspection Procedure(s): Start engine and note air bag readiness light function.
Inspect:
a)air bag readiness light	a) – fails to function during test cycle, or remains illuminated with engine running – any visual evidence of tampering
5.5 Air Bag Cover:
Inspect:
a)air bag cover	a) – missing, damaged, inferior or repaired
5.6 Trailer Hitch:
Inspect:
a)mounting	a) – insecure, or mounting bolts less than grade 5 – any sharp edges protruding
5.7 Side Car Assemblies:		Bearings do not satisfy requirements under section 2.1, 2.2 or 3.1. Tires do not satisfy requirements under section 9.1. Wheels do not satisfy requirements under section 9.2.
Inspect:
a)side car assemblies	a) – bearings do not satisfy requirements under section 2.1, 2.2 or 3.1 – tires do not satisfy requirements under section 9.1 – wheels do not satisfy requirements under section 9.2 – any sharp edges protruding, or any component insecure
5.8 Other Auxiliary Equipment: Note: Includes, but is not limited to, items such as luggage racks and carriers, back rests, highway bars, engine case guards, and fairings.
Inspect:
a)auxiliary equipment	a) – any sharp edges protruding or any component insecure
Section 6 — Lamps Note: See Appendix 2 for a list of lamp type codings.
6.1 Lamps: Additional Inspection Procedure(s): All lamps mentioned below must be inspected with headlamp on. Manually turn on headlamp switch.		At least one headlamp does not function on low beam. Headlamp does not operate continuously with engine running if motorcycle manufactured on or after January 1, 1975. At least one tail lamp does not function. At least one stop lamp does not function.
Inspect:
a)all lamps	a) – any auxiliary equipment placed in front of a lamp, unless the obstructed lamp is replaced with an auxiliary lamp of the same standard – any substance is placed on, in or in front of any lamp – a required lamp is missing, broken, insecure, fails to illuminate, or has water visible in interior – cracked so as to allow the penetration of dust or moisture or so as to impair the lamp's effectiveness – any single LED assembly that is not a headlamp has 25% or more of the LEDs inoperative – headlamp switch does not operate all required lamps simultaneously, excluding turn signal and hazard warning lamps – any lens or assembly displays a JIS marking, excluding the tail and turn signal lamp assemblies on a vehicle imported into Canada that is 15 years or older
b)headlamps (motorcycle type marked "M") Note: "E" Code frontal illumination markings are compliant if labeled: C CR C/R HC HC/R DC DCR DC/R HCHR DCHR	b) – not one on vertical centre line or not two symmetrical about vertical centre line – not white, not clearly visible or proper filament is not lit – does not comply with CMVSS 108 – any non-OEM lamp does not display DOT, SAE, or compliant "E" Code markings and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – markings are accompanied by a single directional arrow () – assembly does not display either HG, DC, DR or DCR codes on a motorcycle that has had its non-HID headlamp assembly retrofitted with HID bulbs – does not operate continuously with engine running if motorcycle was manufactured on or after January 1, 1975 – does not operate on high and low beam when activated by dimmer switch – height is less than 560 mm (22 in.) or more than 1370 mm (54 in.) above road surface when measured at centre of lamp – not all LEDs illuminate if LED assembly
c)high beam indicator	c) – does not illuminate when high beam lamps are activated – dimmer switch insecure or does not operate freely
d)tail lamps	d) – not one on vertical centre line, or not two symmetrical about vertical centre line as far apart as practicable – not facing rear – not red, or proper filament not lit – height is less than 380 mm (15 in.) or more than 1830 mm (72 in.) above road surface when measured at the centre of lamp – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or JIS marking and proper lamp type coding on a vehicle imported into Canada that is 15 years or older, or manufacturer has not provided a product compliance certificate
e)stop lamps	e) – not one on vertical centre line, or not two symmetrical about vertical centre line as far apart as practicable – not facing rear – not red, or proper filament not lit when brakes applied – height is less than 380 mm (15 in.) or more than 1830 mm (72 in.) above road surface when measured at the centre of lamp – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate
f)turn signal lamps	f) – missing on a motorcycle manufactured on or after January 1, 1974 – not four, with two facing front and two facing rear as far apart as practicable – front not amber or white, rear not amber (lens must not be reflective) or red, or proper filament not lit – does not flash between 50 and 130 times per minute – height is less than 380 mm (15 in.) or more than 2110 mm (83 in.) above road surface when measured at centre of lamp – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or JIS marking and proper lamp type coding on a vehicle imported into Canada that is 15 years or older, or manufacturer has not provided a product compliance certificate – not activated only by the turn signal switch – turn signal switch does not remain in selected position and activate only the proper turn signal lamps
g)turn signal indicators	g) – missing on motorcycle manufactured on or after January 1, 1974 – does not accurately indicate turn direction
h)number plate lamp	h) – does not illuminate number plate – not white – not shielded so that light is not directed rearward – lamp does not comply with CMVSS 108 – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate
i)fog lamps Note: The following items (items i to k) are not required equipment. However, if present on a vehicle they must meet requirements.	i) – more than two located on front, or not symmetrical – not white or amber – any part is higher than the headlamps – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – not activated by a dedicated switch within reach of the driver
j)high beam driving lamps	j) – more than two driving lamps in total (low beam or high beam), or not symmetrical – not white – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – does not illuminate only when headlamps are on high beam
k)low beam driving lamps	k) – more than two driving lamps in total (low beam or high beam), or not symmetrical – not white – non-OEM lamp does not display SAE or DOT marking and proper lamp type coding, or the manufacturer has not provided a product compliance certificate – does not illuminate only when headlamps are on low beam
6.2 Reflectors: Note: A lamp or lens that is reflective may also function as a reflector.
Inspect:
a)all reflectors	a) – any reflector does not comply with CMVSS 108 – any reflector does not display SAE or DOT marking – height is less than 380 mm (15 in.) or more than 1530 mm (60 in.) above road surface – insecure or discolored – more than 20% of reflector is missing
b)rear reflectors	b) – missing on motorcycle manufactured on or after January 1, 1971 – not red – not at the same height – not one on vertical centre line, or not two symmetrical about vertical centre line and positioned as far apart as practicable
c)side marker reflectors	c) – missing on a motorcycle manufactured on or after January 1, 1971 – not two on each side or not as close to front and rear as practicable – front not amber, or rear not red
6.3 Prohibited Lighting: Note: Prohibited lighting is any flashing, oscillating or strobe lamp, or any lamp or signalling device not described in Section 6.1, which is not approved by a Special Lighting Permit issued by the Registrar through a Manitoba Public Insurance Vehicle Standards & Inspections office or authorized by regulation (see note below). Note: Emergency vehicles may carry prohibited lighting without a permit. If in doubt, consult Part 3 of the Vehicle Equipment, Safety and Inspection Regulation.
Inspect:
a)prohibited lighting	a) – not approved by the registrar through the issuance of a special lighting permit
6.4 Lamp Aim:
a)aim	a) – aim not within manufacturer's specifications
b)high beam lamps	b) – horizontal aim is more than 100 mm (4 in.) above or 100 mm (4 in.) below the horizontal centering line – vertical aim is more than 100 mm (4 in.) to the left of or 100 mm (4 in.) to the right of the vertical centering line
c)low beam lamps	c) – centre of high intensity zone not within 50 to 100 mm below the horizontal axis and 130 to 200 mm to the right of the vertical axis
d)fog and driving lamps	d) – the vertical aim is to the left of the vertical centre line of the low beam – the horizontal aim is more than 0.0 mm (0.0 in.) below the horizontal centre line of the lamp (measured at 7.5 m (25 ft.) from lamp)

Appendix 2 – Applicable SAE and DOT Codes

CODE	FUNCTION DESCRIPTION

A	Reflex reflector
C	Motorcycle auxiliary front lamp
D	Motorcycle and motor driven cycle turn signal lamp
L	Licence plate lamp
M	Motorcycle and motor driven cycle headlamps motorcycle type
S	Stop lamps
T	Tail lamps (rear position lamp)

ITEM AND METHOD OF INSPECTION	REJECT IF
ITEM AND METHOD OF INSPECTION	GENERAL CONDITIONS	HAZARDOUS CONDITIONS

Section 7 — Electrical
7.1 Wiring:
Inspect:
a)wiring	a) – interferes with driver's controls, loose or insecure
b)insulation	b) – visible wiring has bare wire exposed
7.2 Battery:
Inspect:
a)battery	a) – improperly located, sealed or vented – level 1, level 2 or level 3 leak of battery fluid
b)mounts, tray and box	b) – missing, broken, cracked, insecure or perforated
c)cover, hold down, bolts, nuts and retainers	c) – missing, inferior or insecure
d)vent tube	d) – missing if required by component manufacturer, disconnected or obstructed
7.3 Switches:
Inspect:
a)switches	a) – any vehicle system switch fails to function – damaged
Section 8 — Frame and Sheet Metal
8.1 Frame Note: When a mechanic conducting an inspection is in doubt as to the integrity of a structural component, written verification of compliance from an OEM or Manitoba Public Insurance accredited repair facility is required.		Frame is broken, bent or twisted. Evidence of any condition indicating an imminent collapse of the frame.
Inspect:
a)frame	a) – broken, cracked, bent, twisted, compressed, flexes, structural damage, or inadequate repair – the steering neck angle dimension has been altered from the OEM design
b)engine, transmission mounts and mounting hardware	b) – missing, broken, inferior, insecure or split
8.2 Seats:
Inspect:
a)seat(s)	a) – missing, broken frame or insecure – will not remain in locked position	Driver seat not in OEM position. Placement of passenger seat interferes with driver controls.
b)footrest(s)	b) – missing or insecure
8.3 Fenders:
Inspect:
a)fenders	a) – missing, cracked, insecure or torn – any sharp edges protruding – not full width of tire
8.4 Windshields
Inspect:
a)windshield or windscreen	a) – cracked or insecure – obscures driver's view
8.5 Mirrors:
Inspect:
a)mirrors	a) – missing left-hand or right-hand exterior rear view mirrors on a motorcycle manufactured on or after January 1, 1971 – broken, cracked, insecure or obstructed – less than 65 cm² (10 in²) of reflective surface – does maintain a set position, not adjustable or does not give a clear view to the rear
8.6 Kickstand or Centre Stand:
Inspect:
a)kickstand and centre stand	a) – not at least one kickstand or centre stand – broken, loose, does not remain in a stowed position, or inadequate for weight of motorcycle
Section 9 — Tires and Wheels
9.1 Tires:		Tire tread is cut or damaged into the cord. Any tire is flat. Tire is marked "not for highway use" or has similar markings indicating it is not for use on a highway. Tire has any part of the breaker strip or carcass ply showing in the tread or wear through plies in the sidewall.
Inspect:
a)tread depth	a) – less than 1.6 mm (2/32 in.) of tread is remaining – any tread wear indicator contacts the road surface
b)condition	b) – exposed cords, separation, bulges, repaired with boot or blowout patch, no tread in cupped or flat spot area, or lateral run-out is evident – any sidewall repair
c)tire inflation pressure	c) – more than 10% above or below component manufacturer's recommended pressure – air leakage is evident
d)tire size	d) – vehicle is equipped with a tire having a tread width less than the vehicle manufacturer's recommended specifications
e)markings	e) – no "DOT" markings or National Safety Marks
f)directional tire	f) – improperly installed
g)clearance	g) – evidence of tire contact with any component at any point throughout the entire steering and suspension travel
9.2 Wheels:		Any wheel is loose. Any bolt is missing. Cast or composite wheel has any one spoke missing, broken or cracked. Any steel wheel is cracked or has two or more wheel spokes missing or broken.
Inspect:
a)wheels and rims	a) – missing, broken, cracked, loose, bent or crooked – welding other than by component manufacturer – diameter less than 250 mm – any wheel or rim has wobble in excess of OEM or component manufacturer's specifications or is out of round – any spoke missing, broken, loose or bent
b)axle nuts	b) – missing, broken, cracked, inferior, loose, bent, crooked, seized, cross threaded, stripped, or inadequate thread engagement – inadequate torque
c)steering alignment Additional Inspection Procedure(s): For ease of inspection, a series of three parallel lines, 25 mm (1 in.) apart, on the floor of the inspection area may be used. Centre the front tire on the centre reference line and observe tracking of the rear wheel as the motorcycle is moved forward along the line a minimum of twice the length of the vehicle.	c) – the wheel planes do not align with the longitudinal axis of the frame, causing tracking between the front and rear wheel to misalign by 25 mm (1 in.) or more – wheel plane is not aligned within OEM specifications – the front wheel plane is not vertical and parallel to the front fork tubes

ANNEXE

NORMES DE SÉCURITÉ ET D'ENTRETIEN ET MÉTHODES D'INSPECTION POUR LES VÉHICULES LÉGERS ET LES MOTOCYCLETTES

DÉFINITIONS D'APPLICATION GÉNÉRALE

Les définitions qui suivent s'appliquent aux parties 1 et 2.

« absent » S'entend d'une composante absente qui est normalement présente sur le véhicule, qui était présente sur le véhicule à sa sortie de l'usine ou qui est essentielle au fonctionnement normal et sécuritaire du véhicule. ("missing")

« constructeur d'origine » Constructeur d'origine du véhicule. ("OEM")

« DEL » Diode électroluminescente. ("LED")

« DOT » Ministère fédéral des Transports (États-Unis). ("DOT")

« effiloché » Filets ou fils qui sont brisés ou séparés. ("frayed")

« fuite de niveau 1 » Suintement d'un fluide ou d'un liquide sans formation de gouttes. ("level 1 leak")

« fuite de niveau 2 » Suintement d'un fluide ou d'un liquide suffisamment important pour former des gouttes, mais pas assez pour qu'elles tombent durant l'inspection. ("level 2 leak")

« fuite de niveau 3 » Suintement important d'un fluide ou d'un liquide qui dégoutte durant l'inspection. ("level 3 leak")

« inadéquat » S'entend d'une composante ou d'un système d'un véhicule qui n'est pas conforme aux caractéristiques du constructeur ou aux normes de l'industrie. ("inadequate")

« mal fixé » S'entend d'une composante qui se détache en raison de la détérioration du dispositif de fixation, d'un dispositif de fixation qui ne résiste pas à l'utilisation normale du véhicule ou d'une composante qui n'est pas fixée d'une manière au moins aussi solide que le dispositif de fixation du constructeur. ("insecure")

« marque nationale de sécurité » Numéro attribué par Transports Canada à un constructeur reconnu. ("National Safety Mark")

« NSVAC » Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada visées par le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles, C.R.C., ch. 1038, pris en application de la Loi sur la sécurité automobile (Canada). ("CMVSS")

« SAE » Society of Automotive Engineers. ("SAE")

« vérifier » Inspecter visuellement ou manuellement une composante ou un système d'un véhicule, ou écouter les bruits émis, pour déterminer s'il existe un critère de rejet ou un risque. ("inspect")

PARTIE 1
NORMES DE SÉCURITÉ ET D'ENTRETIEN ET MÉTHODES D'INSPECTION POUR LES VÉHICULES LÉGERS

(véhicules ayant un poids nominal brut inférieur à 4 500 kg ou pouvant transporter au plus 10 passagers, y compris le conducteur)

DÉFINITIONS

Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente partie.

« camion » Véhicule automobile conçu ou adapté essentiellement pour le transport de marchandises ou de biens. ("truck")

« circuit d'alimentation en carburant sous pression » Circuit d'alimentation d'un véhicule qui utilise du gaz de pétrole liquéfié (propane) ou du gaz naturel liquéfié ou comprimé comme carburant. ("pressure fuel system")

« critère de rejet » État ou défaillance d'un véhicule ou d'un équipement qui constitue un motif d'échec dans le cadre d'une inspection du véhicule effectuée pour l'application du Code de la route, de la Loi sur les conducteurs et les véhicules ou d'un règlement pris en application de l'une ou l'autre de ces lois et qui, selon le cas :

a) est indiqué dans le tableau des normes de sécurité et d'entretien et des méthodes d'inspection des véhicules légers de la présente partie, dans les colonnes portant les intertitres « CONDITIONS GÉNÉRALES » et « RISQUES » sous « CRITÈRES DE REJET »;

b) lorsque l'état ou la défaillance vise le circuit d'alimentation en carburant sous pression d'un véhicule léger, est indiqué à la section 1.13 (Système d'alimentation en carburant sous pression ou liquéfié) du tableau des inspections figurant à la partie B (Inspections périodiques des véhicules motorisés) de la Norme 11 du Code canadien de sécurité, publiée par le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé, dans la colonne « Rejeter si ». ("rejection criterion")

« DHI » À décharge à haute intensité. ("HID")

« FMVSS » Norme fédérale américaine intitulée Federal Motor Vehicle Safety Standard qui est publiée par la National Highway Traffic Safety Administration. ("FMVSS")

« JIS » Norme industrielle japonaise. ("JIS")

« Norme 11 du Code canadien de sécurité » La Norme 11 du Code canadien de sécurité publiée par le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé. ("National Safety Code Standard 11")

« risque » Critère de rejet qui :

a) a des répercussions sur la sécurité à ce point importantes que le véhicule visé ne doit pas être conduit;

b) est expliqué dans le tableau des normes de sécurité et d'entretien et des méthodes d'inspection des véhicules de la présente partie, dans la colonne intitulée « RISQUES ». ("hazardous condition")

« SRS » Système de retenue supplémentaire. ("SRS")

« véhicule léger » Véhicule automobile, autre qu'une motocyclette, un cyclomoteur, un engin motorisé ou une motoneige, qui, selon le cas :

a) a un PNBV inférieur à 4 500 kg, s'il s'agit d'une caravane automotrice, d'un camion ou d'un autre véhicule de transport de marchandises;

b) est :

(i) soit une voiture de tourisme,

(ii) soit une voiture de tourisme à usages multiples,

(iii) soit une autre voiture de tourisme conçue pour transporter moins de 11 personnes, y compris le conducteur. ("light vehicle")

« véhicule modifié » S'entend, selon le cas :

a) d'un véhicule dont le châssis ou la suspension a été transformé par rapport à sa conception initiale, par le remplacement de pièces d'origine, à un point tel que la hauteur du véhicule ne respecte plus les spécifications du constructeur;

b) d'un véhicule artisanal, d'une réplique d'ancien modèle ou d'un autre véhicule spécialement construit semblable auquel aucune marque nationale de sécurité n'a été attribuée au moment de sa construction.

