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LRM 1990, c. 190: Table des matières

L.R.M. 1990, c. 190

Loi constituant en corporation « The Synod of the Diocese of Brandon »

1 Prorogation
2 Composition de la Corporation
3 Pouvoirs du Synode
4 Legs de biens-fonds
5 Application de la Loi
6 Pouvoirs
7 Constitution
8 Loi d'intérêt publique