Last amendment included in this version: M.R. 17/2023
Note: It does not reflect any retroactive amendment enacted after July 20, 2023.
To find out if an amendment is retroactive, see the coming-into-force provisions
at the end of the amending regulation.
Hunting Seasons and Bag Limits Regulation, M.R. 165/91
Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises, R.M. 165/91
The Wildlife Act, C.C.S.M. c. W130
Loi sur la conservation de la faune, c. W130 de la C.P.L.M.
Regulation 165/91
Registered July 23, 1991
Règlement 165/91
Date d'enregistrement : le 23 juillet 1991
Table of Contents
Section
PART 1 GENERAL PROVISIONS
2References to dates and areas
3.1Hunting equipment for white-tailed deer and game bird licence (youth)
3.2Hunting equipment for general licences
PART 2 GAME BIRDS AND WILD TURKEYS
5Hunting seasons and bag limits for game birds
5.2Spring conservation goose licence
6Hunting season and bag limit for wild turkeys
PART 3 WHITE-TAILED DEER
9Resident second white-tailed deer licence
10Resident third white-tailed deer licence
10.1Non-resident general white-tailed deer licence
10.4-10.5Repealed
11White-tailed deer bag limits
PART 3.1 MULE DEER
11.1Resident general mule deer licence
11.2Resident second mule deer licence
11.3Resident third mule deer licence
PART 4 ELK
12Resident draw archery elk seasons and bag limits
13Resident draw general elk seasons and bag limits
14Landowner elk seasons and bag limits
15One type of elk licence only
16Additional hunting rights in areas 23 and 23A
PART 5 MOOSE
17Archery moose seasons and bag limits
18Draw general moose seasons and bag limits
19General moose seasons and bag limits
PART 6 CARIBOU
21Caribou seasons and bag limits
22Repealed
PART 7 BLACK BEAR
26Hunting of female bear with a cub prohibited
27-28Repealed
PART 8 GRAY (TIMBER) WOLF
29Gray (timber) wolf seasons and bag limits
PART 8.1 COYOTE
29.0.1Coyote seasons and bag limits
PART 9 MISCELLANEOUS PROVISIONS
29.1Disabled crossbow permit holders
30Repeal
Schedule
A Game Bird and Wild Turkey Seasons
B White-tailed Deer Seasons
B.1 Mule Deer Seasons
C Elk Seasons
D Moose Seasons
E Caribou Seasons
F Black Bear Seasons
G Gray (Timber) Wolf Seasons
H Coyote Seasons
Table des matières
Article
PARTIE 1 DÉFINITIONS
2Mentions de dates et de zones
3Restrictions de permis de chasse
3.1Équipement de chasse — permis de chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune)
3.2Équipement de chasse — permis général
4Limites de possession et de prises
PARTIE 2 GIBIER À PLUME ET DINDONS SAUVAGES
5Saisons de chasse au gibier à plume et limite de prises
5.2Permis de chasse de conservation printanière à l'oie
6Saisons de chasse au dindon sauvage et limite de prises
PARTIE 3 CERF DE VIRGINIE
9Permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie
10Permis de résident de chasse pour le troisième cerf
10.1Permis général de non-résident pour la chasse au cerf de Virginie
10.2Permis de résident étranger
10.4-10.5Abrogés
11Limite de prises de cerfs de Virginie
PARTIE 3.1 CERF MULET
11.1Permis général de résident pour la chasse au cerf mulet
11.2Permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet
11.3Permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet
11.5Limite de prises de cerfs mulets
PARTIE 4 WAPITI
12Limite de prises et permis tirés au sort — wapiti
13Limite de prises et permis tirés au sort — wapiti
14Saisons de chasse au wapiti et limites de prises (pour les propriétaires de biens-fonds)
15Un seul genre de permis de chasse au wapiti
16Droits de chasse supplémentaires — zones 23 et 23A
PARTIE 5 ORIGNAL
17Saisons de chasse à l'arc à l'orignal et limite de prises
18Limite de prises et permis tirés au sort — orignal
19Saisons générales de chasse à l'orignal et limite de prises
PARTIE 6 CARIBOU
21Saisons de chasse au caribou et limite de prises
22Abrogé
23Limite de prises de caribous
PARTIE 7 OURS NOIR
24Saisons de chasse à l'ours noir
25Limite de prises d'ours noirs
26Interdiction de chasser une ourse accompagnée d'oursons
27-28Abrogés
PARTIE 8 LOUP GRIS
29Saisons de chasse au loup gris et limite de prises
PARTIE 8.1 COYOTE
29.0.1Saisons de chasse au coyote et limite de prises
PARTIE 9 DISPOSITIONS DIVERSES
29.1Titulaire d'une licence pour personne handicapée permettant de chasser à l'arbalète
Annexe
A Saisons de chasse au gibier à plume et au dindon sauvage
B Saisons de chasse au cerf de Virginie
B.1 Saisons de chasse au cerf mulet
C Saisons de chasse au wapiti
D Saisons de chasse à l'orignal
E Saisons de chasse au caribou
F Saisons de chasse à l'ours noir
G Saisons de chasse au loup gris
H Saisons de chasse au coyote
PART 1
GENERAL PROVISIONS
PARTIE 1
DÉFINITIONS
Definitions
1 In this regulation,
"Act" means The Wildlife Act; (« Loi »)
"antlerless" means without antlers or with antlers less than 10 centimetres (4 inches) in length; (« sans bois »)
"area" and "game hunting area" means a game hunting area designated under the Hunting Areas and Zones Regulation, Manitoba Regulation 220/86; (« zone » et « zone de chasse au gibier »)
"bag limit" means the maximum number of a species or type of wildlife that a person may take or kill
(a) in the case of big game and wild turkeys, in a licence year, and
(b) in the case of birds, other than wild turkeys, in one day; (« limite de prises »)
"calf", in respect of a deer, moose or elk, means an animal under the age of one year; (« faon »)
"game bird hunting zone" means a game bird hunting zone designated under the Hunting Areas and Zones Regulation, Manitoba Regulation 220/86; (« zone de chasse au gibier à plume »)
"game bird refuge" means a game bird refuge designated under the Designation of Wildlife Lands Regulation, Manitoba Regulation 171/2001; (« réserve de gibier à plume »)
"goose management area" means a goose management area designated under the Hunting Areas and Zones Regulation, Manitoba Regulation 220/86; (« zone de gestion des oies »)
"hunting year" means the period beginning on April 1 and ending March 31; (« année de chasse »)
"male", in respect of a deer, moose or elk, means a deer, moose or elk with antlers more than 10 centimetres (4 inches) in length; (« mâle »)
"male turkey" means a turkey with a visible beard; (« dindon mâle »)
"mule deer" means Odocoileus hemionus; (« cerf mulet »)
"muzzleloader" or "muzzleloading firearm" means a firearm in which the propellant powder, the patch and the projectile can only be loaded from the muzzle; (« arme à feu à chargement par la bouche »)
"plan" means a plan of survey filed in the Winnipeg office of the Director of Surveys designated under The Surveys Act; (« plan »)
"possession limit" means the maximum number of a species or type of wildlife which a person may have in his or her possession; (« limite de possession »)
"provincial forest" means a provincial forest designated under the Designation of Provincial Forests Regulation, Manitoba Regulation 226/88 R; (« forêt provinciale »)
"waterfowl control area" means a waterfowl control area designated under the Designation of Wildlife Lands Regulation, Manitoba Regulation 171/2001; (« zone de surveillance du gibier d'eau »)
"white-tailed deer" means Odocoileus virginianus; (« cerf de Virginie »)
"wildlife management area" means a wildlife management area designated under the Designation of Wildlife Lands Regulation, Manitoba Regulation 171/2001. (« zone de gestion de la faune »)
M.R. 169/92; 187/94; 112/95; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 54/2007; 137/2008; 183/2010; 111/2012; 19/2021; 92/2022
Définitions
1 Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
« année de chasse » La période commençant le 1er avril et se terminant le 31 mars. ("hunting year")
« arme à feu à chargement par la bouche » Arme à feu dans laquelle le chiffon, le projectile et la poudre propulsive ne peuvent être chargés que par la bouche. ("muzzleloader" or "muzzleloading firearm")
« cerf de Virginie » Odocoileus virginianus. ("white-tailed deer")
« cerf mulet » Odocoileus hemionus. ("mule deer")
« dindon mâle » Dindon dont la barbe est visible. ("male turkey")
« faon » Cerf, orignal ou wapiti de moins d'un an. ("calf")
« forêt provinciale » Forêt provinciale désignée sous le régime du Règlement sur la désignation des forêts provinciales, R.M. 226/88 R. ("provincial forest")
« limite de possession » Nombre maximal d'animaux d'une espèce ou d'un type d'animal sauvage qu'une personne peut avoir en sa possession. ("possession limit")
« limite de prises » Nombre maximal d'animaux d'une espèce ou d'un type d'animal sauvage qu'une personne peut capturer ou abattre :
a) au cours d'une saison de chasse dans le cas du gros gibier et du dindon sauvage;
b) au cours d'une journée dans le cas des oiseaux, à l'exception des dindons sauvages. ("bag limit")
« Loi » Loi sur la conservation de la faune. ("Act")
« mâle » Cerf, orignal ou wapiti mâle dont les bois ont plus de dix centimètres (quatre pouces) de longueur. ("male")
« plan » Plan d'arpentage déposé à Winnipeg au bureau du directeur des Levés désigné sous le régime de la Loi sur l'arpentage. ("plan")
« réserve de gibier à plume » Réserve de gibier à plume désignée sous le régime du Règlement sur la désignation des territoires fauniques, R.M. 171/2001. ("game bird refuge")
« sans bois » Animal qui n'a pas de bois ou dont les bois ont moins de dix centimètres (quatre pouces) de longueur. ("antlerless")
« zone » et « zone de chasse au gibier » Zone de chasse au gibier désignée sous le régime du Règlement sur les zones de chasse, R.M. 220/86. ("area" and "game hunting area")
« zone de chasse au gibier à plume » Zone de chasse au gibier à plume désignée sous le régime du Règlement sur les zones de chasse, R.M. 220/86. ("game bird hunting zone")
« zone de gestion de la faune » Zone désignée sous le régime du Règlement sur la désignation des territoires fauniques, R.M. 171/2001, comme étant une zone de gestion de la faune. ("wildlife management area")
« zone de gestion des oies » Zone de gestion des oies désignée sous le régime du Règlement sur les zones de chasse, R.M. 220/86. ("goose management area")
« zone de surveillance du gibier d'eau » Zone de surveillance du gibier d'eau désignée sous le régime du Règlement sur la désignation des territoires fauniques, R.M. 171/2001. ("waterfowl control area")
R.M. 169/92; 187/94; 112/95; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 54/2007; 137/2008; 183/2010; 111/2012; 19/2021; 92/2022
References to dates and areas
2 All dates and all references to areas by means of numbers in this regulation are inclusive.
Mentions de dates et de zones
2 Dans le présent règlement, lorsqu'il est fait mention de dates ou de zones au moyen de chiffres, chaque chiffre mentionné est inclus.
Hunting licence limitations
3 Except where this regulation provides otherwise, the holder of a hunting licence may only hunt
(a) the species of wild animal named in the licence;
(b) using the type of equipment stated in the licence; and
(c) in an area designated in this regulation for such a species, licence and equipment type.
M.R. 187/94; 112/95; 141/99; 137/2008
Restrictions de permis de chasse
3 Sauf disposition contraire du présent règlement, il est interdit aux titulaires d'un permis de chasse de chasser :
a) des espèces d'animaux sauvages autres que celles que prévoit leur permis;
b) avec de l'équipement autre que celui que prévoit leur permis;
c) dans des zones autres que celles qui sont désignées par le présent règlement pour les espèces d'animaux sauvages visées et le type d'équipement utilisé.
R.M. 187/94; 112/95; 141/99; 137/2008
Hunting equipment for white-tailed deer and game bird licence (youth)
3.1 When this regulation authorizes the holder of a white-tailed deer and game bird licence (youth) to hunt a particular wild animal, the holder shall use
(a) the equipment specified or permitted for whatever other type of licence is listed in the same entry in the Schedules to this regulation that authorizes the holder to hunt the wild animal in question; or
(b) the equipment specified in the applicable entry in the Schedules to this regulation.
Équipement de chasse — permis de chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune)
3.1 Le titulaire d'un permis de chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune) qui chasse conformément aux dispositions d'un point d'une des annexes du présent règlement peut utiliser tout équipement qui y est mentionné.
Hunting equipment for general licences
3.2(1) Subject to subsection (2), when the word "general" is used in the name of a particular hunting licence, it means that a rifle, shotgun, muzzleloader, crossbow or a long, recurved or compound bow may be used to hunt in the areas and during the open seasons for which the licence in question is valid.
Équipement de chasse — permis général
3.2(1) Sous réserve du paragraphe (2), lorsqu'il est utilisé pour qualifier un permis de chasse en particulier, le mot « général » indique qu'il est permis d'utiliser un fusil, une carabine, une arme à feu à chargement par la bouche, une arbalète, un arc, un arc recourbé ou un arc composé pour chasser dans les zones et pendant les saisons de chasse à l'égard desquelles le permis est valide.
3.2(2) Subsection (1) does not apply to any type of general deer hunting licence or general bear hunting licence.