La présente définition exclut les véhicules dont le moteur a été changé ou sur lesquels des raidisseurs de châssis ont été installés. ("modified vehicle")

« véhicule utilitaire sport » ou « VUS » Voiture de tourisme à usages multiples que le constructeur désigne comme véhicule utilitaire sport. ("sport utility vehicle")

« voie » Distance entre le point central de la bande de roulement gauche et le point central de la bande de roulement droite d'un véhicule. ("track width")

« voiture de tourisme » Véhicule qui a un nombre désigné de places assises d'au plus 10 (y compris le conducteur), à l'exclusion d'un véhicule tout-terrain, d'un véhicule de compétition, d'une voiturette de golf, d'un véhicule à basse vitesse, d'un véhicule à trois roues, d'une voiture de tourisme à usages multiples, d'une réplique d'ancien modèle, d'une motocyclette, d'un camion ou d'un véhicule temporairement importé à des fins particulières. ("passenger car")

« voiture de tourisme à usages multiples » Véhicule automobile, à l'exclusion d'une voiture de tourisme, d'un tracteur, d'un véhicule à coussin d'air, d'un véhicule tout-terrain, d'une voiturette de golf, d'un véhicule à basse vitesse, d'un véhicule ou camion à trois roues ou d'un véhicule temporairement importé à des fins particulières, qui a un nombre désigné de places assises d'au plus 10 (y compris le conducteur) et qui est monté sur un châssis de camion ou a des éléments caractéristiques spéciaux pour circuler occasionnellement hors route. ("multipurpose passenger vehicle")

« zone de visibilité essentielle » Partie du pare-brise d'un véhicule qui est balayée par les essuie-glaces du constructeur. ("critical viewing area")

Tableau des normes de sécurité et d'entretien et des méthodes d'inspection des véhicules légers

