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LRM 1990, c. 181

Loi constituant en corporation « The Sisters Adorers of the Precious Blood of the Archdiocese of Winnipeg »

Retour à la Loi

1 Prorogation
2 Siège social
3 Objets et pouvoirs
4 Règlements administratifs
5 Membres de la Corporation
6 Privilèges des professes
7 Pouvoir de détenir des biens
8 Pouvoir d'aliénation
9 Passation de documents
10(1) Pouvoir d'emprunt
(2) Passation de lettres et de billets
11 Départs
12 Compte rendu