3.2(2) Le paragraphe (1) ne s'applique pas aux permis généraux de chasse au cerf ni aux permis généraux de chasse à l'ours.
Archery equipment
3.3 When the word "archery" is used in the name of a particular hunting licence or in a column of a Schedule, it means that a long, recurved or compound bow may be used to hunt in the areas and during the open seasons for which the licence in question is valid.
Équipement — arc
3.3 Lorsqu'il est utilisé pour qualifier un permis de chasse en particulier ou dans une colonne d'une annexe, le mot « arc » indique qu'il est permis d'utiliser un arc, un arc recourbé ou un arc composé pour chasser dans les zones et pendant les saisons de chasse à l'égard desquelles le permis est valide.
All equipment
3.4 When the term "all equipment" is used in a column of a Schedule, it means a rifle, shotgun, muzzleloader, crossbow or a long, recurved or compound bow may be used to hunt in the areas and during the open seasons for which the licence in question is valid.
Tout équipement
3.4 Lorsqu'ils sont utilisés dans une colonne d'une annexe, les mots « tout équipement » indiquent qu'il est permis d'utiliser un fusil, une carabine, une arme à feu à chargement par la bouche, une arbalète, un arc, un arc recourbé ou un arc composé pour chasser dans les zones et pendant les saisons de chasse à l'égard desquelles le permis est valide.
Bag and possession limits
4 No person shall take or kill more than the bag limit or possess more than the possession limit specified in this regulation for a species or type of wild animal.
M.R. 141/99
Limites de possession et de prises
4 Il est interdit de capturer, d'abattre ou de posséder plus que le nombre limite d'animaux que précise le présent règlement pour chaque espèce ou chaque type d'animal sauvage.
R.M. 141/99
PART 2
GAME BIRDS AND WILD TURKEYS
PARTIE 2
GIBIER À PLUME ET DINDONS SAUVAGES
Hunting seasons and bag limits for game birds
5(1) The holder of a resident or non-resident game bird licence or a resident deer and game bird licence (youth) may hunt the game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the open seasons specified in Column 3, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.
Saisons de chasse au gibier à plume et limite de prises
5(1) Le titulaire d'un permis de résident ou de non-résident pour la chasse au gibier à plume ou d'un permis de résident pour la chasse au cerf et au gibier à plume (jeune) peut chasser les espèces de gibier à plume indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées à la colonne 2 durant les saisons de chasse précisées à la colonne 3, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.
5(2) The holder of a foreign resident upland game bird licence may hunt the upland game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the open seasons specified in Column 3, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.
5(2) Le titulaire d'un permis de résident étranger pour la chasse au gibier à plume sédentaire peut chasser les espèces de gibier à plume sédentaire indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées à la colonne 2 durant les saisons de chasse précisées à la colonne 3, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.
5(3) Subject to subsection (4), the holder of a general foreign resident migratory game bird licence may hunt the migratory game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the portions of the open seasons specified in Column 3 that fall within the authorized seven-day hunting period set out in their licence, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.
5(3) Sous réserve du paragraphe (4), le titulaire d'un permis général de résident étranger pour la chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier peut chasser les espèces d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées à la colonne 2 durant les parties des saisons de chasse précisées à la colonne 3 qui s'inscrivent dans la période de chasse de sept jours autorisée par le permis, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.
5(4) The minister may issue one or more classes of general foreign resident migratory game bird licences that authorize the holder to hunt migratory game birds only in the areas or game bird hunting zones specified in their licence. The holder of such a licence may hunt the migratory game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in their licence during the portions of the open seasons specified in Column 3 that fall within the authorized seven-day hunting period set out in their licence, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.
5(4) Le ministre peut délivrer une ou plusieurs catégories de permis général de résident étranger pour la chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier qui permettent au titulaire de chasser les espèces d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier seulement dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées dans leur permis. Le titulaire d'un tel permis peut chasser les espèces d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées dans leur permis durant les parties des saisons de chasse précisées à la colonne 3 qui s'inscrivent dans la période de chasse de sept jours autorisée par le permis, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.
5(5) The holder of a legacy foreign resident migratory game bird licence may hunt the migratory game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the portions of the open seasons specified in Column 3 that fall within the authorized 21-day hunting period set out in their licence, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.
M.R. 187/94; 112/95; 141/99; 111/2005; 111/2012; 92/2022; 130/2022
5(5) Le titulaire d'un permis de résident étranger réservé aux personnes bénéficiant de droits acquis pour la chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier peut chasser les espèces d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées à la colonne 2 durant les parties des saisons de chasse précisées à la colonne 3 qui s'inscrivent dans la période de chasse de 21 jours autorisée par le permis, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.
R.M. 187/94; 112/95; 141/99; 111/2005; 111/2012; 92/2022; 130/2022
Waterfowler Heritage Days
5.1 A person authorized to hunt game birds without a licence during Waterfowler Heritage Days under section 27.3 of the General Hunting Regulation, Manitoba Regulation 351/87, may hunt the game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the open season specified in Column 3 subject to the bag and possession limit set out in Column 4.
Journées de la relève
5.1 Les personnes autorisées à chasser le gibier à plume sans être titulaires d'un permis durant les Journées de la relève prévues à l'article 27.3 du Règlement général concernant la chasse, R.M. 351/87, peuvent chasser les espèces de gibier à plume indiquées à la colonne 1 de l'annexe A, dans les zones, notamment les zones de chasse au gibier à plume énumérées à la colonne 2 et durant les saisons précisées à la colonne 3, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.
Spring conservation goose licence
5.2 The holder of a spring conservation goose licence may hunt the species of geese specified in Column 1 of Schedule A, in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the open seasons specified in Column 3, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.
Permis de chasse de conservation printanière à l'oie
5.2 Le titulaire d'un permis de chasse de conservation printanière à l'oie peut chasser les espèces d'oies indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées à la colonne 2 durant les saisons précisées à la colonne 3, sous réserve des limites de prises et de possession indiquées à la colonne 4.
Hunting season and bag limit for wild turkeys
6 The holder of a resident wild turkey licence or a wild turkey licence (youth) may hunt wild turkeys in the areas specified in Column 2 of Schedule A during the open season specified in Column 3 subject to the bag and possession limit set out in Column 4.
M.R. 141/99; 45/2010
Saisons de chasse au dindon sauvage et limite de prises
6 Le titulaire d'un permis de résident pour la chasse au dindon sauvage ou d'un permis de chasse au dindon sauvage (jeune) peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 2 de l'annexe A durant les saisons précisées à la colonne 3, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.
Possession limits
7 No person shall have in his or her possession more than the possession limit specified in Schedule A for any game bird or wild turkey.
M.R. 169/92; 112/95
Limite de possession
7 Il est interdit d'avoir en sa possession plus de gibier à plume ou de dindons sauvages que ne le prescrit la limite de possession de l'annexe A.
R.M. 169/92; 112/95
PART 3
WHITE-TAILED DEER
PARTIE 3
CERF DE VIRGINIE
Resident general white-tailed deer licence and resident white-tailed deer and game bird licence (youth)
8 The holder of a resident general white-tailed deer licence or a resident white-tailed deer and game bird licence (youth) may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3, subject to any restrictions set out in Schedule B.
M.R. 169/92; 112/95; 196/96; 141/99; 111/2005; 55/2009; 93/2011; 111/2012; 92/2022
Permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie et permis de résident pour la chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune)
8 Les titulaires d'un permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie ou d'un permis de résident pour la chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune) peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3, sous réserve des restrictions établies à cette annexe.
R.M. 169/92; 112/95; 196/96; 141/99; 111/2005; 55/2009; 93/2011; 111/2012; 92/2022
Resident second white-tailed deer licence
9(1) The holder of a resident second white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.
Permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie
9(1) Les titulaires d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.
9(2) No person may obtain or hold a resident second white-tailed deer licence in a year unless the person holds a resident general white-tailed deer licence for that hunting year.
9(2) Il est interdit d'être titulaire d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie pour une année, ou d'obtenir un tel permis, sans être titulaire pour l'année de chasse en question d'un permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie.
9(3) The holder of a resident second white-tailed deer licence shall not hunt white-tailed deer under authority of that licence unless the holder is also in possession of a resident general white-tailed deer licence that is valid during the period and for the area in which the second white-tailed deer licence is being used.
M.R. 173/93; 112/95; 141/99; 111/2005; 55/2009; 111/2012; 92/2022
9(3) Le permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie ne permet à son titulaire de chasser le cerf de Virginie que s'il est également titulaire d'un permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie valide au moment et dans la zone où le permis de chasse pour le deuxième cerf de Virginie est utilisé.
R.M. 173/93; 112/95; 141/99; 111/2005; 55/2009; 111/2012; 19/2021; 92/2022
Resident third white-tailed deer licence
10(1) The holder of a resident third white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.
Permis de résident de chasse pour le troisième cerf de Virginie
10(1) Les titulaires d'un permis de résident de chasse pour le troisième cerf de Virginie peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.
10(2) No person may obtain or hold a resident third white-tailed deer licence in a year unless the person holds a resident general white-tailed deer licence and a resident second white-tailed deer licence for that hunting year.
10(2) Il est interdit d'être titulaire d'un permis de résident de chasse pour le troisième cerf de Virginie pour une année, ou d'obtenir un tel permis, sans être titulaire pour l'année de chasse en question d'un permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie et d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie.
10(3) The holder of a resident third white-tailed deer licence shall not hunt white-tailed deer under authority of that licence unless the holder is also in possession of a resident general white-tailed deer licence and a resident second white-tailed deer licence that are valid during the period and for the area in which the third white-tailed deer licence is being used.
M.R. 169/92; 112/95; 141/99; 125/2000; 131/2001; 111/2005; 55/2009; 111/2012; 92/2022
10(3) Le permis de résident de chasse pour le troisième cerf de Virginie ne permet à son titulaire de chasser le cerf de Virginie que s'il est également titulaire d'un permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie et d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie valides au moment et dans la zone où le permis de chasse pour le troisième cerf de Virginie est utilisé.
R.M. 169/92; 112/95; 141/99; 125/2000; 131/2001; 111/2005; 55/2009; 111/2012; 19/2021; 92/2022
Non-resident general white-tailed deer licence
10.1 The holder of a non-resident general white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.
Permis général de non-résident pour la chasse au cerf de Virginie
10.1 Les titulaires d'un permis général de non-résident pour la chasse au cerf de Virginie peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.
Foreign resident licences
10.2(1) The holder of a foreign resident general white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.
Permis de résident étranger
10.2(1) Les titulaires d'un permis général de résident étranger pour la chasse au cerf de Virginie peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.
10.2(2) The holder of a foreign resident archery white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.
10.2(2) Les titulaires d'un permis de résident étranger pour la chasse à l'arc au cerf de Virginie peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.
10.2(3) The holder of a foreign resident muzzleloader white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.
10.2(3) Les titulaires d'un permis de résident étranger pour la chasse au cerf de Virginie au moyen d'armes à feu à chargement par la bouche peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.
10.2(4) A foreign resident who has killed a white-tailed deer under the authority of any type of foreign resident white-tailed deer licence shall not obtain another type of foreign resident white-tailed deer licence in the same hunting year.
10.2(4) Un résident étranger qui tue un cerf de Virginie en vertu d'un permis de résident étranger pour la chasse au cerf de Virginie de tout type ne peut obtenir un autre type de permis de résident étranger pour la chasse au cerf de Virginie au cours de la même année de chasse.
Additional requirements
10.3 In addition to the requirements set out in this Part, a person must not hunt white-tailed deer
(a) in areas 5, 6, 6A, 7, 8, 10, 11, 15 and 15A during a moose season, unless the person holds a valid resident draw general moose licence for that area with an unused tag; and
(b) in areas 13 and 18 during an elk season, unless the person holds a valid resident draw archery elk licence for that area with an unused tag.
Exigences supplémentaires
10.3 En plus d'être tenue de se conformer aux exigences prévues par la présente partie, une personne ne peut chasser le cerf de Virginie :
a) dans les zones 5, 6, 6A, 7, 8, 10, 11, 15 et 15A pendant la saison de chasse à l'orignal à moins d'être titulaire d'un permis général tiré au sort de résident de chasse à l'orignal valide pour ces zones, lequel permis a une étiquette qui n'a pas été utilisée;
b) dans les zones 13 et 18 pendant la saison de chasse au wapiti à moins d'être titulaire d'un permis tiré au sort de résident de chasse à l'arc au wapiti valide pour ces zones, lequel permis a une étiquette qui n'a pas été utilisée.
White-tailed deer bag limits
11(1) The bag limit is one white-tailed deer for the following types of white-tailed deer hunting licences:
(a) any type of general white-tailed deer licence;
(b) resident white-tailed deer and game bird licence (youth);
(c) foreign resident archery white-tailed deer licence;
(d) foreign resident muzzleloader white-tailed deer licence;
(e) Western Control Zone white-tailed deer licence;
Limite de prises de cerfs de Virginie
11(1) La limite de prises de cerfs de Virginie est fixée à un seul animal pour les permis de chasse suivants :
a) tout type de permis général de chasse au cerf de Virginie;
b) tout type de permis de résident pour la chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune);
c) permis de résident étranger pour la chasse à l'arc au cerf de Virginie;
d) permis de résident étranger pour la chasse au cerf de Virginie au moyen d'armes à feu à chargement par la bouche;
e) permis de chasse au cerf de Virginie dans la zone contrôlée de l'Ouest.