ÉLÉMENT ET MÉTHODE D'INSPECTION	CRITÈRES DE REJET
	CONDITIONS GÉNÉRALES	RISQUES

Section 1 — Groupe motopropulseur
1.1 Numéro d'identification du véhicule
Vérifier :
a)le numéro d'identification du véhicule Nota : Toute preuve de falsification du numéro d'identification du véhicule doit être transmise au bureau Normes et inspection des véhicules de la Société d'assurance publique du Manitoba.	a) – absent, falsifié, endommagé, effacé, illisible ou masqué ou pièce portant le numéro qui semble avoir été trafiquée
1.2 Pédale d'accélérateur et actionneur de papillon Procédure d'inspection supplémentaire : Avec le moteur qui tourne au ralenti, appuyer sur la pédale d'accélérateur puis relâcher. Vérifier comment le moteur réagit.			Le moteur ne revient pas au ralenti. Vérifier :
Vérifier :
a)pédale ou actionneur	a) – absent ou coincé, de mauvaise qualité ou le moteur ne revient pas au ralenti – pédale réglable défectueuse
b)matériau antidérapant	b) – absent, exposé ou mal fixé
c)capteur de position du papillon et branchements	c) – absents, mal fixés, hors d'usage, corrodés ou mal branchés
d)fixation	d) – absente, brisée ou mal fixée
e)tringlerie et câble	e) – brisés, mal fixés, de mauvaise qualité ou excessivement usés – brides de mauvaise qualité – coincés, grippés ou effilochés
f)ressorts	f) – absents, brisés, de mauvaise qualité, étirés ou en mauvais état
1.3.1 Circuit d'alimentation en carburant — essence ou diesel Nota : Pour connaître les normes et les méthodes d'inspection qui s'appliquent aux circuits d'alimentation en carburant sous pression, se reporter à la partie B de la Norme 11 du Code canadien de sécurité.			Réservoir mal fixé au véhicule automobile. (Nota : Certains réservoirs sont pourvus de ressorts ou de bagues en caoutchouc qui permettent un faible mouvement.) Le bouchon ou le clapet de remplissage du constructeur d'origine est absent. Il y a une fuite d'essence de niveau 1, 2 ou 3 dans le circuit d'alimentation en essence. Il y a une fuite de diesel de niveau 2 ou 3 dans le circuit d'alimentation en diesel.
Vérifier :
a)conduit de remplissage et tube de trop-plein	a) – mal fixés
b)réservoirs	b) – brisés, fissurés, mal fixés, de mauvaise qualité – réparation inadéquate ou soudures défaites – réservoir non protégé par un cadre ni un pare-chocs – réservoir situé à moins de 38 mm (1,5 po) du système d'échappement et non protégé par un protecteur thermique – réservoir non conçu pour le type de carburant utilisé par le véhicule
c)support du réservoir et sangles	c) – absents, brisés, fissurés, mal fixés, de mauvaise qualité ou excessivement détériorés
d)bouchons et clapets de remplissage du constructeur d'origine	d) – absents, mal fixés, de mauvaise qualité ou non efficaces pour prévenir l'écoulement de carburant
e)canalisations de carburant	e) – fissurées, de mauvaise qualité, mal fixées, frottement, coupées ou usées jusqu'à la toile – situées à moins de 25 mm (1,0 po) du système d'échappement et non protégées par un protecteur thermique
f)pompe	f) – mal fixée
g)évent d'aération	g) – mauvaise aération
h)circuit d'alimentation	h) – fuite de niveau 1, 2 ou 3 dans un circuit d'alimentation à essence – fuite de diesel de niveau 2 ou 3 dans un circuit d'alimentation en diesel
i)prise d'air près du moteur	i) – arrête-flamme absent – boîtier de filtre absent – tuyauterie débranchée près du moteur
1.3.2 Véhicules électriques ou hybrides Procédure d'inspection supplémentaire : Il faut vérifier les systèmes haute tension en tenant compte des mesures, des procédures et du matériel de sécurité du constructeur.			Le câble haute tension est dénudé. Il y a des signes de formation d'étincelles, de court-circuit ou de pointe locale de température sur un câble ou un composant électrique ou à proximité. La batterie de traction est endommagée ou présente une fuite de niveau 1, 2 ou 3.
Vérifier :
a)câble haute tension	a) – mal fixé, dénudé, mal protégé ou dommages visibles
b)câblage	b) – endommagé ou corrodé de façon à exposer un conducteur – l'isolation est usée par frottement en raison d'un contact abrasif avec une pièce du véhicule – câblage mal protégé
c)branchements du système électrique	c) – un connecteur est endommagé, mal fixé ou corrodé de façon à exposer un conducteur – un connecteur ne peut être correctement connecté ou fixé
d)générateur et moteur de traction	d) – endommagé, mal fixé ou lâche – présente des signes de brûlures ou de surchauffe – un composant d'entraînement est anormalement usé
e)batterie de traction	e) – endommagée, mal fixée ou lâche – présente des signes de brûlure ou de surchauffe
f)emplacement de la batterie	f) – endommagé ou structurellement dégradé
g)témoin d'autodiagnostic ou d'état	g) – le système signale un état considéré comme dangereux par le constructeur
1.4 Système d'échappement Procédure d'inspection supplémentaire : Le moteur étant en marche			Il y a une fuite de gaz d'échappement, autre qu'une fuite mineure à un joint, dans le périmètre de la cabine ou de l'habitacle ou les deux. Une pièce du système d'échappement est perforée ou détachée. Une pièce du système d'échappement a provoqué, ou est susceptible de provoquer, des dommages par brûlure ou carbonisation au câblage électrique, au circuit d'alimentation en carburant ou à tout autre matériau combustible. Un coupe-silencieux ou un dispositif de dérivation du silencieux autre qu'un dispositif de dérivation temporaire pouvant être ouvert et fermé est utilisé.
Vérifier :
a)collecteurs ou tubulures	a) – absents, brisés, fissurés, mal fixés ou laissent fuir des gaz d'échappement
b)silencieux	b) – absents, de mauvaise qualité ou laissent fuir des gaz d'échappement ou réparés autrement que par soudage – chicanes absentes
c)silencieux auxiliaires	c) – absents, laissent fuir des gaz d'échappement ou réparés autrement que par soudage
d)tuyaux arrière	d) – absents sur un véhicule autre qu'un camion – laissent fuir des gaz d'échappement ou réparés autrement que par soudage – ne rejettent pas les gaz d'échappement à l'extérieur du périmètre du véhicule – ne débouchent pas à au plus 100 mm (4 po) du périmètre du véhicule – obstrués
e)tuyaux d'échappement	e) – absents, laissent fuir des gaz d'échappement ou réparés autrement que par soudage – obstrués
f)protecteur thermique	f) – absent ou mal fixé – la conduite de frein, le tuyau de servodirection ou la canalisation de carburant se trouve à 25 mm (1 po) ou moins du système d'échappement et n'est pas doté d'un protecteur thermique – absent sur des parties dénudées du système d'échappement
g)matériel de fixation et connecteurs	g) – absents, brisés ou mal fixés
h)système d'échappement	h) – mal fixé ou fuit – ne rejette pas les gaz à l'extérieur de la périphérie de l'habitacle dans le cas d'un camion ou à l'extérieur de la cabine dans le cas d'un camion qui n'est pas muni d'un tuyau arrière – une partie traverse l'habitacle – un coupe-silencieux ou un dispositif de dérivation du silencieux débouche sous une fenêtre mobile et les gaz d'échappement ne sont pas dirigés vers le bas et l'arrière du véhicule
1.5 Dispositifs antipollution
Vérifier :
a)convertisseur catalytique	a) – absent sur un véhicule construit le 1^er janvier 1995 ou après et doté d'un moteur à essence – absent sur un véhicule automobile construit le 1^er janvier 1995 ou après et doté d'un moteur diesel comprenant un convertisseur catalytique si le constructeur en a installé un à l'origine – laisse fuir des gaz d'échappement ou réparé autrement que par soudage
b)dispositif antipollution	b) – sur un véhicule construit le 1^er janvier 1995 ou après (y compris un véhicule doté d'un moteur diesel), signes qu'une pièce du dispositif antipollution du constructeur d'origine a été dérivée, trafiquée, désactivée, mal modifiée ou retirée
1.6 Courroies
Vérifier :
a)courroies des systèmes de direction et de freinage	a) – absentes, fissurées (sauf si les courroies ont été conçues de cette façon), effilochées ou glissantes
b)poulie	b) – gauchie, brisée ou fissurée – désalignée
1.7 Joints homocinétiques, joints universels, arbre de transmission et différentiel
Vérifier :
a)bague d'étanchéité du joint homocinétique (gaine)	a) – absente, déchirée ou laisse fuir de la graisse
b)joint homocinétique Procédure d'inspection supplémentaire : Pendant que le véhicule est en marche, braquer à droite, puis à gauche.	b) – bruyant
c)joints universels	c) – bruyants – jeu rotatif ou joints lâches dans la chape – chape fissurée
d)pièces de fixation	d) – écrous et boulons absents, brisés, lâches ou de mauvaise qualité
e)palier intermédiaire	e) – absent, mal fixé, détérioration excessive du support en caoutchouc, jeu excessif du palier ou pièces de montage mal fixées
f)joint coulissant	f) – grippé, épaisseur de 1,16 mm (0,062 po) à cause de l'usure, jeu rotatif
g)différentiel	g) – absent ou ne fonctionne pas comme prévu
h)arbre de transmission	h) – fissuré, gauchi ou tordu
Section 2 — Suspension
2.1 Garde au sol			Une pièce du véhicule est plus basse que la ligne de frottement.
Vérifier :
a)hauteur libre entre une surface de niveau et la pièce la plus basse du véhicule	a) – une pièce du véhicule, à l'exception des pneus, des jantes et des bavettes garde-boue, est à une hauteur de moins de 89 mm (3,5 po) au-dessus de la surface
b)ligne de frottement Nota : La ligne de frottement est le plan formé par les lignes qui relient le bord inférieur de chaque jante d'un véhicule. Procédure d'inspection supplémentaire : Pour les véhicules dotés d'une suspension pneumatique ou hydraulique de rechange, l'inspection doit couvrir toute l'amplitude des mouvements.	b) – une pièce du véhicule, à l'exception des pneus et es bavettes garde-boue, est plus basse que la ligne de frottement
2.2 Hauteur du véhicule
Vérifier :
a)correcteur de hauteur	a) – correcteur de hauteur non doté d'un système de verrouillage qui empêche la mise en marche lorsque le véhicule est en mouvement
b)hauteur du véhicule	b) – ne respecte pas les spécifications du constructeur d'origine
c)hauteur d'un véhicule modifié qui est une voiture de tourisme Nota : Comprend les minifourgonnettes. Procédure d'inspection supplémentaire : Mesurée à partir d'une surface de niveau.	c) – la hauteur du châssis varie de plus de 50 mm (2 po) d'un côté à l'autre à l'avant ou à l'arrière d'un véhicule qui est surélevé de plus de 152,4 mm (6 po) par rapport aux spécifications du constructeur d'origine
d)hauteur d'un véhicule modifié qui est un camion, une voiture de tourisme à usages multiples ou un VUS	d) – le quotient de la voie avant et de la somme de la hauteur du châssis, au point le plus élevé du véhicule, et de toute surélévation de la carrosserie est inférieur à 1,80 pour un véhicule ayant un empattement d'au moins 254 cm (100 po) – le quotient de la voie avant et de la somme de la hauteur du châssis, au point le plus élevé du véhicule, et de toute surélévation de la carrosserie est inférieur à 2,00 pour un véhicule ayant un empattement de moins de 254 cm (100 po) – la hauteur du châssis (mesurée à partir d'une surface de niveau) varie de plus de 50 mm (2 po) d'un côté à l'autre, à l'avant ou à l'arrière
e)mouvements de la suspension	e) – la suspension ne permet pas des mouvements actifs libres verticaux entre l'essieu et le châssis ou la carrosserie monocoque à chaque roue
2.3 Pièces connexes Procédure d'inspection supplémentaire : Vérifier tous les dispositifs de contrôle de la suspension qui ne sont pas expressément indiqués dans la présente section.			Une composante est brisée ou cause le désalignement de l'essieu. Une pièce connexe est sur le point de se briser (ne s'applique pas aux bagues lâches des bielles de poussée ou des biellettes de direction).
Vérifier :
a)pièces connexes	a) – absentes, brisées, fissurées, mal fixées, déchirées ou excessivement usées – causent le désalignement de l'essieu – embout de bielle sphérique non doté d'une rondelle de sécurité ou d'une cale de retenue
2.4 Ressorts à lames et attaches			Dans un ressort à lames, la lame maîtresse est brisée ou absente ou au moins 25 % des lames sont brisées ou absentes. Une ou plusieurs lames se sont déplacées de manière à pouvoir venir en contact avec un pneu, une jante ou un tambour de frein. Un ressort en composite est sur le point de briser.
Vérifier :
a)ressorts à lames	a) – lame absente, brisée, fissurée, soudée, inadéquate ou désactivée
b)jumelles Procédure d'inspection supplémentaire : Inspection visuelle seulement pour le trou du boulon de la jumelle.	b) – absentes, brisées, fissurées ou mal fixées – étirées ou désalignées – trou du boulon allongé
c)mains de ressort Procédure d'inspection supplémentaire : Inspection visuelle seulement pour le trou du boulon de la main de ressort.	c) – absentes, brisées, fissurées ou mal fixées – trou du boulon allongé
d)boulons, brides centrales et écrous	d) – absents, brisés, fissurés, de mauvaise qualité, mal fixés, soudés ou pas complètement serrés
e)étoquiaux	e) – absents, brisés ou mal fixés
f)bagues ou pivot	f) – absents, lâches ou usés de plus de 3 mm (1/8 po)
g)bielles de poussée	g) – absentes, brisées, fissurées, lâches, courbées ou perforées – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – bague absente, lâche ou excessivement détériorée ou usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
h)barres stabilisatrices, biellettes et bagues	h) – absentes, brisées, courbées ou désaccouplées – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – biellette absente ou brisée ou extrémité de la biellette excessivement usée – bague brisée ou excessivement usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
i)butée de débattement, butée de suspension et coupelle	i) – absentes, lâches, fendues ou excessivement détériorées
j)ressorts en composite	j) – absents, brisés, fissurés, éclatés, séparés, délaminés, inefficaces ou inadéquats
2.5 Ressorts hélicoïdaux et attaches Nota : Comprend les suspensions arrière indépendantes et les suspensions multibras indépendantes.			Ressort hélicoïdal absent, brisé en deux (ou plusieurs) parties ou soudé.
Vérifier :
a)ressorts et sièges	a) – absents, brisés, fissurés, soudés, sectionnés, inadéquats ou mal ajustés
b)bras de suspension	b) – brisé, fissuré, perforé, lâche, courbé ou excessivement détérioré ou usé – axe du bras de suspension ou bague absent ou lâche – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces
c)bielles de poussée	c) – absentes, brisées, fissurées, lâches, courbées ou perforées – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – bague absente, lâche ou excessivement détériorée ou usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
d)jambe axiale	d) – absente, brisée, fissurée, lâche, courbée ou perforée – bague absente, lâche ou excessivement détériorée ou usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces
e)bras radial	e) – absent, brisé, lâche, courbé ou perforé – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – rondelle qui touche le cadre, support courbé ou fissuré ou bague excessivement lâche
f)barres stabilisatrices, biellettes et bagues	f) – absentes, brisées, courbées ou désaccouplées – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – biellette absente ou brisée ou extrémité de la biellette excessivement usée – bague brisée ou excessivement usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
g)entretoises	g) – entretoise entre les spires ou entretoise autre que celle du constructeur d'origine sur ou sous les ressorts hélicoïdaux
h)butée de débattement, butée de suspension et coupelle	h) – absentes, lâches, fendues ou excessivement détériorées
2.6 Suspension pneumatique et attaches Procédure d'inspection supplémentaire : Mise en garde — Si la suspension est commandée par ordinateur, l'interrupteur doit être placé en position d'arrêt si le véhicule est soulevé ou élevé.			Fuite d'air dans un ressort ou coussin pneumatique. Tout ce qui empêche de maintenir le véhicule à une hauteur conforme aux spécifications du constructeur d'origine. Le réservoir n'est pas conçu comme un réservoir sous pression.
Vérifier :
a)ressorts et coussin pneumatiques	a) – absents, lâches, sectionnés, rapiécés, défectueux, qui fuient ou ont un câble dénudé – coupelle ou emplacement de fixation offrant un soutien inadéquat
b)conduites et raccords	b) – fissurés, de mauvaise qualité, mal fixés ou qui se frottent ou comportent des fuites d'air ou des conduites obstruées usées par frottement
c)fixation de ressort	c) – pattes ou boulons absents, lâches, brisés, fissurés ou perforés
d)compresseur	d) – mal fixé
e)réservoir	e) – mal fixé, comporte des fuites d'air ou situé dans l'habitacle – non conçu comme un réservoir sous pression
f)fonctionnement Procédure d'inspection supplémentaire : Les suspensions commandées par ordinateur doivent être vérifiées pendant que le moteur est en marche.	f) – ne maintient pas le véhicule à une hauteur conforme aux spécifications du constructeur d'origine
g)butée de débattement, butée de suspension et coupelle Nota : La butée de suspension peut être amovible.	g) – absentes, lâches, fendues ou excessivement détériorées
h)bras de suspension	h) – brisé, fissuré, lâche, courbé, perforé ou excessivement détérioré ou usé – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le constructeur d'origine – axe du bras de suspension ou bague absent ou lâche
i)bielles de poussée	i) – absentes, brisées, fissurées, lâches, courbées ou perforées – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le constructeur d'origine – bague absente, lâche ou excessivement détériorée ou usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
j)jambe axiale	j) – absente, brisée, fissurée, lâche, courbée ou perforée – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – bague absente, lâche ou excessivement détériorée ou usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
k)bras radial	k) – absent, brisé, fissuré, lâche, courbé ou perforé – rondelle en contact avec le cadre, support courbé ou fissuré ou bague excessivement lâche – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le constructeur d'origine
l)barres stabilisatrices, biellettes et bagues	l) – absentes, brisées, courbées ou désaccouplées – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le constructeur d'origine – biellette absente ou brisée ou extrémité de la biellette excessivement usée – bague brisée ou excessivement usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
2.7 Suspension hydraulique et attaches			Tout ce qui empêche de maintenir la hauteur du véhicule.
Vérifier :
a)actionneur	a) – absent, mal fixé, défectueux ou qui fuit
b)réservoir d'huile hydraulique	b) – mal fixé ou qui fuit
c)amortisseur hydraulique	c) – mal fixé, lâche ou qui fuit – support brisé ou fissuré
d)pompe à haute pression	d) – mal fixée, lâche ou qui fuit
e)accumulateur	e) – lâche ou qui fuit
f)conduites hydrauliques	f) – fissurées, de mauvaise qualité, mal fixées, usées par frottement, aplaties, tordues, obstruées ou gonflées ou qui fuient
g)batteries	g) – mal fixées ou qui fuient
h)interrupteurs	h) – mal fixés – permettent le fonctionnement pendant que le véhicule est en mouvement
i)ressorts hélicoïdaux	i) – brisés ou fissurés
2.8 Ressorts à barre de torsion et attaches			Le ressort est absent, brisé ou soudé.
Vérifier :
a)barre de torsion	a) – absente, brisée, fissurée, perforée, soudée ou inadéquate
b)bras de suspension	b) – brisé, fissuré, lâche, courbé ou perforé – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – axe du bras de suspension ou bague absent, lâche ou excessivement détérioré ou usé
c)bielles de poussée	c) – absentes, brisées, fissurées, lâches, courbées ou perforées – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – bague absente, lâche ou excessivement détériorée ou usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
d)barres stabilisatrices, biellettes et bagues	d) – absentes, si elles sont censées avoir été installées par le constructeur d'origine, brisées, courbées ou désaccouplées – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – biellette absente ou brisée ou extrémité de la biellette excessivement usée – bague excessivement usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
e)jambe axiale	e) – absente, brisée, fissurée, lâche, courbée ou perforée – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – bague absente, lâche ou excessivement détériorée ou usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
f)coupelles et pattes de fixation	f) – absentes, brisées, fissurées, lâches ou excessivement détériorées
g)butée de débattement et butée de suspension	g) – absentes, lâches, fendues ou excessivement détériorées
2.9 Jambes de suspension MacPherson			Le ressort hélicoïdal est absent, brisé en deux (ou plusieurs) parties ou soudé.
Vérifier :
a)ressort hélicoïdal	a) – absent, brisé, fissuré, sectionné, inadéquat, soudé ou mal ajusté dans le support
b)bras de suspension	b) – brisé, fissuré, lâche, courbé ou perforé – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – axe du bras de suspension ou bague absent, lâche ou excessivement détérioré ou usé
c)tourelle Procédure d'inspection supplémentaire : Il est possible d'évaluer l'affaiblissement en frappant doucement avec un marteau à panne ronde de 285 à 340 grammes (10 à 12 onces). Si la tourelle est affaiblie, le marteau pénétrera dans le métal.	c) – fissurée, perforée par la rouille ou corrodée – fatigue du métal visible – réparations non effectuées au moyen d'une méthode de soudage approuvée par le constructeur d'origine
d)barres stabilisatrices, biellettes et bagues	d) – absentes, brisées, courbées ou désaccouplées – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – biellette absente, brisée ou extrémité excessivement usée – bague excessivement usée – support de la bague ou boulon absent, brisé ou lâche
e)paliers de la jambe de suspension supérieure	e) – lâches, grippés ou excessivement usés
f)butée de débattement, butée de suspension et coupelle	f) – absentes, lâches, fendues ou excessivement détériorées
2.10 Amortisseurs et jambes de suspension Procédure d'inspection supplémentaire : Placer le véhicule sur une surface de niveau et appuyer fortement dessus à l'emplacement de chaque amortisseur.			L'amortisseur est absent ou brisé sur une suspension à ressorts hélicoïdaux ou une suspension pneumatique.
Vérifier :
a)amortisseurs et jambes de suspension Procédure d'inspection supplémentaire : Le cycle commence vers le bas.	a) – absents à n'importe quelle roue – grippés, inadéquats ou avec axe courbé – fuite d'huile de niveau 2 – le véhicule oscille plus de deux cycles
b)coupelles	b) – composantes brisées, fissurées, lâches ou absentes
c)bagues	c) – absentes, lâches, étirées ou excessivement détériorées ou usées
2.11 Roulements de roue
Vérifier :
a)roulements de roue	a) – lâches, coincés ou grippés – font du bruit pendant la rotation – goupille fendue ou chapeau pare-poussière absent – écrous de type « stake nuts » mal installés
2.12 Essieux avant et arrière Procédure d'inspection supplémentaire : Inspecter uniquement la partie exposée d'un arbre d'essieu, à l'exclusion des carters d'essieu.
Vérifier :
a)essieux	a) – brisés, fissurés, de mauvaise qualité, lâches ou courbés – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces
b)matériel de fixation	b) – absent, brisé, fissuré, lâche ou de mauvaise qualité
c)joint d'étanchéité	c) – absent – fuite d'huile de niveau 2 ou 3
d)moyeux et bride	d) – courbés (voile supérieur aux spécifications du constructeur d'origine)
e)fusées	e) – courbées ou endommagées – soudées
Section 3 — Freins et systèmes de freinage
3.1 Frein de stationnement			Le véhicule ne s'immobilise pas lorsque le frein de stationnement est actionné.
Vérifier :
a)frein de stationnement	a) – équipé d'un frein de stationnement hydraulique uniquement sans frein de stationnement installé par le constructeur d'origine
b)témoin lumineux	b) – ne s'allume pas lorsque le frein de stationnement est actionné ou reste allumé lorsque le frein est relâché
c)fonctionnement	c) – le frein ne se serre ou ne se desserre pas complètement à chaque roue, n'est pas mécanique ou ne permet pas d'immobiliser le véhicule
d)commande	d) – absente, brisée, coincée ou hors d'usage ou ne se verrouille pas en place de la manière prévue par le constructeur d'origine – recouvrement antidérapant de la pédale absent, lâche ou excessivement usé
e)câbles	e) – absents, brisés, grippés, lâches ou effilochés – égalisateur absent – connecteurs de mauvaise qualité
f)garniture	f) – brisée, contaminée ou absente au point le plus mince
g)tambour et disque	g) – usés au-delà des spécifications du fabricant
h)composantes mécaniques	h) – absentes, brisées, lâches, courbées, grippées, excessivement usées ou mal installées
3.2 Canalisations et boyaux de frein et maître-cylindre			Gonflement d'une canalisation ou d'un boyau de frein sous la pression. Fuite de liquide pour freins de niveau 2 ou 3 dans une partie du système de freinage.
Vérifier :
a)canalisations et raccords	a) – fuite de liquide pour freins de niveau 1, 2 ou 3 – fissurés, mal fixés, lâches, tordus, soudés, usés par frottement, obstrués, en contact avec des pièces mobiles ou utilisation de tuyaux, de raccords ou de raccords à compression non approuvés
b)boyaux (avant et arrière)	b) – fuite de liquide pour freins de niveau 1, 2 ou 3 – fissurés ou usés par frottement jusqu'à la première tresse, dans le cas des boyaux de caoutchouc, mal fixés, lâches, tordus, gonflés, obstrués, gonflés sous la pression ou en contact avec des pièces mobiles – sans marque d'approbation – situés à moins de 25 mm (1,0 po) du système d'échappement et non protégés par un protecteur thermique
c)maître-cylindre	c) – fuite de liquide pour freins de niveau 1, 2 ou 3 – lâche – le liquide dans l'un des réservoirs est à un niveau inférieur à celui recommandé par le constructeur d'origine ou à plus de 13 mm (0,5 po) du rebord du réservoir
d)bouchon du maître-cylindre	d) – fuite de liquide pour freins de niveau 1, 2 ou 3 – absent, brisé, fissuré, lâche, trous d'aération bouchés ou joint d'étanchéité absent
e)liquide	e) – preuves visibles de contamination
3.3 Témoin de panne de frein de service			Le témoin de panne de frein demeure allumé tandis que le moteur tourne et que les freins de service sont actionnés.
Vérifier :
a)témoin lumineux des freins de service Procédure d'inspection supplémentaire : Pendant l'essai, ne pas actionner le frein de stationnement.	a) – ne s'allume pas pendant le cycle d'essai ou demeure allumé lorsque le moteur tourne et que les freins de service sont actionnés
b)témoin lumineux du système de freinage antiblocage	b) – ne s'allume pas pendant le cycle d'essai ou demeure allumé lorsque le moteur tourne
3.4 Course de la pédale Nota : Si la pédale continue de s'enfoncer lentement vers le bas après que la pression a été relâchée, c'est qu'il y a une fuite interne dans le maître cylindre que les critères d'inspection prévus à la section 3.2 ne permettent peut-être pas de détecter. Procédure d'inspection supplémentaire : Le moteur coupé, enfoncer la pédale de frein pendant une minute.			La course de la pédale dépasse de 80 % la distance entre sa hauteur libre et le plancher. La pédale des freins de service doit être actionnée plusieurs fois pour maintenir la réserve.
Vérifier :
a)course de la pédale	a) – la pédale s'enfonce lentement vers le bas – la course de la pédale dépasse de 80 % la distance entre la hauteur libre de la pédale et le plancher – absente, brisée, mal fixée ou obstruée
b)surface antidérapante	b) – absente, lâche ou excessivement usée
3.5 Servofrein et système de freinage hydraulique Procédure d'inspection supplémentaire : Le moteur coupé, appuyer plusieurs fois sur la pédale de frein, appliquer une pression modérée sur la pédale et démarrer le moteur.			Aucun mouvement supplémentaire sur les freins lorsque le moteur est en marche (les freins ne sont pas assistés). Vérifier :
Vérifier :
a)servofrein et système de freinage hydraulique	a) – aucun mouvement perceptible de la pédale de frein
b)réservoir de la pompe	b) – niveau de liquide au-dessous de la marque « ADD » ou fuite d'huile de niveau 2 ou 3 – lâche
c)canalisations et boyaux Procédure d'inspection supplémentaire : Le moteur coupé, enfoncer complètement la pédale de frein une fois.	c) – absents, de mauvaise qualité ou usés par frottement – fuite d'huile de niveau 2 ou 3
d)réserve	d) – réserve insuffisante pour permettre d'enfoncer complètement la pédale de frein
3.6 Servofrein et système de freinage à dépression Procédure d'inspection supplémentaire : Le moteur coupé, enfoncer la pédale de frein à plusieurs reprises pour éliminer la réserve de dépression, appliquer une pression modérée sur la pédale et démarrer le moteur.			Aucun mouvement supplémentaire sur les freins lorsque le moteur démarre (les freins ne sont pas assistés).
Vérifier :
a)servofrein et système de freinage à dépression	a) – aucun mouvement perceptible de la pédale de frein – fuit, est mal fixé ou défectueux
b)canalisations et boyaux	b) – absents, brisés, fissurés, écrasés, usés par frottement, de mauvaise qualité, mal fixés, qui fuient ou don't la toile est dénudée – situés à moins de 25 mm (1,0 po) du système d'échappement et non protégés par un protecteur thermique
c)clapet de non-retour	c) – absent, qui fuit ou ne fonctionne pas
d)colliers	d) – absents, brisés ou lâches
e)dispositif d'alarme en cas de faible dépression	e) – absent, défectueux ou demeure activé
f)réservoir Procédure d'inspection supplémentaire : Démarrer le moteur, créer une dépression complète, arrêter le moteur et enfoncer complètement la pédale de frein une fois.	f) – est absent, fuit ou est installé de façon non sécuritaire
g)réserve	g) – réserve insuffisante pour permettre d'enfoncer complètement la pédale de frein
3.7 Freins à tambour Procédure d'inspection supplémentaire : Enlever les roues et les tambours de frein.			Les tambours de frein sont sur le point de cesser de fonctionner. Le diamètre des tambours dépasse la limite d'usure établie pour le remplacement. La garniture est contaminée. Il n'y a aucune garniture au point le plus mince sur les garnitures collées. Il n'y a aucune garniture au-dessus de la tête de rivet sur les garnitures rivetées. Absence de freinage sur une roue. Le cylindre de roue présente une fuite de liquide pour freins de niveau 2 ou 3.
