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LRM 1990, c. 74: Table des matières

L.R.M. 1990, c. 74

Loi sur l' « Insurance Institute of Manitoba »

1 Prorogation
2(1) Pouvoirs et restrictions
(2)
(3)
3(1) Objets
(2)
4 Siège social
5(1) Catégories de membres et qualifications
(2) Droits d'admission
(3) Titre
6(1) Conseil
(2) Règlements
7(1) Assemblées générales et extraordinaires
(2) Assemblée annuelle
8(1) Élection des dirigeants
(2)
(3)
9 Examens
10 Pouvoirs
11 Responsabilité à l'égard des dettes
12 Réclamations à l'égard des biens de l'Institut
13 Suspensions et expulsions
14 Utilisation des titres
15 Peine
16 Idem