11(2) The bag limit for a resident second white-tailed deer licence and a resident third white-tailed deer licence is one antlerless white-tailed deer.
11(2) La limite de prises de cerfs de Virginie pour un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie et un permis de résident de chasse pour le troisième cerf de Virginie est fixée à un seul animal sans bois.
11(3) No person who is the holder of a white-tailed deer licence for which the bag limit is one antlerless white-tailed deer shall take or possess a male white-tailed deer under authority of that licence.
M.R. 169/92; 173/93; 112/95; 196/96; 141/99; 137/2003; 85/2006; 183/2010; 111/2012; 133/2012; 4/2013; 101/2013; 155/2014; 42/2018; 92/2022
11(3) Il est interdit aux titulaires d'un permis de chasse au cerf de Virginie dont la limite de prises est d'un cerf de Virginie sans bois de capturer ou d'avoir en leur possession un cerf de Virginie mâle aux termes d'un tel permis.
R.M. 169/92; 173/93; 112/95; 196/96; 125/2000; 137/2003; 85/2006; 183/2010; 111/2012; 133/2012; 4/2013; 101/2013; 155/2014; 42/2018; 92/2022
PART 3.1
MULE DEER
PARTIE 3.1
CERF MULET
Resident general mule deer licence
11.1 The holder of a resident general mule deer licence may hunt mule deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B.1, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3, subject to any restrictions set out in Schedule B.1.
Permis général de résident pour la chasse au cerf mulet
11.1 Les titulaires d'un permis général de résident pour la chasse au cerf mulet peuvent chasser le cerf mulet dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B.1, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3, sous réserve des restrictions établies à cette annexe.
Resident second mule deer licence
11.2(1) The holder of a resident second mule deer licence may hunt mule deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B.1, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.
Permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet
11.2(1) Les titulaires d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet peuvent chasser le cerf mulet dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B.1, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.
11.2(2) No person may obtain or hold a resident second mule deer licence in a year unless the person holds a resident general mule deer licence for that hunting year.
11.2(2) Il est interdit d'être titulaire d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet pour une année, ou d'obtenir un tel permis, sans être titulaire pour l'année de chasse en question d'un permis général de résident pour la chasse au cerf mulet.
11.2(3) The holder of a resident second mule deer licence shall not hunt mule deer under authority of that licence unless the holder is also in possession of a resident general mule deer licence that is valid during the period and for the area in which the second mule deer licence is being used.
11.2(3) Le permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet ne permet à son titulaire de chasser le cerf mulet que s'il est également titulaire d'un permis généal de résident pour la chasse au cerf mulet valide au moment et dans la zone où le permis de chasse pour le deuxième cerf mulet est utilisé.
Resident third mule deer licence
11.3(1) The holder of a resident third mule deer licence may hunt mule deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B.1, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.
Permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet
11.3(1) Les titulaires d'un permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet peuvent chasser le cerf mulet dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B.1, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.
11.3(2) No person may obtain or hold a resident third mule deer licence in a year unless the person holds a resident general mule deer licence and a resident second mule deer licence for that hunting year.
11.3(2) Il est interdit d'être titulaire d'un permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet pour une année, ou d'obtenir un tel permis, sans être titulaire pour l'année de chasse en question d'un permis général de résident pour la chasse au cerf mulet et d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet.
11.3(3) The holder of a resident third mule deer licence shall not hunt mule deer under authority of that licence unless the holder is also in possession of a resident general mule deer licence and a resident second mule deer licence that are valid during the period and for the area in which the third mule deer licence is being used.
11.3(3) Le permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet ne permet à son titulaire de chasser le cerf mulet que s'il est également titulaire d'un permis général de résident pour la chasse au cerf mulet et d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet valides au moment et dans la zone où le permis de chasse pour le troisième cerf mulet est utilisé.
Additional requirements
11.4 In addition to the requirements set out in this Part, a person must not hunt mule deer
(a) in areas 5, 6, 6A and 11 during a moose season, unless the person holds a valid resident draw general moose licence for that area with an unused tag; and
(b) in areas 13 and 18 during an elk season, unless the person holds a valid resident draw archery elk licence for that area with an unused tag.
Exigences supplémentaires
11.4 En plus d'être tenue de se conformer aux exigences prévues par la présente partie, une personne ne peut chasser le cerf mulet :
a) dans les zones 5, 6, 6A et 11 pendant la saison de chasse à l'orignal à moins d'être titulaire d'un permis général tiré au sort de résident de chasse à l'orignal valide pour ces zones, lequel permis a une étiquette qui n'a pas été utilisée;
b) dans les zones 13 et 18 pendant la saison de chasse au wapiti à moins d'être titulaire d'un permis tiré au sort de résident de chasse à l'arc au wapiti valide pour ces zones, lequel permis a une étiquette qui n'a pas été utilisée.
Mule deer bag limits
11.5(1) The bag limit for a general mule deer licence is one mule deer.
Limite de prises de cerfs mulets
11.5(1) La limite de prises de cerfs mulets pour un permis général de chasse au cerf mulet est fixée à un seul animal.
11.5(2) The bag limit for a resident second mule deer licence and a resident third mule deer licence is one antlerless mule deer.
11.5(2) La limite de prises de cerfs mulets pour un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet et un permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet est fixée à un seul animal sans bois.
11.5(3) No person who is the holder of a mule deer licence for which the bag limit is one antlerless mule deer shall take or possess a male mule deer under authority of that licence.
11.5(3) Il est interdit aux titulaires d'un permis de chasse au cerf mulet dont la limite de prises est d'un cerf mulet sans bois de capturer ou d'avoir en leur possession un cerf mulet mâle aux termes d'un tel permis.
PART 4
ELK
PARTIE 4
WAPITI
Resident draw archery elk seasons and bag limits
12(1) The holder of a resident draw archery elk licence may hunt elk in the areas specified in Column 1 of Schedule C during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.
Limite de prises et permis tirés au sort — wapiti
12(1) Le titulaire d'un permis tiré au sort de résident de chasse à l'arc au wapiti peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe C durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.
12(2) No person who is the holder of a resident draw archery elk licence shall hunt or kill elk except by means of a long, recurved or compound bow.
M.R. 141/99
12(2) Le titulaire d'un permis tiré au sort de résident de chasse à l'arc au wapiti ne peut chasser ou abattre un wapiti qu'au moyen d'un arc, d'un arc recourbé ou d'un arc composé.
R.M. 141/99
Resident draw general elk seasons and bag limits
13 The holder of a resident draw general elk licence may hunt elk in the areas specified in Column 1 of Schedule C during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.
M.R. 141/99
Limite de prises et permis tirés au sort — wapiti
13 Le titulaire d'un permis tiré au sort de résident de chasse au wapiti peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe C durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.
R.M. 141/99
Landowner elk seasons and bag limits
14 The holder of a resident landowner general elk licence may hunt elk in the areas specified in Column 1 of Schedule C during the open season specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.
M.R. 141/99
Saisons de chasse au wapiti et limites de prises (pour les propriétaires de biens-fonds)
14 Le titulaire d'un permis général de propriétaire (résident) de biens-fonds pour la chasse au wapiti peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe C durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.
R.M. 141/99
One type of elk licence only
15(1) Subject to subsection (2), no person shall apply for or hold in a licence year more than one type of elk licence referred to in this Part.
Un seul genre de permis de chasse au wapiti
15(1) Sous réserve du paragraphe (2), il est interdit de demander, au cours d'une année de chasse, plus d'un genre de permis de chasse au wapiti visé à la présente partie ou d'être titulaire de plus d'un tel permis.
15(2) A resident landowner may apply for a resident landowner general elk licence in addition to a resident draw archery elk or resident draw general elk licence.
M.R. 141/99; 125/2000
15(2) Les résidents propriétaires de biens-fonds peuvent demander un permis général de résident propriétaire de biens-fonds pour la chasse au wapiti en plus d'un permis tiré au sort de chasse à l'arc au wapiti pour résident ou d'un permis général tiré au sort de chasse au wapiti pour résident.
R.M. 141/99; 125/2000
Additional hunting rights in areas 23 and 23A
16(1) The holder of a licence referred to in section 12, 13 or 14 that authorizes a person to hunt elk in area 23 or 23A, or both of those areas, during an open season specified in Column 2 of Schedule C may also hunt moose in those areas during that open season.
Droits de chasse supplémentaires — zones 23 et 23A
16(1) Le titulaire d'un permis mentionné à l'article 12, 13 ou 14 qui autorise une personne à chasser le wapiti dans les zones 23 et 23A, ou dans un de ces zones, durant les saisons de chasse précisées à la colonne 2 de l'annexe C peut également y chasser l'orignal durant ces saisons.
16(2) The holder of a licence referred to in subsection (1) may kill either one elk or one moose under the authority of that licence during the open season for the licence in question.
M.R. 169/92; 93/2011
16(2) Le permis mentionné au paragraphe (1) permet à son titulaire d'abattre un wapiti ou un orignal pendant la saison de chasse visée par le permis.
R.M. 169/92; 93/2011
PART 5
MOOSE
PARTIE 5
ORIGNAL
Archery moose seasons and bag limits
17(1) The holder of a resident archery moose licence may hunt moose in the areas specified in Column 1 of Schedule D during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.
Saisons de chasse à l'arc à l'orignal et limite de prises
17(1) Le titulaire d'un permis de résident de chasse à l'arc à l'orignal peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe D durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.
17(2) [Repealed] M.R. 196/96
17(2) [Abrogé] R.M. 196/96
17(3) The holder of a resident archery moose licence may hunt or kill a moose under this section only by means of a long, recurved or compound bow.
M.R. 169/92; 187/94; 196/96
17(3) Le titulaire d'un permis de résident de chasse à l'arc à l'orignal peut chasser et d'abattre cet animal en vertu du présent article seulement au moyen d'un arc, d'un arc composé ou d'un arc recourbé.
R.M. 169/92; 187/94; 196/96
Draw general moose seasons and bag limits
18 The holder of a resident draw general moose licence may hunt moose in the areas specified in Column 1 of Schedule D during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.
M.R. 141/99
Limite de prises et permis tirés au sort — orignal
18 Le titulaire d'un permis général tiré au sort de résident de chasse à l'orignal peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe D durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.
R.M. 141/99
General moose seasons and bag limits
19(1) The holder of a resident general moose licence or a resident conservation moose licence may hunt moose in the areas specified in Column 1 of Schedule D during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.
Saisons générales de chasse à l'orignal et limite de prises
19(1) Le titulaire d'un permis général de résident de chasse à l'orignal ou d'un permis de résident de chasse pour la conservation des orignaux peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe D durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.
19(2) The holder of a non-resident general moose licence may hunt moose in the areas specified in Column 1 of Schedule D during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.
19(2) Le titulaire d'un permis général de non-résident de chasse à l'orignal peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe D durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.
19(3) The holder of a foreign resident general moose licence may hunt moose in the areas specified in Column 1 of Schedule D during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.
19(3) Le titulaire d'un permis général de résident étranger de chasse à l'orignal peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe D, durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.
19(4) and (5) [Repealed] M.R. 93/2011
M.R. 187/94; 112/95; 196/96; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 55/2009; 93/2011
19(4) et (5) [Abrogés] R.M. 93/2011
R.M. 187/94; 112/95; 196/96; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 55/2009; 93/2011
Bag limit for moose
20(1) Subject to subsection (2), no person shall kill more than one moose during a licence year.
Limite de prises d'orignaux
20(1) Sous réserve du paragraphe (2), il est interdit d'abattre plus d'un orignal au cours d'une année de chasse.
20(2) A person who holds an elk hunting licence referred to in section 16 and a moose hunting licence referred to in section 17, 18 or 19 may
(a) kill one moose under authority of the elk hunting licence referred to in section 16; and
(b) kill another moose under authority of a licence referred to in section 17, 18 or 19.
M.R. 141/99; 93/2011
20(2) Le titulaire d'un permis de chasse au wapiti mentionné à l'article 16 et d'un permis de chasse à l'orignal mentionné à l'article 17, 18 ou 19 peut :
a) abattre un orignal en vertu du permis mentionné à l'article 16;
b) abattre un deuxième orignal en vertu du permis mentionné à l'article 17, 18 ou 19.
R.M. 141/99; 93/2011
PART 6
CARIBOU
PARTIE 6
CARIBOU
Caribou seasons and bag limits
21(1) The holder of a resident, non-resident or foreign resident general caribou licence, or a second caribou licence, may hunt caribou in the areas specified in Column 1 of Schedule E in the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.
Saisons de chasse au caribou et limite de prises
21(1) Les titulaires d'un permis général de chasse au caribou pour résident, non-résident ou résident étranger ou d'un permis de chasse pour le deuxième caribou peuvent chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe E durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises fixées à la colonne 3.
21(2) No person shall obtain or hold a second caribou licence in a year unless the person holds a caribou licence valid for use in GHA 1 for the year.