Vérifier :
a)garniture de frein	a) – absente, brisée, fissurée, lâche, contaminée, mal installée ou détachée ou rivets lâches – 1,6 mm (1/16 po) ou moins au point le plus mince sur les garnitures collées – 1,6 mm (1/16 po) ou moins au-dessus de la tête de rivet sur les garnitures rivetées
b)mécanismes de rattrapage	b) – absents, grippés, excessivement usés, défectueux ou filets non adaptés à la roue
c)câbles et tringlerie du mécanisme de rattrapage automatique	c) – absents, brisés, lâches, défectueux ou câble effiloché
d)points fixes, ressorts et pièces de fixation	d) – absents, brisés, lâches, courbés, excessivement usés ou ressorts étirés
e)plateau de frein	e) – lâche, courbé, perforé ou excessivement usé
f)cylindres de roue Procédure d'inspection supplémentaire : Ne pas toucher le pare-poussière pour vérifier la présence de fuites.	f) – absents, lâches, désalignés, grippés ou défectueux – fuite de liquide pour freins de niveau 1, 2 ou 3 – pare-poussière absent, fissuré ou mal fixé
g)tambour de frein	g) – absent – fissures s'étendant jusqu'à l'arête du tambour ou présence de fissures externes – morceau qui se détache de la surface de frottement ou de fixation – présence de fendillements dus à la chaleur (pas de petits points de surchauffe) ou de points chauds – rainures don't la profondeur dépasse la limite d'usure établie par le fabricant pour le remplacement – faux-rond de plus de 0,25 mm (0,010 po) sur un tambour don't le diamètre est d'au plus 280 mm (11 po) – faux-rond de plus de 0,63 mm (0,025 po) sur un tambour don't le diamètre est supérieur à 280 mm (11 po) – diamètre qui dépasse la limite d'usure établie par le fabricant de pièces pour le remplacement – taille non adaptée à l'essieu – mesure (dans le cas des véhicules construits avant le 1^er janvier 1971 ou lorsque la limite du constructeur n'est pas gravée sur le tambour) qui dépasse le diamètre original de : 1,5 mm (0,060 po) pour un tambour de voiture de tourisme 2,3 mm (0,090 po) pour un tambour de camion don't le diamètre original est d'au plus 360 mm (14 1/8 po) 3,0 mm (0,12 po) pour un tambour de camion don't le diamètre original est supérieur à 360 mm (14 1/8 po)
h)fonctionnement Procédure d'inspection supplémentaire : Arrêter le moteur, serrer les freins et essayer de faire tourner chaque roue.	h) – la roue tourne
3.8 Freins à disque Procédure d'inspection supplémentaire : Enlever les roues les étriers et les plaquettes.			Le disque présente une fissure qui s'étend jusqu'au moyeu. Le disque est sur le point de cesser de fonctionner. La garniture est contaminée. Il n'y a aucune garniture au point le plus mince sur les garnitures collées. Il n'y a aucune garniture au-dessus de la tête de rivet sur les garnitures rivetées. Absence de freinage sur une roue. L'épaisseur du disque est inférieure à la limite d'usure établie par le fabricant de pièces pour le remplacement. Les étriers présentent une fuite de liquide pour freins de niveau 2 ou 3.
Vérifier :
a)disques	a) – absents, brisés, de mauvaise qualité, fissurés sur la surface jusqu'aux bords extérieurs ou présence de points de surchauffe – corrosion ou piqûres sur plus de 10 % de la surface de contact totale de la plaquette – profondeur des rainures, autres que celles faites par le fabricant de pièces, inférieure à la limite d'usure établie par le fabricant pour le remplacement – trous autres que ceux faits par le fabricant de pièces – taille non adaptée à l'essieu – taille ou type non adapté à l'étrier – le voile latéral excède 0,127 mm (0,005 po), dans le cas des disques don't le diamètre ne dépasse pas 380 mm (15 po) – le voile latéral excède 0,25 mm (0,010 po), dans le cas des disques don't le diamètre est supérieur à 380 mm (15 po) – l'usure dépasse la limite établie par le fabricant de pièces
b)étriers	b) – absents, de mauvaise qualité, mal fixés ou grippés, piston grippé, mal fixé ou mal installé ou pièces de fixation de mauvaise qualité – fuite de liquide pour freins de niveau 1, 2 ou 3 – colonnette guide arrachée – bague grippée – pare-poussière du piston absent, fissuré ou fendu
c)plaquettes	c) – absentes, brisées, fissurées, lâches, contaminées ou mal installées, rivet lâche, garniture lâche ou détachée – 1,6 mm (1/16 po) ou moins au point le plus mince sur les garnitures collées – 1,6 mm (1/16 po) ou moins au-dessus de la tête de rivet sur les garnitures rivetées
d)fonctionnement Procédure d'inspection supplémentaire : Arrêter le moteur, serrer les freins et essayer de faire tourner la roue.	d) – la roue tourne
Section 4 — Volant
4.1 Jeu du volant Procédure d'inspection supplémentaire : Si le véhicule est à servodirection, le moteur doit être en marche, la courroie en bon état et à la bonne tension et le liquide au bon niveau avant de faire le test. Les roues étant orientées vers l'avant, tourner le volant jusqu'à ce que les roues commencent à bouger. Faire une marque sur la périphérie du volant et, après avoir fixé un point de référence, tourner le volant dans l'autre direction jusqu'à ce que les roues commencent à bouger.			Un mouvement total supérieur à celui indiqué au tableau ci-dessous est mesuré à la périphérie du volant avant que les roues avant ne commencent à bouger.
			Type de direction	Le jeu excède
			Servodirection	75 mm (4 po)
			Direction manuelle	110 mm (4,5 po)
			Direction à crémaillère	38 mm (1,5 po)
Vérifier :
a)jeu du volant Procédure d'inspection supplémentaire : Mesurer la distance entre la marque et le point de référence.	a) – le mouvement total mesuré à la périphérie du volant avant que les roues ne commencent à bouger est supérieur à celui indiqué au tableau ci-dessous :
	Type de direction	Le jeu excède
	Servodirection	50 mm (2 po)
	Direction manuelle	75 mm (3 po)
	Direction à crémaillère	25 mm (1 po)
Vérifier :
4.2 Course du volant Procédure d'inspection supplémentaire : Le moteur en marche et les roues au sol, tourner le volant jusqu'à la fin de sa course à droite et à gauche.			Toute condition qui nuit au libre mouvement des organes de direction.
Vérifier :
a)état	a) – coincement ou blocage pendant la course
b)butées d'arrêt de la direction	b) – absentes, lâches, courbées ou mal ajustées
c)dégagement	c) – signes de contact entre le pneu et une autre composante
d)course du volant à droite et à gauche	d) – la différence entre la position centrale jusqu'à l'extrémité gauche et la position centrale jusqu'à l'extrémité droite excède un demi-tour – la course du volant pendant un braquage d'un côté et de l'autre est inférieure à deux tours ou supérieure à six tours
4.3 Servodirection Procédure d'inspection supplémentaire : Le moteur en marche et les freins serrés, braquer le volant d'un côté et de l'autre.			La direction n'est pas assistée.
Vérifier :
a)canalisations	a) – fuite d'huile de niveau 2 ou 3 – toile dénudée – canalisation située à moins de 25 mm (1,0 po) du système d'échappement et non protégée par un protecteur thermique
b)pompe	b) – fuite d'huile de niveau 2 ou 3 – absente ou lâche sur les véhicules dotés d'un boîtier de servodirection
c)cylindres	c) – fuite d'huile de niveau 2 ou 3 – mal fixés
d)composantes électriques	d) – composantes mal fixées, câblage dénudé ou connecteur corrodé
e)direction assistée	e) – la direction n'est pas assistée
f)témoin lumineux	f) – le témoin lumineux des freins s'allume pendant l'inspection de la direction
4.4 Boîtier de direction, timonerie de direction et direction à crémaillère Nota : Le processus d'inspection ou les composantes à inspecter varient en fonction de la conception du système. Procédure d'inspection supplémentaire : Pendant que le véhicule touche au sol, basculer le volant à droite et à gauche.			Un boulon ou un écrou de fixation du boîtier de direction est lâche ou absent. Fissures dans le boîtier de direction, dans un support ou dans le cadre près du boîtier. Un boulon ou un écrou d'une biellette de direction, d'une bielle pendante, d'une tige d'entraînement, d'une barre d'accouplement, d'un levier de fusée, d'un bras de renvoi ou d'un manchon de biellette est absent ou lâche. Mouvement d'un goujon ou d'un écrou sous une charge directionnelle. Tout mouvement (non rotatif) entre une pièce de timonerie et son point de fixation.
Vérifier :
a)modifications	a) – injection d'un mélange à base de plastique ou de polymères ou modification apportée afin de masquer l'usure
b)biellettes de direction, manchon de biellette et embout de bielle sphérique	b) – absents, brisés, fissurés, de mauvaise qualité, lâches ou courbés – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – embout de bielle sphérique non doté d'une rondelle de sécurité ou d'une cale de retenue
c)embouts de biellette et douilles intérieures	c) – absents, brisés, fissurés, courbés, grippés ou jeu visible – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces
d)tige d'entraînement et bras de renvoi	d) – absents, brisés, fissurés, mal fixés, courbés, grippés, jeu visible du joint à rotule, usure au-delà des spécifications du constructeur d'origine ou dispositif de réglage lâche – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces
e)barre d'accouplement et levier coudé	e) – absents, brisés, fissurés, courbés, soudés ou jeu visible – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces
f)bielle pendante	f) – absente, brisée, fissurée, courbée ou jeu visible – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces
g)boîtier de direction et direction à crémaillère	g) – fuite d'huile de niveau 2 ou 3 – mal fixés ou lâches – boulons ou écrous absents ou lâches ou boîtier brisé ou fissuré – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces
h)joint à soufflet de la crémaillère	h) – absent, fendu, déchiré ou mal placé
i)amortisseur	i) – absent, mal fixé, courbé ou grippé – fuite d'huile de niveau 2 ou 3
j)goupilles fendues et écrous de blocage	j) – absents, de mauvaise qualité ou écrou de blocage lâche
k)matériel de fixation et bagues	k) – absents, brisés, fissurés, mal fixés, lâches, courbés ou excessivement détériorés ou usés
4.5 Colonne de direction et coupleur			Une bride centrale ou une autre pièce de fixation de la colonne est absente ou lâche. Un joint universel du volant est usé ou défectueux ou un joint mal fixé est réparé par soudage.
Vérifier :
a)volant	a) – absent, brisé, lâche sur les cannelures, pas complètement circulaire, ne fonctionne pas de la manière prévue par le constructeur d'origine ou écrou de fixation absent ou lâche – un vêtement ou un bijou du conducteur peut rester coincé ou s'emmêler (p. ex. chaîne à mailles soudées) – diamètre extérieur inférieur à 350 mm (13 po) – outside diameter is less than 350 mm (13 in.)
b)jeu de volant télescopique ou inclinable Procédure d'inspection supplémentaire : Mesurer au volant.	b) – jeu supérieur à 6,4 mm (0,250 po)
c)fixation	c) – absente, brisée, mal fixée ou courbée – support de la colonne ou collier de serrage fissuré – collier de serrage, boulon, écrou ou goupille élastique de mauvaise qualité ou lâche
d)joint universel de l'arbre de direction	d) – brisé, fissuré, de mauvaise qualité, coincé, grippé ou excessivement lâche – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces
e)chape de l'arbre de direction	e) – absente, brisée, fissurée, de mauvaise qualité ou lâche – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – collier de serrage, boulon, écrou ou goupille élastique lâche
f)joint coulissant	f) – le jeu rotatif entre les cannelures excède 1,5 mm (0,050 po)
g)manchon	g) – brisé, fissuré, lâche ou courbé
h)manchon de raccordement souple	h) – absent, fissuré, de mauvaise qualité, écrasé, désaligné, fendu, excessivement détérioré ou excessivement lâche
i)arbre de direction et coupleur	i) – toute condition qui nuit au libre mouvement de l'arbre de direction ou du coupleur
4.6 Pivots de fusée Procédure d'inspection supplémentaire : Soulever le véhicule et serrer les freins.			Pivot de fusée ou palier de butée grippé.
Vérifier :
a)pivot de fusée	a) – coincé ou grippé – injection d'un mélange à base de plastique ou de polymères ou modification visant à masquer l'usure – palier de butée coincé ou grippé
b)jeu horizontal Procédure d'inspection supplémentaire : Saisir le pneu par le haut et par le bas et pousser et tirer dessus.	b) – jeu supérieur à 3 mm (0,125 po) mesuré sur le bord extérieur du pneu
c)jeu vertical Procédure d'inspection supplémentaire : Placer une barre sous le pneu et, en appliquant une force verticale, vérifier le mouvement vertical entre la fusée et l'essieu.	c) – jeu supérieur à 2,5 mm (0,100 po)
d)pièce de fixation	d) – absente, de mauvaise qualité ou lâche
4.7 Joints à rotule Procédure d'inspection supplémentaire : Se reporter aux spécifications du constructeur pour connaître la méthode d'inspection et les critères de rejet pour les jeux horizontal et vertical.
Vérifier :
a)joint à rotule	a) – injection d'un mélange à base de plastique ou de polymères ou modification visant à masquer l'usure
b)jeu horizontal (radial)	b) – usure qui excède les spécifications du constructeur ou mouvement du joint à rotule de l'indicateur d'usure
c)jeu vertical (axial)	c) – jeu qui excède les spécifications du constructeur ou mouvement du joint à rotule de l'indicateur d'usure
d)fixation	d) – lâche dans la fusée ou le bras de suspension, mal ajustée ou méthode de fixation différente de celle recommandée par le constructeur d'origine ou le fabricant de pièces
4.8 Électro-stabilisateur programmé Procédure d'inspection supplémentaire : Le véhicule pourrait devoir faire l'objet d'un essai routier pour permettre d'effectuer un autodiagnostic.
Vérifier :
a)témoin lumineux	a) – ne s'allume pas ou reste allumé – toute preuve visible de falsification
4.9 Direction à commande électronique
Vérifier :
a)direction à commande électronique	a) – ne fonctionne pas conformément aux spécifications du constructeur d'origine
Section 5 — Instruments de bord et équipement auxiliaire
5.1 Indicateur de vitesse et compteur kilométrique
Vérifier :
a)indicateur de vitesse	a) – absent, défectueux ou ne s'allume pas
b)compteur kilométrique	b) – absent ou défectueux
5.2 Contacteur de sécurité de démarrage pour les boîtes de vitesses automatiques et témoin de changement de vitesse pour les boîtes de vitesses Procédure d'inspection supplémentaire : Serrer le frein de stationnement, sélectionner chaque vitesse de la boîte de vitesses automatique et mettre le commutateur d'allumage à la position de démarrage.
Vérifier :
a)contacteur de sécurité de démarrage de la boîte de vitesses automatique	a) – absent sur un véhicule construit le 25 novembre 1970 ou après – le moteur démarre à n'importe quelle position, sauf à la position de stationnement et au point mort
b)témoin de position de vitesse de la boîte de vitesses automatique	b) – au moins un témoin fonctionnel absent – n'indique pas correctement la position de vitesse ou ne s'allume pas
c)dispositif de verrouillage de la boîte de vitesse	c) – absent sur un véhicule construit le 30 mai 2005 ou après – peut être enlevé de la position de stationnement sans que le frein de service soit actionné
d)témoin de position de vitesse de la boîte de vitesses manuelle	d) – absent ou n'indique pas correctement la position de vitesse
5.3 Klaxon
Vérifier :
a)klaxon	a) – la commande n'est pas accessible au conducteur, le son n'est pas perceptible à une distance de 60 m (200 pi), le klaxon joue un air musical, n'est pas activé par un manocontact ou est défectueux – l'interrupteur n'est pas clairement identifié s'il n'est pas sur le volant
5.4 Embrayage
Vérifier :
a)embrayage	a) – l'embrayage ne débraye pas – niveau de liquide inférieur au minimum recommandé par le fabricant – fuite de niveau 1, 2 ou 3
b)pédale	b) – absente, brisée, mal fixée, lâche, courbée ou obstruée
c)surface antidérapante de la pédale	c) – absente, lâche ou excessivement usée
d)contacteur de position de la pédale d'embrayage	d) – absent sur les véhicules construits le 30 mai 2005 ou après
5.5 Arrêt du moteur
Vérifier :
a)arrêt du moteur	a) – ne fonctionne pas de la manière prévue par le constructeur d'origine – moteur autre que celui du constructeur d'origine qui n'est pas clairement étiqueté
5.6 Équipement auxiliaire Nota : Comprend notamment les porte-bagages et les coffres à outils montés.
Vérifier :
a)équipement auxiliaire	a) – arête vive qui fait saillie – toute composante mal fixée – pièces de fixation inadéquates
5.7 Attache-remorque
Vérifier :
a)fixation	a) – brisée, fissurée ou courbée – mal fixée ou boulons de fixation inférieurs à la classe 5 – arête vive qui fait saillie
5.8 Inverseur route-croisement
Vérifier :
a)inverseur route-croisement	a) – mal fixé, ne fonctionne pas comme prévu ou ne fonctionne pas librement
Section 6 — Éclairage et signalisation Nota : Voir l'appendice 1 pour obtenir la liste des codes de phares et de feux.
6.1 Éclairage et signalisation Procédure d'inspection supplémentaire : Les phares et les feux mentionnés ci-dessous doivent être allumés au moment de l'inspection. Tourner manuellement le commutateur des phares.			Au moins un phare ne fonctionne pas comme feu de croisement. Au moins un feu arrière ne fonctionne pas. Au moins un feu de freinage ne fonctionne pas.
Vérifier :
a)tous les phares et les feux	a) – équipement auxiliaire placé devant le phare ou le feu, à moins que le phare ou feu obstrué ne soit remplacé par une lampe auxiliaire conforme à la même norme – substance placée sur ou dans un phare, ou un feu ou devant celui-ci – des phares ou des feux obligatoires sont absents, brisés, mal fixés ou ne s'allument pas ou il y a de l'eau à l'intérieur – fissures laissant pénétrer de la poussière ou de l'humidité ou nuisant à l'efficacité des phares, feux ou lampes – feux à DEL, à l'exclusion des phares, don't au moins 25 % des DEL ne s'allument pas – les phares et les feux requis, à l'exclusion des clignotants et des feux de détresse, ne s'allument pas tous en même temps lorsque le commutateur des phares est actionné – marque JIS sur une lentille, un phare ou un feu, à l'exclusion des feux arrière, des feux de stationnement et des clignotants, d'un véhicule de 15 ans ou plus qui est importé au Canada
b)phares Nota : Les marques conformes pour les phares et feux avant portant le code « E » sont les suivantes : C CR C/R HC HC/R DC DCR DC/R HCHR DCHR Procédure d'inspection supplémentaire : Une flèche bidirectionnelle () indique un dispositif permettant de passer d'un type de feux à l'autre, et l'inspecteur confirme que le faisceau des feux de croisement est correctement orienté pour la conduite à gauche.	b) – moins de deux ou plus de quatre sont orientés vers l'avant ou ne sont pas aussi éloignés que possible les uns des autres – pas de couleur blanche ou le bon filament n'est pas allumé – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 560 mm (22 po) ou supérieure à 1 370 mm (54 po), selon une mesure prise au centre des feux – phare non conforme à la NSVAC 108 – des phares autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT ou un code « E » conforme et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – marques accompagnées d'une flèche unidirectionnelle – les phares ne portent pas le code HG, DC, DR ou DCR dans le cas d'un véhicule don't les phares autres que DHI sont modernisés au moyen d'ampoules DHI – ne passent pas des feux de route aux feux de croisement lorsque l'inverseur route-croisement est actionné – les DEL ne s'allument pas toutes dans le cas de phares DEL
c)témoin de feux de route	c) – ne s'allume pas lorsque les feux de route sont activés
d)feux de stationnement	d) – il n'y en a pas deux orientés vers l'avant – ne sont pas aussi éloignés que possible l'un de l'autre – ne sont pas de couleur blanche ou orangée – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 380 mm (15 po) ou supérieure à 1 830 mm (72 po), selon une mesure prise au centre des feux – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou, dans le cas d'un véhicule de 15 ans ou plus qui est importé au Canada, la marque JIS et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
e)feux arrière	e) – moins de deux orientés vers l'arrière – ne sont pas aussi éloignés que possible l'un de l'autre – ne sont pas de couleur rouge – le bon filament n'est pas allumé – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 380 mm (15 po) ou supérieure à 1 830 mm (72 po), selon une mesure prise au centre des feux – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou, dans le cas d'un véhicule de 15 ans ou plus qui est importé au Canada, la marque JIS et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
f)feux de freinage	f) – moins de deux, non orientés vers l'arrière, pas aussi éloignés que possible l'un de l'autre, pas de couleur rouge ou le bon filament n'est pas allumé lorsque les freins sont serrés – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 380 mm (15 po) ou supérieure à 1 830 mm (72 po), selon une mesure prise au centre des feux – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
g)feu de freinage central surélevé	g) – absent sur les voitures de tourisme construites le 1^er janvier 1987 ou après – absent sur les camions ou les voitures de tourisme à usages multiples construits le 10 janvier 1997 ou après – pas un seul feu orienté vers l'arrière – pas de couleur rouge – pas activé lorsque les freins sont serrés – feu non conforme à la NSVAC 108 – un feu autre que celui du constructeur d'origine ne porte pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – non visible à l'arrière
h)clignotants	h) – il n'y en a pas quatre (à l'exclusion des répétiteurs latéraux), soit deux orientés vers l'avant et deux orientés vers l'arrière et éloignés le plus possible les uns des autres – les clignotants avant ne sont ni orangés ni blancs, les clignotants arrière ne sont ni orangés ni rouges ou le bon filament n'est pas allumé – il n'y a pas entre 50 et 130 clignotements à la minute – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 380 mm (15 po) ou supérieure à 2 110 mm (83 po), selon une mesure prise au centre des clignotants – clignotant (à l'exclusion des répétiteurs latéraux) non conforme à la NSVAC 108 – des clignotants autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou, dans le cas d'un véhicule de 15 ans ou plus qui est importé au Canada, la marque JIS et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – les clignotants ne sont pas activés uniquement par la manette de clignotant – la manette de clignotant ne reste pas à la position sélectionnée et n'active pas uniquement le bon clignotant – la manette ne revient pas automatiquement à sa position initiale sur les camions, les voitures de tourisme et les voitures de tourisme à usages multiples construits le 1^er janvier 1977 ou après
i)témoin de clignotants	i) – absent sur les véhicules construits le 1^er janvier 1971 ou après – n'indique pas correctement la direction du virage
j)feux de détresse et témoin des feux de détresse	j) – absents sur les véhicules construits le 1^er janvier 1971 ou après – il n'y en a pas quatre qui sont éloignés le plus possible les uns des autres – les feux avant ne sont ni orangés ni blancs, les feux arrière ne sont ni rouges ni orangés ou le bon filament n'est pas allumé – les feux et le témoin ne clignotent pas simultanément lorsque les feux de détresse sont activés – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – les feux ne sont pas activés uniquement par l'interrupteur des feux de détresse
k)feu de plaque d'immatriculation	k) – pas blanc – n'éclaire pas la plaque d'immatriculation arrière – n'est pas couvert pour éviter que la lumière ne soit dirigée vers l'arrière – feu non conforme à la NSVAC 108 – un feu autre que celui du constructeur d'origine ne porte pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
l)feux latéraux	l) – absents sur les véhicules construits le 1^er janvier 1971 ou après – il n'y en a pas quatre, soit deux de chaque côté situés le plus près possible des coins – les feux avant ne sont pas orangés ou les feux arrière ne sont pas rouges – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 380 mm (15 po), selon une mesure prise au centre des feux – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – feu de stationnement avant ou feu arrière utilisé comme feu latéral mais n'est pas visible du côté
m)feux de marche arrière	m) – absents sur les véhicules construits le 1^er janvier 1971 ou après – il n'y en a pas un ou deux ou ne sont pas orientés vers l'arrière – ne sont pas blancs – ne sont pas actionnés uniquement lorsque le véhicule est en marche arrière – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
n)feux de gabarit	n) – absents sur les véhicules d'au moins 2,05 m (80 po) de large – ne sont pas éloignés le plus possible les uns des autres pour indiquer la largeur du véhicule – il n'y a pas deux feux orangés orientés vers l'avant ou deux feux rouges orientés vers l'arrière – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
o)feux d'identification	o) – absents sur les véhicules d'au moins 2,05 m (80 po) de large – ne sont pas placés le plus près possible du haut et du centre du véhicule – il n'y a pas trois feux orangés orientés vers l'avant ou trois feux rouges orientés vers l'arrière – les feux sont espacés de moins de 150 mm (6 po) ou de plus de 300 mm (12 po) – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
p)feux de jour Procédure d'inspection supplémentaire : Inspecter pendant que le moteur tourne, que le véhicule est en marche avant et que le frein de stationnement n'est pas serré. Le commutateur des phares doit être désactivé. Selon sa conception, le véhicule peut devoir parcourir plusieurs mètres avant que les feux s'activent.	p) – absents sur les véhicules construits le 1^er décembre 1989 ou après – il n'y en a pas deux situés à l'avant du véhicule – ne sont ni blancs ni orangés – ne fonctionnent pas en continu – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
q)phares antibrouillard Nota : Les points qui suivent [q) à x)] ne sont pas obligatoires, mais ils doivent respecter les exigences s'ils sont présents sur un véhicule.	q) – plus de deux phares situés à l'avant – phares avant ni blancs ni orangés – une partie des phares antibrouillard est plus élevée que les phares – des phares autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – non activés par un commutateur dédié à portée de la main du conducteur
r)feux de route	r) – plus de deux feux en tout (feu de croisement ou feu de route) – pas blancs – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – ne s'allument pas uniquement lorsque les phares sont en position « feux de route »
s)feux de croisement	s) – plus de deux feux en tout (feu de croisement ou feu de route) – pas blancs – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – ne s'allument pas uniquement lorsque les phares sont en position « feux de croisement »
t)répétiteurs latéraux	t) – plus de deux, s'ils sont placés sur l'aile entre le pare-chocs avant et la portière avant, ou plus de quatre, s'ils sont placés sur les rétroviseurs extérieurs – pas un seul répétiteur orange de chaque côté situé sur l'aile entre le pare-chocs avant et la portière avant – pas un seul répétiteur orange orienté vers l'avant et placé sur le rétroviseur extérieur du conducteur et celui du passager – pas un seul répétiteur orange ou rouge orienté vers l'arrière et placé sur le rétroviseur extérieur du conducteur et celui du passager – pas activés uniquement par la manette de clignotant – ne clignotent pas en même temps que les clignotants avant – des répétiteurs autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
u)phares hors route	u) – non munis d'un couvercle opaque
v)éclairage sous le véhicule	v) – non muni d'un interrupteur de verrouillage qui empêche le fonctionnement pendant que le véhicule est en mouvement
w)feux de déchargement	w) – plus de deux – pas blancs – pas placés et orientés vers l'arrière du véhicule – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
6.2 Éclairage interdit Nota : L'éclairage interdit comprend les lumières clignotantes, oscillantes ou stroboscopiques, les feux et phares ainsi que les dispositifs de signalisation non définis dans la section 6 qui ne sont pas approuvés au moyen d'un permis d'éclairage spécial délivré par le registraire par l'entremise d'un bureau du service Normes et inspection des véhicules de la Société d'assurance publique du Manitoba ni autorisés par règlement (voir la nota ci-dessous). Nota : Les véhicules avec chauffeur, les véhicules d'urgence, les véhicules d'assistance routière, les véhicules de déneigement et d'entretien hivernal et les véhicules spécialisés peuvent être équipés de plusieurs types d'éclairage qui sont interdits pour d'autres véhicules. En cas de doute, consulter la partie 3 du Règlement sur l'équipement, la sécurité et l'inspection des véhicules.
Vérifier :
a)éclairage interdit	a) – non approuvé au moyen d'un permis d'éclairage spécial délivré par le registraire ni autorisé par règlement
6.3 Réflecteurs Nota : La lentille réfléchissante d'un phare ou d'un feu peut également servir de réflecteur.
Vérifier :
a)tous les réflecteurs	a) – un réflecteur n'est pas conforme à la NSVAC 108 – un réflecteur ne porte pas la marque SAE ou DOT – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 380 mm (15 po) ou supérieure à 1 530 mm (60 po) – réflecteur mal fixé ou décoloré – il manque plus de 20 % d'un réflecteur
b)réflecteurs arrière	b) – absents sur les véhicules construits le 1^er janvier 1971 ou après – il n'y en a pas deux placés à la même hauteur et orientés vers l'arrière – ne sont pas éloignés le plus possible l'un de l'autre – ne sont pas rouges
c)réflecteurs latéraux	c) – absents sur les véhicules construits le 1^er janvier 1971 ou après – il n'y en a pas deux de chaque côté et ils ne sont pas aussi près que possible des coins – les réflecteurs avant ne sont pas orangés ou les réflecteurs arrière ne sont pas rouges
6.4 Angle des phares
Vérifier :
a)phares	a) – l'angle n'est pas conforme aux spécifications du constructeur
b)phares antibrouillard et phares auxiliaires de courte portée	b) – l'angle vertical est à gauche du centre vertical des feux de croisement – l'angle horizontal est à plus de 0,0 mm (0,0 po) au-dessus ou de 100 mm (4 po) au-dessous du centre horizontal du phare [mesuré à 7,5 m (25 pi) du phare]

