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LRM 1990, c. 94

Loi sur « The Manitoba Conference Corporation of the Seventh-Day Adventist Church »

Retour à la Loi

1 Prorogation
2 Buts et objets
3 Pouvoirs généraux
4 Autres pouvoirs
5 Règlements
6(1) Conseil des fiduciaires
(2) Quorum
7 Administrateurs
8 Membres
9 Pouvoirs accessoires
10 Comités
11 Dévolution de biens
12 Transfert valide