22 [Repealed]
M.R. 169/92
22 [Abrogé]
R.M. 169/92
Bag limit for caribou
23 The bag limit for caribou is one caribou.
Limite de prises de caribous
23 La limite de prises de caribous est fixée à un seul animal.
PART 7
BLACK BEAR
PARTIE 7
OURS NOIR
Black bear seasons
24 The holder of a resident, non-resident or foreign resident general black bear licence, or a black bear licence (youth) may hunt black bears in the areas specified in Column 1 of Schedule F, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.
Saisons de chasse à l'ours noir
24 Les titulaires d'un permis général de chasse à l'ours noir pour résident, non-résident ou résident étranger ou d'un permis de chasse à l'ours noir (jeune) peuvent chasser l'ours noir dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe F, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons mentionnées à la colonne 3.
Bag limit for black bear
25 The bag limit for any type of black bear hunting licence is one adult black bear.
Limite de prises d'ours noirs
25 La limite de prises d'ours noirs pour tout type permis de chasse à l'ours noir est fixée à un seul animal adulte.
Hunting of female bear with a cub prohibited
26(1) No person shall kill or attempt to kill a female bear while she is accompanied by a cub.
Interdiction de chasser une ourse accompagnée d'un ourson
26(1) Il est interdit d'abattre ou d'essayer d'abattre une ourse lorsqu'elle est accompagnée d'un ourson.
26(2) In this section, "cub" means a black bear weighing 20.5 kg or less.
26(2) Dans le présent article, « ourson » s'entend d'un ours noir qui pèse 20,5 kg ou moins.
27 [Repealed]
M.R. 169/92; 141/99
27 [Abrogé]
R.M. 169/92; 141/99
28 [Repealed]
M.R. 169/92
28 [Abrogé]
R.M. 169/92
PART 8
GRAY (TIMBER) WOLF
PARTIE 8
LOUP GRIS
Gray (timber) wolf seasons and bag limits
29(1) Subject to subsection (2), a resident who is the holder of a valid mule deer, white-tailed deer, elk, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year may hunt gray (timber) wolves in the areas specified in Column 1 of Schedule G during an open season specified in Column 2, subject to the bag limits set out in Column 3.
Saisons de chasse au loup gris et limite de prises
29(1) Sous réserve du paragraphe (2), les résidents qui sont titulaires d'un permis de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, au wapiti, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante peuvent chasser le loup gris dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe G durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises fixées à la colonne 3.
29(2) Subject to the bag limits set out in Column 3 of Schedule G, the holder of a valid resident mule deer, white-tailed deer, elk, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year may hunt gray (timber) wolves in the areas specified in Column 1 during the times and subject to the conditions set out below:
(a) if the holder is in possession of an unused big game tag, he or she may hunt gray (timber) wolves in the portions of the open seasons specified in Column 2 that overlap with the open seasons for the species of wild animal that is the subject of his or her licence;
(b) the holder may hunt gray (timber) wolves during any period during the open seasons specified in Column 2 in which there is no big game hunting season in effect, regardless of whether the holder has an unused big game tag.
29(2) Sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3 de l'annexe G, les titulaires d'un permis de résident valide pour la chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, au wapiti, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir pour l'année de chasse courante peuvent chasser le loup gris dans les zones énumérées à la colonne 1 :
a) s'ils ont en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée, durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis;
b) durant les saisons précisées à la colonne 2 pendant lesquelles aucune chasse au gros gibier n'est autorisée, qu'ils aient ou non en leur possession une étiquette pour gros gibier non utilisée.
29(3) Subject to the bag limits set out in Column 3 of Schedule G, the holder of a valid non-resident mule deer, white-tailed deer, moose, or black bear licence for the current hunting year may hunt gray (timber) wolves in the areas specified in Column 1 during the times and subject to the conditions set out below:
(a) if the holder is in possession of an unused big game tag, he or she may hunt gray (timber) wolves in the portions of the open seasons specified in Column 2 that overlap with the open seasons for the species of wild animal that is the subject of his or her licence; and
(b) the holder may hunt gray (timber) wolves during any period during the open seasons specified in Column 2 in which there is no big game hunting season in effect, regardless of whether the holder has an unused big game tag.
29(3) Sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3 de l'annexe G, les titulaires d'un permis de non-résident de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, à l'orignal ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante peuvent chasser le loup gris dans les zones énumérées à la colonne 1 :
a) s'ils ont en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée, durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis;
b) durant les saisons précisées à la colonne 2 pendant lesquelles aucune chasse au gros gibier n'est autorisée, qu'ils aient ou non en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée.
29(4) Subject to the bag limits set out in Column 3 of Schedule G, the holder of a valid mule deer, white-tailed deer, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year allocated under the Allocation of Hunting Licences Regulation, Manitoba Regulation 77/2006, may hunt gray (timber) wolves in the areas specified in Column 1 during the times and subject to the conditions set out below:
(a) if the holder is in possession of an unused big game tag, he or she may hunt gray (timber) wolves in the portions of the open seasons specified in Column 2 that overlap with the open seasons for the species of wild animal that is the subject of his or her licence; and
(b) the holder may hunt gray (timber) wolves during any period during the open seasons specified in Column 2 in which there is no big game hunting season in effect, regardless of whether the holder has an unused big game tag.
M.R. 169/92; 187/94; 112/95; 111/2005; 137/2008; 55/2009; 89/2010; 75/2020; 92/2022
29(4) Sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3 de l'annexe G, les titulaires d'un permis de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante attribué en vertu du Règlement sur l'attribution des permis de chasse, R.M. 77/2006, peuvent chasser le loup gris dans les zones énumérées à la colonne 1 :
a) s'ils ont en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée, durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis;
b) durant les saisons précisées à la colonne 2 pendant lesquelles aucune chasse au gros gibier n'est autorisée, qu'ils aient ou non en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée.
R.M. 169/92; 187/94; 112/95; 111/2005; 137/2008; 55/2009; 89/2010; 75/2020; 92/2022
PART 8.1
COYOTE
PARTIE 8.1
COYOTE
Coyote seasons and bag limits
29.0.1(1) Subject to subsection (2), a resident who is the holder of a valid mule deer, white-tailed deer, elk, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year may hunt coyote in the areas specified in Column 1 of Schedule H during an open season specified in Column 2, subject to the bag limits set out in Column 3.
Saisons de chasse au coyote et limite de prises
29.0.1(1) Sous réserve du paragraphe (2), les résidents qui sont titulaires d'un permis de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, au wapiti, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante peuvent chasser le coyote dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe H durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises fixées à la colonne 3.
29.0.1(2) Subject to the bag limits set out in Column 3 of Schedule H, the holder of a valid resident mule deer, white-tailed deer, elk, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year may hunt coyotes in the areas specified in Column 1 during the times and subject to the conditions set out below:
(a) if the holder is in possession of an unused big game tag, he or she may hunt coyotes in the portions of the open seasons specified in Column 2 that overlap with the open seasons for the species of wild animal that is the subject of his or her licence;
(b) the holder may hunt coyotes during any period during the open seasons specified in Column 2 in which there is no big game hunting season in effect, regardless of whether the holder has an unused big game tag.
29.0.1(2) Sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3 de l'annexe H, les titulaires d'un permis de résident valide pour la chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, au wapiti, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir pour l'année de chasse courante peuvent chasser le coyote dans les zones énumérées à la colonne 1 :
a) s'ils ont en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée, durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis;
b) durant les saisons précisées à la colonne 2 pendant lesquelles aucune chasse au gros gibier n'est autorisée, qu'ils aient ou non en leur possession une étiquette pour gros gibier non utilisée.
29.0.1(3) The holder of a valid non-resident mule deer, white-tailed deer, moose or black bear licence for the current hunting year who is in possession of an unused game tag may hunt coyote in the areas specified in Column 1 of Schedule H in the portions of the open seasons specified in Column 2 that overlap with the open seasons for the species of wild animal that is the subject of his or her licence, subject to the bag limits set out in Column 3.
29.0.1(3) Les titulaires d'un permis de non-résident de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, à l'orignal ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante qui ont en leur possession une étiquette pour gibier qu'ils n'ont pas utilisée peuvent chasser le coyote dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe H durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis, sous réserve des limites de prises fixées à la colonne 3.
29.0.1(4) The holder of a valid mule deer, white-tailed deer, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year allocated under the Allocation of Hunting Licences Regulation, Manitoba Regulation 77/2006, who is in possession of an unused game tag may hunt coyote in the game hunting area for which the licence is allocated in the portions of the open seasons specified in Column 2 of Schedule H that overlap with the open seasons for the species that is the subject of his or her licence, subject to the bag limits set out in Column 3.
29.0.1(4) Les titulaires d'un permis de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante attribué en vertu du Règlement sur l'attribution des permis de chasse, R.M. 77/2006, qui ont en leur possession une étiquette pour gibier qu'ils n'ont pas utilisée peuvent chasser le coyote dans la zone de chasse au gibier pour laquelle le permis est attribué durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 de l'annexe H qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis, sous réserve des limites de prises fixées à la colonne 3.
PART 9
MISCELLANEOUS PROVISIONS
PARTIE 9
DISPOSITIONS DIVERSES
Disabled crossbow permit holders
29.1 Despite any other provision in this regulation, the holder of a disabled crossbow permit who holds a hunting licence that allows him or her to hunt using a long, recurved or compound bow may also use a crossbow when hunting under authority of that licence.
Titulaire d'une licence pour personne handicapée permettant de chasser à l'arbalète
29.1 Malgré toute autre disposition du présent règlement, le titulaire d'une licence pour personne handicapée permettant de chasser à l'arbalète qui est titulaire d'un permis de chasse l'autorisant à chasser à l'aide d'un arc, d'un arc recourbé ou d'un arc composé peut aussi utiliser une arbalète lorsqu'il chasse en vertu du permis.