Appendice 1 — Codes SAE ou DOT applicables

CODE	DESCRIPTION DE LA FONCTION

A	Réflecteur
A2	Réflecteur pour les véhicules motorisés d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm
A3	Réflecteur pour traitement de perceptibilité pour les véhicules motorisés d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm
A4	Réflecteur pour traitement de perceptibilité pour les véhicules d'une largeur > 2 032 mm — 50 mm (camion ou remorque)
A5	Réflecteur pour traitement de perceptibilité pour les véhicules d'une largeur > 2 032 mm (camion ou remorque)
A6	Réflecteur pour traitement de perceptibilité pour les véhicules d'une largeur de > 2 032 mm — 100 mm (camion ou remorque)
A7	Réflecteur pour traitement de perceptibilité pour les véhicules d'une largeur de > 2 032 mm — 100 mm (autobus scolaire)
DL	Système d'éclairage réparti (phare)
E	Clignotants latéraux — véhicules d'une longueur d'au moins 12 m
E2	Clignotants latéraux — véhicules d'une longueur de moins de 12 m
F	Phares antibrouillard avant
F2	Phares antibrouillard arrière
G	Feu de déchargement pour camion
H	Phare scellé
HC	Nettoyant pour phares
HG	Éclairage à décharge avant (phares)
HH	Boîtier de phare scellé
HR	Phare à ampoule remplaçable
I	Distance de plus de 100 mm entre les clignotants et les phares
I3	Distance de 75 mm à moins de 100 mm entre les clignotants et les phares
I4	Distance de 60 mm à moins de 75 mm entre les clignotants et les phares
I5	Distance de moins de 60 mm entre les clignotants et les phares
I6	Clignotants arrière et clignotants avant installés à au moins 100 mm des phares pour les véhicules d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm
I7	Clignotants avant installés à moins de 100 mm des phares pour les véhicules d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm
J1690	Feu clignotant
K	Phares de virage avant
K2	Phares de virage arrière
L	Feu de plaque d'immatriculation
P	Feux de stationnement
P2	Feux latéraux pour les véhicules d'une largeur hors tout d'au plus 2 032 mm
P3	Feux de gabarit, feux latéraux et feux d'identification pour les véhicules d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm
PC	Combinaison de feux de gabarit et de feux latéraux
PC2	Combinaison de feux de gabarit et de feux latéraux pour les véhicules d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm
Q	Dispositif actionnant les clignotants — classe A
QB	Dispositif actionnant les clignotants — classe B
QC	Dispositif actionnant les feux de détresse du véhicule
QD1	Dispositif actionnant les clignotants pour les véhicules d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm — type 1
QD2	Dispositif actionnant les clignotants pour les véhicules d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm — type 2
QE1	Dispositif actionnant les feux de détresse pour les véhicules d'une largeur hors tout de 2 032 mm — type 1
QE2	Dispositif actionnant les feux de détresse pour les véhicules d'une largeur hors tout de 2 032 mm — type 2
R	Feux de recul (marche arrière)
S	Feux de freinage
S2	Feux de freinage pour les véhicules d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm
T	Feux arrière (feux de position arrière)
T2	Feux arrière (feux de position arrière) pour les véhicules d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm
U	Feu de freinage surélevé et clignotants supplémentaires
U2	Feu de freinage surélevé pour les camions d'une largeur hors tout d'au moins 2 032 mm
U3	Feu de freinage central surélevé pour les voitures de tourisme, les véhicules utilitaires légers et les voitures de tourisme à usages multiples
W	Feux d'avertissement pour les véhicules d'urgence, d'entretien ou de service
W2	Feux d'avertissement pour les autobus scolaires
W3-1	Avertisseur optique — classe 1
W3-2	Avertisseur optique — classe 2
W3-3	Avertisseur optique — classe 3
W4	Triangle de présignalisation
W5-1	Lampe 360° à décharge dans un gaz — classe 1
W5-2	Lampe 360° à décharge dans un gaz — classe 2
W5-3	Lampe 360° à décharge dans un gaz — classe 3
X	Système adaptatif d'éclairage (frontal)
Y	Feux de route auxiliaires
Y2	Feux de jour
Z	Feux de croisement auxiliaires

