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R.M. 16/2024 (en vigueur le 1er avril 2024)

 
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Modification Titre Enregistrement Publication
16/2024 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises

NOTE : R.M. 16/2024 entre en vigueur le 1er avril 2024

14 mars 2024 15 mars 2024
110/2023 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 21 juill. 2023 21 juill. 2023
17/2023 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 3 mars 2023 3 mars 2023
4/2023 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 19 janv. 2023 20 janv. 2023
162/2022 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 14 déc. 2022 15 déc. 2022
130/2022 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 3 nov. 2022 3 nov. 2022
92/2022 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 27 juin 2022 28 juin 2022
20/2022 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 15 mars 2022 16 mars 2022
110/2021 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 5 nov. 2021 5 nov. 2021
53/2021 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 28 juin 2021 28 juin 2021
19/2021 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 16 mars 2021 16 mars 2021
8/2021 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 9 févr. 2021 9 févr. 2021
78/2020 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 14 août 2020 14 août 2020
77/2020 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 14 août 2020 14 août 2020
75/2020 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 4 août 2020 4 août 2020
29/2020 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 15 avril 2020 15 avril 2020
78/2019 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 26 avril 2019 26 avril 2019
58/2018 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 16 mai 2018 16 mai 2018
42/2018 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 13 avril 2018 13 avril 2018
88/2017 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 4 août 2017 4 août 2017
106/2016 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 5 juill. 2016 6 juill. 2016
135/2015 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 14 août 2015 14 août 2015
224/2014 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 4 sept. 2014 4 sept. 2014
155/2014 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 27 mai 2014 27 mai 2014
198/2013 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 19 déc. 2013 28 déc. 2013
101/2013 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 9 juill. 2013 20 juill. 2013
4/2013 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 10 janv. 2013 19 janv. 2013
133/2012 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 2 nov. 2012 10 nov. 2012
111/2012 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 21 août 2012 1er sept. 2012
175/2011 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 27 oct. 2011 5 nov. 2011
93/2011 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 30 juin 2011 16 juill. 2011
183/2010 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 31 déc. 2010 8 janv. 2011
114/2010 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 12 août 2010 21 août 2010
89/2010 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 8 juill. 2010 17 juill. 2010
68/2010 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 23 juin 2010 3 juill. 2010
45/2010 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 15 avril 2010 24 avril 2010
152/2009 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 17 sept. 2009 26 sept. 2009
85/2009 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 21 avril 2009 2 mai 2009
55/2009 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 6 mars 2009 21 mars 2009
erratum * 4 oct. 2008
137/2008 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 29 août 2008 13 sept. 2008
70/2008 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 26 mars 2008 5 avril 2008
54/2007 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 14 mars 2007 31 mars 2007
85/2006 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 31 mars 2006 15 avril 2006
111/2005 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 2 août 2005 13 août 2005
150/2004 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 20 août 2004 4 sept. 2004
26/2004 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 10 févr. 2004 21 févr. 2004
137/2003 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 15 août 2003 30 août 2003
16/2003 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 24 janv. 2003 8 févr. 2003
144/2002 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 3 sept. 2002 14 sept. 2002
131/2001 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 24 août 2001 8 sept. 2001
125/2000 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 26 sept. 2000 7 oct. 2000
141/99 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 27 août 1999 11 sept. 1999
148/98 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 21 août 1998 5 sept. 1998
164/97 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 27 août 1997 13 sept. 1997
196/96 Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 23 sept. 1996 5 oct. 1996
112/95 Modification du Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 8 août 1995 19 août 1995
187/94 Modification du Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 30 sept. 1994 15 oct. 1994
173/93 Modification du Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 1er oct. 1993 16 oct. 1993
95/93 Modification du Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 7 mai 1993 22 mai 1993
169/92 Modification du Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 1er sept. 1992 19 sept. 1992
77/92 Modification du Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 10 avril 1992 25 avril 1992
268/91 Modification du Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises 19 déc. 1991 4 janv. 1992

* Les règlements modificatifs enregistrés avant 2000 n’ont été publiés que dans la Gazette du Manitoba. Ils ne sont pas disponibles en ligne.

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Hunting Seasons and Bag Limits Regulation, M.R. 165/91

Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises, R.M. 165/91

The Wildlife Act, C.C.S.M. c. W130

Loi sur la conservation de la faune, c. W130 de la C.P.L.M.


Regulation 165/91
Registered July 23, 1991

bilingual version (HTML)

Règlement 165/91
Date d'enregistrement : le 23 juillet 1991

version bilingue (HTML)
Table of Contents

Section

PART 1  GENERAL PROVISIONS

1Definitions

2References to dates and areas

3Hunting licence limitations

3.1Hunting equipment for white-tailed deer and game bird licence (youth)

3.2Hunting equipment for general licences

3.3Archery equipment

3.4All equipment

4Bag and possession limits

PART 2  GAME BIRDS AND WILD TURKEYS

5Hunting seasons and bag limits for game birds

5.1Waterfowler Heritage Days

5.2Spring conservation goose licence

6Hunting season and bag limit for wild turkeys

7Possession limits

PART 3  WHITE-TAILED DEER

8Resident general white-tailed deer licence and resident white-tailed deer and game bird licence (youth)

9Resident second white-tailed deer licence

10Resident third white-tailed deer licence

10.1Non-resident general white-tailed deer licence

10.2Foreign resident licences

10.3Additional requirements

10.4-10.5Repealed

11White-tailed deer bag limits

PART 3.1  MULE DEER

11.1Resident general mule deer licence

11.2Resident second mule deer licence

11.3Resident third mule deer licence

11.4Additional requirements

11.5Mule deer bag limits

PART 4  ELK

12Resident draw archery elk seasons and bag limits

13Resident draw general elk seasons and bag limits

14Landowner elk seasons and bag limits

15One type of elk licence only

16Additional hunting rights in areas 23 and 23A

PART 5  MOOSE

17Archery moose seasons and bag limits

18Draw general moose seasons and bag limits

19General moose seasons and bag limits

20Bag limit for moose

PART 6  CARIBOU

21Caribou seasons and bag limits

22Repealed

23Bag limit for caribou

PART 7  BLACK BEAR

24Black bear seasons

25Bag limit for black bear

26Hunting of female bear with a cub prohibited

27-28Repealed

PART 8  GRAY (TIMBER) WOLF

29Gray (timber) wolf seasons and bag limits

PART 8.1  COYOTE

29.0.1Coyote seasons and bag limits

PART 9  MISCELLANEOUS PROVISIONS

29.1Disabled crossbow permit holders

30Repeal

Schedule

A   Game Bird and Wild Turkey Seasons

B   White-tailed Deer Seasons

B.1  Mule Deer Seasons

C   Elk Seasons

D   Moose Seasons

E   Caribou Seasons

F   Black Bear Seasons

G   Gray (Timber) Wolf Seasons

H   Coyote Seasons

Table des matières

Article

PARTIE 1  DÉFINITIONS

1Définitions

2Mentions de dates et de zones

3Restrictions de permis de chasse

3.1Équipement de chasse — permis de chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune)

