English
Le texte figurant ci-dessous n'a pas de valeur officielle. Pour consulter le texte officiel, veuillez vous reporter à la version bilingue (PDF).

Le texte figurant ci-dessous constitue la codification la plus récente en date du 27 avril 2024.

 

Ceci est la première version. Il est en vigueur depuis le 30 avril 2017.

Rechercher dans ce règlement
Afficher les articles ou paragraphes avec des résultats.
Rechercher
         

La recherche ne tient pas compte des majuscules.


Noxious Weeds Regulation, M.R. 42/2017

Règlement sur les mauvaises herbes, R.M. 42/2017

The Noxious Weeds Act, C.C.S.M. c. N110

Loi sur la destruction des mauvaises herbes, c. N110 de la C.P.L.M.


Regulation 42/2017
Registered April 13, 2017

bilingual version (HTML)

Règlement 42/2017
Date d'enregistrement : le 13 avril 2017

version bilingue (HTML)
Meaning of "Act"

1   In this regulation, "Act" means The Noxious Weeds Act.

Définition de « Loi »

1   Dans le présent règlement, « Loi » s'entend de la Loi sur la destruction des mauvaises herbes.

Designation of tier 1 noxious weeds

2   For the purpose of subsection 2(2) of the Act, a plant listed in the table in Schedule A in the column entitled "Designated tier 1 noxious weeds" is designated as a tier 1 noxious weed in the part of the province set out in the column entitled "Area for which the designation applies" opposite the plant's common name.

Désignation de mauvaises herbes de catégorie 1

2   Pour l'application du paragraphe 2(2) de la Loi, les plantes figurant dans la colonne « Mauvaises herbes désignées de catégorie 1 » du tableau de l'annexe A sont désignées à titre de mauvaises herbes de catégorie 1 dans la partie de la province indiquée dans la même rangée sous la colonne « Région ».

Designation of tier 2 noxious weeds

3   For the purpose of subsection 2(2) of the Act, a plant listed in the table in Schedule B in the column entitled "Designated tier 2 noxious weeds" is designated as a tier 2 noxious weed in the part of the province set out in the column entitled "Area for which the designation applies" opposite the plant's common name.

Désignation de mauvaises herbes de catégorie 2

3   Pour l'application du paragraphe 2(2) de la Loi, les plantes figurant dans la colonne « Mauvaises herbes désignées de catégorie 2 » du tableau de l'annexe B sont désignées à titre de mauvaises herbes de catégorie 2 dans la partie de la province indiquée dans la même rangée sous la colonne « Région ».

Designation of tier 3 noxious weeds

4   For the purpose of subsection 2(2) of the Act, a plant listed in the table in Schedule C in the column entitled "Designated tier 3 noxious weeds" is designated as a tier 3 noxious weed in the part of the province set out in the column entitled "Area for which the designation applies" opposite the plant's common name.

Désignation de mauvaises herbes de catégorie 3

4   Pour l'application du paragraphe 2(2) de la Loi, les plantes figurant dans la colonne « Mauvaises herbes désignées de catégorie 3 » du tableau de l'annexe C sont désignées à titre de mauvaises herbes de catégorie 3 dans la partie de la province indiquée dans la même rangée sous la colonne « Région ».

Use of genus name in designation

5   When a plant's genus name appears as its scientific name in any of the tables in Schedule A, B or C, the designation of the plant as a tier 1, 2 or 3 noxious weed applies to all plant species within that genus.

Application de la désignation d'une plante au genre entier

5   La désignation de mauvaise herbe de catégorie 1, 2 ou 3 visant une plante dont le genre figure dans la colonne « Nom scientifique » dans les tableaux des annexes A, B ou C s'applique à toutes les espèces appartenant à ce genre.

Amount of special levy

6   For the purpose of subsection 28(1) of the Act, the prescribed maximum charge is $25 per acre.

Montant du prélèvement spécial

6   Pour l'application du paragraphe 28(1) de la Loi, le plafond réglementaire est de 25 $ par acre.

How certain notices are to be given under the Act and deemed dates of delivery

7(1)   A notice that is required or permitted to be given to a person under a provision of the Act other than section 5 or 28 must be in writing and

(a) may be given personally;

(b) may be given by sending the notice by regular mail to the last address known to the giver of the notice for the person; or

(c) if the person to whom the notice is to be given cannot be readily located, may be given by posting the notice at the place that is the subject of the notice or at which noxious weeds or noxious weed seeds have been found.