Repeal
30 Manitoba Regulation 211/89, as amended, is repealed.
Abrogation
30 Le Règlement du Manitoba 211/89 est abrogé.
July 17, 1991Minister of Natural Resources/
17 juillet 1991Le ministre des Ressources naturelles,
Harry J. Enns
SCHEDULE A
GAME BIRD AND WILD TURKEY SEASONS
COLUMN 1 | COLUMN 2 | COLUMN 3 | COLUMN 4 |
Species | Zone/Area* | Open Seasons | Possession and Bag Limits |
A. RESIDENT GAME BIRD AND RESIDENT DEER AND GAME BIRD LICENCE (YOUTH) | |||
ptarmigan | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – The last day of February of the following year | 10 (Possession 20) |
sharp-tailed grouse | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) |
GBHZ 3 & 4 (excluding GHA 19, 19B, 22-24, 27-33, CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) | |
GHA 19, 19B, 22-24, 27-33 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) | Sept. 8 – Jan. 1 | 4 (Possession 8) | |
ruffed grouse | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) | |
spruce grouse | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) | |
gray (Hungarian) partridge | GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 4 (Possession 8) |
ducks, coots and snipe | GBHZ 1 | Sept. 1 – Oct. 31 | ducks: 8 (Possession 24) coots: 8 (Possession 24) snipe: 10 (Possession 30) |
GBHZ 2 | Sept. 1 – Nov. 30 | ducks: 8 (Possession 24) coots: 8 (Possession 24) snipe: 10 (Possession 30) |
|
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 1 – Dec. 6 | ducks: 8 (Possession 24) coots: 8 (Possession 24) snipe: 10 (Possession 30) |
|
Canada geese, cackling, brant and white-fronted geese | GBHZ 1 | Sept. 1 – Oct. 31 | 8 (Possession 24) |
GBHZ 2 | Sept. 1 – Nov. 30 | 8 (Possession 24) | |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38) |
Sept. 1 – Dec. 6 | 8 (Possession 24) | |
Those parts of GHA 38 found within the R.M. of Macdonald and the R.M. of Rosser | Sept. 1 – Sept. 23 | 12 (Possession 24) | |
Those parts of GHA 38 found within the R.M. of Macdonald and the R.M. of Rosser | Sept. 24 – Dec. 6 | 8 (Possession 24) | |
snow (blue) geese and Ross's geese | GBHZ 1 | Aug. 15 – Oct. 31 | 50 (Possession unlimited) |
GBHZ 2 | Sept. 1 – Nov. 30 | 50 (Possession unlimited) | |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 1 – Dec. 6 | 50 (Possession unlimited) | |
sandhill cranes | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Nov. 30 | 5 (Possession 15) |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 1 – Dec. 6 | 5 (Possession 15) | |
B. NON-RESIDENT GAME BIRD LICENCE | |||
ptarmigan | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – The last day of February of the following year | 10 (Possession 20) |
sharp-tailed grouse | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) |
GBHZ 3 & 4 (excluding GHA 19, 19B, 22-24, 27-33, CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) | |
GHA 19, 19B, 22-24, 27-33 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) | Sept. 8 – Jan. 1 | 4 (Possession 8) | |
ruffed grouse | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) | |
spruce grouse | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) | |
gray (Hungarian) partridge | GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 4 (Possession 8) |
ducks, coots and snipe | GBHZ 1 | Sept. 1 – Oct. 31 | ducks: 8 (Possession 24) coots: 8 (Possession 24) snipe: 10 (Possession 30) |
GBHZ 2 | Sept. 1 – Nov. 30 | ducks: 8 (Possession 24) coots: 8 (Possession 24) snipe: 10 (Possession 30) |
|
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38) |
Sept. 1 – Dec. 6 | ducks: 8 (Possession 24) coots: 8 (Possession 24) snipe: 10 (Possession 30) |
|
Canada geese, cackling, brant and white-fronted geese | GBHZ 1 | Sept. 1 – Oct. 31 | 8 (Possession 24) |
GBHZ 2 | Sept. 1 – Nov. 30 | 8 (Possession 24) | |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38) |
Sept. 1 – Dec. 6 | 8 (Possession 24) | |
snow (blue) geese and Ross's geese | GBHZ 1 | Aug. 15 – Oct. 31 | 50 (Possession unlimited) |
GBHZ 2 | Sept. 1 – Nov. 30 | 50 (Possession unlimited) | |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38) |
Sept. 1 – Dec. 6 | 50 (Possession unlimited) | |
sandhill cranes | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Nov. 30 | 5 (Possession 15) |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38) |
Sept. 1 – Dec. 6 | 5 (Possession 15) | |
C. FOREIGN RESIDENT UPLAND GAME BIRD LICENCE | |||
ptarmigan | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – The last day of February of the following year | 10 (Possession 20) |
sharp-tailed grouse | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) |
GBHZ 3 & 4 (excluding GHA 19, 19B, 22-24, 27-33, CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) | |
GHA 19, 19B, 22-24, 27-33 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) | Sept. 8 – Jan. 1 | 4 (Possession 8) | |
ruffed grouse | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) | |
spruce grouse | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 6 (Possession 12) | |
gray (Hungarian) partridge | GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 8 – Jan. 1 | 4 (Possession 8) |
D. GENERAL FOREIGN RESIDENT MIGRATORY GAME BIRD LICENCE AND LEGACY FOREIGN RESIDENT MIGRATORY GAME BIRD LICENCE | |||
ducks, coots and snipe | GBHZ 1 | Sept. 1 – Oct. 31 | ducks: 8 (Possession 24) coots: 8 (Possession 24) snipe: 10 (Possession 30) |
GBHZ 2 | Sept. 8 – Nov. 30 | ducks: 8 (Possession 24) coots: 8 (Possession 24) snipe: 10 (Possession 30) |
|
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)1 |
Sept. 24 – Dec. 6 | ducks:1 8 (Possession 24) coots: 8 (Possession 24) snipe: 10 (Possession 30) |
|
Canada geese, cackling, brant and white-fronted geese | GBHZ 1 | Sept. 1 – Oct. 31 | 8 (Possession 24) |
GBHZ 2 | Sept. 8 – Nov. 30 | 8 (Possession 24) | |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38) |
Sept. 24 – Dec. 62 | 8 (Possession 24) | |
snow (blue) geese and Ross's geese | GBHZ 1 | Aug. 15 – Oct. 31 | 50 (Possession unlimited) |
GBHZ 2 | Sept. 8 – Nov. 30 | 50 (Possession unlimited) | |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 24 – Dec. 6 | 50 (Possession unlimited) | |
sandhill cranes | GBHZ 1 & 2 | Sept. 1 – Nov. 30 | 5 (Possession 15) |
GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 1 – Dec. 6 | 5 (Possession 15) | |
1In GBHZ 4, not more than 4 daily or 12 in possession may be canvasbacks or redheads or a combination of the two species. | |||
2Up to and including the second Sunday in October, in GHA 13A, 14, 14A, all that portion of GHA 16 south of the north limit of Township 33, GHA 18, 18A, 18B, 18C, 19, 19A, 19B, 20, 21A, 23A, 25 and GBHZ 4, from one half hour before sunrise until 12:00 noon, local time. | |||
E. RESIDENT/NON-RESIDENT/FOREIGN RESIDENT SPRING CONSERVATION GOOSE LICENCE | |||
snow (blue) geese and Ross's geese | GBHZ 1 | Apr. 1 – Jun. 15 | 50 (Possession unlimited) |
GBHZ 2, 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)3 | Mar. 15 – May 31 | 50 (Possession unlimited) | |
Canada Geese | GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)3 | Mar. 1 – Apr. 10 | 8 (Possession 24) |
3Non-resident and Foreign residents excluded from GHA 38. | |||
F. RESIDENT WILD TURKEY LICENCE | |||
wild turkey | GHA 22, 23, 24, 25B, 27-35A and 36 | Apr. 22 – May 21 | 1 male turkey (Possession 1) |
Sept. 15 – Oct. 15 | 1 turkey (Possession 1) | ||
G. WILD TURKEY LICENCE (YOUTH) | |||
wild turkey | GHA 22, 23, 24, 25B, 27-35A and 36 | Apr. 15 – May 21 | 1 male turkey (Possession 1) |
Sept. 15 – Oct. 15 | 1 turkey (Possession 1) | ||
I. WATERFOWLER HERITAGE DAYS (RESIDENT YOUTH HUNTING) | |||
ducks, coots and snipe | GBHZ 1, 2, 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 1 – Sept. 7 | ducks: 8 (Possession 24) coots: 8 (Possession 24) snipe: 10 (Possession 30) |
Canada geese, cackling, brant and white-fronted geese |
GBHZ 1, 2, 3 & 4 (excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38) |
Sept. 1 – Sept. 7 | 8 (Possession 24) |
Those parts of GHA 38 within the R.M. of Macdonald and the R.M. of Rosser | Sept. 1 – Sept. 7 | 12 (Possession 24) | |
snow (blue) geese and Ross's geese | GBHZ 1, 2, 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) |
Sept. 1 – Sept. 7 | 50 (Possession unlimited) |
*Game Bird Hunting Zone (GBHZ) / Game Hunting Area (GHA) | |||
M.R. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 152/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 8/2021; 19/2021; 20/2022; 92/2022; 130/2022; 4/2023; 17/2023
ANNEXE A
SAISONS DE CHASSE AU GIBIER À PLUME ET AU DINDON SAUVAGE
COLONNE 1 | COLONNE 2 | COLONNE 3 | COLONNE 4 |
Espèces | Zones de chasse* | Saisons de chasse | Limites de prises et de possession |
A. PERMIS DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU GIBIER À PLUME ET PERMIS DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU CERF ET AU GIBIER À PLUME (JEUNE) | |||
lagopède | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au dernier jour de février de l'année suivante | 10 (possession 20) |
gélinotte à queue fine | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception des ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33, de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) | |
ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 4 (possession 8) | |
gélinotte huppée | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) | |
tétras du Canada | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) | |
francolin gris | ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 4 (possession 8) |
canard, foulque et bécassine | ZCGP 1 | du 1er sept. au 31 oct. | canard : 8 (possession 24) foulque : 8 (possession 24) bécassine : 10 (poss. 30) |
ZCGP 2 | du 1er sept. au 30 nov. | canard : 8 (possession 24) foulque : 8 (possession 24) bécassine : 10 (poss. 30) |
|
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 1er sept. au 6 déc. | canard : 8 (possession 24) foulque : 8 (possession 24) bécassine : 10 (poss. 30) |
|
bernache du Canada, bernache de Hutchins, bernache cravant et oie à front blanc | ZCGP 1 | du 1er sept. au 31 oct. | 8 (possession 24) |
ZCGP 2 | du 1er sept. au 30 nov. | 8 (possession 24) | |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) | du 1er sept. au 6 déc. | 8 (possession 24) | |
Les parties de la ZCG 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald et de la M.R. de Rosser | du 1er sept. au 23 sept. | 12 (possession 24) | |
Les parties de la ZCG 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald et de la M.R. de Rosser | du 24 sept. au 6 déc. | 8 (possession 24) | |
oie des neiges et oie de Ross | ZCGP 1 | du 15 août au 31 oct. | 50 (possession illimitée) |
ZCGP 2 | du 1er sept.au 30 nov. | 50 (possession illimitée) | |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 1er sept.au 6 déc. | 50 (possession illimitée) | |
grue du Canada | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 30 nov. | 5 (possession 15) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 1er sept. au 6 déc. | 5 (possession 15) | |
B. PERMIS DE NON-RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU GIBIER À PLUME | |||
lagopède | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au dernier jour de février de l'année suivante | 10 (possession 20) |
gélinotte à queue fine | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception des ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33, de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) | |
ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 4 (possession 8) | |
gélinotte huppée | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) | |
tétras du Canada | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) | |
francolin gris | ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 4 (possession 8) |
canard, foulque et bécassine | ZCGP 1 | du 1er sept. au 31 oct. | canard : 8 (possession 24) foulque : 8 (possession 24) bécassine : 10 (poss. 30) |
ZCGP 2 | du 1er sept. au 30 nov. |
canard : 8 (possession 24) foulque : 8 (possession 24) bécassine : 10 (poss. 30) |
|
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) | du 1er sept. au 6 déc. | canard : 8 (possession 24) foulque : 8 (possession 24) bécassine : 10 (poss. 30) |
|
bernache du Canada, bernache de Hutchins, bernache cravant et oie à front blanc | ZCGP 1 | du 1er sept. au 31 oct. | 8 (possession 24) |
ZCGP 2 | du 1er sept. au 30 nov. | 8 (possession 24) | |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) | du 1er sept. au 6 déc. | 8 (possession 24) | |
oie des neiges et oie de Ross | ZCGP 1 | du 15 août au 31 oct. | 50 (possession illimitée) |
ZCGP 2 | du 1er sept. au 30 nov. | 50 (possession illimitée) | |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) | du 1er sept. au 6 déc. | 50 (possession illimitée) | |
grue du Canada | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 30 nov. | 5 (possession 15) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) | du 1er sept. au 6 déc. | 5 (possession 15) | |
