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LRM 1990, c. 89: Table des matières

L.R.M. 1990, c. 89

Loi constituant en corporation « The Manitoba Automobile Museum Foundation »

1 Prorogation
2 Objets de la Fondation
3(1) Conseil d'administration
(2) Nominations par le conseil d'Elkhorn
(3) Destitution de membres
(4) Vacances
(5) Président
(6) Obligations du conseil d'administration
4(1) Nomination de comités
(2) Président de comités
(3) Destitution de membres de comités
5(1) Pouvoirs à l'égard des biens
(2) Exécution des fiducies
6 Siège social
7 Vérification
8 Application d'autres lois