Remise des avis et date de réception

7(1)   Les avis devant ou pouvant être remis à une personne au titre d'une disposition de la Loi, à l'exception des articles 5 et 28, le sont par écrit selon une des façons suivantes :

a) ils sont remis en personne;

b) ils sont envoyés par courrier ordinaire à la dernière adresse du destinataire qui est connue de l'expéditeur;

c) ils sont affichés à l'endroit qu'ils visent ou dans lesquels les mauvaises herbes ou les graines de mauvaises herbes ont été trouvées, si les personnes auxquelles les avis doivent être remis ne peuvent être jointes facilement.

7(2)   A notice

(a) that is mailed in accordance with clause (1)(b) is deemed to have been given five days after it was mailed, Saturdays and holidays excluded; or

(b) that is posted in accordance with clause (1)(c) is deemed to have been given 24 hours after it was posted.

7(2)   Les avis sont réputés avoir été remis :

a) 5 jours après leur envoi — les samedis et les jours fériés étant exclus —, dans le cas des avis envoyés conformément à l'alinéa (1)b);

b) 24 heures après leur affichage, dans le cas des avis affichés conformément à l'alinéa (1)c).

Notice to clean machinery and deemed dates of delivery

8(1)   A notice given in respect of an item for the purpose of clause 5(3)(a) of the Act must be in writing and may be

(a) given personally to a person in possession of or in charge of the item in the place where it is observed by the inspector;

(b) given personally to the item's owner;

(c) given by sending the notice by regular mail to the last address known to the giver of the notice for the item's owner; or

(d) given by posting the notice on the item if the person in possession or charge of the item or its owner cannot be readily located.

Remise des avis de nettoyage d'objets et date de réception

8(1)   Les avis remis à l'égard d'un objet pour l'application de l'alinéa 5(3)a) de la Loi le sont par écrit selon une des façons suivantes :

a) ils sont remis à la personne qui a la possession ou la charge de l'objet à l'endroit où l'inspecteur l'a examiné;

b) ils sont remis en personne au propriétaire de l'objet;

c) ils sont envoyés par courrier ordinaire à la dernière adresse du propriétaire de l'objet qui est connue de l'expéditeur;

d) ils sont affichés sur l'objet si son propriétaire et la personne qui en a la possession ou la charge ne peuvent être jointes facilement.

8(2)   A notice

(a) that is mailed in accordance with clause (1)(c) is deemed to have been given five days after was mailed, Saturdays and holidays excluded; or

(b) that is posted in accordance with clause (1)(d) is deemed to have been given 24 hours after it was posted.

8(2)   Les avis sont réputés avoir été remis :

a) 5 jours après leur envoi — les samedis et les jours fériés étant exclus —, dans le cas des avis envoyés conformément à l'alinéa (1)c);

b) 24 heures après leur affichage, dans le cas des avis affichés conformément à l'alinéa (1)d).

Notice of charge levied and deemed date of delivery

9(1)   A notice of a charge levied under section 28 of the Act must be in writing and may be

(a) given personally to the owner or occupant of the land in respect of which the charge is levied; or

(b) given by sending the notice by regular mail to the last address known to the giver of the notice for the land's owner or occupant.

Remise des avis faisant état du prélèvement et date de réception

9(1)   Les avis faisant état d'un prélèvement en vertu de l'article 28 de la Loi sont remis par écrit selon une des façons suivantes :

a) ils sont remis en personne au propriétaire ou à l'occupant du bien-fonds à l'égard duquel le montant est prélevé;

b) ils sont envoyés par courrier ordinaire à la dernière adresse du propriétaire ou de l'occupant du bien-fonds qui est connue de l'expéditeur.

9(2)   A notice that is mailed in accordance with clause (1)(b) is deemed to have been given five days after it was mailed, Saturdays and holidays excluded.

9(2)   Les avis envoyés conformément à l'alinéa (1)b) sont réputés avoir été remis cinq jours après leur envoi, les samedis et les jours fériés étant exclus.