C. PERMIS DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AU GIBIER À PLUME SÉDENTAIRE | |||
lagopède | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au dernier jour de février de l'année suivante | 10 (possession 20) |
gélinotte à queue fine | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception des ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33, de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) | |
ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 4 (possession 8) | |
gélinotte huppée | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) | |
tétras du Canada | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 6 (possession 12) | |
francolin gris | ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 8 sept. au 1er janv. | 4 (possession 8) |
D. PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AUX OISEAUX MIGRATEURS CONSIDÉRÉS COMME GIBIER ET PERMIS DE RÉSIDENT ÉTRANGER RÉSERVÉ AUX PERSONNES BÉNÉFICIANT DE DROITS ACQUIS POUR LA CHASSE AUX OISEAUX MIGRATEURS CONSIDÉRÉS COMME GIBIER | |||
canard, foulque et bécassine | ZCGP 1 | du 1er sept. au 31 oct. | canard : 8 (possession 24) foulque : 8 (possession 24) bécassine : 10 (poss. 30) |
ZCGP 2 | du 8 sept. au 30 nov. | canard : 8 (possession 24) foulque : 8 (possession 24) bécassine : 10 (poss. 30) |
|
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38)1 | du 24 sept. au 6 déc. | canard1 : 8 (possession 24) foulque : 8 (possession 24) bécassine : 10 (poss. 30) |
|
bernache du Canada, bernache de Hutchins, bernache cravant et oie à front blanc | ZCGP 1 | du 1er sept. au 31 oct. | 8 (possession 24) |
ZCGP 2 | du 8 sept. au 30 nov. | 8 (possession 24) | |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) | du 24 sept. au 6 déc.2 | 8 (possession 24) | |
oie des neiges et oie de Ross | ZCGP 1 | du 15 août au 31 oct. | 50 (possession illimitée) |
ZCGP 2 | du 8 sept. au 30 nov. | 50 (possession illimitée) | |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 24 sept. au 6 déc. | 50 (possession illimitée) | |
grue du Canada | ZCGP 1 et 2 | du 1er sept. au 30 nov. | 5 (possession 15) |
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 1er sept. au 6 déc. | 5 (possession 15) | |
1Dans la ZCGP 4, limite quotidienne de 4 ou possession d'au plus 12 morillons à dos blanc ou morillons à tête rouge ou une combinaison des deux espèces. | |||
2Jusqu'au deuxième dimanche d'octobre, dans les ZCG 13A, 14, 14A, la partie de la ZCG 16 située au sud de la limite nord du township 33, les ZCG 18, 18A, 18B, 18C, 19, 19A, 19B, 20, 21A, 23A, 25 et la ZCGP 4, la chasse est permise d'une demi-heure avant le lever du soleil à midi, heure locale. | |||
E. PERMIS DE RÉSIDENT, DE NON-RÉSIDENT OU DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE DE CONSERVATION PRINTANIÈRE À L'OIE | |||
oie des neiges et oie de Ross | ZCGP 1 | du 1er avr. au 15 juin | 50 (possession illimitée) |
ZCGP 2, 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock)3 | du 15 mars au 31 mai | 50 (possession illimitée) | |
bernache du Canada | ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock)3 | du 1er mars au 10 avril | 8 (possession 24) |
3Les non-résidents et les résidents étrangers ne peuvent chasser dans la ZCG 38. | |||
F. PERMIS DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU DINDON SAUVAGE | |||
dindon sauvage | ZCG 22, 23, 24, 25B, 27 à 35A et 36 | du 22 avr. au 21 mai | 1 dindon mâle (poss. 1) |
du 15 sept. au 15 oct. | 1 dindon (possession 1) | ||
G. PERMIS DE CHASSE AU DINDON SAUVAGE (JEUNE) | |||
dindon sauvage | ZCG 22, 23, 24, 25B, 27 à 35A et 36 | du 15 avr. au 21 mai | 1 dindon mâle (poss. 1) |
du 15 sept. au 15 oct. | 1 dindon (possession 1) | ||
I. JOURNÉES DE LA RELÈVE (PERMIS DE CHASSE POUR JEUNE RÉSIDENT) | |||
canard, foulque et bécassine | ZCGP 1, 2, 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 1er au 7 sept. | canard: 8 (possession 24) foulque: 8 (possession 24) bécassine: 10 (poss. 30) |
bernache du Canada, bernache de Hutchins, bernache cravant et oie à front blanc | ZCGP 1, 2, 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) | du 1er au 7 sept. | 8 (possession 24) |
Les parties de la ZCG 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald et de la M.R. de Rosser | du 1er au 7 sept. | 12 (possession 24) | |
oie des neiges et oie de Ross | ZCGP 1, 2, 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) | du 1er au 7 sept. | 50 (possession illimitée) |
*Zone de chasse au gibier à plume (ZCGP)/zone de chasse au gibier (ZCG) | |||
R.M. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 152/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2015; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 58/2018; 78/2019; 29/2020; 8/2021; 19/2021; 20/2022; 92/2022; 130/2022; 4/2023; 17/2023
SCHEDULE B
WHITE-TAILED DEER SEASONS
COLUMN 1 | COLUMN 2 | COLUMN 3 |
Hunting Areas | Equipment | Season Date |
A. RESIDENT GENERAL WHITE-TAILED DEER LICENCE OR WHITE-TAILED DEER AND GAME BIRD LICENCE (YOUTH) | ||
Areas 5-7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17, 17B | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow1 | Oct. 16 – Nov. 12 | |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Sept. 18 – Oct. 15 Nov. 13 – Dec. 3 |
|
Areas 12-14, 14A, 17A, 18, 18A, 18B, 18C, 19A, 20, 21, 25 | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow1 | Oct. 16 – Nov. 12 | |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 3 | |
Areas 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 23A, 24, 25A, 25B, 27-32, 34, 34C, 35, 35A | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow1 | Oct. 16 – Nov. 12 | |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 3 | |
Areas 26, 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow1 | Sept. 24 – Nov. 12 | |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 1 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 17 | |
Area 33 | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Shotgun and Muzzleloader | Sept. 25 – Oct. 8 Dec. 4 – Dec. 24 |
|
Areas 34A, 34B | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Those parts of area 38 found within the R.M. of Macdonald | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Shotgun and Muzzleloader | Sept. 25 – Oct. 8 Dec. 4 – Dec. 24 |
|
1Under age 18 only. | ||
B. RESIDENT SECOND WHITE-TAILED DEER LICENCE | ||
Areas 13, 13A, 17A, 18, 18A, 18B, 18C | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 3 | |
Area 22, those parts of Area 25B set out in Director of Surveys Plan No. 20350, Area 27, 28, 29, 29A, 30, 31, 31A, 32, 35A | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 3 | |
GHA 26 and 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 1 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 17 | |
Area 34A | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Area 33, those parts of Area 38 found within the R.M. of Macdonald | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Shotgun and Muzzleloader | Sept. 25 – Oct. 8 Dec. 4 – Dec. 24 |
|
C. RESIDENT THIRD WHITE-TAILED DEER LICENCE | ||
Areas 22, 27, 28, 29, 29A | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 3 | |
Area 26 | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 1 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 17 | |
Area 34A | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Those parts of Area 38 found within the R.M. of Macdonald | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Shotgun and Muzzleloader | Sept. 25 – Oct. 8 Dec. 4 – Dec. 24 |
|
D. NON-RESIDENT GENERAL WHITE-TAILED DEER LICENCE | ||
Areas 5-7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17, 17B | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Sept. 18 – Oct. 15 Nov. 13 – Dec. 3 |
|
Areas 12, 13, 13A, 14, 14A, 17A, 18-18C, 19A, 20, 21, 23A, 25 | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 3 | |
Areas 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 23A, 24, 25A, 25B, 27-32, 34, 34C, 35, 35A | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 3 | |
Areas 26, 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 1 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Dec. 17 | |
Area 33 | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Areas 34A, 34B | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
E. FOREIGN RESIDENT GENERAL WHITE-TAILED DEER LICENCE | ||
Areas 5-7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17, 17B | All equipment | Sept. 18 – Oct. 15 Nov. 13 – Dec. 3 |
Areas 12-14, 14A, 16, 17A, 18-21, 21A, 23, 23A, 25, 34, 35 | All equipment | Nov. 13 – Dec. 3 |
Areas 26, 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) | All equipment | Nov. 13 – Dec. 17 |
F. FOREIGN RESIDENT ARCHERY WHITE-TAILED DEER LICENCE | ||
Areas 5-8, 10, 11, 12-14, 14A, 15, 15A, 17, 17A, 17B, 18-18C, 19A, 20, 21, 25 | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Areas 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 23A, 24, 25A, 25B, 26, 27-32, 34, 34C, 35, 35A, 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Areas 33, 34A, 34B | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
G. FOREIGN RESIDENT MUZZLELOADER WHITE-TAILED DEER LICENCE | ||
Areas 5-8, 10, 11, 12-14, 14A, 15, 15A, 16, 17, 17A, 17B, 18-21, 21A, 23, 23A, 25, 34, 35 | Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 |
Areas 26, 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) | Muzzleloader and Crossbow | Oct. 1 – Nov. 12 |
M.R. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 152/2009; 45/2010; 114/2010; 183/2010; 93/2011; 175/2011; 111/2012; 133/2012; 4/2013; 101/2013; 198/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 53/2021; 110/2021; 20/2022; 92/2022; 17/2023
ANNEXE B
SAISONS DE CHASSE AU CERF DE VIRGINIE
COLONNE 1 | COLONNE 2 | COLONNE 3 |
Zones de chasse | Équipement | Saisons de chasse |
A. PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU CERF DE VIRGINIE ET PERMIS POUR LA CHASSE AU CERF DE VIRGINIE ET AU GIBIER À PLUME (JEUNE) | ||
Zones 5 à 7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17 et 17B | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète1 | du 16 oct. au 12 nov. | |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 18 sept. au 15 oct. du 13 nov. au 3 déc. |
|
Zones 12 à 14, 14A, 17A, 18, 18A, 18B, 18C, 19A, 20, 21 et 25 | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète1 | du 16 oct. au 12 nov. | |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 3 déc. | |
Zones 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 23A, 24, 25A, 25B, 27 à 32, 34, 34C, 35 et 35A | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète1 | du 16 oct. au 12 nov. | |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 3 déc. | |
Zones 26 et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète1 | du 24 sept. au 12 nov. | |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 1er oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 17 déc. | |
Zone 33 | arc | du 28 août au 3 déc. |
carabine et arme à feu à chargement par la bouche | du 25 sept. au 8 oct. du 4 au 24 déc. |
|
Zones 34A et 34B | arc | du 28 août au 3 déc. |
Les parties de la zone 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald | arc | du 28 août au 3 déc. |
carabine et arme à feu à chargement par la bouche | du 25 sept. au 8 oct. du 4 au 24 déc. |
|
1Pour les personnes âgées de moins de 18 ans | ||
B. PERMIS DE RÉSIDENT DE CHASSE POUR LE DEUXIÈME CERF DE VIRGINIE | ||
Zones 13, 13A, 17A, 18, 18A, 18B et 18C | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 3 déc. | |
Zone 22, les parties de la zone 25B indiquées sur le plan no 20350 déposé au bureau du directeur des Levés ainsi que les zones 27, 28, 29, 29A, 30, 31, 31A, 32 et 35A | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 3 déc. | |
Zones 26 et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 1er oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 17 déc. | |
Zone 34A | arc | du 28 août au 3 déc. |
Zone 33 et les parties de la zone 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald | arc | du 28 août au 3 déc. |
carabine et arme à feu à chargement par la bouche | du 25 sept. au 8 oct. du 4 au 24 déc. |
|
C. PERMIS DE RÉSIDENT DE CHASSE POUR LE TROISIÈME CERF DE VIRGINIE | ||
Zones 22, 27, 28, 29 et 29A | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 3 déc. | |
Zone 26 | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 1er oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 17 déc. | |
Zone 34A | arc | du 28 août au 3 déc. |
Les parties de la zone 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald | arc | du 28 août au 3 déc. |
carabine et arme à feu à chargement par la bouche | du 25 sept. au 8 oct. du 4 au 24 déc. |
|
D. PERMIS GÉNÉRAL DE NON-RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU CERF DE VIRGINIE | ||
Zones 5 à 7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17 et 17B | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 18 sept. au 15 oct. du 13 nov. au 3 déc. |
