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LRM 1990, c. 170: Table des matières

L.R.M. 1990, c. 170

Loi sur le chapitre de la cathédrale St. John

1 Définitions
2 Prorogation
3 But
4 Membres
5 Dirigeants
6 Chanoines honoraires
7 Pouvoirs
8 Canons et règlements administratifs
9 Homologation des fiducies
10 Fiduciaire
11 Passation de documents