Content of certain notices

10(1)   A notice given for the purpose of clause 5(3)(a) of the Act must contain the following information:

(a) the name of rural municipality or weed control district under whose authority the notice is given;

(b) the name of the inspector giving the notice and a phone number at which the inspector may be reached;

(c) a description of the item in respect of which the notice is given;

(d) the date the notice was prepared by the inspector;

(e) the common name, as set out in Schedule A, B or C, of the noxious weed the inspector believes is present in or adhering to the item.

Contenu des avis

10(1)   Tout avis remis en application de l'alinéa 5(3)a) de la Loi contient les renseignements suivants :

a) le nom du district ou de la municipalité rurale ayant le pouvoir de remettre l'avis;

b) le nom de l'inspecteur ayant remis l'avis et un numéro de téléphone auquel il peut être joint;

c) une description de l'objet visé par l'avis;

d) la date à laquelle l'inspecteur a préparé l'avis;

e) le nom commun, tel qu'il figure à l'annexe A, B ou C, de la mauvaise herbe qui, selon l'inspecteur, se trouve dans l'objet ou y adhère.

10(2)   A notice given for the purpose of section 17 of the Act must contain the following information:

(a) the name of rural municipality or weed control district under whose authority the notice is given;

(b) the name of the inspector giving the notice and a phone number at which the inspector may be reached;

(c) a description of the land in respect of which the notice is given and, if applicable, the specific part of the land where the inspector believes the noxious weeds are located;

(d) the name and address of the land's owner or occupant;

(e) the date the notice was prepared by the inspector;

(f) a statement of the action required to be taken by the land's owner or occupant;

(g) the date by which the owner or occupant must take the action;

(h) the common name, as set out in Schedule A, B or C, of the noxious weed in respect of which the action is required to be taken.

10(2)   Tout avis remis en application de l'article 17 de la Loi contient les renseignements suivants :

a) le nom du district ou de la municipalité rurale ayant le pouvoir de remettre l'avis;

b) le nom de l'inspecteur ayant remis l'avis et un numéro de téléphone auquel il peut être joint;

c) une description du bien-fonds visé par l'avis et, le cas échéant, de la partie spécifique du bien-fonds où l'inspecteur croit que les mauvaises herbes se trouvent;

d) le nom et l'adresse du propriétaire ou de l'occupant du bien-fonds;

e) la date à laquelle l'inspecteur a préparé l'avis;

f) les mesures que le propriétaire ou l'occupant du bien-fonds est tenu de prendre;

g) la date à laquelle le propriétaire ou l'occupant est tenu de prendre ces mesures;

h) le nom commun, tel qu'il figure à l'annexe A, B ou C, de la mauvaise herbe visée par les mesures.

10(3)   A notice given for the purpose of section 28 of the Act must contain the following information:

(a) the name of rural municipality or weed control district under whose authority the notice is given;

(b) the name of the inspector giving the notice and a phone number at which the inspector may be reached;

(c) a description of the land on which the charge under that section is levied;

(d) the name and address of the land's owner or occupant;

(e) the date the notice was prepared by the inspector;

(f) a statement of the dollar amount of the charge levied against the land;

(g) a statement of the municipal taxation year to which the charge applies;

(h) the common name, as set out in Schedule A, B or C, of the noxious weed in respect of which the charge is levied.

10(3)   Tout avis remis en application de l'article 28 de la Loi contient les renseignements suivants :

a) le nom du district ou de la municipalité rurale ayant le pouvoir de remettre l'avis;

b) le nom de l'inspecteur ayant remis l'avis et un numéro de téléphone auquel il peut être joint;

c) une description du bien-fonds à l'égard duquel le prélèvement est effectué;

d) le nom et l'adresse du propriétaire ou de l'occupant du bien-fonds;

e) la date à laquelle l'inspecteur a préparé l'avis;

f) le montant prélevé à l'égard du bien-fonds;

g) l'année d'imposition municipale à l'égard de laquelle le montant s'applique;

h) le nom commun, tel qu'il figure à l'annexe A, B ou C, de la mauvaise herbe visée par le prélèvement.