3.2Équipement de chasse — permis général

3.3Équipement — arc

3.4Tout équipement

4Limites de possession et de prises

PARTIE 2  GIBIER À PLUME ET DINDONS SAUVAGES

5Saisons de chasse au gibier à plume et limite de prises

5.1Journées de la relève

5.2Permis de chasse de conservation printanière à l'oie

6Saisons de chasse au dindon sauvage et limite de prises

7Limite de possession

PARTIE 3  CERF DE VIRGINIE

8Permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie et permis de résident pour la chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune)

9Permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie

10Permis de résident de chasse pour le troisième cerf

10.1Permis général de non-résident pour la chasse au cerf de Virginie

10.2Permis de résident étranger

10.3Exigences supplémentaires

10.4-10.5Abrogés

11Limite de prises de cerfs de Virginie

PARTIE 3.1  CERF MULET

11.1Permis général de résident pour la chasse au cerf mulet

11.2Permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet

11.3Permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet

11.4Exigences supplémentaires

11.5Limite de prises de cerfs mulets

PARTIE 4  WAPITI

12Limite de prises et permis tirés au sort — wapiti

13Limite de prises et permis tirés au sort — wapiti

14Saisons de chasse au wapiti et limites de prises (pour les propriétaires de biens-fonds)

15Un seul genre de permis de chasse au wapiti

16Droits de chasse supplémentaires — zones 23 et 23A

PARTIE 5  ORIGNAL

17Saisons de chasse à l'arc à l'orignal et limite de prises

18Limite de prises et permis tirés au sort — orignal

19Saisons générales de chasse à l'orignal et limite de prises

20Limite de prises d'orignaux

PARTIE 6  CARIBOU

21Saisons de chasse au caribou et limite de prises

22Abrogé

23Limite de prises de caribous

PARTIE 7  OURS NOIR

24Saisons de chasse à l'ours noir

25Limite de prises d'ours noirs

26Interdiction de chasser une ourse accompagnée d'oursons

27-28Abrogés

PARTIE 8  LOUP GRIS

29Saisons de chasse au loup gris et limite de prises

PARTIE 8.1  COYOTE

29.0.1Saisons de chasse au coyote et limite de prises

PARTIE 9  DISPOSITIONS DIVERSES

29.1Titulaire d'une licence pour personne handicapée permettant de chasser à l'arbalète

30Abrogation

Annexe

A  Saisons de chasse au gibier à plume et au dindon sauvage

B  Saisons de chasse au cerf de Virginie

B.1  Saisons de chasse au cerf mulet

C  Saisons de chasse au wapiti

D  Saisons de chasse à l'orignal

E  Saisons de chasse au caribou

F  Saisons de chasse à l'ours noir

G  Saisons de chasse au loup gris

H  Saisons de chasse au coyote

PART 1
GENERAL PROVISIONS

PARTIE 1
DÉFINITIONS

Definitions

1   In this regulation,

"Act" means The Wildlife Act; (« Loi »)

"antlerless" means without antlers or with antlers less than 10 centimetres (4 inches) in length; (« sans bois »)

"area" and "game hunting area" means a game hunting area designated under the Hunting Areas and Zones Regulation, Manitoba Regulation 220/86; (« zone » et « zone de chasse au gibier »)

"bag limit" means the maximum number of a species or type of wildlife that a person may take or kill

(a) in the case of big game and wild turkeys, in a licence year, and

(b) in the case of birds, other than wild turkeys, in one day; (« limite de prises »)

"calf", in respect of a deer, moose or elk, means an animal under the age of one year; (« faon »)

"game bird hunting zone" means a game bird hunting zone designated under the Hunting Areas and Zones Regulation, Manitoba Regulation 220/86; (« zone de chasse au gibier à plume »)

"game bird refuge" means a game bird refuge designated under the Designation of Wildlife Lands Regulation, Manitoba Regulation 171/2001; (« réserve de gibier à plume »)

"goose management area" means a goose management area designated under the Hunting Areas and Zones Regulation, Manitoba Regulation 220/86; (« zone de gestion des oies »)

"hunting year" means the period beginning on April 1 and ending March 31; (« année de chasse »)

"male", in respect of a deer, moose or elk, means a deer, moose or elk with antlers more than 10 centimetres (4 inches) in length; (« mâle »)

"male turkey" means a turkey with a visible beard; (« dindon mâle »)

"mule deer" means Odocoileus hemionus; (« cerf mulet »)

"muzzleloader" or "muzzleloading firearm" means a firearm in which the propellant powder, the patch and the projectile can only be loaded from the muzzle; (« arme à feu à chargement par la bouche »)

"plan" means a plan of survey filed in the Winnipeg office of the Director of Surveys designated under The Surveys Act; (« plan »)

"possession limit" means the maximum number of a species or type of wildlife which a person may have in his or her possession; (« limite de possession »)

"provincial forest" means a provincial forest designated under the Designation of Provincial Forests Regulation, Manitoba Regulation 226/88 R; (« forêt provinciale »)

"waterfowl control area" means a waterfowl control area designated under the Designation of Wildlife Lands Regulation, Manitoba Regulation 171/2001; (« zone de surveillance du gibier d'eau »)

"white-tailed deer" means Odocoileus virginianus; (« cerf de Virginie »)

"wildlife management area" means a wildlife management area designated under the Designation of Wildlife Lands Regulation, Manitoba Regulation 171/2001. (« zone de gestion de la faune »)

M.R. 169/92; 187/94; 112/95; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 54/2007; 137/2008; 183/2010; 111/2012; 19/2021; 92/2022

Définitions

1   Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

« année de chasse » La période commençant le 1er avril et se terminant le 31 mars. ("hunting year")

« arme à feu à chargement par la bouche » Arme à feu dans laquelle le chiffon, le projectile et la poudre propulsive ne peuvent être chargés que par la bouche. ("muzzleloader" or "muzzleloading firearm")

« cerf de Virginie » Odocoileus virginianus. ("white-tailed deer")

« cerf mulet » Odocoileus hemionus. ("mule deer")

« dindon mâle » Dindon dont la barbe est visible. ("male turkey")

« faon » Cerf, orignal ou wapiti de moins d'un an. ("calf")

« forêt provinciale » Forêt provinciale désignée sous le régime du Règlement sur la désignation des forêts provinciales, R.M. 226/88 R. ("provincial forest")

« limite de possession » Nombre maximal d'animaux d'une espèce ou d'un type d'animal sauvage qu'une personne peut avoir en sa possession. ("possession limit")

« limite de prises » Nombre maximal d'animaux d'une espèce ou d'un type d'animal sauvage qu'une personne peut capturer ou abattre :

a) au cours d'une saison de chasse dans le cas du gros gibier et du dindon sauvage;

b) au cours d'une journée dans le cas des oiseaux, à l'exception des dindons sauvages. ("bag limit")

« Loi » Loi sur la conservation de la faune. ("Act")

