L.R.M. 1990, c. 94

Loi sur « The Manitoba Conference Corporation of the Seventh-Day Adventist Church »

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Table des matières

1		Prorogation
2		Buts et objets
3		Pouvoirs généraux
4		Autres pouvons
5		Règlements
6		Conseil des fiduciaires
	(2)	Quorum
7		Administrateurs
8		Membres
9		Pouvoirs accessoires
10		Comités
11		Dévolution de biens
12		Transfert valide