Repeal

11   The Noxious Weeds Regulation, Manitoba Regulation 35/96, is repealed.

Abrogation

11   Le Règlement sur les mauvaises herbes, R.M. 35/96, est abrogé.

Coming into force — all except section 8

12(1)   This regulation, except section 8, comes into force on the same day that section 1 of The Noxious Weeds Amendment Act, S.M. 2015, c. 38, comes into force.

Entrée en vigueur — à l'exception de l'article 8

12(1)   Le présent règlement, à l'exception de l'article 8, entre en vigueur en même temps que l'article 1 de la Loi modifiant la Loi sur la destruction des mauvaises herbes, c. 38 des L.M. 2015.

Coming into force — section 8

12(2)   Section 8 of this regulation comes into force on the same day that section 6 of The Noxious Weeds Amendment Act, S.M. 2015, c. 38, comes into force.

Entrée en vigueur — article 8

12(2)   L'article 8 du présent règlement entre en vigueur en même temps que l'article 6 de la Loi modifiant la Loi sur la destruction des mauvaises herbes, c. 38 des L.M. 2015.


SCHEDULE A

(Section 2)

Designated tier 1 noxious weeds Area for which designation applies
Common name Scientific name
Amaranth, Palmer Amaranthus palmeri Whole province
Bartsia, red Odontites vernus All areas of the province outside the Municipality of Bifrost – Riverton and the Rural Municipalities of Armstrong, Fisher, Gimli, Rockwood, St. Andrews and St. Clements
Crupina, common Crupina vulgaris Whole province
Cupgrass, woolly Eriochloa villosa Whole province
Goatgrass, jointed Aegilops cylindrica Whole province
Hawkweed, orange Hieracium aurantiacum Whole province
Hogweed, giant Heracleum mantegazzianum Whole province
Hound's-tongue Cynoglassum officinale Whole province
Knapweed, diffuse Centaurea diffusa Whole province
Knapweed, Russian Acroptilon repens Whole province
Knapweed, spotted Centaurea stoebe Whole province
Knapweed, squarrose Centaurea virgata Whole province
Knotweed, Japanese Fallopia japonica Whole province
Mile-a-minute weed Persicaria perfoliata Whole province
Mustard, garlic Alliaria petiolata Whole province
Paterson's curse Echium plantagineum Whole province
Pigweed, smooth Amaranthus hybridus Whole province
Saltcedar Tamarix ramosissima Whole province
Star-thistle, yellow Centaurea solstitialis Whole province
Tussock, serrated Nassella trichotoma Whole province
Waterhemp, tall Amaranthus tuberculatus Whole province

ANNEXE A

(article 2)

Mauvaises herbes désignées de catégorie 1 Région
Nom commun Nom scientifique
Alliaire officinale Alliaria petiolata Toute la province
Amarante de Palmer Amaranthus palmeri Toute la province
Amarante hybride Amaranthus hybridus Toute la province
Amarante tuberculée Amaranthus tuberculatus Toute la province
Berce du Caucase Heracleum mantegazzianum Toute la province
Centaurée chondrilloïde Crupina vulgaris Toute la province
Centaurée de Russie Acroptilon repens Toute la province
Centaurée diffuse Centaurea diffusa Toute la province
Centaurée du Rhin Centaurea stoebe Toute la province
Centaurée du solstice Centaurea solstitialis Toute la province
Centaurée effilée Centaurea virgata Toute la province
Cynoglosse officinale Cynoglassum officinale Toute la province
Égilope cylindrique Aegilops cylindrica Toute la province
Épervière orangée Hieracium aurantiacum Toute la province
Ériochloé velue Eriochloa villosa Toute la province
Odontite rouge Odontites vernus Toutes les zones de la province situées à l'extérieur de la municipalité de Bifrost-Riverton ainsi que les municipalités rurales d'Armstrong, de Fisher, de Gimli, de Rockwood, de St. Andrews et de St. Clements
Renouée du Japon Fallopia japonica Toute la province
Renouée perfoliée Persicaria perfoliata Toute la province
Stipe à feuilles dentées Nassella trichotoma Toute la province
Tamaris à cinq étamines Tamarix ramosissima Toute la province
Vipérine à feuilles de plantain Echium plantagineum Toute la province

SCHEDULE B

(Section 3)