ÉLÉMENT ET MÉTHODE D'INSPECTION	CRITÈRES DE REJET
ÉLÉMENT ET MÉTHODE D'INSPECTION	CONDITIONS GÉNÉRALES	RISQUES

Section 7 — Équipement électrique
7.1 Câblage
Vérifier :
a)câblage	a) – perturbe le fonctionnement des commandes du conducteur ou est lâche au point de toucher des pièces mobiles – pas fixé tous les 1,8 m
b)isolation	b) – le câblage visible présente des fils dénudés
7.2 Batterie
Vérifier :
a)support et boîtier	a) – absents, brisés, fissurés, lâches ou perforés
b)couvercle, mécanisme de retenue, boulons, écrous et pièces de fixation	b) – absents, de mauvaise qualité ou lâches
c)batterie	c) – placée au mauvais endroit, mal scellée ou mal ventilée – installée de manière à ce que les gaz rejetés à l'air libre puissent pénétrer dans un habitacle fermé – fuite de liquide de batterie de niveau 2 ou 3
Section 8 — Carrosserie Nota : Lorsque le mécanicien qui effectue une inspection doute de l'intégrité d'un élément structural d'un véhicule, il faut obtenir une vérification écrite de la conformité auprès d'un atelier de réparation accrédité par le constructeur d'origine ou la Société d'assurance publique du Manitoba. Procédure d'inspection supplémentaire : Il est possible d'évaluer l'affaiblissement en frappant doucement avec un marteau à panne ronde de 285 à 340 grammes (10 à 12 onces). Si le métal est affaibli, le marteau y pénétrera.
8.1 Capot et crochet de sécurité
Vérifier :
a)capot	a) – absent sur un véhicule qui n'est pas un véhicule modifié – étiqueté pour une utilisation hors route
b)loquets principal et auxiliaire Nota : Les loquets incluent notamment les goupilles de capot, les attaches Dzus et les pièces de fixation similaires.	b) – absents sur un véhicule qui n'est pas un véhicule modifié – brisés, de mauvaise qualité, mal fixés, défectueux ou ne se bloquent pas
c)charnières	c) – absentes sur un véhicule qui n'est pas un véhicule modifié – brisées, fissurées, mal fixées, grippées, défectueuses ou des boulons sont absents ou lâches
8.2 Carrosserie classique		Un élément, un support ou une pièce de fixation du cadre permet au cadre ou à la carrosserie d'entrer en contact avec une pièce mobile. Une condition permet de prévoir l'effondrement imminent du cadre. Un élément ou support du cadre compromet la solidité d'une composante telle que la direction, le moteur, la transmission, la carrosserie ou la suspension. Une fissure de 38 mm (1,5 po) ou plus dans la nervure du cadre. Une fissure en étoile à partir de la nervure du cadre. Une fissure de 25 mm (1 po) ou plus dans la semelle inférieure du cadre.
Vérifier :
a)saillie	a) – arêtes vives qui font saillie
b)panneaux latéraux arrière et passage de roue intérieur	b) – perforés au point de permettre aux gaz d'échappement de pénétrer dans le coffre ou l'habitacle
c)protection contre les éclaboussures Nota : Le porte-à-faux de la carrosserie est la distance entre le centre vertical du pneu et l'extrémité de la carrosserie. La hauteur libre est la distance entre le point le plus élevé du bord inférieur du porte-à-faux de la carrosserie derrière la roue arrière et le sol.	c) – aile, bavette garde-boue ou garde-boue absent si le porte-à-faux de la carrosserie est d'au plus trois fois la hauteur libre sous le véhicule – ailes, bavettes garde-boue ou garde-boue moins larges que la bande de roulement complète des pneus, aile qui touche au pneu ou circonférence de la bande de roulement du pneu qui ne couvre pas au moins 15º vers l'avant et 90º vers l'arrière de la ligne centrale verticale de la roue d'après une mesure prise au centre de la rotation – la distance entre le bord inférieur de la bavette garde-boue ou du garde-boue et le sol dépasse 210 mm ou le bord supérieur de la bavette garde-boue ou du garde-boue n'atteint pas le dessus du pneu ou d'un élément de la carrosserie (selon ce qui est le moins élevé) – une aile, une bavette garde-boue ou un garde-boue présente une rupture ou un trou de plus de 100 mm ou la somme de la longueur de plusieurs trous sur une même aile ou bavette garde-boue ou un même garde-boue est supérieure à 100 mm
d)coins de cabine	d) – perforés ou mal scellés – réparations non effectuées à l'aide de matériaux du même type et de la même épaisseur que ceux utilisés par le constructeur d'origine ou d'une méthode de soudage approuvée par le constructeur d'origine
e)éléments structuraux	e) – perforés – réparations non effectuées à l'aide d'une méthode approuvée par le constructeur d'origine
f)plancher, tablier et coffre	f) – perforés par la corrosion, troués ou mal scellés – réparations non effectuées à l'aide de matériaux du même type et de la même épaisseur que ceux utilisés par le constructeur d'origine ou d'une méthode de soudage approuvée par le constructeur d'origine
g)longerons et traverses	g) – mal réparés, fissurés, brisés, courbés, comprimés, plissés, affaiblis, tordus, déchirés, perforés ou séparés, composantes de fixation absentes, lâches ou coupées ou entaillées au point d'affaiblir la traverse
h)supports et pièces de fixation du moteur et de la transmission	h) – absents, brisés, de mauvaise qualité, mal fixés, lâches, fendus ou perforés par la corrosion
i)supports, isolant et pièces de fixation de la carrosserie	i) – absents, brisés, de mauvaise qualité, mal fixés, lâches, fendus ou perforés par la corrosion
j)caisse et plateforme	j) – pièce de fixation absente, mal fixée ou de mauvaise qualité – fissure ou trou dans le plancher qui permettrait à un chargement de tomber – traverse ou support de plancher absent, brisé, fissuré, de mauvaise qualité, écrasé ou perforé par la rouille ou traverse ou support modifié sans renforcement suffisant
8.3 Carrosserie monocoque		Un élément, un support ou une pièce de fixation du cadre permet au cadre ou à la carrosserie d'entrer en contact avec une pièce mobile. Une condition permet de prévoir l'effondrement imminent du cadre ou de la structure monocoque. Un élément ou support du cadre compromet la solidité d'une composante telle que la direction, le moteur, la transmission, la carrosserie ou la suspension.
Vérifier :
a)cadre, supports de jambe de suspension et de jumelles de ressort, doublures d'aile intérieures, auvent, bas de caisse, longerons du compartiment moteur, renforts supérieurs, pied avant, pied milieu, pied arrière, longerons inférieurs de la carrosserie et compartiments d'aile intérieurs et bac de plancher ou plancher de coffre	a) – brisés, fissurés, courbés, perforés, affaiblis, séparés, plissés ou déchirés – réparations non effectuées à l'aide de matériaux du même type et de la même épaisseur que ceux utilisés par le constructeur d'origine ou d'une méthode de soudage approuvée par le constructeur d'origine – réparations non effectuées à l'aide d'une méthode approuvée par le constructeur d'origine
b)panneaux de carrosserie	b) – perforés de manière à affaiblir l'intégrité structurale du véhicule ou à permettre aux gaz d'échappement de s'infiltrer dans l'habitacle
c)longerons, traverses et faux cadres	c) – absents, brisés, fissurés, lâches, courbés, perforés, affaiblis, séparés, coupés, entaillés, plissés, tordus, déchirés, comprimés, séparés ou composantes de fixation absentes ou lâches – réparations non effectuées à l'aide d'une méthode approuvée par le constructeur d'origine
d)protection contre les éclaboussures Nota : Le porte-à-faux de la carrosserie est la distance entre le centre vertical du pneu et l'extrémité de la carrosserie. La hauteur libre est la distance entre le point le plus élevé du bord inférieur du porte-à-faux de la carrosserie derrière la roue arrière et le sol.	d) – aile, bavette garde-boue ou garde-boue absent si le porte-à-faux de la carrosserie est d'au plus trois fois la hauteur libre sous le véhicule – ailes, bavettes garde-boue ou garde-boue moins larges que la bande de roulement complète des pneus, aile qui touche au pneu ou circonférence de la bande de roulement du pneu qui ne couvre pas au moins 15º vers l'avant et 90º vers l'arrière de la ligne centrale verticale de chaque roue d'après une mesure prise au centre de la roue – la distance entre le bord inférieur de la bavette garde-boue ou du garde-boue et le sol dépasse 210 mm ou le bord supérieur de la bavette garde-boue ou du garde-boue n'atteint pas le dessus du pneu ou d'un élément de la carrosserie (selon ce qui est le moins élevé) – une aile, une bavette garde-boue ou un garde-boue présente une rupture ou un trou de plus de 100 mm ou la somme de la longueur de plusieurs trous sur une même aile ou bavette garde-boue ou un même garde-boue est supérieure à 100 mm
e)supports et pièces de fixation du moteur et de la transmission	e) – absents, brisés, de mauvaise qualité, mal fixés, lâches, fendus ou perforés par la corrosion
f)saillie	f) – arêtes vives qui font saillie
8.4 Pare-chocs
Vérifier :
a)pare-chocs et renfort de pare-chocs	a) – pare-chocs avant absent sur un véhicule autre qu'un véhicule modifié construit avant le 1^er janvier 1970 qui n'est pas un véhicule surélevé – pare-chocs arrière absent sur un véhicule autre qu'un véhicule modifié construit avant le 1^er janvier 1970 ou un camion – brisé, mal fixé, perforé, partie déchirée ou extrémités qui font saillie au point de constituer un danger, matériau craquelé ou modifications qui diminuent la performance prévue par le constructeur d'origine – voitures de tourisme construites le 1^er janvier 1974 ou après : la ligne médiane horizontale du pare-chocs est à moins de 350 mm (14 po) ou à plus de 560 mm (22 po) du sol – camions : la partie la plus basse du pare-chocs avant est à plus de 740 mm (29 po) du sol – la surface verticale est inférieure à 50 mm (2 po) – ne s'étend pas vers les bords extérieurs des longerons ni du longeron au bord extérieur du pneu si l'aile ne couvre pas 90E vers l'avant de la ligne médiane verticale de la roue – dépasse la ligne de carrosserie et les extrémités ne sont pas orientées vers la carrosserie – n'est pas fixé dans la position de montage originale
b)couvre pare-chocs	b) – mal fixé ou partie déchirée qui fait saillie au point de constituer un danger
8.5 Portes, couvercle de coffre, hayon et portes de chargement arrière
Vérifier :
a)portes, couvercle de coffre, hayon et portes de chargement arrière	a) – absents sur un véhicule autre qu'un véhicule modifié – de mauvaise qualité, perforés ou joints d'étanchéité absents
b)poignées de porte de l'habitacle	b) – poignées intérieures absentes ou défectueuses sur un véhicule fermé – poignées extérieures absentes ou défectueuses sur un véhicule fermé qui n'est pas un véhicule modifié – clenche secondaire absente sur un véhicule fermé
c)charnières et dispositifs de fixation	c) – absents, brisés, fissurés, mal fixés, grippés ou défectueux ou boulons absents ou lâches
8.6 Toit — escamotable ou amovible
Vérifier :
a)dispositifs de fixation	a) – absents ou brisés ou ne fixent pas convenablement le toit
8.7 Pare-brise
Vérifier :
a)état	a) – absent ou mal installé – bris total – fissure dans la zone de visibilité essentielle don't la longueur excède 300 mm (12 po) – au moins deux fissures don't la longueur combinée totale excède 300 mm (12 po) dans la zone de visibilité essentielle – au moins trois éclats de plus de 25 mm (1 po) dans la zone de visibilité essentielle – au moins cinq éclats de plus de 25 mm (1 po) n'importe où sur le pare-brise – zone opaque de plus de 76 mm (3 po) qui s'étend vers le centre du pare-brise – bords tranchants exposés – deux couches de verre endommagées ou verre absent qui expose le stratifié
b)verre teinté et obstacles	b) – pare-brise modifié (p. ex. gravure décorative) – substance autre qu'un filtre teinté transparent bloquant les rayons UV appliqué sur le pare-brise qui descend plus bas que 127 mm (5 po) au-dessous du haut de la bande pare-soleil – pellicule ou substance non transparente ou réfléchissante appliquée sur la bande pare-soleil – bande teintée uniformément qui réduit la propagation de la lumière à moins de 25 %, sauf si elle a été installée par le constructeur d'origine – bande teintée graduellement qui réduit la propagation de la lumière à moins de 5 % dans les 64 mm du haut du pare-brise, sauf si elle a été installée par le constructeur d'origine – bande teintée graduellement qui réduit la propagation de la lumière à moins de 25 % dans la zone située entre les 64 mm et les 127 mm du haut du pare-brise, sauf si elle a été installée par le constructeur d'origine – autocollant ou dispositif qui obstrue le champ de vision dans la zone de visibilité essentielle
c)type	c) – n'est pas fait de verre de sécurité de type AS 1, AS 10, AS 11C ou AS 14 et ne porte pas la marque correspondante dans le cas d'un véhicule construit le 1^er janvier 1952 ou après – verre de sécurité de type AS 14 sur une décapotable ou un véhicule sans toit
d)visibilité Procédure d'inspection supplémentaire : La zone de visibilité avant est mesurée sur le pare-brise et correspond à la distance entre le point le plus élevé du tableau de bord, le bas du pare-brise ou le capot (et toute saillie), selon le plus élevé, et le haut du pare-brise. Nota : Le rétroviseur et les essuie-glaces du pare-brise ne sont pas considérés comme des obstacles.	d) – la hauteur verticale de la zone de visibilité avant non obstruée en position assise normale pour tout le pare-brise est de moins de 178 mm (7 po)
8.8 Glaces
Vérifier :
a)glaces latérales avant	a) – ne sont pas faites de verre de sécurité de type AS 1, AS 2, AS 4A, AS 10, AS 11A, AS 14, AS 15A ou AS 15B et ne portent pas la marque correspondante dans le cas d'un véhicule construit le 1^er janvier 1971 ou après – glace brisée ou fissurée ou bords exposés – les deux glaces latérales avant ne fonctionnent pas normalement – propagation totale de la lumière inférieure à 50 % – réflexion de la lumière supérieure à 35 % – un des deux rétroviseurs extérieurs absent – pellicule ou substance réfléchissante – glace ternie ou détériorée au point de réduire la vision – obstacle qui empêche d'avoir une zone de visibilité dégagée de 180E devant le dossier du siège du conducteur
b)glaces latérales arrière et glace arrière Nota : Les véhicules dotés de glaces latérales arrière et d'une glace arrière teintées après leur construction doivent avoir deux rétroviseurs extérieurs.	b) – ne sont pas faites de verre de sécurité de type AS 1, AS 2, AS 4, AS 10, AS 11A, AS 11C, AS 14, AS 15A ou AS 15B et ne portent pas la marque correspondante dans le cas d'un véhicule construit le 1^er janvier 1971 ou après – verre de sécurité de type A 3, sauf s'il s'agit des glaces d'un camion ou d'une voiture de tourisme à usages multiples qui se trouvent derrière le conducteur et qui ne sont pas nécessaires pour assurer la visibilité pendant la conduite – glace brisée ou fissurée ou bords exposés – pellicule ou substance réfléchissante – glace ternie au point de réduire la vision – obstacle qui empêche d'avoir une vue dégagée à l'arrière et sur les deux côtés si le véhicule n'est pas doté de deux rétroviseurs extérieurs – toute substance appliquée sur une partie de la glace arrière qui recouvre le feu de freinage central surélevé
8.9 Essuie-glaces et lave-glaces
Vérifier :
a)essuie-glaces	a) – ne sont pas munis d'un système mécanisé – ne nettoient pas environ 80 % du pare-brise – ne fonctionnent pas à basse et à haute vitesse sur les véhicules construits le 1^er janvier 1971 ou après – ne fonctionnent pas à au moins une vitesse sur les véhicules construits le 31 décembre 1970 ou avant – ne s'arrêtent pas au bon endroit
b)balais	b) – absents ou déchirés
c)bras	c) – absents ou brisés
d)lave-glaces Procédure d'inspection supplémentaire : S'assurer qu'il y a du liquide dans le système avant de faire un essai.	d) – absent sur les véhicules construits le 1^er janvier 1971 ou après – ne fonctionne pas ou le liquide n'entre pas en contact avec le pare-brise dans la zone de visibilité essentielle
8.10 Rétroviseur intérieur
Vérifier :
a)rétroviseur intérieur Nota : Obligatoire uniquement pour les voitures de tourisme.	a) – absent sur une voiture de tourisme – brisé, fissuré, mal fixé ou lâche ou tout autre problème qui empêche d'avoir une vue dégagée à l'arrière – impossible à régler ou ne reste pas en position – superficie inférieure à 645 mm2 (10 pi2) ou hauteur ou largeur inférieure à 50 mm (2 po)
8.11 Rétroviseurs extérieurs
Vérifier :
a)tous les rétroviseurs extérieurs Nota : Pour les rétroviseurs à commande électrique qui conservent un réglage manuel établi, il n'est pas obligatoire que l'interrupteur fonctionne. Remettre un avis seulement.	a) – brisés, fissurés, mal fixés, lâches ou tout autre problème qui empêche d'avoir une vue dégagée à l'arrière – impossibles à régler ou ne restent pas en position – voitures de tourisme : superficie réfléchissante inférieure à 80 cm² (12,4 po²) ou à 64,5 cm² (10 po²) pour les rétroviseurs convexes – voitures de tourisme à usages multiples, fourgonnettes ou camions : superficie inférieure à 125 cm² (19,5 pi²)
b)rétroviseur extérieur du côté conducteur	b) – absent sur les voitures de tourisme construites le 1^er janvier 1971 ou après – absent sur un camion ou une voiture de tourisme à usages multiples – absent sur un véhicule don't les glaces ont été teintées après sa construction
c)rétroviseur du côté passager	c) – absent sur les voitures de tourisme à usages multiples construites le 1^er septembre 1988 ou après – absent sur une voiture de tourisme don't les glaces ont été teintées après sa construction – absent sur un camion
8.12 Pare-soleil
Vérifier :
a)pare-soleil	a) – absent du côté du conducteur s'il est installé par le constructeur d'origine au moment de la construction – impossible à régler ou ne reste pas en position – ne convient pas à l'usage prévu
8.13 Dégivreur ou désembueur du pare-brise Procédure d'inspection supplémentaire : Mettre en marche le ventilateur du dégivreur ou du désembueur et s'assurer qu'il pousse de l'air chaud.
Vérifier :
a)dégivreur ou désembueur	a) – absent sur un véhicule conçu, construit ou modifié de sorte que l'habitacle puisse être facilement fermé – le ventilateur ne fonctionne pas à haute vitesse – on ne sent pas d'air chaud sortir du conduit du dégivreur
8.14 Sièges Nota : Comprend les coussins, les dossiers et les appuie-tête. Le mécanisme de blocage des dossiers ne fait pas partie de l'inspection.
Vérifier :
a)siège du conducteur	a) – cadre absent, brisé ou mal fixé – mécanisme de réglage défectueux – le siège ne reste pas en position – le revêtement est absent ou déchiré et une pièce de métal ou un ressort est exposé – le siège et le dossier ne restent pas en position verticale – non conçu pour une automobile
b)sièges des passagers	b) – cadre absent, brisé ou mal fixé – le revêtement est absent ou déchiré et une pièce de métal ou un ressort est exposé – non conçu pour une automobile
8.15 Ceintures de sécurité
Vérifier :
a)ceintures de sécurité	a) – absentes sur les véhicules construits le 1^er janvier 1971 ou après – absentes sur les véhicules construits avant le 1^er janvier 1971 si elles ont été installées par le constructeur d'origine au moment de la construction – brisées, de mauvaise qualité, effilochées, fendues, déchirées, étirées ou mal ancrées
b)boucles	b) – absentes, brisées, ne se bloquent pas ou ne se détachent pas ou mécanisme de déverrouillage absent
c)rétracteurs	c) – ne permettent pas de déployer ou de rétracter complètement la sangle ou, dans le cas de rétracteurs motorisés, ne se bloquent pas lorsqu'ils sont activés
d)mécanisme de réglage de la bandoulière	d) – impossible à régler
e)étiquette de conformité	e) – les ceintures de sécurité installées après la construction du véhicule ne portent pas d'étiquette de conformité aux NSVAC ou aux FMVSS – les ceintures de sécurité installées après la construction du véhicule portent la mention « Not for Road Use », qui indique que le véhicule ne doit pas être utilisé sur la route
f)prétendeur et limiteur d'effort de ceinture de sécurité	f) – le prétendeur a été activé et le système n'a été ni réparé ni remplacé selon les normes du constructeur d'origine – le limiteur d'effort de ceinture de sécurité a été activé et le système n'a été ni réparé ni remplacé selon les normes du constructeur d'origine
8.16 Témoins lumineux du système de retenue supplémentaire (SRS) Procédure d'inspection supplémentaire : Mettre le moteur en marche et vérifier les témoins lumineux des sacs gonflables (SRS).
Vérifier :
a)témoin de sac gonflable (SRS)	a) – ne fonctionne pas pendant le cycle d'essai ou demeure allumé tandis que le moteur tourne si le constructeur du véhicule a installé un ou plusieurs sacs gonflables à l'origine – toute preuve visible de falsification
8.17 Couvercle de sac gonflable
Vérifier :
a)couvercle de sac gonflable	a) – absent si le constructeur du véhicule a installé un ou plusieurs sacs gonflables à l'origine – endommagé ou de mauvaise qualité
Section 9 — Pneus et roues
9.1 Pneus Nota : La bande de roulement de chaque pneu doit avoir une profondeur minimale de 1,6 mm (2/32 po), qui est mesurée le long d'une bande circulaire continue, sans tenir compte des indicateurs d'usure qui se trouvent dans les grandes rainures sur la largeur de la bande de roulement.		La bande de roulement est fendue ou endommagée jusqu'au fil câblé. Un pneu est crevé. Un pneu porte la mention « not for highway use » ou une marque semblable qui indique que le véhicule ne doit pas être utilisé sur la route.
Vérifier :
a)profondeur de la bande de roulement	a) – profondeur inférieure à 1,6 mm (2/32 po) – un indicateur d'usure touche la surface de la route
b)état	b) – fils câblés exposés, décollement, hernies, réparation effectuée au moyen d'une gaine ou d'un emplâtre, aucune bande de roulement aux endroits renflés ou plats ou voile latéral visible
c)pression des pneus	c) – supérieure ou inférieure d'au moins 10 % à la pression recommandée par le fabricant de pièces – fuite d'air évidente
d)dimensions des pneus	d) – le véhicule a un pneu avec une bande de roulement don't la largeur est inférieure à celle recommandée par le constructeur du véhicule – pneus de dimensions différentes sur un même essieu dans le cas de pneus jumelés, pneus jumelés don't le diamètre de l'un diffère de plus de 13 mm (0,5 po) de l'autre ou pneus jumelés qui se touchent – la largeur de la bande de roulement des pneus avant est inférieure à 140 mm (5,5 po) sur un véhicule qui a été modifié de manière à accroître le poids ou la charge sur les roues avant (p. ex. changement de moteur)
e)type de pneu	e) – pneus à carcasse diagonale et à carcasse radiale sur un même essieu ou pneus à carcasse radiale sur l'essieu avant et à carcasse diagonale sur l'essieu arrière – véhicule muni de pneus à crampons entre le 1^er mai et le 30 septembre inclusivement – un seul des pneus de l'essieu moteur a des crampons, les pneus de l'essieu moteur arrière n'ont pas de crampons et ceux de l'essieu avant en ont ou les pneus n'ont pas tous des crampons sur un véhicule à traction avant
f)marques	f) – aucune marque DOT ni marque nationale de sécurité
g)pneu directionnel	g) – mal installé
h)poids nominal	h) – le poids sur un pneu excède le poids nominal du pneu
i)dégagement	i) – signe de contact entre un pneu et une composante à un endroit quelconque sur toute la course du volant et de la suspension
j)pneu rechapé	j) – voiture de tourisme ou camion comportant un pneu rechapé sur un essieu directeur
9.2 Roue et jante		Plus de 25 % des écrous sont absents sur une même roue. Une roue est brisée, fissurée ou lâche.
Vérifier :
a)roue et jante	a) – absentes, brisées, fissurées, lâches, tordues ou courbées – mauvais type – trous de goujon agrandis – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – roues à verrouillage central et à dépose lâches sur les cannelures du moyeu – roue ou jante qui a une oscillation excessive selon les caractéristiques du constructeur d'origine ou du fabricant de pièces ou qui est ovalisée
b)écrous et goujons	b) – absents, brisés, fissurés, de mauvaise qualité, lâches, courbés, grippés, faussés ou foirés ou écrous non pleinement engagés sur les filets des goujons
c)serrage au couple des pièces de fixation des roues	c) – impossible de les serrer au couple selon les caractéristiques du fabricant
Section 10 — Caractéristiques d'adaptabilité et équipement pour les passagers Nota : Les caractéristiques d'adaptabilité figurent sur des « véhicules adaptés », conçus pour l'entrée, l'accueil, la retenue et la sortie de personnes ayant diverses conditions physiques qui peuvent entraver leur mobilité. Nombre d'entre elles permettent d'accéder au véhicule à l'aide d'appareils fonctionnels (p. ex. une canne, un déambulateur, un fauteuil roulant ou un scooter). Les éléments énumérés dans la présente section s'appliquent uniquement aux caractéristiques de ce type de véhicules adaptés.
10.1 Rampes d'accès
Vérifier :
a)pente maximale de la rampe	a) – pente inférieure à 1 dans 3
b)surface antidérapante	b) – surface non antidérapante
c)largeur	c) – moins de 760 mm (30 po)
d)côtés de la rampe	d) – non munis d'une bordure d'une hauteur de 25 mm (1 po) à 50 mm (2 po)
e)capacité de charge	e) – charge statique prévue inférieure à 340 kg (750 lb) sur une longueur de 1 100 mm (42 po) et sur toute la largeur de la rampe à mi-chemin
f)pièces mobiles exposées	f) – non protégées
g)fonctionnement	g) – ne fonctionne pas dans toutes les conditions météorologiques
h)commandes	h) – plus d'une commande ou aucun endroit pour ranger la commande
i)dispositif de sécurité de la commande	i) – aucun dispositif de sécurité pour empêcher la mise en marche de la rampe lorsque le frein de stationnement du véhicule n'est pas actionné – ne fonctionne pas
j)dispositif d'interruption manuelle	j) – absent – ne fonctionne pas
k)consignes d'utilisation	k) – non affichées ou illisibles
l)position de rangement de la rampe à l'intérieur du véhicule	l) – rampe mal fixée
10.2 Plates-formes élévatrices
Vérifier :
a)arrimage de la plateforme	a) – non fourni
b)dimensions de la plateforme	b) – moins de 760 mm (30 po) de large ou de 965 mm (38 po) de long
c)capacité de charge	c) – incapable de soulever la charge minimale
d)surface de la plateforme élévatrice	d) – non recouverte d'un matériau antidérapant ou recouverte d'un matériau antidérapant excessivement usé
e)garde-corps sur les côtés de la plateforme	e) – n'ont pas une hauteur entre 25 mm (1 po) et 50 mm (2 po)
f)plateforme et lèvre	f) – la lèvre sur le bord extérieur est à moins de 65 mm (2,5 po) en position levée – la lèvre n'est pas en position verticale lorsque la plateforme monte ou descend – la lèvre ne se rétracte pas lorsque la plateforme termine sa descente
g)pièces mobiles exposées	g) – non protégées
h)vitesse de la plateforme	h) – moins de 0,06 m/s (12 pi/min) ou plus de 0,13 m/s (25 pi/min) sans charge ou avec sa charge nominale ou descend à une vitesse plus élevée que la vitesse nominale maximale
i)fonctionnement	i) – ne fonctionne pas dans toutes les conditions météorologiques
j)commande	j) – située à un endroit qui ne permet pas à l'opérateur de se tenir debout n'importe où autour de la plateforme lorsqu'elle est en marche – nécessite plus d'une main – n'est pas à pression constante – moins d'un endroit ou plus d'un endroit pour ranger la commande
k)dispositif de sécurité de la commande	k) – aucun dispositif de sécurité pour empêcher la mise en marche de la rampe lorsque le frein de stationnement du véhicule n'est pas actionné ou défectueux
l)dispositif d'interruption manuelle	l) – absent – ne fonctionne pas
m)consignes d'utilisation	m) – non affichées ou illisibles
n)plateforme à fermeture motorisée	n) – ne se replie pas en position élevée ou se replie lorsqu'il y a une charge supérieure à 22 kg (48 lb) au centre de la plateforme
10.3 Arrimage des appareils d'aide à la mobilité et de retenue des occupants Nota : Obligatoire uniquement dans les véhicules munis de systèmes d'arrimage pour les appareils d'aide à la mobilité et de retenue des occupants.
Vérifier :
a)rétracteurs	a) – absents – ne se bloquent pas correctement – sangle coupée, effilochée, endommagée, fendue, déchirée ou étirée
b)connecteurs à goupille	b) – bague absente, brisée, fissurée ou endommagée
c)points d'ancrage au plancher	c) – absents ou mal fixés – sales au point d'empêcher le rétracteur de se bloquer correctement
d)rail de fixation et matériel	d) – absents, lâches ou mal fixés – signes de corrosion – l'attache ne se déplace pas librement sur toute la longueur du rail – l'attache fait osciller le rétracteur
e)points d'ancrage de la ceinture diagonale	e) – absents ou mal fixés
f)ceinture diagonale et ceinture sous-abdominale	f) – absentes, brisées, de mauvaise qualité ou mal installées – sangle coupée, effilochée, endommagée, fendue, déchirée ou étirée – boucle absente, brisée, fissurée, usée ou corrodée
g)matériel de fixation	g) – absent ou mal fixé
h)arrimage des appareils d'aide à la mobilité et des systèmes de retenue des occupants	h) – une composante en métal est brisée, fissurée, usée ou corrodée – une composante n'est pas installée conformément aux instructions du fabricant – une composante, à l'exclusion du rail de fixation, ne porte pas l'étiquette ou le logo du fabricant – les composantes ne proviennent pas toutes du même fabricant – une composante n'est pas fixée à une carrosserie en métal
10.4 Trousse de premiers soins
Vérifier :
a)trousse de premiers soins	a) – absente dans un véhicule muni d'un système d'arrimage pour les appareils d'aide à la mobilité et de retenue des occupants – emplacement non clairement indiqué si la trousse est placée à un endroit où le conducteur ne peut pas la voir
b)dimensions et contenu	b) – non équivalents aux trousses de la Commission des accidents du travail du Manitoba
c)contenant	c) – n'est pas robuste, amovible et à l'épreuve de la poussière et n'est pas fait en métal ou en plastique d'une solidité comparable
d)fixation	d) – mauvais support
10.5 Extincteur
Vérifier :
a)extincteur	a) – absent dans un véhicule muni d'un système d'arrimage pour les appareils d'aide à la mobilité et de retenue des occupants – très endommagé
b)accessibilité	b) – accès bloqué
c)type et capacité	c) – il n'y a pas au moins un extincteur coté 2A:10B:C ou ayant une cote supérieure
d)fixation	d) – mal fixé – ne se trouve pas sur un support à desserrage rapide à portée du conducteur
e)sceau	e) – absent si l'extincteur n'est pas muni d'une jauge – brisé ou absent
f)charge	f) – inférieure au minimum requis
g)approbation et certification	g) – n'est pas approuvé par FM Global (FM), Underwriters Laboratories (UL) ou Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) et ne porte pas la certification connexe – pas de plaque signalétique ni d'instructions
h)jauge Procédure d'inspection supplémentaire : Pour vérifier la jauge, taper dessus.	h) – pointe sur « recharge » (recharger) ou vers le bas
i)poudre	i) – aucun déplacement de poudre
j)lance	j) – détériorée, bouchée ou complètement corrodée
10.6 Ventilation:
Vérifier :
a)système de ventilation par aspiration de type statique	a) – il en manque au moins un dans un véhicule muni d'un système d'arrimage pour les appareils d'aide à la mobilité et de retenue des occupants qui n'a pas non plus de climatiseur fonctionnel
10.7 Signal d'avertissement Nota : Obligatoire uniquement dans les véhicules munis de systèmes d'arrimage pour les appareils d'aide à la mobilité et de retenue des occupants.
Vérifier :
a)signal d'avertissement perfectionné	a) – absent dans un véhicule muni d'un système d'arrimage pour les appareils d'aide à la mobilité et de retenue des occupants – il n'y en a pas trois dans la trousse – autre que des réflecteurs triangulaires

PARTIE 2
NORMES DE SÉCURITÉ ET D'ENTRETIEN ET MÉTHODES D'INSPECTION POUR LES MOTOCYCLETTES

DÉFINITIONS

Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente partie.