|
Zones 12, 13, 13A, 14, 14A, 17A, 18 à 18C, 19A, 20, 21, 23A et 25 | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 3 déc. | |
Zones 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 23A, 24, 25A, 25B, 27 à 32, 34, 34C, 35 et 35A | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 3 déc. | |
Zones 26 et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 1er oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 17 déc. | |
Zone 33 | arc | du 28 août au 3 déc. |
Zones 34A et 34B | arc | du 28 août au 3 déc. |
E. PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AU CERF DE VIRGINIE | ||
Zones 5 à 7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17 et 17B | tout équipement | du 18 sept. au 15 oct. du 13 nov. au 3 déc. |
Zones 12 à 14, 14A, 16, 17A, 18 à 21, 21A, 23, 23A, 25, 34 et 35 | tout équipement | du 13 nov. au 3 déc. |
Zones 26 et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) | tout équipement | du 13 nov. au 17 déc. |
F. PERMIS DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE À L'ARC AU CERF DE VIRGINIE | ||
Zones 5 à 8, 10, 11, 12 à 14, 14A, 15, 15A, 17, 17A, 17B, 18 à 18C, 19A, 20, 21 et 25 | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
Zones 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 23A, 24, 25A, 25B, 26, 27 à 32, 34, 34C, 35, 35A et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) | arc | du 28 août au 12 nov. |
Zones 33, 34A et 34B | arc | du 28 août au 3 déc. |
G. PERMIS DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AU CERF DE VIRGINIE AU MOYEN D'ARMES À FEU À CHARGEMENT PAR LA BOUCHE | ||
Zones 5 à 8, 10, 11, 12 à 14, 14A, 15, 15A, 16, 17, 17A, 17B, 18 à 21, 21A, 23, 23A, 25, 34 et 35 | arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. |
Zones 26 et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) | arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 1er oct. au 12 nov. |
R.M. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 152/2009; 45/2010; 114/2010; 183/2010; 93/2011; 175/2011; 111/2012; 133/2012; 4/2013; 101/2013; 198/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 58/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 53/2021; 110/2021; 20/2022; 92/2022; 17/2023
SCHEDULE B.1
MULE DEER SEASONS
COLUMN 1 | COLUMN 2 | COLUMN 3 |
Hunting Areas | Equipment | Season Date |
A. RESIDENT MULE DEER LICENCE | ||
Areas 5, 6, 6A, 11 | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Sept. 18 – Oct. 15 Nov. 13 – Feb. 4 |
|
Areas 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B, 18C | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Feb. 4 | |
Areas 22, 23, 23A, 27-30, 31, 31A, 32, 35, 35A | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Feb. 4 | |
Area 33 | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Shotgun and Muzzleloader | Sept. 25 – Oct. 8 Dec. 4 – Feb. 4 |
|
B. RESIDENT SECOND MULE DEER LICENCE | ||
Areas 5, 6, 6A, 11 | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Sept. 18 – Oct. 15 Nov. 13 – Feb. 4 |
|
Areas 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B, 18C | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Feb. 4 | |
Areas 22, 23, 23A, 27-30, 31, 31A, 32, 35, 35A | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Feb. 4 | |
Area 33 | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Shotgun and Muzzleloader | Sept. 25 – Oct. 8 Dec. 4 – Feb. 4 |
|
C. RESIDENT THIRD MULE DEER LICENCE | ||
Areas 5, 6, 6A, 11 | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Sept. 18 – Oct. 15 Nov. 13 – Feb. 4 |
|
Areas 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B, 18C | Archery | Aug. 28 – Sept. 17 Oct. 16 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Feb. 4 | |
Areas 22, 23, 23A, 27-30, 31, 31A, 32, 35, 35A | Archery | Aug. 28 – Nov. 12 |
Muzzleloader and Crossbow | Oct. 23 – Nov. 12 | |
All equipment | Nov. 13 – Feb. 4 | |
Area 33 | Archery | Aug. 28 – Dec. 3 |
Shotgun and Muzzleloader | Sept. 25 – Oct. 8 Dec. 4 – Feb. 4 |
ANNEXE B.1
SAISONS DE CHASSE AU CERF MULET
COLONNE 1 | COLONNE 2 | COLONNE 3 |
Zones de chasse | Équipement | Saisons de chasse |
A. PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU CERF MULET | ||
Zones 5, 6, 6A et 11 | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 18 sept. au 15 oct. du 13 nov. au 4 fév. |
|
Zones 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B et 18C | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 4 fév. | |
Zones 22, 23, 23A, 27 à 30, 31, 31A, 32, 35, 35A | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 4 fév. | |
Zone 33 | arc | du 28 août au 3 déc. |
carabine et arme à feu à chargement par la bouche | du 25 sept. au 8 oct. du 4 déc. au 4 fév. |
|
B. PERMIS DE RÉSIDENT DE CHASSE POUR LE DEUXIÈME CERF MULET | ||
Zones 5, 6, 6A et 11 | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 18 sept. au 15 oct. du 13 nov. au 4 fév. |
|
Zones 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B et 18C | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 4 fév. | |
Zones 22, 23, 23A, 27 à 30, 31, 31A, 32, 35 et 35A | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 4 fév. | |
Zone 33 | arc | du 28 août au 3 déc. |
carabine et arme à feu à chargement par la bouche | du 25 sept. au 8 oct. du 4 déc. au 4 fév. |
|
C. PERMIS DE RÉSIDENT DE CHASSE POUR LE TROISIÈME CERF MULET | ||
Zones 5, 6, 6A et 11 | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 18 sept. au 15 oct. du 13 nov. au 4 fév. |
|
Zones 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B et 18C | arc | du 28 août au 17 sept. du 16 oct. au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 4 fév. | |
Zones 22, 23, 23A, 27 à 30, 31, 31A, 32, 35 et 35A | arc | du 28 août au 12 nov. |
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète | du 23 oct. au 12 nov. | |
tout équipement | du 13 nov. au 4 fév. | |
Zone 33 | arc | du 28 août au 3 déc. |
carabine et arme à feu à chargement par la bouche | du 25 sept. au 8 oct. du 4 déc. au 4 fév. |
|
SCHEDULE C
ELK SEASONS
COLUMN 1 | COLUMN 2 | COLUMN 3 |
Hunting Areas | Open Season | Bag Limit |
A. RESIDENT DRAW ARCHERY ELK LICENCE | ||
Area 13 | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 elk |
Area 13A, and that part of Area 14 west of the Swan-Pelican Provincial Forest and south of Dawson Bay on Lake Winnipegosis | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 elk |
Area 18A | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 elk |
Areas 18, 18B | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 elk |
Area 18C | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 elk |
Areas 19, 19A | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 elk |
Area 20 | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 elk |
Area 21 | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 elk |
Area 25 | Aug. 28 – Sept. 24 | 1 elk |
Areas 23, 23A | Aug. 28 – Nov. 12 | 1 elk or 1 moose |
Area 25A | Aug. 28 – Sept. 24 | 1 elk |
Areas 28, 31A | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 elk |
Areas 29, 29A | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 elk |
Area 30 (excluding CFB Shilo) | Aug. 28 – Sept. 24 | 1 elk |
B. RESIDENT DRAW GENERAL ELK LICENCE | ||
Areas 13, 13A, and that part of Area 14 west of the Swan-Pelican Provincial Forest and south of Dawson Bay on Lake Winnipegosis | Oct. 2 – Oct. 15 | 1 male elk |
Areas 13, 13A, and that part of Area 14 west of the Swan-Pelican Provincial Forest and south of Dawson Bay on Lake Winnipegosis | Dec. 18 – Dec. 24 | 1 elk |
Areas 18, 18A, 18B, 18C | Oct. 2 – Oct. 15 | 1 male elk |
Area 18 | Dec. 18 – Dec. 24 | 1 elk |
Area 18A | Dec. 18 – Dec. 24 | 1 elk |
Area 18B | Dec. 18 – Dec. 24 | 1 elk |
Area 18C | Dec. 18 – Dec. 24 | 1 elk |
Areas 19, 19A | Dec. 18 – Dec. 24 | 1 elk |
Area 20 | Sept. 25 – Oct. 15 | 1 male elk |
Areas 21, 25 | Sept. 25 – Oct. 15 | 1 male elk |
Areas 21, 25 | Dec. 18 – Dec. 24 | 1 elk |
Area 23 | Dec. 4 – Dec. 24 | 1 elk or 1 moose |
Area 23 | Jan. 1 – Jan. 14 | 1 elk or 1 moose |
Area 23 | Jan. 15 – Jan. 28 | 1 elk or 1 moose |
Area 23A | Dec. 4 – Dec. 24 | 1 elk or 1 moose |
Area 23A | Jan. 1 – Jan. 14 | 1 elk or 1 moose |
Area 23A | Jan. 15 – Jan. 28 | 1 elk or 1 moose |
Area 25A | Dec. 18 – Dec. 24 | 1 elk |
Areas 28, 31A | Sept. 25 – Oct. 15 | 1 elk |
Areas 28, 31A | Dec. 18 – Dec. 24 | 1 elk |
Areas 29, 29A (excluding those portions of the Turtle Mountain Community Pasture defined in Director of Surveys Plan No. 20649) | Sept. 25 – Oct. 15 | 1 male elk |
Areas 29, 29A | Dec. 18 – Dec. 24 | 1 elk |
Area 30 (excluding CFB Shilo) | Sept. 25 – Oct. 15 | 1 male elk |
C. RESIDENT LANDOWNER DRAW GENERAL ELK LICENCE | ||
Area 13A | Oct. 2 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 antlerless elk |
Area 18A | Oct. 2 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 antlerless elk |
Area 18B | Oct. 2 – Oct. 15 Dec. 11 – Dec. 17 |
1 antlerless elk |
Area 18C | Oct. 2 – Oct. 15 Dec. 11 – Dec. 17 |
1 antlerless elk |
Areas 19, 19A | Oct. 2 – Oct. 15 Dec. 11 – Dec. 17 |
1 antlerless elk |
Areas 21, 25 | Dec. 4 – Dec. 17 | 1 antlerless elk |
Areas 23, 23A | Aug. 28 – Nov. 12 Dec. 18 – Dec. 24 Jan. 1 – Jan. 7 |
1 elk or 1 moose |
Area 25A | Dec. 4 – Dec. 17 | 1 antlerless elk |
Areas 28, 31A | Dec. 4 – Dec. 17 | 1 antlerless elk |
Areas 29, 29A | Dec. 4 – Dec. 17 | 1 antlerless elk |
Area 30 (excluding CFB Shilo) | Oct. 2 – Oct. 29 | 1 elk |
M.R. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 16/2003; 137/2003; 26/2004; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 78/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
ANNEXE C
SAISONS DE CHASSE AU WAPITI
COLONNE 1 | COLONNE 2 | COLONNE 3 |
Zones de chasse | Saisons de chasse | Limites de prises |
A. PERMIS TIRÉ AU SORT DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ARC AU WAPITI | ||
Zone 13 | du 28 août au 17 sept. | 1 wapiti |
Zone 13A et la partie de la zone 14 située à l'ouest de la forêt provinciale Swan-Pelican et au sud de la baie Dawson sur le lac Winnipegosis | du 28 août au 17 sept. | 1 wapiti |
Zone 18A | du 28 août au 17 sept. | 1 wapiti |
Zones 18 et 18B | du 28 août au 17 sept. | 1 wapiti |
Zone 18C | du 28 août au 17 sept. | 1 wapiti |
Zones 19 et 19A | du 28 août au 17 sept. | 1 wapiti |
Zone 20 | du 28 août au 17 sept. | 1 wapiti |
Zone 21 | du 28 août au 17 sept. | 1 wapiti |
Zone 25 | du 28 août au 24 sept. | 1 wapiti |
Zones 23 et 23A | du 28 août au 12 nov. | 1 wapiti ou 1 orignal |
Zone 25A | du 28 août au 24 sept. | 1 wapiti |
Zones 28 et 31A | du 28 août au 17 sept. | 1 wapiti |
Zones 29 et 29A | du 28 août au 17 sept. | 1 wapiti |
Zone 30 (à l'exception de la BFC Shilo) | du 28 août au 24 sept. | 1 wapiti |
B. PERMIS GÉNÉRAL TIRÉ AU SORT DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU WAPITI | ||
Zones 13, 13A et la partie de la zone 14 située à l'ouest de la forêt provinciale Swan-Pelican et au sud de la baie Dawson sur le lac Winnipegosis | du 2 au 15 oct. | 1 wapiti mâle |
Zones 13, 13A et la partie de la zone 14 située à l'ouest de la forêt provinciale Swan-Pelican et au sud de la baie Dawson sur le lac Winnipegosis | du 18 au 24 déc. | 1 wapiti |
Zones 18, 18A, 18B et 18C | du 2 au 15 oct. | 1 wapiti mâle |
Zone 18 | du 18 au 24 déc. | 1 wapiti |
Zone 18A | du 18 au 24 déc. | 1 wapiti |
Zone 18B | du 18 au 24 déc. | 1 wapiti |
Zone 18C | du 18 au 24 déc. | 1 wapiti |
Zones 19 et 19A | du 18 au 24 déc. | 1 wapiti |
Zone 20 | du 25 sept. au 15 oct. | 1 wapiti mâle |
Zones 21 et 25 | du 25 sept. au 15 oct. | 1 wapiti mâle |
Zones 21 et 25 | du 18 au 24 déc. | 1 wapiti |
Zone 23 | du 4 au 24 déc. | 1 wapiti ou 1 orignal |
Zone 23 | du 1er au 14 janv. | 1 wapiti ou 1 orignal |
Zone 23 | du 15 au 28 janv. | 1 wapiti ou 1 orignal |
Zone 23A | du 4 au 24 déc. | 1 wapiti ou 1 orignal |
Zone 23A | du 1er au 14 janv. | 1 wapiti ou 1 orignal |
Zone 23A | du 15 au 28 janv. | 1 wapiti ou 1 orignal |
Zone 25A | du 18 au 24 déc. | 1 wapiti |
Zones 28 et 31A | du 25 sept. au 15 oct. | 1 wapiti |
Zones 28 et 31A | du 18 au 24 déc. | 1 wapiti |
Zones 29 et 29A (à l'exception des parties du pâturage communautaire de Turtle Mountain indiquées sur le plan no 20649 déposé au bureau du directeur des Levés) | du 25 sept. au 15 oct. | 1 wapiti mâle |
Zones 29 et 29A | du 18 au 24 déc. | 1 wapiti |
Zone 30 (à l'exception de la BFC Shilo) | du 25 sept. au 15 oct. | 1 wapiti mâle |
C. PERMIS GÉNÉRAL TIRÉ AU SORT DE RÉSIDENT PROPRIÉTAIRE DE BIENS-FONDS POUR LA CHASSE AU WAPITI | ||
Zone 13A | du 2 au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 wapiti sans bois |
Zone 18A | du 2 au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 wapiti sans bois |
Zone 18B | du 2 au 15 oct. du 11 au 17 déc. |
1 wapiti sans bois |
Zone 18C | du 2 au 15 oct. du 11 au 17 déc. |
1 wapiti sans bois |
Zones 19 et 19A | du 2 au 15 oct. du 11 au 17 déc. |
1 wapiti sans bois |
Zones 21 et 25 | du 4 | 1 wapiti sans bois |
