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LRM 1990, c. 114: Table des matières

L.R.M. 1990, c. 114

Loi constituant en corporation La Société missionnaire du Très-Saint Rédempteur

1 Prorogation
2 Membres
3 Objets de la Corporation
4 Pouvoirs à l'égard des biens
5 Règles et règlements
6 Biens réels et personnels
7 Conseil d'administration
8 Règles et constitution
9 Pouvoirs du président du conseil
10 Certificat de titre
11 Passation d'instruments