« mâle » Cerf, orignal ou wapiti mâle dont les bois ont plus de dix centimètres (quatre pouces) de longueur. ("male")

« plan » Plan d'arpentage déposé à Winnipeg au bureau du directeur des Levés désigné sous le régime de la Loi sur l'arpentage. ("plan")

« réserve de gibier à plume » Réserve de gibier à plume désignée sous le régime du Règlement sur la désignation des territoires fauniques, R.M. 171/2001. ("game bird refuge")

« sans bois » Animal qui n'a pas de bois ou dont les bois ont moins de dix centimètres (quatre pouces) de longueur. ("antlerless")

« zone » et « zone de chasse au gibier » Zone de chasse au gibier désignée sous le régime du Règlement sur les zones de chasse, R.M. 220/86. ("area" and "game hunting area")

« zone de chasse au gibier à plume » Zone de chasse au gibier à plume désignée sous le régime du Règlement sur les zones de chasse, R.M. 220/86. ("game bird hunting zone")

« zone de gestion de la faune » Zone désignée sous le régime du Règlement sur la désignation des territoires fauniques, R.M. 171/2001, comme étant une zone de gestion de la faune. ("wildlife management area")

« zone de gestion des oies » Zone de gestion des oies désignée sous le régime du Règlement sur les zones de chasse, R.M. 220/86. ("goose management area")

« zone de surveillance du gibier d'eau » Zone de surveillance du gibier d'eau désignée sous le régime du Règlement sur la désignation des territoires fauniques, R.M. 171/2001. ("waterfowl control area")

R.M. 169/92; 187/94; 112/95; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 54/2007; 137/2008; 183/2010; 111/2012; 19/2021; 92/2022

References to dates and areas

2   All dates and all references to areas by means of numbers in this regulation are inclusive.

Mentions de dates et de zones

2   Dans le présent règlement, lorsqu'il est fait mention de dates ou de zones au moyen de chiffres, chaque chiffre mentionné est inclus.

Hunting licence limitations

3   Except where this regulation provides otherwise, the holder of a hunting licence may only hunt

(a) the species of wild animal named in the licence;

(b) using the type of equipment stated in the licence; and

(c) in an area designated in this regulation for such a species, licence and equipment type.

M.R. 187/94; 112/95; 141/99; 137/2008

Restrictions de permis de chasse

3   Sauf disposition contraire du présent règlement, il est interdit aux titulaires d'un permis de chasse de chasser :

a) des espèces d'animaux sauvages autres que celles que prévoit leur permis;

b) avec de l'équipement autre que celui que prévoit leur permis;

c) dans des zones autres que celles qui sont désignées par le présent règlement pour les espèces d'animaux sauvages visées et le type d'équipement utilisé.

R.M. 187/94; 112/95; 141/99; 137/2008

Hunting equipment for white-tailed deer and game bird licence (youth)

3.1   When this regulation authorizes the holder of a white-tailed deer and game bird licence (youth) to hunt a particular wild animal, the holder shall use

(a) the equipment specified or permitted for whatever other type of licence is listed in the same entry in the Schedules to this regulation that authorizes the holder to hunt the wild animal in question; or

(b) the equipment specified in the applicable entry in the Schedules to this regulation.

M.R. 45/2010; 92/2022

Équipement de chasse — permis de chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune)

3.1   Le titulaire d'un permis de chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune) qui chasse conformément aux dispositions d'un point d'une des annexes du présent règlement peut utiliser tout équipement qui y est mentionné.

R.M. 45/2010; 111/2012; 92/2022

Hunting equipment for general licences

3.2(1)   Subject to subsection (2), when the word "general" is used in the name of a particular hunting licence, it means that a rifle, shotgun, muzzleloader, crossbow or a long, recurved or compound bow may be used to hunt in the areas and during the open seasons for which the licence in question is valid.

Équipement de chasse — permis général

3.2(1)   Sous réserve du paragraphe (2), lorsqu'il est utilisé pour qualifier un permis de chasse en particulier, le mot « général » indique qu'il est permis d'utiliser un fusil, une carabine, une arme à feu à chargement par la bouche, une arbalète, un arc, un arc recourbé ou un arc composé pour chasser dans les zones et pendant les saisons de chasse à l'égard desquelles le permis est valide.

3.2(2)   Subsection (1) does not apply to any type of general deer hunting licence or general bear hunting licence.

M.R. 111/2012

3.2(2)   Le paragraphe (1) ne s'applique pas aux permis généraux de chasse au cerf ni aux permis généraux de chasse à l'ours.

R.M. 111/2012

Archery equipment

3.3   When the word "archery" is used in the name of a particular hunting licence or in a column of a Schedule, it means that a long, recurved or compound bow may be used to hunt in the areas and during the open seasons for which the licence in question is valid.

M.R. 111/2012

Équipement — arc

3.3   Lorsqu'il est utilisé pour qualifier un permis de chasse en particulier ou dans une colonne d'une annexe, le mot « arc » indique qu'il est permis d'utiliser un arc, un arc recourbé ou un arc composé pour chasser dans les zones et pendant les saisons de chasse à l'égard desquelles le permis est valide.

R.M. 111/2012

All equipment

3.4   When the term "all equipment" is used in a column of a Schedule, it means a rifle, shotgun, muzzleloader, crossbow or a long, recurved or compound bow may be used to hunt in the areas and during the open seasons for which the licence in question is valid.

M.R. 111/2012

Tout équipement

3.4   Lorsqu'ils sont utilisés dans une colonne d'une annexe, les mots « tout équipement » indiquent qu'il est permis d'utiliser un fusil, une carabine, une arme à feu à chargement par la bouche, une arbalète, un arc, un arc recourbé ou un arc composé pour chasser dans les zones et pendant les saisons de chasse à l'égard desquelles le permis est valide.

R.M. 111/2012

Bag and possession limits

4   No person shall take or kill more than the bag limit or possess more than the possession limit specified in this regulation for a species or type of wild animal.

M.R. 141/99

Limites de possession et de prises

4   Il est interdit de capturer, d'abattre ou de posséder plus que le nombre limite d'animaux que précise le présent règlement pour chaque espèce ou chaque type d'animal sauvage.

R.M. 141/99

PART 2
GAME BIRDS AND WILD TURKEYS

PARTIE 2
GIBIER À PLUME ET DINDONS SAUVAGES

Hunting seasons and bag limits for game birds

5(1)   The holder of a resident or non-resident game bird licence or a resident deer and game bird licence (youth) may hunt the game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the open seasons specified in Column 3, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.

Saisons de chasse au gibier à plume et limite de prises

5(1)   Le titulaire d'un permis de résident ou de non-résident pour la chasse au gibier à plume ou d'un permis de résident pour la chasse au cerf et au gibier à plume (jeune) peut chasser les espèces de gibier à plume indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées à la colonne 2 durant les saisons de chasse précisées à la colonne 3, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.

5(2)   The holder of a foreign resident upland game bird licence may hunt the upland game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the open seasons specified in Column 3, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.