« critère de rejet » État ou défaillance d'un véhicule ou d'un équipement qui :

a) constitue un motif d'échec dans le cadre d'une inspection du véhicule effectuée pour l'application du Code de la route, de la Loi sur les conducteurs et les véhicules ou d'un règlement pris en application de l'une ou l'autre de ces lois;

b) est indiqué dans le tableau des normes de sécurité et d'entretien et des méthodes d'inspection des motocyclettes de la présente partie, dans les colonnes portant les intertitres « CONDITIONS GÉNÉRALES » et « RISQUES » sous « CRITÈRES DE REJET ». ("rejection criterion")

« risque » Critère de rejet qui :

a) a des répercussions sur la sécurité à ce point importantes que le véhicule visé ne doit pas être conduit;

b) est expliqué dans le tableau des normes de sécurité et d'entretien et des méthodes d'inspection des motocyclettes de la présente partie, dans la colonne intitulée « RISQUES ». ("hazardous condition")

Tableau des normes de sécurité et d'entretien et des méthodes d'inspection des motocyclettes

ÉLÉMENT ET MÉTHODE D'INSPECTION	CRITÈRES DE REJET
ÉLÉMENT ET MÉTHODE D'INSPECTION	CONDITIONS GÉNÉRALES	RISQUES

Section 1 — Groupe motopropulseur
1.1 Numéro d'identification du véhicule
Vérifier :
a)le numéro d'identification du véhicule Nota : Toute preuve de falsification du numéro d'identification du véhicule doit être transmise au bureau Normes et inspection des véhicules de la Société d'assurance publique du Manitoba.	a) – absent, falsifié, endommagé, effacé, illisible ou masqué ou pièce portant le numéro qui semble avoir été trafiquée
1.2 Commande d'accélération et actionneur de papillon
Vérifier :
a)papillon des gaz et actionneur	a) – absents, de mauvaise qualité ou coincés	Le moteur ne revient pas au ralenti.
b)fixations	b) – absentes, brisées, fissurées ou mal fixées
c)tringlerie et câble	c) – brisés, de mauvaise qualité, mal fixés ou excessivement usés – brides de mauvaise qualité – tringlerie ou câble de papillon coincé, grippé ou effiloché – câble de retour au ralenti absent ou brisé
d)ressorts	d) – absents, brisés, de mauvaise qualité, étirés ou détériorés
1.3.1 Circuit d'alimentation en carburant — essence ou diesel		Réservoir mal fixé à la motocyclette. Il y a une fuite d'essence de niveau 1, 2 ou 3. Le bouchon de remplissage est absent.
Vérifier :
a)réservoir	a) – brisé, fissuré, mal fixé ou de mauvaise qualité – réparation inadéquate ou soudures défaites – éservoir situé à moins de 38 mm (1,5 po) du système d'échappement et non protégé par un protecteur thermique
b)support du réservoir	b) – absent, brisé, fissuré, mal fixé, de mauvaise qualité ou excessivement détérioré
c)bouchons de remplissage	c) – absents, de mauvaise qualité ou mal fixés – non efficaces pour prévenir l'écoulement de carburant
d)canalisations de carburant	d) – fissurées, de mauvaise qualité, mal fixées, frottement, coupées ou usées jusqu'à la toile – situées à 25 mm (1,0 po) ou moins du système d'échappement et non protégées par un protecteur thermique
e)circuit d'alimentation	e) – fuite d'essence de niveau 1, 2 ou 3 dans le circuit d'alimentation
f)prise d'air près du moteur	f) – boîtier de filtre absent – tuyauterie débranchée près du moteur
g)robinet d'arrêt carburant	g) – absent ou défectueux
1.3.2 Véhicules électriques ou hybrides Procédure d'inspection supplémentaire : Il faut vérifier les systèmes haute tension en tenant compte des mesures, des procédures et du matériel de sécurité du constructeur.		Le câble haute tension est dénudé. Il y a des signes de formation d'étincelles, de court-circuit ou de pointe locale de température sur un câble ou un composant électrique ou à proximité. La batterie de traction est endommagée ou présente une fuite de niveau 1, 2 ou 3.
Vérifier :
a)câble haute tension	a) – mal fixé, dénudé, mal protégé ou dommages visibles
b)câblage	b) – endommagé ou corrodé de façon à exposer un conducteur – l'isolation est usée par frottement en raison d'un contact abrasif avec une pièce du véhicule – câblage mal protégé
c)branchements du système électrique	c) – un connecteur est endommagé, mal fixé ou corrodé de façon à exposer le conducteur – un connecteur ne peut être correctement connecté ou fixé
d)générateur et moteur de traction	d) – endommagé, mal fixé ou lâche – présente des signes de brûlures ou de surchauffe – un composant d'entraînement est anormalement usé
e)batterie de traction	e) – endommagée, mal fixée ou lâche – présente des signes de brûlure ou de surchauffe
f)emplacement de la batterie	f) – endommagé ou structurellement dégradé
g)témoin d'autodiagnostic ou d'état	g) – le système signale un état considéré comme dangereux par le constructeur
1.4 Système d'échappement Le moteur étant en marche, vérifier :
a)matériel de fixation et connecteurs	a) – absents, brisés, mal fixés ou branchement lâche ou séparé
b)protecteur thermique	b) – absent ou mal fixé – taille inappropriée pour protéger le conducteur
c)silencieux	c) – absents, de mauvaise qualité ou laissent fuir des gaz d'échappement – chicanes absentes ou de mauvaise qualité – réparés autrement que par soudage
d)système d'échappement	d) – laisse fuir des gaz d'échappement ailleurs que par les orifices d'évacuation
1.5 Système de transmission
Vérifier :
a)chaîne et courroie de transmission	a) – jeu de plus de 40 mm à mi-chemin entre le pignon et la chaîne ou supérieur aux spécifications du constructeur d'origine – maillon de raccord mal installé – chaîne ou courroie de transmission endommagée ou mal réglée – courroie absente, fissurée (sauf si elle a été conçue de cette façon), effilochée ou glissante
b)dispositif de protection	b) – absent, brisé, fissuré, de mauvaise qualité ou mal fixé
c)pignons	c) – brisés, fissurés, endommagés ou lâches – usure visible à la base des dents des pignons – pièces de fixation absentes, brisées ou lâches
d)arbre de transmission	d) – ne respecte pas les spécifications du constructeur d'origine
e)joints universels	e) – brisés ou lâches – jeu rotatif – boulons ou écrous absents
f)sélecteur de vitesses	f) – levier absent, brisé, fissuré, courbé, coincé, lâche ou détérioré en raison de la corrosion – ne fonctionne pas de la manière prévue
1.6 Embrayage
Vérifier :
a)embrayage	a) – l'embrayage ne débraye pas
b)pédale et levier	b) – absents, brisés, mal fixés, lâches, courbés, coincés ou obstrués ou présentent des bords tranchants
c)surface antidérapante de la pédale	c) – absente, lâche ou excessivement usée
d)réservoir	d) – fuite de liquide hydraulique de niveau 1, 2 ou 3 – liquide hydraulique inférieur à la marque de remplissage – le levier ne demeure pas enfoncé sous une pression constante
1.7 Arrêt du moteur
Vérifier :
a)arrêt du moteur	a) – défectueux
Section 2 — Suspension
2.1 Roulements de roue
Vérifier :
a)roulements de roue	a) – coincés ou grippés – font du bruit pendant la rotation – goupille fendue absente ou endommagée – écrous de type « stake nuts » mal installés – jeu non conforme aux spécifications du constructeur d'origine
2.2 Composantes de la suspension		Un ressort est brisé. Une composante est fissurée. Une composante cause le désalignement de l'essieu.
Vérifier :
a)bras oscillant Procédure d'inspection supplémentaire : Vérifier le mouvement latéral du bras oscillant en exerçant une pression sur le côté de la roue arrière.	a) – brisé, fissuré, endommagé ou lâche – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces
b)bague et paliers du bras oscillant	b) – grippés ou excessivement usés
c)amortisseurs et ressorts	c) – absents, brisés, endommagés, grippés ou inadéquats – fuite de niveau 2 ou 3
d)matériel de fixation des amortisseurs	d) – absent, brisé, fissuré ou lâche
e)bagues des amortisseurs	e) – absentes, lâches, étirées ou excessivement détériorées ou usées
f)fourche avant Procédure d'inspection supplémentaire : Serrer le frein avant et faire rebondir la motocyclette pour évaluer le rebond de la fourche avant.	f) – brisée, fissurée, lâche, tordue, courbée, coincée ou grippée – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – rallonge de fourche présente – absence d'amortissement sur la roue avant
g)joints d'étanchéité de la fourche avant	g) – fuite de niveau 2 ou 3
h)longueur de la fourche avant Procédure d'inspection supplémentaire : Mesurer la longueur sans conducteur assis sur la motocyclette.	h) – supérieure à 820 mm (32 po) entre le centre de l'essieu et le point le plus bas de l'axe triple inférieur
i)garde au sol	i) – une pièce de la motocyclette est plus basse que la jante d'une roue
2.3 Suspension pneumatique commandée par ordinateur
Vérifier :
a)ressorts pneumatiques	a) – absents, lâches, sectionnés, rapiécés ou ressort en caoutchouc fissuré jusqu'à la première tresse – présentent des fuites – le véhicule penche d'un côté
b)conduites	b) – absentes, fissurées, obstruées, écrasées ou désactivées – mal fixées – présentent des fuites
c)fixation de ressort	c) – pattes ou boulons absents ou lâches – filet des boulons foiré – ressort lâche dans la coupelle
d)compresseur	d) – absent ou défectueux – mal fixé
e)relais du compresseur	e) – absent ou défectueux
f)module de commande	f) – absent ou défectueux
g)capteurs de hauteur	g) – absents, lâches, défectueux ou placés au mauvais endroit
h)interrupteur	h) – absent, défectueux ou débranché
i)témoin lumineux	i) – hors d'usage ou défectueux pendant le cycle d'essai
Section 3 — Système de freinage
3.1 Composantes mécaniques		Les composantes mécaniques ne peuvent être réglées pour assurer le freinage.
Vérifier :
a)arbre à came de commande et levier de la came de freinage	a) – mal fixés ou lâches – ne font pas fonctionner le système comme prévu
b)câble et mécanisme de rattrapage	b) – grippés, coincés, effilochés ou mauvais parcours du câble – aucun moyen de verrouiller le réglage des freins
c)chapes, goupilles, tiges et raccords	c) – absents, brisés, de mauvaise qualité, courbés ou excessivement usés
d)pédale, arbre et paliers	d) – brisés, endommagés, mal fixés, lâches, courbés, coincés ou grippés
3.2 Commandes
Vérifier :
a)commandes	a) – pas accessibles ou force de levier insuffisante
b)poignée et levier de frein	b) – course restante de moins du tiers lorsque les freins sont serrés normalement – ne se remettent pas en place lorsque le frein est desserré – le levier ou la pédale de frein n'a pas de garde – surface antidérapante absente, lâche ou excessivement usée sur le levier ou la pédale de frein
c)repose-pied	c) – repose-pied du conducteur absent d'un côté ou de l'autre du véhicule – repose-pied du passager absent d'un côté ou de l'autre du véhicule si celui-ci a été conçu pour transporter un passager
3.3 Système de freinage antiblocage
Vérifier :
a)témoin lumineux	a) – ne s'allume pas pendant l'inspection du système ou reste allumé ou clignote après l'inspection – preuves visibles de falsification
3.4 Composantes hydrauliques		Suintement ou gonflement d'une canalisation ou d'un boyau de frein sous la pression. Fuite de niveau 2 ou 3 dans le système de freinage. Des raccords sont brisés, fissurés, ondulés ou obstrués. Le réservoir d'un maître-cylindre est rempli de moins du quart. Goupille fendue ou dispositif de verrouillage absent sur les boulons servant à fixer une extrémité ou l'autre de la bielle de couple de freinage. Le témoin de panne de frein demeure allumé tandis que le moteur tourne et que les freins de service sont actionnés. Absence de freinage.
Vérifier :
a)canalisations et raccords	a) – fissurés, de mauvaise qualité, mal fixés, tordus, soudés, usés par frottement, aplatis, partie obstruée ou contact avec des pièces mobiles – fuite de liquide pour freins de niveau 1, 2 ou 3 – tuyaux ou raccords non approuvés par le constructeur d'origine – utilisation de raccords à compression
b)boyaux	b) – fuite de liquide pour freins de niveau 1, 2 ou 3 – fissurés ou usés par frottement jusqu'à la première tresse, dans le cas des boyaux de caoutchouc – mal fixés, lâches, tordus, aplatis, gonflés, gonflés sous la pression, partie obstruée ou contact avec des pièces mobiles – sans marque d'approbation – situés à moins de 25 mm (1,0 po) du système d'échappement et non protégés par un protecteur thermique
c)maître-cylindre	c) – fuite de liquide pour freins de niveau 2 ou 3 – mal fixé ou lâche – le liquide dans l'un des réservoirs est à un niveau inférieur à celui recommandé par le constructeur d'origine ou à plus de 13 mm (0,5 po) du rebord du réservoir
d)bouchon du maître-cylindre	d) – absent, mal fixé ou endommagé – trous d'aération bouchés – joint d'étanchéité absent
e)témoin de panne de frein	e) – absent, brisé ou débranché – le témoin ne s'allume pas lorsque le commutateur d'allumage est à la position de démarrage
3.5 Freins à tambour Procédure d'inspection supplémentaire : Enlever les roues et les tambours de frein.		Les tambours de frein sont sur le point de cesser de fonctionner. Le diamètre des tambours dépasse la limite d'usure établie pour le remplacement. La garniture est contaminée. Il n'y a aucune garniture au point le plus mince sur les garnitures collées. Il n'y a aucune garniture au-dessus de la tête de rivet sur les garnitures rivetées. Absence de freinage sur une roue. Le cylindre de roue présente une fuite de liquide pour freins de niveau 2 ou 3.
Vérifier :
a)garnitures collées	a) – usées à 1,6 mm (1/16 po) ou moins au point le plus mince – usées à 1,6 mm (1/16 po) ou moins au-dessus de la tête de rivet – absentes, brisées, fissurées, mal fixées, lâches, contaminées ou mal installées, rivets lâches ou segment primaire et segment secondaire inversés
b)mécanismes de rattrapage	b) – absents, grippés, excessivement usés, défectueux ou filets non adaptés à la roue
c)câbles et tringlerie du mécanisme de rattrapage automatique	c) – absents, brisés, lâches, défectueux ou câble effiloché
d)points fixes, ressorts et pièce de fixation	d) – absents, brisés, lâches, courbés, excessivement usés ou ressorts étirés
e)cylindres de roue	e) – absents, lâches, désalignés, grippés ou défectueux – fuite de liquide pour freins de niveau 1, 2 ou 3 – pare-poussière absent, fissuré ou mal fixé
f)tambour de frein	f) – de mauvaise qualité – fissures s'étendant jusqu'à l'arête du tambour ou présence de fissures externes – morceau qui se détache de la surface de frottement ou de fixation – présence de fendillements dus à la chaleur (pas de petits points de surchauffe) – rainures don't la profondeur dépasse la limite d'usure établie par le fabricant pour le remplacement – diamètre réduit au-delà de la limite d'usure établie par le fabricant de pièces pour le remplacement – mesure qui dépasse le diamètre original de 1,5 mm (0,06 po)
g)fonctionnement Procédure d'inspection supplémentaire : Arrêter le moteur, serrer les freins et essayer de faire tourner chaque roue.	g) – la roue tourne lorsque les freins sont serrés
3.6 Freins à disque Procédure d'inspection supplémentaire : Enlever les roues, les étriers et les plaquettes.		Le disque présente une fissure qui s'étend jusqu'au moyeu. Le disque est sur le point de cesser de fonctionner. Il n'y a aucune garniture au point le plus mince sur les garnitures collées. Il n'y a aucune garniture au-dessus de la tête de rivet sur les garnitures rivetées. Absence de freinage sur une roue. L'épaisseur du disque est inférieure à la limite d'usure établie par le fabricant de pièces pour le remplacement. Les étriers présentent une fuite de liquide pour freins de niveau 2 ou 3.
Vérifier :
a)disques	a) – absents, brisés, de mauvaise qualité, fissurés sur la surface jusqu'aux bords extérieurs ou présence de points de surchauffe – corrosion ou piqûres sur plus de 10 % de la surface de contact totale de la plaquette – trous sur la surface de contact, autres que ceux faits par le fabricant de pièces, qui excèdent 2,3 mm (0,009 po) – l'usure dépasse la limite établie par le fabricant de pièces – le voile latéral excède 0,127 mm (0,005 po)
b)étriers	b) – absents, de mauvaise qualité ou qui fuient, piston grippé, mal installé ou pièces de fixation de mauvaise qualité – fuite de liquide pour freins de niveau 1, 2 ou 3 – colonnette guide arrachée ou grippée – bague grippée – pare-poussière du piston absent, fissuré ou fendu
c)plaquettes	c) – absentes, brisées, fissurées, lâches, contaminées, mal installées ou effritées, rivet lâche, garniture lâche ou détachée – 1,6 mm (1/16 po) ou moins au point le plus mince sur les garnitures collées – 1,6 mm (1/16 po) ou moins au-dessus de la tête de rivet sur les garnitures rivetées
d)fonctionnement Procédure d'inspection supplémentaire : Arrêter le moteur, serrer les freins et essayer de faire tourner la roue.	d) – la roue tourne
Section 4 — Direction
4.1 Guidon		Toute condition qui nuit au libre mouvement des organes de direction. Les poignées de guidon sont brisées ou mal fixées. La direction se coince ou se bloque.
Vérifier :
a)guidon	a) – absent, brisé, fissuré, de mauvaise qualité, mal fixé, lâche, courbé, déformé ou mal aligné – non muni de poignées – la hauteur des poignées de guidon dépasse les épaules du conducteur assis en position normale de conduite – la largeur des poignées de guidon est supérieure à 920 mm (36 po) ou inférieure à 530 mm (21 po), selon une mesure prise aux extrémités
b)manette de l'accélérateur et levier de commande	b) – absents, brisés ou lâches
c)tête et butée de direction Nota : Soulever la roue avant afin qu'elle ne supporte aucun poids, saisir les jambes de fourche à la hauteur de l'essieu et exercer une pression vers l'avant et vers l'arrière.	c) – la bague de la tête de direction bouge ou se déplace brusquement, n'est pas conforme aux spécifications du fabricant de pièces ou est serrée à un point tel que la direction se coince ou se bloque – non faites de tubes d'acier de 1,524 mm (0,06 po) ou n'ayant pas une résistance équivalente
4.2 Direction d'une motocyclette à trois roues Procédure d'inspection supplémentaire : Les composantes ne doivent être inspectées que si elles sont présentes sur une motocyclette à trois roues.
Vérifier :
a)embouts de biellette et douilles du manchon intérieur	a) – absents, brisés, fissurés, de mauvaise qualité, lâches, courbés ou grippés – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – injection d'un mélange à base de plastique ou de polymères
b)bielle pendante	b) – absente, brisée, fissurée, lâche ou courbée – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – injection d'un mélange à base de plastique ou de polymères
c)colonne de direction	c) – support absent ou lâche – goupilles élastiques absentes ou lâches – cannelures ou bagues usées au-delà des spécifications du fabricant – jeu supérieur aux spécifications du fabricant
d)joints à rotule Procédure d'inspection supplémentaire : Se reporter aux spécifications du constructeur pour connaître la méthode d'inspection et les critères de rejet pour les jeux horizontal et vertical.	d) – modification apportée afin de masquer l'usure – jeu horizontal ou vertical supérieur aux spécifications du fabricant de pièces – injection d'un mélange à base de plastique ou de polymères – mouvement du joint à rotule de l'indicateur d'usure – lâches dans la fusée ou le bras de suspension, mal ajustés ou méthode de fixation différente de celle recommandée par le constructeur d'origine ou le fabricant de pièces
e)bagues de la barre stabilisatrice	e) – usées au-delà des spécifications du fabricant
f)bras de suspension	f) – courbé – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – bague usée au-delà des spécifications du fabricant
g)arbre de direction et coupleur	g) – toute condition qui nuit au libre mouvement de l'arbre de direction ou du coupleur
h)boîtier et module de servodirection Procédure d'inspection supplémentaire : Pendant que le véhicule touche au sol, basculer le guidon à droite et à gauche.	h) – fuite d'huile de niveau 2 ou 3 – mal fixés ou lâches – boulons ou écrous absents ou lâches ou boîtier brisé ou fissuré – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – soufflet absent, fendu, déchiré ou mal placé dans le haut du boîtier de direction – n'assiste pas la direction
Section 5 — Instruments de bord et équipement auxiliaire
5.1 Inverseur route-croisement
Vérifier :
a)inverseur route-croisement	a) – mal fixé, ne fonctionne pas comme prévu ou ne fonctionne pas librement
5.2 Klaxon
Vérifier :
a)klaxon	a) – la commande n'est pas accessible au conducteur ou clairement indiquée, le son n'est pas perceptible à une distance de 60 m (200 pi), le klaxon joue un air musical, n'est pas activé par un manocontact ou est défectueux
5.3 Indicateur de vitesse
Vérifier :
a)indicateur de vitesse	a) – absent, mal fixé, défectueux ou ne s'allume pas
5.4 Témoin de sac gonflable Nota : S'applique uniquement aux motocyclettes dotées de sacs gonflables installés par le constructeur d'origine. Procédure d'inspection supplémentaire : Mettre le moteur en marche et vérifier les témoins lumineux des sacs gonflables.
Vérifier :
a)témoin de sac gonflable	a) – ne fonctionne pas pendant le cycle d'essai ou demeure allumé tandis que le moteur tourne – toute preuve visible de falsification
5.5 Couvercle de sac gonflable
Vérifier :
a)couvercle de sac gonflable	a) – absent, endommagé, de mauvaise qualité ou réparé
5.6 Attache-remorque
Vérifier :
a)fixation	a) – mal fixée ou boulons de fixation inférieurs à la classe 5 – arête vive qui fait saillie
5.7 Nacelle latérale		Roulements ou paliers non conformes aux exigences de la section 2.1, 2.2 ou 3.1. Pneus non conformes aux exigences de la section 9.1. Roues non conformes aux exigences de la section 9.2.
Vérifier :
a)nacelle latérale	a) – roulements ou paliers non conformes aux exigences de la section 2.1, 2.2 ou 3.1 – pneus non conformes aux exigences de la section 9.1 – roues non conformes aux exigences de la section 9.2 – arête vive qui fait saillie ou composante mal fixée
5.8 Autre équipement auxiliaire Nota : Comprend notamment les porte-bagages, les dossiers, repose-pied pour la grande route, les carters de moteur et les carénages.
Vérifier :
a)équipement auxiliaire	a) – arête vive qui fait saillie ou composante mal fixée
Section 6 — Éclairage et signalisation Nota : Voir l'appendice 2 pour obtenir la liste des codes de phares et de feux.
6.1 Éclairage et signalisation Procédure d'inspection supplémentaire : Les phares doivent être allumés au moment de l'inspection des éléments d'éclairage et de signalisation mentionnés ci-dessous. Tourner manuellement le commutateur des phares.		Au moins un phare ne fonctionne pas comme feu de croisement. Le phare ne demeure pas allumé lorsque le moteur tourne dans le cas d'une motocyclette construite le 1^er janvier 1975 ou après. Au moins un feu arrière ne fonctionne pas. Au moins un feu de freinage ne fonctionne pas.
Vérifier :
a)tous les phares et les feux	a) – équipement auxiliaire placé devant le phare ou le feu, à moins que le phare ou feu obstrué ne soit remplacé par une lampe auxiliaire conforme à la même norme – substance placée sur ou dans un phare, ou un feu ou devant celui-ci – des phares ou des feux obligatoires sont absents, brisés, mal fixés ou ne s'allument pas ou il y a de l'eau à l'intérieur – fissures laissant pénétrer de la poussière ou de l'humidité ou nuisant à l'efficacité des phares, feux ou lampes – feux à DEL, à l'exclusion des phares, don't au moins 25 % des DEL ne s'allument pas – les phares et les feux requis, à l'exclusion des clignotants et des feux de détresse, ne s'allument pas tous en même temps lorsque le commutateur des phares est actionné – marque JIS sur une lentille, un phare ou un feu, à l'exclusion des feux arrière et des clignotants, d'un véhicule de 15 ans ou plus qui est importé au Canada
b)phares (type de motocyclette portant le code « M ») Nota : Les marques conformes pour les phares et feux avant portant le code « E » sont les suivantes : C CR C/R HC HC/R DC DCR DC/R HCHR DCHR	b) – pas un seul phare sur la ligne médiane verticale ou pas deux phares placés de façon symétrique par rapport à la ligne médiane verticale – pas de couleur blanche, pas bien visibles ou le bon filament n'est pas allumé – phares non conformes à la NSVAC 108 – des phares autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT ou un code « E » conforme et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – marques accompagnées d'une flèche unidirectionnelle () – les phares ne portent pas le code HG, DC, DR ou DCR dans le cas d'une motocyclette don't les phares autres que DHI sont modernisés au moyen d'ampoules DHI – ne demeurent pas allumés lorsque le moteur tourne dans le cas d'une motocyclette construite le 1^er janvier 1975 ou après – ne passent pas des feux de route aux feux de croisement lorsque l'inverseur route-croisement est actionné – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 560 mm (22 po) ou supérieure à 1 370 mm (54 po), selon une mesure prise au centre des feux – les DEL ne s'allument pas toutes dans le cas de phares DEL
c)témoin de feux de route	c) – ne s'allume pas lorsque les feux de route sont activés – l'inverseur route-croisement est mal fixé ou ne fonctionne pas librement
d)feux arrière	d) – pas un seul feu sur la ligne médiane verticale ou pas deux feux placés de façon symétrique par rapport à la ligne médiane verticale et aussi éloignés que possible l'un de l'autre – ne sont pas orientés vers l'arrière – ne sont pas de couleur rouge ou le bon filament n'est pas allumé – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 380 mm (15 po) ou supérieure à 1 830 mm (72 po), selon une mesure prise au centre des feux – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou, dans le cas d'un véhicule de 15 ans ou plus qui est importé au Canada, la marque JIS et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
e)feux de freinage	e) – pas un seul feu sur la ligne médiane verticale ou pas deux feux placés de façon symétrique par rapport à la ligne médiane verticale et aussi éloignés que possible l'un de l'autre – ne sont pas orientés vers l'arrière – ne sont pas de couleur rouge ou le bon filament n'est pas allumé – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 380 mm (15 po) ou supérieure à 1 830 mm (72 po), selon une mesure prise au centre des feux – feu non conforme à la NSVAC 108 – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
f)clignotants	f) – absents sur les motocyclettes construites le 1^er janvier 1974 ou après – il n'y en a pas quatre, soit deux orientés vers l'avant et deux orientés vers l'arrière et éloignés le plus possible les uns des autres – les clignotants avant ne sont ni orangés ni blancs, les clignotants arrière ne sont ni orangés (la lentille ne doit pas être réfléchissante) ni rouges ou le bon filament n'est pas allumé – il n'y a pas entre 50 et 130 clignotements à la minute – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 380 mm (15 po) ou supérieure à 2 110 mm (83 po), selon une mesure prise au centre des clignotants – clignotant non conforme à la NSVAC 108 – des clignotants autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou, dans le cas d'un véhicule de 15 ans ou plus qui est importé au Canada, la marque JIS et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – les clignotants ne sont pas activés uniquement par la manette de clignotant – la manette de clignotant ne reste pas à la position sélectionnée et n'active pas uniquement le bon clignotant
g)témoin de clignotants	g) – absent sur les motocyclettes construites le 1^er janvier 1974 ou après – n'indique pas correctement la direction du virage
h)feu de plaque d'immatriculation	h) – n'éclaire pas la plaque d'immatriculation – pas blanc – n'est pas couvert pour éviter que la lumière ne soit dirigée vers l'arrière – feu non conforme à la NSVAC 108 – un feu autre que celui du constructeur d'origine ne porte pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit
i)phares antibrouillard Nota : Les points qui suivent [i) à k)] ne sont pas obligatoires, mais ils doivent respecter les exigences s'ils sont présents sur un véhicule.	i) – plus de deux phares situés à l'avant ou phares non symétriques – phares ni blancs ni orangés – une partie des phares antibrouillard est plus élevée que les phares – des phares autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – non activés par un commutateur dédié à portée de la main du conducteur
j)feux de route	j) – plus de deux feux en tout (feu de croisement ou feu de route) ou feux non symétriques – pas blancs – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – ne s'allument pas uniquement lorsque les phares sont en position « feux de route »
k)feux de croisement	k) – plus de deux feux en tout (feu de croisement ou feu de route) ou feux non symétriques – pas blancs – des feux autres que ceux du constructeur d'origine ne portent pas la marque SAE ou DOT et le code approprié ou le constructeur n'a pas fourni de certificat attestant la conformité du produit – ne s'allument pas uniquement lorsque les phares sont en position « feux de croisement »
6.2 Réflecteurs Nota : Un phare, un feu ou une lentille qui est réfléchissant peut également servir de réflecteur.
Vérifier :
a)tous les réflecteurs	a) – un réflecteur n'est pas conforme à la NSVAC 108 – un réflecteur ne porte pas la marque SAE ou DOT – la hauteur par rapport à la surface de la route est inférieure à 380 mm (15 po) ou supérieure à 1 530 mm (60 po) – réflecteur mal fixé ou décoloré – il manque plus de 20 % d'un réflecteur
b)réflecteurs arrière	b) – absents sur les motocyclettes construites le 1^er janvier 1971 ou après – pas rouges – pas placés à la même hauteur – pas un seul réflecteur sur la ligne médiane verticale ou pas deux réflecteurs placés de façon symétrique par rapport à la ligne médiane verticale et aussi éloignés que possible l'un de l'autre
c)réflecteurs latéraux	c) – absents sur les motocyclettes construites le 1^er janvier 1971 ou après – il n'y en a pas deux de chaque côté et ils ne sont pas aussi près que possible de l'avant et de l'arrière – les réflecteurs avant ne sont pas orangés ou les réflecteurs arrière ne sont pas rouges
6.3 Éclairage interdit Nota : L'éclairage interdit comprend les lumières clignotantes, oscillantes ou stroboscopiques, les feux et phares ainsi que les dispositifs de signalisation non indiqués dans la section 6.1 qui ne sont pas approuvés au moyen d'un permis d'éclairage spécial délivré par le registraire par l'entremise d'un bureau du service Normes et inspection des véhicules de la Société d'assurance publique du Manitoba ni autorisés par règlement (voir la nota ci-dessous). Nota : Les véhicules d'urgence peuvent comporter un éclairage interdit ne faisant pas l'objet d'un permis. En cas de doute, consulter la partie 3 du Règlement sur l'équipement, la sécurité et l'inspection des véhicules.
Vérifier :
a)éclairage interdit	a) – non approuvé au moyen d'un permis d'éclairage spécial délivré par le registraire
6.4 Angle des phares
a)angle	a) – l'angle n'est pas conforme aux spécifications du constructeur
b)feux de route	b) – l'angle horizontal est à plus de 100 mm (4 po) au-dessus ou au-dessous du centre horizontal – l'angle vertical est à plus de 100 mm (4 po) à gauche ou à droite du centre vertical
c)feux de croisement	c) – le centre de la zone à haute intensité ne se situe pas entre 50 et 100 mm au-dessous de l'axe horizontal et entre 130 et 200 mm à droite de l'axe vertical
d)phares antibrouillard et phares auxiliaires de courte portée	d) – l'angle vertical est à gauche du centre vertical des feux de croisement – l'angle horizontal est à plus de 0,0 mm (0,0 po) au-dessous du centre horizontal du phare [mesuré à 7,5 m (25 pi) du phare]

