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LRM 1990, c. 98

Loi sur la Fondation manitobaine de la recherche sur la santé mentale

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1 Définitions
2 Prorogation
3 Membres
4(1) Buts et objets
(2) Pouvoirs
5(1) Conseil d'administration
(2) Membres du conseil
(3) Président et vice-président
(4) Durée du mandat
(5) Remboursement des dépenses
(6) Premier conseil
6(1) Quorum
(2) Obligations du président
7 Comité consultatif professionnel
8 Règlements administratifs
9(1) Autres comités
(2) Nomination d'un trésorier
10 Personnel
11 Fonds
12 Revenu exempté d'impôt
13 Vérification des comptes
14 Exercice
15(1) Rapport annuel
(2) Dépôt d'un rapport