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LRM 1990, c. 232

Loi constituant en corporation « The Young Men's Christian Association of Brandon »

Retour à la Loi

1 Prorogation
2 Pouvoirs à l'égard des biens réels
3 Pouvoirs d'emprunt
4 Placements de fonds excédentaires
5 Statuts et règlements administratifs
6 Registres
7 Preuve des règlements administratifs
8 Rapports