Appendice 2 — Codes SAE ou DOT applicables

CODE	DESCRIPTION DE LA FONCTION

A	Réflecteur
C	Phare auxiliaire avant pour motocyclette
D	Clignotant pour motocyclette ou cyclomoteur
L	Feu de plaque d'immatriculation
M	Phare de motocyclette ou de cyclomoteur — type motocyclette
S	Feux de freinage
T	Feux arrière (feux de position arrière)

ÉLÉMENT ET MÉTHODE D'INSPECTION	CRITÈRES DE REJET
ÉLÉMENT ET MÉTHODE D'INSPECTION	CONDITIONS GÉNÉRALES	RISQUES

Section 7 — Équipement électrique
7.1 Câblage
Vérifier :
a)câblage	a) – perturbe le fonctionnement des commandes du conducteur, est lâche ou mal fixé
b)isolation	b) – le câblage visible présente des fils dénudés
7.2 Batterie
Vérifier :
a)batterie	a) – placée au mauvais endroit, mal scellée ou mal ventilée – fuite de liquide de batterie de niveau 1, 2 ou 3
b)support et boîtier	b) – absents, brisés, fissurés, mal fixés ou perforés
c)couvercle, mécanisme de retenue, boulons, écrous et pièces de fixation	c) – absents, de mauvaise qualité ou mal fixés
d)tuyau d'aération	d) – absent contrairement aux exigences du fabricant de pièces, débranché ou obstrué
7.3 Interrupteurs
Vérifier :
a)interrupteurs	a) – un interrupteur d'un système du véhicule ne fonctionne pas – endommagés
Section 8 — Châssis et tôles
8.1 Châssis Nota : Lorsque le mécanicien qui effectue une inspection doute de l'intégrité d'un élément structural d'un véhicule, il faut obtenir une vérification écrite de la conformité auprès d'un atelier de réparation accrédité par le constructeur d'origine ou la Société d'assurance publique du Manitoba.		Le châssis est brisé, courbé ou tordu. Une condition permet de prévoir l'effondrement imminent du châssis.
Vérifier :
a)châssis	a) – brisé, fissuré, courbé, tordu, comprimé ou qui fléchit, structure endommagée ou réparation mal effectuée – angle de la colonne de direction modifié par rapport à celui prévu par le constructeur d'origine
b)supports et pièces de fixation du moteur et de la transmission	b) – absents, brisés, de mauvaise qualité, mal fixés ou fendus
8.2 Sièges
Vérifier :
a)siège	a) – absent, mal fixé ou cadre brisé – ne reste pas en position	Le siège du conducteur n'est pas dans la position prévue par le constructeur d'origine. Le siège du passager est placé de façon à gêner la conduite par le conducteur.
b)repose-pied	b) – absent ou mal fixé
8.3 Ailes
Vérifier :
a)ailes	a) – absentes, fissurées, mal fixées ou déchirées – arête vive qui fait saillie – ne couvrent pas toute la largeur des pneus
8.4 Pare-brise
Vérifier :
a)pare-brise	a) – fissuré ou mal fixé obscurcit la vue du conducteur
8.5 Rétroviseurs
Vérifier :
a)rétroviseurs	a) – rétroviseur extérieur gauche ou droit absent sur une motocyclette construite le 1^er janvier 1971 ou après – brisés, fissurés, mal fixés ou obstrués – superficie réfléchissante inférieure à 65 cm² (10 po²) – ne restent pas en position, impossibles à régler ou ne permettent pas d'avoir une vue dégagée à l'arrière
8.6 Béquille et béquille centrale
Vérifier :
a)béquille et béquille centrale	a) – il n'y a pas au moins une béquille ou une béquille centrale – brisées, lâches, ne restent pas en position rentrée ou ne conviennent pas au poids de la motocyclette
Section 9 — Pneus et roues
9.1 Pneus		La bande de roulement est fendue ou endommagée jusqu'au fil câblé. Un pneu est crevé. Un pneu porte la mention « not for highway use » ou une marque semblable qui indique que le véhicule ne doit pas être utilisé sur la route. Une partie du matelas amortisseur ou un pli de carcasse d'un pneu est visible dans la bande de roulement ou dans le flanc.
Vérifier :
a)profondeur de la bande de roulement	a) – profondeur inférieure à 1,6 mm (2/32 po) – un indicateur d'usure touche la surface de la route
b)état	b) – fils câblés exposés, décollement, hernies, réparation effectuée au moyen d'une gaine ou d'un emplâtre, aucune bande de roulement aux endroits renflés ou plats ou voile latéral visible – réparations effectuées sur le flanc
c)pression des pneus	c) – supérieure ou inférieure de 10 % à la pression recommandée par le fabricant de pièces – fuite d'air évidente
d)dimensions des pneus	d) – le véhicule a un pneu avec une bande de roulement don't la largeur est inférieure à celle recommandée par le constructeur du véhicule
e)marques	e) – aucune marque DOT ni marque nationale de sécurité
f)pneu directionnel	f) – mal installé
g)dégagement	g) – signe de contact entre un pneu et une composante à un endroit quelconque sur toute la course du volant et de la suspension
9.2 Roues		Une roue est lâche. Il manque des boulons. Il y a des rayons absents, brisés ou fissurés sur une roue moulée ou une roue composite. Une roue en acier est fissurée ou au moins deux rayons sont absents ou brisés.
Vérifier :
a)roues et jantes	a) – absentes, brisées, fissurées, lâches, courbées ou tordues – soudage effectué par quelqu'un d'autre que le fabricant de pièces – diamètre inférieur à 250 mm – roue ou jante qui a une oscillation excessive selon les spécifications du constructeur d'origine ou du fabricant de pièces ou qui est ovalisée – rayon absent, brisé, lâche ou courbé
b)écrous d'essieu	b) – absents, brisés, fissurés, de mauvaise qualité, lâches, courbés, tordus, grippés, faussés ou foirés ou écrous mal engagés sur les filets – serrage inadéquat
c)alignement de la direction Procédure d'inspection supplémentaire : Pour faciliter l'inspection, tracer trois lignes parallèles, éloignées de 25 mm (1 po), sur le plancher de la zone d'inspection. Centrer le pneu avant sur la ligne de référence centrale et observer le parcours de la roue arrière tandis que la motocyclette avance le long de la ligne sur une distance équivalant à au moins deux fois la longueur du véhicule.	c) – les plans de la roue ne s'alignent pas sur l'axe longitudinal du châssis, causant ainsi un désalignement d'au moins 25 mm (1 po) entre le parcours de la roue avant et celui de la roue arrière – le plan de la roue n'est pas aligné conformément aux spécifications du constructeur d'origine – le plan de la roue avant n'est pas vertical et parallèle aux tubes de la fourche avant