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LRM 1990, c. 32: Table des matières

L.R.M. 1990, c. 32

Loi constituant en corporation les Cisterciens réformés

1 Prorogation
2 Objet
3 Acquisition de biens
4 Objets et pouvoirs de la Corporation
5 Administration des biens
6 Premiers administrateurs
7 Monastères subordonnés
8 Certificat de constitution en corporation
9 Siège social
10 Règlements administratifs
11 Compte rendu