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L.R.M. 1990, c. 104

Loi constituant en corporation « The Mennonite Brethren Church of Manitoba »

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1 Prorogation
2 Objets
3 Pouvoirs d'acquisition de biens
4 Pouvoirs d'emprunt
5 Biens dévolus à la Corporation
6 Congrégation bénéficiaire
7 Dettes des congrégations
8 Mainmorte
9 Conseil d'administration
10 Signataires autorisés
11 Administrateurs
12 Perte des droits à l'égard des biens
13 Expulsion de membres
14 Siège social