5(2)   Le titulaire d'un permis de résident étranger pour la chasse au gibier à plume sédentaire peut chasser les espèces de gibier à plume sédentaire indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées à la colonne 2 durant les saisons de chasse précisées à la colonne 3, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.

5(3)   Subject to subsection (4), the holder of a general foreign resident migratory game bird licence may hunt the migratory game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the portions of the open seasons specified in Column 3 that fall within the authorized seven-day hunting period set out in their licence, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.

5(3)   Sous réserve du paragraphe (4), le titulaire d'un permis général de résident étranger pour la chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier peut chasser les espèces d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées à la colonne 2 durant les parties des saisons de chasse précisées à la colonne 3 qui s'inscrivent dans la période de chasse de sept jours autorisée par le permis, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.

5(4)   The minister may issue one or more classes of general foreign resident migratory game bird licences that authorize the holder to hunt migratory game birds only in the areas or game bird hunting zones specified in their licence. The holder of such a licence may hunt the migratory game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in their licence during the portions of the open seasons specified in Column 3 that fall within the authorized seven-day hunting period set out in their licence, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.

5(4)   Le ministre peut délivrer une ou plusieurs catégories de permis général de résident étranger pour la chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier qui permettent au titulaire de chasser les espèces d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier seulement dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées dans leur permis. Le titulaire d'un tel permis peut chasser les espèces d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées dans leur permis durant les parties des saisons de chasse précisées à la colonne 3 qui s'inscrivent dans la période de chasse de sept jours autorisée par le permis, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.

5(5)   The holder of a legacy foreign resident migratory game bird licence may hunt the migratory game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the portions of the open seasons specified in Column 3 that fall within the authorized 21-day hunting period set out in their licence, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.

M.R. 187/94; 112/95; 141/99; 111/2005; 111/2012; 92/2022; 130/2022

5(5)   Le titulaire d'un permis de résident étranger réservé aux personnes bénéficiant de droits acquis pour la chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier peut chasser les espèces d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées à la colonne 2 durant les parties des saisons de chasse précisées à la colonne 3 qui s'inscrivent dans la période de chasse de 21 jours autorisée par le permis, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.

R.M. 187/94; 112/95; 141/99; 111/2005; 111/2012; 92/2022; 130/2022

Waterfowler Heritage Days

5.1   A person authorized to hunt game birds without a licence during Waterfowler Heritage Days under section 27.3 of the General Hunting Regulation, Manitoba Regulation 351/87, may hunt the game birds named in Column 1 of Schedule A in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the open season specified in Column 3 subject to the bag and possession limit set out in Column 4.

M.R. 45/2010; 111/2012

Journées de la relève

5.1   Les personnes autorisées à chasser le gibier à plume sans être titulaires d'un permis durant les Journées de la relève prévues à l'article 27.3 du Règlement général concernant la chasse, R.M. 351/87, peuvent chasser les espèces de gibier à plume indiquées à la colonne 1 de l'annexe A, dans les zones, notamment les zones de chasse au gibier à plume énumérées à la colonne 2 et durant les saisons précisées à la colonne 3, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.

R.M. 45/2010; 111/2012

Spring conservation goose licence

5.2   The holder of a spring conservation goose licence may hunt the species of geese specified in Column 1 of Schedule A, in the areas or game bird hunting zones specified in Column 2 during the open seasons specified in Column 3, subject to the bag and possession limits set out in Column 4.

M.R. 155/2014; 8/2021

Permis de chasse de conservation printanière à l'oie

5.2   Le titulaire d'un permis de chasse de conservation printanière à l'oie peut chasser les espèces d'oies indiquées à la colonne 1 de l'annexe A dans les zones de chasse au gibier à plume et les autres zones énumérées à la colonne 2 durant les saisons précisées à la colonne 3, sous réserve des limites de prises et de possession indiquées à la colonne 4.

R.M. 155/2014; 8/2021

Hunting season and bag limit for wild turkeys

6   The holder of a resident wild turkey licence or a wild turkey licence (youth) may hunt wild turkeys in the areas specified in Column 2 of Schedule A during the open season specified in Column 3 subject to the bag and possession limit set out in Column 4.

M.R. 141/99; 45/2010

Saisons de chasse au dindon sauvage et limite de prises

6   Le titulaire d'un permis de résident pour la chasse au dindon sauvage ou d'un permis de chasse au dindon sauvage (jeune) peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 2 de l'annexe A durant les saisons précisées à la colonne 3, sous réserve des limites de prises et de possession établies à la colonne 4.

R.M. 45/2010

Possession limits

7   No person shall have in his or her possession more than the possession limit specified in Schedule A for any game bird or wild turkey.

M.R. 169/92; 112/95

Limite de possession

7   Il est interdit d'avoir en sa possession plus de gibier à plume ou de dindons sauvages que ne le prescrit la limite de possession de l'annexe A.

R.M. 169/92; 112/95

PART 3
WHITE-TAILED DEER

PARTIE 3
CERF DE VIRGINIE

Resident general white-tailed deer licence and resident white-tailed deer and game bird licence (youth)

8   The holder of a resident general white-tailed deer licence or a resident white-tailed deer and game bird licence (youth) may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3, subject to any restrictions set out in Schedule B.

M.R. 169/92; 112/95; 196/96; 141/99; 111/2005; 55/2009; 93/2011; 111/2012; 92/2022

Permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie et permis de résident pour la chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune)

8   Les titulaires d'un permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie ou d'un permis de résident pour la chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune) peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3, sous réserve des restrictions établies à cette annexe.

R.M. 169/92; 112/95; 196/96; 141/99; 111/2005; 55/2009; 93/2011; 111/2012; 92/2022

Resident second white-tailed deer licence

9(1)   The holder of a resident second white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.

Permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie

9(1)   Les titulaires d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.

9(2)   No person may obtain or hold a resident second white-tailed deer licence in a year unless the person holds a resident general white-tailed deer licence for that hunting year.

9(2)   Il est interdit d'être titulaire d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie pour une année, ou d'obtenir un tel permis, sans être titulaire pour l'année de chasse en question d'un permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie.

9(3)   The holder of a resident second white-tailed deer licence shall not hunt white-tailed deer under authority of that licence unless the holder is also in possession of a resident general white-tailed deer licence that is valid during the period and for the area in which the second white-tailed deer licence is being used.

M.R. 173/93; 112/95; 141/99; 111/2005; 55/2009; 111/2012; 92/2022

9(3)   Le permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie ne permet à son titulaire de chasser le cerf de Virginie que s'il est également titulaire d'un permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie valide au moment et dans la zone où le permis de chasse pour le deuxième cerf de Virginie est utilisé.

R.M. 173/93; 112/95; 141/99; 111/2005; 55/2009; 111/2012; 19/2021; 92/2022

Resident third white-tailed deer licence

10(1)   The holder of a resident third white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.

