Codification permanente des lois du Manitoba

Historique législatif (C.P.L.M. c. C40)
10 septembre 2024


C.P.L.M. c. C40		Loi sur la Société du Centre du centenaire [abrogé]
Édictée par		État des dispositions qui entrent en vigueur par proclamation
	L.R.M. 1987, c. C40
Modifiée par
	L.M. 1989-90, c. 24, art. 71
	L.M. 1993, c. 48, art. 1
	L.M. 1996, c. 59, art. 84
	L.M. 1999, c. 18, art. 3
	L.M. 2001, c. 39, art. 31	• en vigueur le 1^er mai 2002 (Gaz. du Man. : 18 mai 2002)
	L.M. 2002, c. 47, art. 30
Abrogée par
	L.M. 2005, c. 7, art. 27	• le 9 juin 2005

Remarque : Les proclamations publiées dans la Gazette du Manitoba avant le 1^er décembre 2009 ne sont pas disponibles en ligne; celles publiées après le 10 mai 2014 le sont uniquement sur le présent site.

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