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L.M. 2007, c. 9

Projet de loi 6, 1e session, 39e législature

Loi sur l'alphabétisation des adultes

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1 Définitions
2(1) Stratégie visant l'alphabétisation des adultes
(2) Communication de renseignements
3 Programme d'alphabétisation des adultes du Manitoba
4(1) Objet
(2) Financement — critères d'admissibilité
5 Évaluation des organismes et des programmes d'alphabétisation des adultes
6 Délégation
7 Paiements sur le Trésor
8 Règlements
9(1) Interprétation
(2) Renseignements non signalétiques
10(1) Rapport annuel
(2) Dépôt du rapport devant l'Assemblée législative
11 Codification permanente
12 Entrée en vigueur