Permis de résident de chasse pour le troisième cerf de Virginie

10(1)   Les titulaires d'un permis de résident de chasse pour le troisième cerf de Virginie peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.

10(2)   No person may obtain or hold a resident third white-tailed deer licence in a year unless the person holds a resident general white-tailed deer licence and a resident second white-tailed deer licence for that hunting year.

10(2)   Il est interdit d'être titulaire d'un permis de résident de chasse pour le troisième cerf de Virginie pour une année, ou d'obtenir un tel permis, sans être titulaire pour l'année de chasse en question d'un permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie et d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie.

10(3)   The holder of a resident third white-tailed deer licence shall not hunt white-tailed deer under authority of that licence unless the holder is also in possession of a resident general white-tailed deer licence and a resident second white-tailed deer licence that are valid during the period and for the area in which the third white-tailed deer licence is being used.

M.R. 169/92; 112/95; 141/99; 125/2000; 131/2001; 111/2005; 55/2009; 111/2012; 92/2022

10(3)   Le permis de résident de chasse pour le troisième cerf de Virginie ne permet à son titulaire de chasser le cerf de Virginie que s'il est également titulaire d'un permis général de résident pour la chasse au cerf de Virginie et d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie valides au moment et dans la zone où le permis de chasse pour le troisième cerf de Virginie est utilisé.

R.M. 169/92; 112/95; 141/99; 125/2000; 131/2001; 111/2005; 55/2009; 111/2012; 19/2021; 92/2022

Non-resident general white-tailed deer licence

10.1   The holder of a non-resident general white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.

M.R. 196/96; 141/99; 125/2000; 85/2006; 111/2012; 92/2022

Permis général de non-résident pour la chasse au cerf de Virginie

10.1   Les titulaires d'un permis général de non-résident pour la chasse au cerf de Virginie peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.

R.M. 196/96; 141/99; 125/2000; 85/2006; 111/2012; 92/2022

Foreign resident licences

10.2(1)   The holder of a foreign resident general white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.

Permis de résident étranger

10.2(1)   Les titulaires d'un permis général de résident étranger pour la chasse au cerf de Virginie peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.

10.2(2)   The holder of a foreign resident archery white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.

10.2(2)   Les titulaires d'un permis de résident étranger pour la chasse à l'arc au cerf de Virginie peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.

10.2(3)   The holder of a foreign resident muzzleloader white-tailed deer licence may hunt white-tailed deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.

10.2(3)   Les titulaires d'un permis de résident étranger pour la chasse au cerf de Virginie au moyen d'armes à feu à chargement par la bouche peuvent chasser le cerf de Virginie dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.

10.2(4)   A foreign resident who has killed a white-tailed deer under the authority of any type of foreign resident white-tailed deer licence shall not obtain another type of foreign resident white-tailed deer licence in the same hunting year.

M.R. 196/96; 141/99; 125/2000; 45/2010; 111/2012; 92/2022

10.2(4)   Un résident étranger qui tue un cerf de Virginie en vertu d'un permis de résident étranger pour la chasse au cerf de Virginie de tout type ne peut obtenir un autre type de permis de résident étranger pour la chasse au cerf de Virginie au cours de la même année de chasse.

R.M. 196/96; 141/99; 125/2000; 45/2010; 111/2012; 92/2022

Additional requirements

10.3   In addition to the requirements set out in this Part, a person must not hunt white-tailed deer

(a) in areas 5, 6, 6A, 7, 8, 10, 11, 15 and 15A during a moose season, unless the person holds a valid resident draw general moose licence for that area with an unused tag; and

(b) in areas 13 and 18 during an elk season, unless the person holds a valid resident draw archery elk licence for that area with an unused tag.

M.R. 92/2022

Exigences supplémentaires

10.3   En plus d'être tenue de se conformer aux exigences prévues par la présente partie, une personne ne peut chasser le cerf de Virginie :

a) dans les zones 5, 6, 6A, 7, 8, 10, 11, 15 et 15A pendant la saison de chasse à l'orignal à moins d'être titulaire d'un permis général tiré au sort de résident de chasse à l'orignal valide pour ces zones, lequel permis a une étiquette qui n'a pas été utilisée;

b) dans les zones 13 et 18 pendant la saison de chasse au wapiti à moins d'être titulaire d'un permis tiré au sort de résident de chasse à l'arc au wapiti valide pour ces zones, lequel permis a une étiquette qui n'a pas été utilisée.

R.M. 92/2022

White-tailed deer bag limits

11(1)   The bag limit is one white-tailed deer for the following types of white-tailed deer hunting licences:

(a) any type of general white-tailed deer licence;

(b) resident white-tailed deer and game bird licence (youth);

(c) foreign resident archery white-tailed deer licence;

(d) foreign resident muzzleloader white-tailed deer licence;

(e) Western Control Zone white-tailed deer licence;

Limite de prises de cerfs de Virginie

11(1)   La limite de prises de cerfs de Virginie est fixée à un seul animal pour les permis de chasse suivants :

a) tout type de permis général de chasse au cerf de Virginie;

b) tout type de permis de résident pour la chasse au cerf de Virginie et au gibier à plume (jeune);

c) permis de résident étranger pour la chasse à l'arc au cerf de Virginie;

d) permis de résident étranger pour la chasse au cerf de Virginie au moyen d'armes à feu à chargement par la bouche;

e) permis de chasse au cerf de Virginie dans la zone contrôlée de l'Ouest.

11(2)   The bag limit for a resident second white-tailed deer licence and a resident third white-tailed deer licence is one antlerless white-tailed deer.

11(2)   La limite de prises de cerfs de Virginie pour un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf de Virginie et un permis de résident de chasse pour le troisième cerf de Virginie est fixée à un seul animal sans bois.

11(3)   No person who is the holder of a white-tailed deer licence for which the bag limit is one antlerless white-tailed deer shall take or possess a male white-tailed deer under authority of that licence.

M.R. 169/92; 173/93; 112/95; 196/96; 141/99; 137/2003; 85/2006; 183/2010; 111/2012; 133/2012; 4/2013; 101/2013; 155/2014; 42/2018; 92/2022

11(3)   Il est interdit aux titulaires d'un permis de chasse au cerf de Virginie dont la limite de prises est d'un cerf de Virginie sans bois de capturer ou d'avoir en leur possession un cerf de Virginie mâle aux termes d'un tel permis.

R.M. 169/92; 173/93; 112/95; 196/96; 125/2000; 137/2003; 85/2006; 183/2010; 111/2012; 133/2012; 4/2013; 101/2013; 155/2014; 42/2018; 92/2022

PART 3.1
MULE DEER

PARTIE 3.1
CERF MULET

Resident general mule deer licence

11.1   The holder of a resident general mule deer licence may hunt mule deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B.1, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3, subject to any restrictions set out in Schedule B.1.

M.R. 92/2022

Permis général de résident pour la chasse au cerf mulet

11.1   Les titulaires d'un permis général de résident pour la chasse au cerf mulet peuvent chasser le cerf mulet dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B.1, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3, sous réserve des restrictions établies à cette annexe.