Zones 23 et 23A | du 28 août au 12 nov. du 18 au 24 déc. du 1er au 7 janv. |
1 wapiti ou 1 orignal |
Zone 25A | du 4 | 1 wapiti sans bois |
Zones 28 et 31A | du 4 au 17 déc. | 1 wapiti sans bois |
Zones 29 et 29A | du 4 au 17 déc. | 1 wapiti sans bois |
Zone 30 (à l'exception de la BFC Shilo) | du 2 au 29 oct. | 1 wapiti |
R.M. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 16/2003; 137/2003; 26/2004; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 58/2018; 78/2019; 29/2020; 78/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
SCHEDULE D
MOOSE SEASONS
COLUMN 1 | COLUMN 2 | COLUMN 3 |
Hunting Areas | Open Season | Bag Limit |
A. RESIDENT ARCHERY MOOSE LICENCE | ||
Areas 2A, 4, 6A, 7, 9, 9A, 11 | Aug. 28 – Sept. 17 | 1 male moose |
B. RESIDENT DRAW ARCHERY MOOSE LICENCE | ||
Areas 27, 28, 31A | Sept. 18 – Oct. 15 | 1 male moose |
C. RESIDENT DRAW GENERAL MOOSE LICENCE | ||
Area 2A | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 male moose |
Area 4 | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 male moose |
Area 5 | Sept. 18 – Oct. 15 | 1 male moose |
Area 6 | Sept. 18 – Oct. 15 | 1 male moose |
Area 6A | Sept. 18 – Oct. 15 | 1 male moose |
Area 7 | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 male moose |
Area 7A | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 male moose |
Area 8 | Sept. 18 – Oct. 15 | 1 male moose |
Area 9A | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 male moose |
Area 10 | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 male moose |
Area 11 | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 male moose |
Area 15, 15A | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 male moose |
Area 17A | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 male moose |
Area 20 | Sept. 18 – Oct. 15 | 1 male moose |
Areas 27, 28, 31A | Dec. 4 – Dec. 10 | 1 male moose |
D. RESIDENT GENERAL MOOSE LICENCE AND CONSERVATION MOOSE LICENCE | ||
Areas 1, 2, 3, 3A | Aug. 28 – Dec. 24 | 1 male moose |
Areas 17, 17B | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 17 |
1 male moose |
Area 9 | Sept. 18 – Oct. 15 Dec. 4 – Dec. 24 |
1 male moose |
E. NON-RESIDENT GENERAL MOOSE LICENCE | ||
Areas 1, 2, 3, 3A | Aug. 28 – Oct. 15 | 1 male moose |
Areas 9, 17, 17B | Sept. 18 – Oct. 15 | 1 male moose |
F. FOREIGN RESIDENT GENERAL MOOSE LICENCE | ||
Areas 1, 2, 3, 3A | Aug. 28 – Oct. 15 | 1 male moose |
Areas 9, 17, 17B | Sept. 18 – Oct. 15 | 1 male moose |
M.R. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 85/2009; 45/2010; 68/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 224/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
ANNEXE D
SAISONS DE CHASSE À L'ORIGNAL
COLONNE 1 | COLONNE 2 | COLONNE 3 |
Zones de chasse | Saisons de chasse | Limites de prises |
A. PERMIS DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ARC À L'ORIGNAL | ||
Zones 2A, 4, 6A, 7, 9, 9A et 11 | du 28 août au 17 sept. | 1 orignal mâle |
B. PERMIS TIRÉ AU SORT DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ARC À L'ORIGNAL | ||
Zones 27, 28 et 31A | du 18 sept. au 15 oct. | 1 orignal mâle |
C. PERMIS GÉNÉRAL TIRÉ AU SORT DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ORIGNAL | ||
Zone 2A | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 orignal mâle |
Zone 4 | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 orignal mâle |
Zone 5 | du 18 sept. au 15 oct. | 1 orignal mâle |
Zone 6 | du 18 sept. au 15 oct. | 1 orignal mâle |
Zone 6A | du 18 sept. au 15 oct. | 1 orignal mâle |
Zone 7 | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 orignal mâle |
Zone 7A | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 orignal mâle |
Zone 8 | du 18 sept. au 15 oct. | 1 orignal mâle |
Zone 9A | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 orignal mâle |
Zone 10 | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 orignal mâle |
Zone 11 | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 orignal mâle |
Zones 15 et 15A | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 orignal mâle |
Zone 17A | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 orignal mâle |
Zone 20 | du 18 sept. au 15 oct. | 1 orignal mâle |
Zones 27, 28 et 31A | du 4 au 10 déc. | 1 orignal mâle |
D. PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ORIGNAL ET PERMIS POUR LA CONSERVATION DES ORIGNAUX | ||
Zones 1, 2, 3 et 3A | du 28 août au 24 déc. | 1 orignal mâle |
Zones 17 et 17B | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 17 déc. |
1 orignal mâle |
Zone 9 | du 18 sept. au 15 oct. du 4 au 24 déc. |
1 orignal mâle |
E. PERMIS GÉNÉRAL DE NON-RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ORIGNAL | ||
Zones 1, 2, 3 et 3A | du 28 août au 15 oct. | 1 orignal mâle |
Zones 9, 17 et 17B | du 18 sept. au 15 oct. | 1 orignal mâle |
F. PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE À L'ORIGNAL | ||
Zones 1, 2, 3 et 3A | du 28 août au 15 oct. | 1 orignal mâle |
Zones 9, 17 et 17B | du 18 sept. au 15 oct. | 1 orignal mâle |
R.M. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005;85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 85/2009; 45/2010; 68/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 224/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
SCHEDULE E
CARIBOU SEASONS
COLUMN 1 | COLUMN 2 | COLUMN 3 |
Hunting Areas | Open Season | Bag Limit |
A. RESIDENT GENERAL CARIBOU LICENCE | ||
Area 1 – Fall | Aug. 28 – Oct. 31 | 1 caribou |
Area 1 – Winter | Nov. 1 – The last day of February of the following year | 1 caribou |
Area 2 | Nov. 27 – Jan. 31 | 1 caribou |
Area 3 (excluding Kaskatamagan Wildlife Management Area) | Aug. 28 – Sept. 30 | 1 caribou |
Area 3 (including Kaskatamagan Wildlife Management Area) | Oct. 1 – Jan. 31 | 1 caribou |
B. NON-RESIDENT AND FOREIGN RESIDENT GENERAL CARIBOU LICENCE | ||
Area 1 | Aug. 28 – Oct. 18 | 1 caribou |
C. RESIDENT SECOND GENERAL CARIBOU LICENCE | ||
Area 1 | Aug. 28 – Oct. 31 Nov. 1 – The last day of February of the following year |
1 caribou |
D. NON-RESIDENT AND FOREIGN RESIDENT SECOND GENERAL CARIBOU LICENCE | ||
Area 1 | Aug. 28 – Oct. 18 | 1 caribou |
M.R. 268/91; 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
ANNEXE E
SAISONS DE CHASSE AU CARIBOU
COLONNE 1 | COLONNE 2 | COLONNE 3 |
Zones de chasse | Saisons de chasse | Limites de prises |
A. PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU CARIBOU | ||
Zone 1 – automne | du 28 août au 31 oct. | 1 caribou |
Zone 1 – hiver | du 1er nov. au dernier jour de février de l'année suivante | 1 caribou |
Zone 2 | du 27 nov. au 31 janv. | 1 caribou |
Zone 3 (à l'exception de la zone de gestion de la faune de Kaskatamagan) | du 28 août au 30 sept. | 1 caribou |
Zone 3 (y compris la zone de gestion de la faune de Kaskatamagan) | du 1er oct. au 31 janv. | 1 caribou |
B. PERMIS GÉNÉRAL DE NON-RÉSIDENT ET DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AU CARIBOU | ||
Zone 1 | du 28 août au 18 oct. | 1 caribou |
C. PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU DEUXIÈME CARIBOU | ||
Zone 1 | du 28 août au 31 oct. du 1er nov. au dernier jour de février de l'année suivante |
1 caribou |
D. PERMIS GÉNÉRAL DE NON-RÉSIDENT ET DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AU DEUXIÈME CARIBOU | ||
Zone 1 | du 28 août au 18 oct. | 1 caribou |
R.M. 268/91; 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
SCHEDULE F
BLACK BEAR SEASONS
COLUMN 1 | COLUMN 2 | COLUMN 3 |
Hunting Areas | Equipment | Season Date |
A. RESIDENT GENERAL BLACK BEAR LICENCE AND BLACK BEAR LICENCE (YOUTH) | ||
Areas 1-3A, 7A, 9, 9A, 17, 17B | All equipment | Apr. 24 – Jun. 30 Aug. 15 – Nov. 1 |
Areas 4-7, 8, 10-12, 13A-16, 17A, 18A-21A, 26 (excluding Hecla Island) | All equipment | Apr. 24 – Jun. 18 Aug. 15 – Nov. 1 |
Areas 22-25B, 30 (excluding CFB Shilo), 34, 34C, 35, 35A, 36 | All equipment | Apr. 24 – Jun. 11 Aug. 15 – Nov. 1 |
Areas 13, 18 | All equipment | Apr. 24 – Jun. 18 Aug. 15 – Sept. 17 |
Areas 34A, 34B | Archery | Apr. 24 – Jun. 11 Aug. 15 – Nov. 1 |
B. NON-RESIDENT GENERAL BLACK BEAR LICENCE | ||
Areas 1-3A, 7A, 9, 9A, 17, 17B | All equipment | Apr. 24 – Jun. 30 Aug. 15 – Nov. 1 |
Areas 4-7, 8, 10-12, 13A-16, 17A, 18A-21A, 26 (excluding Hecla Island) | All equipment | Apr. 24 – Jun. 18 Aug. 15 – Nov. 1 |
Areas 22-25B, 30 (excluding CFB Shilo), 34, 34C, 35, 35A, 36 | All equipment | Apr. 24 – Jun. 11 Aug. 15 – Nov. 1 |
Areas 13, 18 | All equipment | Apr. 24 – Jun. 18 Aug. 15 – Sept. 17 |
Area 34B | Archery | Apr. 24 – Jun. 11 Aug. 15 – Nov. 1 |
C. FOREIGN RESIDENT GENERAL BLACK BEAR LICENCE | ||
Areas 1, 2A, 3, 3A, 7A, 9, 9A, 17, 17B | All equipment | Apr. 24 – Jun. 30 Aug. 15 – Nov. 1 |
Areas 4-7, 8, 10-12, 13A-16, 17A, 18A-21A, 26 (excluding Hecla Island) | All equipment | Apr. 24 – Jun. 18 Aug. 15 – Nov. 1 |
Areas 22-25B, 34, 35, 35A, 36 | All equipment | Apr. 24 – Jun. 11 Aug. 15 – Nov. 1 |
Areas 13, 18 | All equipment | Apr. 24 – Jun. 18 Aug. 15 – Sept. 17 |
Area 34B | Archery | Apr. 24 – Jun. 11 Aug. 15 – Nov. 1 |
M.R. 268/91; 77/92; 169/92; 95/93; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 75/2020; 77/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
ANNEXE F
SAISONS DE CHASSE À L'OURS NOIR
COLONNE 1 | COLONNE 2 | COLONNE 3 |
Zones de chasse | Équipement | Saisons de chasse |
A. PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'OURS NOIR ET PERMIS DE CHASSE À L'OURS NOIR (JEUNE) | ||
Zones 1 à 3A, 7A, 9, 9A, 17 et 17B | tout équipement | du 24 avr. au 30 juin du 15 août au 1er nov. |
Zones 4 à 7, 8, 10 à 12, 13A à 16, 17A, 18A à 21A et 26 (à l'exception de l'île Hecla) | tout équipement | du 24 avr. au 18 juin du 15 août au 1er nov. |
Zones 22 à 25B, 30 (à l'exception de la BFC Shilo), 34, 34C, 35, 35A et 36 | tout équipement | du 24 avr. au 11 juin du 15 août au 1er nov. |
Zones 13 et 18 | tout équipement | du 24 avr. au 18 juin du 15 août au 17 sept. |
Zones 34A et 34B | arc | du 24 avr. au 11 juin du 15 août au 1er nov. |
B. PERMIS GÉNÉRAL DE NON-RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'OURS NOIR | ||
Zones 1 à 3A, 7A, 9, 9A, 17 et 17B | tout équipement | du 24 avr. au 30 juin du 15 août au 1er nov. |
Zones 4 à 7, 8, 10 à 12, 13A à 16, 17A, 18A à 21A et 26 (à l'exception de l'île Hecla) | tout équipement | du 24 avr. au 18 juin du 15 août au 1er nov. |
Zones 22 à 25B, 30 (à l'exception de la BFC Shilo), 34, 34C, 35, 35A et 36 | tout équipement | du 24 avr. au 11 juin du 15 août au 1er nov. |
Zones 13 et 18 | tout équipement | du 24 avr. au 18 juin du 15 août au 17 sept. |
Zone 34B | arc | du 24 avr. au 11 juin du 15 août au 1er nov. |
C. PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE À L'OURS NOIR | ||
Zones 1, 2A, 3, 3A, 7A, 9, 9A, 17 et 17B | tout équipement | du 24 avr. au 30 juin du 15 août au 1er nov. |
Zones 4 à 7, 8, 10 à 12, 13A à 16, 17A, 18A à 21A et 26 (à l'exception de l'île Hecla) | tout équipement | du 24 avr. au 18 juin du 15 août au 1er nov. |
Zones 22 à 25B, 34, 35, 35A et 36 | tout équipement | du 24 avr. au 11 juin du 15 août au 1er nov. |
Zones 13 et 18 | tout équipement | du 24 avr. au 18 juin du 15 août au 17 sept. |
Zone 34B | arc | du 24 avr. au 11 juin du 15 août au 1er nov. |
R.M. 268/91; 77/92; 169/92; 95/93; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 75/2020; 77/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
SCHEDULE G
GRAY (TIMBER) WOLF SEASONS
COLUMN 1 | COLUMN 2 | COLUMN 3 |
Hunting Areas | Open Season | Bag Limit |
ANY CURRENT YEAR BIG GAME LICENCE | ||
All GHAs, except Areas 18, 18A, 18B, 18C, 26 and 38 | Aug. 28 – Mar. 31 | 1 wolf |
Areas 18, 18A, 18B, 18C and 26 | Aug. 28 – Mar. 31 | 2 wolves |
M.R. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 137/2008; 55/2009; 45/2010; 114/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
ANNEXE G
SAISONS DE CHASSE AU LOUP GRIS
COLONNE 1 | COLONNE 2 | COLONNE 3 |
Zones de chasse | Saisons de chasse | Limites de prises |
TOUT PERMIS DE CHASSE AU GROS GIBIER DE L'ANNÉE COURANTE | ||
Toutes les ZCG, à l'exception des zones 18, 18A, 18B, 18C, 26 et 38 | du 28 août au 31 mars | 1 loup |
Zones 18, 18A, 18B, 18C et 26 | du 28 août au 31 mars | 2 loups |
R.M. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 137/2008; 55/2009; 45/2010; 114/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
SCHEDULE H
COYOTE SEASONS
COLUMN 1 | COLUMN 2 | COLUMN 3 |
Hunting Areas | Open Season | Bag Limit |
ANY CURRENT YEAR BIG GAME LICENCE | ||
All GHAs, except Area 38 | Aug. 28 – The last day of February of the following year | 1 coyote |
M.R. 137/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023
ANNEXE H
SAISONS DE CHASSE AU COYOTE
COLONNE 1 | COLONNE 2 | COLONNE 3 |
Zones de chasse | Saisons de chasse | Limites de prises |
TOUT PERMIS DE CHASSE AU GROS GIBIER DE L'ANNÉE COURANTE | ||
Toutes les ZCG, à l'exception de la zone 38 | du 28 août au dernier jour de février de l'année suivante | 1 coyote |
R.M. 137/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023