L.R.M. 1990, c. 144

Loi sur « The Prowse Prize Fund »

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1	Titre
2	Dévolution du fonds à l'Université
3	Remise annuelle du prix
4	Revenu non dépensé
5	Règlements régissant la remise du prix
6	Approbation des règlements
7	Règlement des différends
8	Validité des actes du conseil