Designated tier 2 noxious weeds Area for which designation applies
Common name Scientific name
Alyssum, hoary Berteroa incana Whole province
Baby's-breath Gypsophila paniculata Whole province
Bartsia, red Odontites vernus Municipality of Bifrost – Riverton and the Rural Municipalities of Armstrong, Fisher, Gimli, Rockwood, St. Andrews and St. Clements
Bouncingbet Saponaria officinalis Whole province
Brome, downy Bromus tectorum Whole province
Brome, Japanese Bromus japonicus Whole province
Campion, bladder Silene vulgaris Whole province
Chamomile, scentless Matricaria perforata Whole province
Common reed, invasive Phragmites australis australis Whole province
Daisy, ox-eye Leucanthemum vulgare Whole province
Nutsedge, yellow Cyperus esculentus Whole province
Scabious, field Knautia arvensis Whole province
Spurge, Cypress Euphorbia cyparissias Whole province
Spurge, leafy Euphorbia esula Whole province
St. John's-wort Hypericum perforatum Whole province
Tansy, common Tanacetum vulgare Whole province
Thistle, nodding Carduus nutans Whole province
Toadflax, Dalmatian Linaria dalmatica Whole province

ANNEXE B

(article 3)

Mauvaises herbes désignées de catégorie 2 Région
Nom commun Nom scientifique
Bertéroa blanche Berteroa incana Toute la province
Brome des toits Bromus tectorum Toute la province
Brome du Japon Bromus japonicus Toute la province
Chardon penché Carduus nutans Toute la province
Euphorbe cyprès Euphorbia cyparissias Toute la province
Euphorbe ésule Euphorbia esula Toute la province
Gypsophile paniculée Gypsophila paniculata Toute la province
Linaire à feuilles larges Linaria dalmatica Toute la province
Marguerite blanche Leucanthemum vulgare Toute la province
Matricaire inodore Matricaria perforata Toute la province
Millepertuis perforé Hypericum perforatum Toute la province
Odontite rouge Odontites vernus La municipalité de Bifrost-Riverton ainsi que les municipalités rurales d'Armstrong, de Fisher, de Gimli, de Rockwood, de St. Andrews et de St. Clements
Roseau commun envahissant Phragmites australis australis Toute la province
Saponaire officinale Saponaria officinalis Toute la province
Scabieuse des champs Knautia arvensis Toute la province
Silène enflé Silene vulgaris Toute la province
Souchet comestible Cyperus esculentus Toute la province
Tanaisie vulgaire Tanacetum vulgare Toute la province

SCHEDULE C

(Section 4)

Designated tier 3 noxious weeds Area for which designation applies
Common name Scientific name
Absinth Artemisia absinthium Whole province
Barberry Berberis vulgaris Whole province
Barley, foxtail Hordeum jubatum Whole province
Bellflower, creeping Campanula rapunculoides Whole province
Buckthorn, European Rhamnus cathartica Whole province
Burdock, common Arctium minus Whole province
Burdock, greater Arctium lappa Whole province
Burdock, woolly Arctium tomentosum Whole province
Campion, biennial Silene dioica Whole province
Catchfly, night-flowering Silene noctiflora Whole province
Cleavers Galium aparine Whole province
Cleavers, false Galium spurium Whole province
Cockle, white Silene alba Whole province
Dandelion Taraxacum officinale Whole province
Dodder genus Cuscuta Whole province
Fleabane, Canada Conyza canadensis Whole province
Flixweed Descurainia sophia Whole province
Hawk's-beard, narrow-leaved Crepis tectorum Whole province
Hemlock, poison Conium maculatum Whole province
Hemp-nettle Galeopsis tetrahit Whole province
Hoary-cress Cardaria draba Whole province
Jimsonweed Datura stramonium Whole province
Kochia Kochia scoparia Whole province
Lamb's quarters Chenopodium album Whole province
Lettuce, prickly Lactuca serriola Whole province
Milkweed, common Asclepias syriaca Whole province
Milkweed, showy Aslepias speciosa Whole province
Mustard, wild Sinapis arvensis Whole province
Nightshade, American black Solanum americanum Whole province
Nightshade, cutleaf Solanum triflorum Whole province
Nightshade, hairy Solanum sarachoides Whole province
Parsnip, wild Pastinaca sativa Whole province
Ragweed, common Ambrosia artemisiifolia Whole province
Ragweed, false Iva xanthifolia Whole province
Ragweed, giant Ambrosia trifida Whole province
Sow-thistle, annual Sonchus oleraceus Whole province
Sow-thistle, perennial Sonchus arvensis Whole province
Sow-thistle, spiny annual Sonchus asper Whole province
Stinkweed Thlaspi arvense Whole province
Stork's bill Erodium cicutarium Whole province
Thistle, bull Cirsium vulgare Whole province
Thistle, Canada Circium arvense Whole province
Thistle, Russian Salsola kali Whole province
Thistle, Russian Salsola pestifer Whole province
Toadflax, yellow Linaria vulgaris Whole province
Water hemlock, bulb-bearing Cicuta bulbifera Whole province
Water hemlock, northern Cicuta virosa Whole province
Water hemlock, spotted Cicuta maculata Whole province
Water hemlock, western Cicuta douglasii Whole province
Whitetop, hairy Cardaria pubescens Whole province
Whitetop, lenspod Cardaria chalepensis Whole province

