Désignation d'organismes à titre d'agents pathogènes

1   Les organismes indiqués ci-après sont

désignés à titre d'agents pathogènes pour l'application de la Loi sur les abeilles :

a) le virus de la paralysie aiguë de l'abeille;

b) l'abeille africanisée, notamment :

(i) l'Apis mellifera scutellata,

(ii) les abeilles de souche génétique africaine et les abeilles hybrides issues d'un croisement entre les abeilles de souche génétique européenne et celles de souche génétique africaine;

c) l'abeille orientale, notamment :

(i) l'Apis cerana Fabricius,

(ii) le complexe d'espèces Apis cerana;

d) le pou de l'abeille (mouche) (toutes les espèces de mouches appartenant au genre Braula);

e) le virus de la cellule royale noire;

f) l'abeille du Cap (Apis mellifera capensis Escholtz);

g) le couvain plâtré (toutes les espèces appartenant au genre Ascosphaera);

h) le virus de la paralysie chronique de l'abeille;

i) le virus des ailes déformées;

j) l'abeille naine, notamment :

(i) l'Apis florea Fabricius,

(ii) le complexe d'espèces Apis florea;

k) l'acarien Euvarroa (toutes les espèces d'acariens appartenant au genre Euvarroa);

l) l'abeille géante, notamment :

(i) l'Apis dorsata Fabricius,

(ii) le complexe d'espèces Apis dorsata;

m) la fausse-teigne de la cire (Galleria mellonella);

n) le virus israélien de la paralysie aiguë;

o) le virus du Cachemire;

p) le grand coléoptère africain des ruches, notamment :

(i) l'Oplostomus fuligineus Olivier,

(ii) l'Oplostomus haroldi Witte;

q) la petite fausse-teigne (Achroia grisella);

r) le frelon géant du nord (Vespa mandarinia Smith);

s) la nosémose, notamment :

(i) le Vairimorpha apis,

(ii) le Vairimorpha ceranae;

t) le virus du couvain sacciforme;

u) le petit coléoptère des ruches (Aethina tumida);

v) le frelon géant du sud (Vespa soror du Buysson);

w) l'acarien Tropilaelaps (toutes les espèces appartenant au genre Tropilaelaps);

x) le virus du Varroa destructor;

y) l'acarien Varroa (toutes les espèces appartenant au genre Varroa), notamment l'acarien Varroa résistant (rVarroa et toutes les espèces appartenant au genre Varroa résistantes aux acaricides);

z) le frelon à pattes jaunes (Vespa velutina Lepeletier);

aa) tout autre virus associé au déclin de la santé des abeilles.

Abrogation

2   Le Règlement sur la désignation d'agents pathogènes, R.M. 120/2003, est abrogé.