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LRM 1990, c. 42: Table des matières

L.R.M. 1990, c. 42

Loi constituant en corporation La Congrégation du Très-Saint-Rédempteur

1 Prorogation
2 Pouvoirs à l'égard des biens réels
3 Administrateurs et règlements
4 Gestion des affaires
5 Objets de la Corporation
6 Compte rendu