Codification permanente des lois du Manitoba

Historique législatif (C.P.L.M. c. F90)
16 avril 2024


C.P.L.M. c. F90		Loi sur la pêche
Édictée par		État des dispositions qui entrent en vigueur par proclamation
	L.R.M. 1987, c. F90	• l'ensemble de la Loi – en vigueur le 1^er févr. 1988 (Gaz. du Man. : 6 févr. 1988)
Modifiée par
	L.M. 1987-88, c. 66, art. 10 (L.R.M. 1987 Suppl., c. 31, art. 9)
	L.M. 1988-89, c. 11, art. 10
	L.M. 1988-89, c. 13, art. 11
	L.M. 1993, c. 34
	L.M. 1994, c. 6
	L.M. 1996, c. 46	• en vigueur le 31 mai 1997 (Gaz. du Man. : 31 mai 1997)
	L.M. 2004, c. 32
	L.M. 2008, c. 42, art. 40
	L.M. 2014, c. 19, partie 1	• en vigueur le 31 août 2015 (proclamation publiée le 8 sept. 2015)
	L.M. 2015, c. 4, art. 21	• en vigueur le 1^er oct. 2015 (proclamation publiée le 22 sept. 2015)
	L.M. 2015, c. 33, partie 2
	L.M. 2015, c. 43, art. 19
	L.M. 2017, c. 26, art. 13
	L.M. 2017, c. 33
	L.M. 2017, c. 34, art. 6
	L.M. 2019, c. 5, art. 14
	L.M. 2020, c. 5, art. 1
	L.M. 2020, c. 21, art. 192

Remarque : Les proclamations publiées dans la Gazette du Manitoba avant le 1^er décembre 2009 ne sont pas disponibles en ligne; celles publiées après le 10 mai 2014 le sont uniquement sur le présent site.

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