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LRM 1990, c. 155: Table des matières

L.R.M. 1990, c. 155

Loi constituant en corporation « The Rotary Club of Winnipeg »

1 Prorogation
2 Pouvoirs
3 Conseil d'administration
4 Pouvoirs et fonctions des administrateurs
5 Rémunération des administrateurs
6 Responsabilité des membres
7 Pouvoirs d'emprunt
8 Responsabilité des membres
9 Titres négociables