Codification permanente des lois du Manitoba

Historique législatif (C.P.L.M. c. M270)
10 septembre 2024


C.P.L.M. c. M270		Loi sur le Musée du Manitoba
		(auparavant Loi sur le Musée de l'Homme et de la Nature)
Édictée par		État des dispositions qui entrent en vigueur par proclamation
	L.R.M. 1987, c. M270	• l'ensemble de la Loi – en vigueur le 1^er févr. 1988 (Gaz. du Man. : 6 févr. 1988)
Modifiée par
	L.M. 1996, c. 33	• en vigueur le 5 déc. 1996 (Gaz. du Man. : 7 déc. 1996)
	L.M. 2002, c. 47, art. 30
	L.M. 2006, c. 32	• en vigueur le 11 août 2007 (Gaz. du Man. : 11 août 2007)

Remarque : Les proclamations publiées dans la Gazette du Manitoba avant le 1^er décembre 2009 ne sont pas disponibles en ligne; celles publiées après le 10 mai 2014 le sont uniquement sur le présent site.

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