ANNEXE C

(article 4)

Mauvaises herbes désignées de catégorie 3 Région
Nom commun Nom scientifique
Armoise absinthe Artemisia absinthium Toute la province
Asclépiade commune Asclepias syriaca Toute la province
Bardane tomenteuse Arctium tomentosum Toute la province
Belle asclépiade Asclepias speciosa Toute la province
Campanule fausse-raiponce Campanula rapunculoides Toute la province
Chardon des champs Circium arvense Toute la province
Chardon vulgaire Cirsium vulgare Toute la province
Chénopode blanc Chenopodium album Toute la province
Cicutaire bulbifère Cicuta bulbifera Toute la province
Cicutaire du Nord Cicuta virosa Toute la province
Cicutaire maculée Cicuta maculata Toute la province
Cicutaire pourpre Cicuta douglasii Toute la province
Ciguë maculée Conium maculatum Toute la province
Cranson dravier Cardaria draba Toute la province
Cranson rampant Cardaria chalepensis Toute la province
Cranson velu Cardaria pubescens Toute la province
Crépis des toits Crepis tectorum Toute la province
Cuscute genre Cuscuta Toute la province
Épine vinette Berberis vulgaris Toute la province
Érodium cicutaire Erodium cicutarium Toute la province
Gaillet bâtard Galium spurium Toute la province
Gaillet gratteron Galium aparine Toute la province
Galéopside à tige carrée Galeopsis tetrahit Toute la province
Grande bardane Arctium lappa Toute la province
Grande herbe à poux Ambrosia trifida Toute la province
I've à feuilles de lampourde Iva xanthifolia Toute la province
Kochia à balais Kochia scoparia Toute la province
Laiteron des champs Sonchus arvensis Toute la province
Laiteron potager Sonchus oleraceus Toute la province
Laiteron rude Sonchus asper Toute la province
Laitue serriole Lactuca serriola Toute la province
Linaire vulgaire Linaria vulgaris Toute la province
Morelle à trois fleurs Solanum triflorum Toute la province
Morelle d'Amérique Solanum americanum Toute la province
Morelle faux-sarracha Solanum sarachoides Toute la province
Moutarde des champs Sinapis arvensis Toute la province
Nerprun cathartique Rhamnus cathartica Toute la province
Orge queue-d'écureuil Hordeum jubatum Toute la province
Panais sauvage Pastinaca sativa Toute la province
Petite bardane Arctium minus Toute la province
Petite herbe à poux Ambrosia artemisiifolia Toute la province
Pissenlit officinal Taraxacum officinale Toute la province
Sagesse-des-chirurgiens Descurainia sophia Toute la province
Silène à larges feuilles Silene alba Toute la province
Silène dioïque Silene dioica Toute la province
Silène noctiflore Silene noctiflora Toute la province
Soude kali Salsola kali Toute la province
Soude roulante Salsola pestifer Toute la province
Stramoine commune Datura stramonium Toute la province
Tabouret des champs Thlaspi arvense Toute la province
Vergerette du Canada Conyza canadensis Toute la province