R.M. 92/2022

Resident second mule deer licence

11.2(1)   The holder of a resident second mule deer licence may hunt mule deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B.1, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.

Permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet

11.2(1)   Les titulaires d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet peuvent chasser le cerf mulet dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B.1, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.

11.2(2)   No person may obtain or hold a resident second mule deer licence in a year unless the person holds a resident general mule deer licence for that hunting year.

11.2(2)   Il est interdit d'être titulaire d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet pour une année, ou d'obtenir un tel permis, sans être titulaire pour l'année de chasse en question d'un permis général de résident pour la chasse au cerf mulet.

11.2(3)   The holder of a resident second mule deer licence shall not hunt mule deer under authority of that licence unless the holder is also in possession of a resident general mule deer licence that is valid during the period and for the area in which the second mule deer licence is being used.

M.R. 92/2022

11.2(3)   Le permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet ne permet à son titulaire de chasser le cerf mulet que s'il est également titulaire d'un permis généal de résident pour la chasse au cerf mulet valide au moment et dans la zone où le permis de chasse pour le deuxième cerf mulet est utilisé.

R.M. 92/2022

Resident third mule deer licence

11.3(1)   The holder of a resident third mule deer licence may hunt mule deer in the areas specified in Column 1 of Schedule B.1, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.

Permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet

11.3(1)   Les titulaires d'un permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet peuvent chasser le cerf mulet dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe B.1, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons de chasse mentionnées à la colonne 3.

11.3(2)   No person may obtain or hold a resident third mule deer licence in a year unless the person holds a resident general mule deer licence and a resident second mule deer licence for that hunting year.

11.3(2)   Il est interdit d'être titulaire d'un permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet pour une année, ou d'obtenir un tel permis, sans être titulaire pour l'année de chasse en question d'un permis général de résident pour la chasse au cerf mulet et d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet.

11.3(3)   The holder of a resident third mule deer licence shall not hunt mule deer under authority of that licence unless the holder is also in possession of a resident general mule deer licence and a resident second mule deer licence that are valid during the period and for the area in which the third mule deer licence is being used.

M.R. 92/2022

11.3(3)   Le permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet ne permet à son titulaire de chasser le cerf mulet que s'il est également titulaire d'un permis général de résident pour la chasse au cerf mulet et d'un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet valides au moment et dans la zone où le permis de chasse pour le troisième cerf mulet est utilisé.

R.M. 92/2022

Additional requirements

11.4   In addition to the requirements set out in this Part, a person must not hunt mule deer

(a) in areas 5, 6, 6A and 11 during a moose season, unless the person holds a valid resident draw general moose licence for that area with an unused tag; and

(b) in areas 13 and 18 during an elk season, unless the person holds a valid resident draw archery elk licence for that area with an unused tag.

M.R. 92/2022

Exigences supplémentaires

11.4   En plus d'être tenue de se conformer aux exigences prévues par la présente partie, une personne ne peut chasser le cerf mulet :

a) dans les zones 5, 6, 6A et 11 pendant la saison de chasse à l'orignal à moins d'être titulaire d'un permis général tiré au sort de résident de chasse à l'orignal valide pour ces zones, lequel permis a une étiquette qui n'a pas été utilisée;

b) dans les zones 13 et 18 pendant la saison de chasse au wapiti à moins d'être titulaire d'un permis tiré au sort de résident de chasse à l'arc au wapiti valide pour ces zones, lequel permis a une étiquette qui n'a pas été utilisée.

R.M. 92/2022

Mule deer bag limits

11.5(1)   The bag limit for a general mule deer licence is one mule deer.

Limite de prises de cerfs mulets

11.5(1)   La limite de prises de cerfs mulets pour un permis général de chasse au cerf mulet est fixée à un seul animal.

11.5(2)   The bag limit for a resident second mule deer licence and a resident third mule deer licence is one antlerless mule deer.

11.5(2)   La limite de prises de cerfs mulets pour un permis de résident de chasse pour le deuxième cerf mulet et un permis de résident de chasse pour le troisième cerf mulet est fixée à un seul animal sans bois.

11.5(3)   No person who is the holder of a mule deer licence for which the bag limit is one antlerless mule deer shall take or possess a male mule deer under authority of that licence.

M.R. 92/2022

11.5(3)   Il est interdit aux titulaires d'un permis de chasse au cerf mulet dont la limite de prises est d'un cerf mulet sans bois de capturer ou d'avoir en leur possession un cerf mulet mâle aux termes d'un tel permis.

R.M. 92/2022

PART 4
ELK

PARTIE 4
WAPITI

Resident draw archery elk seasons and bag limits

12(1)   The holder of a resident draw archery elk licence may hunt elk in the areas specified in Column 1 of Schedule C during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.

Limite de prises et permis tirés au sort — wapiti

12(1)   Le titulaire d'un permis tiré au sort de résident de chasse à l'arc au wapiti peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe C durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.

12(2)   No person who is the holder of a resident draw archery elk licence shall hunt or kill elk except by means of a long, recurved or compound bow.

M.R. 141/99

12(2)   Le titulaire d'un permis tiré au sort de résident de chasse à l'arc au wapiti ne peut chasser ou abattre un wapiti qu'au moyen d'un arc, d'un arc recourbé ou d'un arc composé.

R.M. 141/99

Resident draw general elk seasons and bag limits

13   The holder of a resident draw general elk licence may hunt elk in the areas specified in Column 1 of Schedule C during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.

M.R. 141/99

Limite de prises et permis tirés au sort — wapiti

13   Le titulaire d'un permis tiré au sort de résident de chasse au wapiti peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe C durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.

R.M. 141/99

Landowner elk seasons and bag limits

14   The holder of a resident landowner general elk licence may hunt elk in the areas specified in Column 1 of Schedule C during the open season specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.

M.R. 141/99

Saisons de chasse au wapiti et limites de prises (pour les propriétaires de biens-fonds)

14   Le titulaire d'un permis général de propriétaire (résident) de biens-fonds pour la chasse au wapiti peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe C durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.

R.M. 141/99

One type of elk licence only

15(1)   Subject to subsection (2), no person shall apply for or hold in a licence year more than one type of elk licence referred to in this Part.

Un seul genre de permis de chasse au wapiti

15(1)   Sous réserve du paragraphe (2), il est interdit de demander, au cours d'une année de chasse, plus d'un genre de permis de chasse au wapiti visé à la présente partie ou d'être titulaire de plus d'un tel permis.

15(2)   A resident landowner may apply for a resident landowner general elk licence in addition to a resident draw archery elk or resident draw general elk licence.

M.R. 141/99; 125/2000

15(2)   Les résidents propriétaires de biens-fonds peuvent demander un permis général de résident propriétaire de biens-fonds pour la chasse au wapiti en plus d'un permis tiré au sort de chasse à l'arc au wapiti pour résident ou d'un permis général tiré au sort de chasse au wapiti pour résident.

