Codification permanente des lois du Manitoba

Historique législatif (C.P.L.M. c. H120)
18 avril 2024


C.P.L.M. c. H120		Loi sur les hôpitaux [abrogé]
Édictée par		État des dispositions qui entrent en vigueur par proclamation
	L.R.M. 1987, c. H120	• l'ensemble de la Loi – en vigueur le 1^er févr. 1988 (Gaz. du Man. : 6 févr. 1988)
Modifiée par
	L.M. 1992, c. 35, art. 57 et 58	• en vigueur le 31 mars 1993 (Gaz. du Man. : 27 mars 1993)
	L.M. 1993, c. 29, art. 186	• en vigueur le 4 oct. 1996 (Gaz. du Man. : 5 oct. 1996)
	L.M. 1996, c. 53, art. 83
	L.M. 1996, c. 58, art. 456	• en vigueur le 1^er janv. 1997 (Gaz. du Man. : 21 déc. 1996)
	L.M. 1997, c. 41, art. 21
	L.M. 2001, c. 21, art. 18	• en vigueur le 4 août 2001 (Gaz. du Man. : 11 août 2001)
	L.M. 2004, c. 42, art. 33
	L.M. 2005, c. 52, art. 47	• en vigueur le 24 mars 2006 (Gaz. du Man. : 8 avril 2006)
	L.M. 2009, c. 15, art. 237	• non proclamé, mais abrogé par L.M. 2021, c. 15, art. 133
	L.M. 2013, c. 42, partie 2	• en vigueur le 30 mai 2014 (proclamation publiée le 28 mai 2014)
	L.M. 2014, c. 32, art. 34
	L.M. 2015, c. 43, art. 25
	L.M. 2020, c. 21, art. 151
Abrogée par
	L.M. 2021, c. 15, art. 134	• le 1^er avril 2022 (proclamation publiée le 25 mars 2022)

Remarque : Les proclamations publiées dans la Gazette du Manitoba avant le 1^er décembre 2009 ne sont pas disponibles en ligne; celles publiées après le 10 mai 2014 le sont uniquement sur le présent site.

Afficher les tableaux des renseignements pour toutes les lois de la C.P.L.M.