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L.R.M. 1990, c. 144

Loi sur « The Prowse Prize Fund »

Retour à la Loi

1 Titre
2 Dévolution du fonds à l'Université
3 Remise annuelle du prix
4 Revenu non dépensé
5 Règlements régissant la remise du prix
6 Approbation des règlements
7 Règlement des différends
8 Validité des actes du conseil