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LRM 1990, c. 59: Table des matières

L.R.M. 1990, c. 59

Loi constituant en corporation la « Grand Lodge of Manitoba, Ancient, Free and Accepted Masons »

1 Définitions
2 Prorogation
3 Loges constituantes
4 Conseil général
5 Pouvoirs généraux
6 Pouvoir d'emprunt
7 Règlements administratifs, règles et règlements
8 Gestion des biens
9 Constitution en corporation des loges constituantes
10 Pouvoirs des loges constituantes
11 Passation d'instruments
12 Placements
13 Procédures de vente et d'hypothèque
14 Baux de biens-fonds
15 Cautionnement
16 Fonds et biens sous le contrôle de la Grande Loge
17 Départ des membres
18 Immunité des membres
19 Dissolution d'une loge constituante
20 Annulation de la charte d'une loge constituante
21 Loi publique