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LRM 1990, c. 58: Table des matières

L.R.M. 1990, c. 58

Loi constituant en corporation le « Grand Chapter of Manitoba, Order of the Eastern Star »

1 Définitions
2 Prorogation
3 Règlements administratifs
4 Pouvoirs à l'égard des biens
5 Pouvoir d'emprunt
6 Conseil de direction
7 Administrateurs
8 Sections subordonnées
9(1) Constitution en corporation
(2) Pouvoirs d'une section constituée en corporation
10(1) Certificat de la Grande section
(2) Nom des dirigeants
(3) Certificat de constitution en corporation
(4) Effet du certificat de constitution en corporation
(5) Pouvoirs
(6) Dévolution de biens réels et personnels
(7) Assujetissement à la Grande section
11(1) Effets
(2) Effets
12 Comité de direction
13 Placement de fonds
14 Approbation des hypothèques sur biens réels
15 Approbation d'une section subordonnée
16 Cautionnements des dirigeants et des préposés
17 Responsabilité limitée
18 Dissolution d'une section subordonnée
19(1) Règlement administratif sur la dissolution
(2) Délivrance d'un certificat de dissolution
(3) Effet du certificat