L.R.M. 1987, c. M270

Loi sur le Musée de l'homme et de la nature

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Table des matières

1		Prorogation
2		Siège social
3		Objectifs
4		Capacité d'acquérir des biens
5		Dons à la corporation
6		Garde et gestion des biens
7		Administration de l'actif
	(2)	Placement
	(3)	Refus de dons
8		Nomination du comité de direction
	(2)	Mandat des membres du comité de direction
	(3)	Mandat initial des membres du comité de direction
	(4)	Président et vice-président
	(5)	Quorum
9		Emprunt
10		Profit
11		Membres
12		Règles et règlements administratifs
13		Règlement portant sur les administrateurs
14		Conseil d'administration
15		Mandat des administrateurs nommés
	(2)	Mandat des administrateurs élus
16		Application de la Loi sur les corporations