L.R.M. 1990, c. 46

Loi sur le Diocèse de la terre de Rupert

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1(1)	Prorogation
(2)
	PARTIE I
	L'ÉVEQUE DU DIOCESE DE LA TERRE DE RUPERT
2	Succession, sceau
3	Pouvoirs
4	Fiducies transférées à la Corporation
5	Documents désignant l'Évêque
6	Effet de la présente loi quant au transfert des biens
7(1)	Nomination d'un conseil consultatif
(2)	Pouvoirs du conseil consultatif
8	Passation de documents
9	Restriction quant à la compétence de la Corporation
	PARTIE II
	LE SYNODE DU DIOCESE DE LA TERRE DE RUPERT
10
11	Pouvoirs du Synode
12	Conseil diocésain
13	Dirigeants
14	Pouvoirs
15	Pouvoir d'agir à titre de fiduciaire
16	Passation de documents