R.M. 141/99; 125/2000

Additional hunting rights in areas 23 and 23A

16(1)   The holder of a licence referred to in section 12, 13 or 14 that authorizes a person to hunt elk in area 23 or 23A, or both of those areas, during an open season specified in Column 2 of Schedule C may also hunt moose in those areas during that open season.

Droits de chasse supplémentaires — zones 23 et 23A

16(1)   Le titulaire d'un permis mentionné à l'article 12, 13 ou 14 qui autorise une personne à chasser le wapiti dans les zones 23 et 23A, ou dans un de ces zones, durant les saisons de chasse précisées à la colonne 2 de l'annexe C peut également y chasser l'orignal durant ces saisons.

16(2)   The holder of a licence referred to in subsection (1) may kill either one elk or one moose under the authority of that licence during the open season for the licence in question.

M.R. 169/92; 93/2011

16(2)   Le permis mentionné au paragraphe (1) permet à son titulaire d'abattre un wapiti ou un orignal pendant la saison de chasse visée par le permis.

R.M. 169/92; 93/2011

PART 5
MOOSE

PARTIE 5
ORIGNAL

Archery moose seasons and bag limits

17(1)   The holder of a resident archery moose licence may hunt moose in the areas specified in Column 1 of Schedule D during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.

Saisons de chasse à l'arc à l'orignal et limite de prises

17(1)   Le titulaire d'un permis de résident de chasse à l'arc à l'orignal peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe D durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.

17(2)   [Repealed] M.R. 196/96

17(2)   [Abrogé] R.M. 196/96

17(3)   The holder of a resident archery moose licence may hunt or kill a moose under this section only by means of a long, recurved or compound bow.

M.R. 169/92; 187/94; 196/96

17(3)   Le titulaire d'un permis de résident de chasse à l'arc à l'orignal peut chasser et d'abattre cet animal en vertu du présent article seulement au moyen d'un arc, d'un arc composé ou d'un arc recourbé.

R.M. 169/92; 187/94; 196/96

Draw general moose seasons and bag limits

18   The holder of a resident draw general moose licence may hunt moose in the areas specified in Column 1 of Schedule D during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.

M.R. 141/99

Limite de prises et permis tirés au sort — orignal

18   Le titulaire d'un permis général tiré au sort de résident de chasse à l'orignal peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe D durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.

R.M. 141/99

General moose seasons and bag limits

19(1)   The holder of a resident general moose licence or a resident conservation moose licence may hunt moose in the areas specified in Column 1 of Schedule D during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.

Saisons générales de chasse à l'orignal et limite de prises

19(1)   Le titulaire d'un permis général de résident de chasse à l'orignal ou d'un permis de résident de chasse pour la conservation des orignaux peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe D durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.

19(2)   The holder of a non-resident general moose licence may hunt moose in the areas specified in Column 1 of Schedule D during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.

19(2)   Le titulaire d'un permis général de non-résident de chasse à l'orignal peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe D durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.

19(3)   The holder of a foreign resident general moose licence may hunt moose in the areas specified in Column 1 of Schedule D during the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.

19(3)   Le titulaire d'un permis général de résident étranger de chasse à l'orignal peut chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe D, durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3.

19(4) and (5) [Repealed] M.R. 93/2011

M.R. 187/94; 112/95; 196/96; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 55/2009; 93/2011

  19(4) et (5) [Abrogés] R.M. 93/2011

R.M. 187/94; 112/95; 196/96; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 55/2009; 93/2011

Bag limit for moose

20(1)   Subject to subsection (2), no person shall kill more than one moose during a licence year.

Limite de prises d'orignaux

20(1)   Sous réserve du paragraphe (2), il est interdit d'abattre plus d'un orignal au cours d'une année de chasse.

20(2)   A person who holds an elk hunting licence referred to in section 16 and a moose hunting licence referred to in section 17, 18 or 19 may

(a) kill one moose under authority of the elk hunting licence referred to in section 16; and

(b) kill another moose under authority of a licence referred to in section 17, 18 or 19.

M.R. 141/99; 93/2011

20(2)   Le titulaire d'un permis de chasse au wapiti mentionné à l'article 16 et d'un permis de chasse à l'orignal mentionné à l'article 17, 18 ou 19 peut :

a) abattre un orignal en vertu du permis mentionné à l'article 16;

b) abattre un deuxième orignal en vertu du permis mentionné à l'article 17, 18 ou 19.

R.M. 141/99; 93/2011

PART 6
CARIBOU

PARTIE 6
CARIBOU

Caribou seasons and bag limits

21(1)   The holder of a resident, non-resident or foreign resident general caribou licence, or a second caribou licence, may hunt caribou in the areas specified in Column 1 of Schedule E in the open seasons specified in Column 2 subject to the bag limits set out in Column 3.

Saisons de chasse au caribou et limite de prises

21(1)   Les titulaires d'un permis général de chasse au caribou pour résident, non-résident ou résident étranger ou d'un permis de chasse pour le deuxième caribou peuvent chasser cet animal dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe E durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises fixées à la colonne 3.

21(2)   No person shall obtain or hold a second caribou licence in a year unless the person holds a caribou licence valid for use in GHA 1 for the year.

M.R. 187/94; 112/95; 141/99; 111/2005; 85/2006; 55/2009

21(2)   Il est interdit d'obtenir un deuxième permis de chasse au caribou ou d'être titulaire d'un tel permis sans être également titulaire d'un permis valide permettant la chasse au caribou dans la ZCG 1 pendant l'année en question.

R.M. 187/94; 112/95; 141/99; 111/2005; 85/2006; 55/2009

22   [Repealed]

M.R. 169/92

22   [Abrogé]

R.M. 169/92

Bag limit for caribou

23   The bag limit for caribou is one caribou.

Limite de prises de caribous

23   La limite de prises de caribous est fixée à un seul animal.

PART 7
BLACK BEAR

PARTIE 7
OURS NOIR

Black bear seasons

24   The holder of a resident, non-resident or foreign resident general black bear licence, or a black bear licence (youth) may hunt black bears in the areas specified in Column 1 of Schedule F, using the equipment specified in Column 2, during the open seasons specified in Column 3.

M.R. 187/94; 141/99; 111/2012; 88/2017

Saisons de chasse à l'ours noir

24   Les titulaires d'un permis général de chasse à l'ours noir pour résident, non-résident ou résident étranger ou d'un permis de chasse à l'ours noir (jeune) peuvent chasser l'ours noir dans les zones précisées à la colonne 1 de l'annexe F, à l'aide de l'équipement indiqué à la colonne 2, durant les saisons mentionnées à la colonne 3.

R.M. 187/94; 141/99; 111/2012; 88/2017

Bag limit for black bear

25   The bag limit for any type of black bear hunting licence is one adult black bear.

M.R. 111/2012

Limite de prises d'ours noirs

25   La limite de prises d'ours noirs pour tout type permis de chasse à l'ours noir est fixée à un seul animal adulte.

R.M. 111/2012

Hunting of female bear with a cub prohibited

26(1)   No person shall kill or attempt to kill a female bear while she is accompanied by a cub.

