C.P.L.M. c. O75

Loi sur l'Ordre du Manitoba

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1		Définitions
2		Création de l'Ordre du Manitoba
3		Objet
4		Chancelier
5		Préséance
6	(1)	Membres
	(2)	Preuve d'adhésion
7		Privilèges de l'Ordre
8	(1)	Admissibilité
	(2)	Personnes inadmissibles
	(3)	Décès de la personne proposée
9		Propositions
10	(1)	Étude des propositions
	(2)	Recommandations
	(3)	Décret
11		Processus de nomination
12	(1)	Constitution du Conseil
	(2)	Nouveau mandat
	(3)	Nombre de mandats des membres
	(4)	Rémunération
13	(1)	Fonctions du Conseil
	(2)	Conduite des travaux
14	(1)	Secrétaire du Conseil
	(2)	Fonctions du secrétaire
15	(1)	Retrait de l'Ordre
	(2)	Radiation de l'Ordre
	(3)	Renvoi de l'insigne
16		Infraction et peine
17		Règlements
18		Codification permanente
19		Entrée en vigueur