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Note : Les modifications rétroactives édictées après le n’y figurent pas.
Pour savoir si une modification est rétroactive, consultez les dispositions
sur l’entrée en vigueur qui figurent à la fin du règlement modificatif.

Version la plus récente

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Règlement codifié (versions actuelles et précédentes)

Règlement sur les sentiers provinciaux de motoneige, R.M. 217/94

Version la plus à jour (dernière modification : R.M. 193/2015)

Version(s) précedente(s) :

 — du 1 déc. 2015 au 30 mars 2017 (dernière modification : R.M. 193/2015)

 — du 30 janv. 2015 au 30 nov. 2015 (dernière modification : R.M. 19/2015)

 — du 27 sept. 2010 au 29 janv. 2015 (dernière modification : R.M. 138/2010)

 

Note : Les versions codifiées antérieurement ne sont pas accessibles en ligne.