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Loi sur les chiropodistes

L.R.M. 1987, c. C90

Loi sur les chiropodistes

Table des matières

1 Définitions
(2) Limites de la chiropodie
2 Membres existants
3 Membres
4 Pouvoirs
5 Conseil
6 Durée du mandat
7 Vacances
8 Vote par voie de scrutin
9 Qualités
10 Vote
11 Dirigeants
(2) Élection des dirigeants
12 Réunion
(2) Quorum
13 Règlements
(2) Confirmation
14 Assemblée annuelle
15 Examens
(2) Examinateurs
(3) Frais
16 Preuves à fournir
17 Forme de la demande
(2) Frais
18 Sujets d'examens
(2) Changement de matières
19 Inscription
20 Admission
21 Certificat
22 Condition d'obtention du permis
23 Permis annuel
24 Expiration
25 Production du permis
26 Inspection
27 Frais de permis
28 Frais d'inscription
29 Peine
30 Utilisation restreinte du titre de docteur
31 Recouvrement d'honoraires
32 Champ d'application
(2) Législation applicable
33 Envoi certifié
34 Règlements administratifs interdits
35 Exception à la loi
(2) Opinion d'expert
ANNEXE
(article 21)
ASSOCIATION DES CHIROPODISTES
(MANITOBA)

Le secrétaire,