C.P.L.M. c. O75

Loi sur l'Ordre du Manitoba

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Table des matières

1		Définitions
2		Création de l'Ordre du Manitoba
3		Objet
4		Chancelier
5		Préséance
6		Membres
	(2)	Preuve d'adhésion
7		Privilèges de l'Ordre
8		Admissibilité
	(2)	Personnes inadmissibles
	(3)	Décès de la personne proposée
9		Propositions
10		Étude des propositions
	(2)	Recommandations
	(3)	Décret
11		Processus de nomination
12		Constitution du Conseil
	(1.1)	Président
	(2)	Nouveau mandat
	(3)	Nombre de mandats des membres
	(4)	Rémunération
13		Fonctions du Conseil
	(2)	Conduite des travaux
14		Secrétaire du Conseil
	(2)	Fonctions du secrétaire
15		Retrait de l'Ordre
	(2)	Radiation de l'Ordre
	(3)	Renvoi de l'insigne
16		Infraction et peine
17		Règlements
18		Codification permanente
19		Entrée en vigueur