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C.P.L.M. c. H90

Loi sur la Commission hippique

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1 Définitions
2 Prorogation de la Commission
3 Mandat et rémunération
4(1) Présidence et vice-présidence
(2) Rôle du vice-président
5(1) Quorum et votes
(2) Voix prépondérante du président
6(1) Personnel
(2) Engagements particuliers
7(1) Salaires et dépenses
(2) Avances sur le Trésor
(3) Surplus
8(1) Registres
(2) Vérification
9(1) Pouvoirs de la Commission
(2)
(2.1) Délégation de pouvoirs
(3) Audiences
(4) Loi sur la preuve au Manitoba
10 Tâches et fonctions supplémentaires
11 Pouvoirs particuliers
12 Octroi de permis, enregistrements et approbations
13(1) Personnel des pistes de course
(2) Congédiement
14 Livres comptables
15(1) Rapport annuel
(1.1) Dépôt du rapport
(2) Rapports spéciaux
16 Réglementation
17 Réglementation accessoire
18 Responsabilité personnelle