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L.M. 1990-91, c. 1: Table des matières

L.M. 1990-91, c. 1

Projet de loi 15, 1er session, 35e législature

Loi de 1990 sur la réadoption de lois du Manitoba (Lois d'intérêt privé)

1 Définition de «recueil»
2 Force de loi du recueil
3(1) Citation
(2) Attribution d'un numéro
4 Abrogation
5 Effet de l'abrogation
6(1) Effet de l'abrogation
(2) Maintien des conditions existantes
7 Effet
8(1) Effet de l'insertion d'une loi dans le recueil
(2) Exemplaires de l'Imprimeur de la Reine
9(1) Interprétation
(2) Lois d'intérêt privé
10(1) Effet des autres lois de la présente session
(2) Lois postérieures à la présente loi
11(1) Publication de la présente loi
(2) Publication des lois que contient le recueil
12 Notes et tableaux
13 Entrée en vigueur
TABLEAU DES LOIS CONTENUES DANS LE RECUEIL
LOIS REMPLACÉES PAR LES LOIS QUE CONTIENT LE RECUEIL