Interdiction de chasser une ourse accompagnée d'un ourson

26(1)   Il est interdit d'abattre ou d'essayer d'abattre une ourse lorsqu'elle est accompagnée d'un ourson.

26(2)   In this section, "cub" means a black bear weighing 20.5 kg or less.

M.R. 155/2014

26(2)   Dans le présent article, « ourson » s'entend d'un ours noir qui pèse 20,5 kg ou moins.

R.M. 155/2014

27   [Repealed]

M.R. 169/92; 141/99

27   [Abrogé]

R.M. 169/92; 141/99

28   [Repealed]

M.R. 169/92

28   [Abrogé]

R.M. 169/92

PART 8
GRAY (TIMBER) WOLF

PARTIE 8
LOUP GRIS

Gray (timber) wolf seasons and bag limits

29(1)   Subject to subsection (2), a resident who is the holder of a valid mule deer, white-tailed deer, elk, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year may hunt gray (timber) wolves in the areas specified in Column 1 of Schedule G during an open season specified in Column 2, subject to the bag limits set out in Column 3.

Saisons de chasse au loup gris et limite de prises

29(1)   Sous réserve du paragraphe (2), les résidents qui sont titulaires d'un permis de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, au wapiti, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante peuvent chasser le loup gris dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe G durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises fixées à la colonne 3.

29(2)   Subject to the bag limits set out in Column 3 of Schedule G, the holder of a valid resident mule deer, white-tailed deer, elk, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year may hunt gray (timber) wolves in the areas specified in Column 1 during the times and subject to the conditions set out below:

(a) if the holder is in possession of an unused big game tag, he or she may hunt gray (timber) wolves in the portions of the open seasons specified in Column 2 that overlap with the open seasons for the species of wild animal that is the subject of his or her licence;

(b) the holder may hunt gray (timber) wolves during any period during the open seasons specified in Column 2 in which there is no big game hunting season in effect, regardless of whether the holder has an unused big game tag.

29(2)   Sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3 de l'annexe G, les titulaires d'un permis de résident valide pour la chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, au wapiti, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir pour l'année de chasse courante peuvent chasser le loup gris dans les zones énumérées à la colonne 1 :

a) s'ils ont en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée, durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis;

b) durant les saisons précisées à la colonne 2 pendant lesquelles aucune chasse au gros gibier n'est autorisée, qu'ils aient ou non en leur possession une étiquette pour gros gibier non utilisée.

29(3)   Subject to the bag limits set out in Column 3 of Schedule G, the holder of a valid non-resident mule deer, white-tailed deer, moose, or black bear licence for the current hunting year may hunt gray (timber) wolves in the areas specified in Column 1 during the times and subject to the conditions set out below:

(a) if the holder is in possession of an unused big game tag, he or she may hunt gray (timber) wolves in the portions of the open seasons specified in Column 2 that overlap with the open seasons for the species of wild animal that is the subject of his or her licence; and

(b) the holder may hunt gray (timber) wolves during any period during the open seasons specified in Column 2 in which there is no big game hunting season in effect, regardless of whether the holder has an unused big game tag.

29(3)   Sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3 de l'annexe G, les titulaires d'un permis de non-résident de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, à l'orignal ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante peuvent chasser le loup gris dans les zones énumérées à la colonne 1 :

a) s'ils ont en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée, durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis;

b) durant les saisons précisées à la colonne 2 pendant lesquelles aucune chasse au gros gibier n'est autorisée, qu'ils aient ou non en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée.

29(4)   Subject to the bag limits set out in Column 3 of Schedule G, the holder of a valid mule deer, white-tailed deer, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year allocated under the Allocation of Hunting Licences Regulation, Manitoba Regulation 77/2006, may hunt gray (timber) wolves in the areas specified in Column 1 during the times and subject to the conditions set out below:

(a) if the holder is in possession of an unused big game tag, he or she may hunt gray (timber) wolves in the portions of the open seasons specified in Column 2 that overlap with the open seasons for the species of wild animal that is the subject of his or her licence; and

(b) the holder may hunt gray (timber) wolves during any period during the open seasons specified in Column 2 in which there is no big game hunting season in effect, regardless of whether the holder has an unused big game tag.

M.R. 169/92; 187/94; 112/95; 111/2005; 137/2008; 55/2009; 89/2010; 75/2020; 92/2022

29(4)   Sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3 de l'annexe G, les titulaires d'un permis de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante attribué en vertu du Règlement sur l'attribution des permis de chasse, R.M. 77/2006, peuvent chasser le loup gris dans les zones énumérées à la colonne 1 :

a) s'ils ont en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée, durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis;

b) durant les saisons précisées à la colonne 2 pendant lesquelles aucune chasse au gros gibier n'est autorisée, qu'ils aient ou non en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée.

R.M. 169/92; 187/94; 112/95; 111/2005; 137/2008; 55/2009; 89/2010; 75/2020; 92/2022

PART 8.1
COYOTE

PARTIE 8.1
COYOTE

Coyote seasons and bag limits

29.0.1(1)   Subject to subsection (2), a resident who is the holder of a valid mule deer, white-tailed deer, elk, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year may hunt coyote in the areas specified in Column 1 of Schedule H during an open season specified in Column 2, subject to the bag limits set out in Column 3.

Saisons de chasse au coyote et limite de prises

29.0.1(1)   Sous réserve du paragraphe (2), les résidents qui sont titulaires d'un permis de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, au wapiti, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante peuvent chasser le coyote dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe H durant les saisons précisées à la colonne 2, sous réserve des limites de prises fixées à la colonne 3.

29.0.1(2)   Subject to the bag limits set out in Column 3 of Schedule H, the holder of a valid resident mule deer, white-tailed deer, elk, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year may hunt coyotes in the areas specified in Column 1 during the times and subject to the conditions set out below:

(a) if the holder is in possession of an unused big game tag, he or she may hunt coyotes in the portions of the open seasons specified in Column 2 that overlap with the open seasons for the species of wild animal that is the subject of his or her licence;

(b) the holder may hunt coyotes during any period during the open seasons specified in Column 2 in which there is no big game hunting season in effect, regardless of whether the holder has an unused big game tag.

29.0.1(2)   Sous réserve des limites de prises établies à la colonne 3 de l'annexe H, les titulaires d'un permis de résident valide pour la chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, au wapiti, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir pour l'année de chasse courante peuvent chasser le coyote dans les zones énumérées à la colonne 1 :

a) s'ils ont en leur possession une étiquette pour gros gibier qu'ils n'ont pas utilisée, durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis;

b) durant les saisons précisées à la colonne 2 pendant lesquelles aucune chasse au gros gibier n'est autorisée, qu'ils aient ou non en leur possession une étiquette pour gros gibier non utilisée.

29.0.1(3)   The holder of a valid non-resident mule deer, white-tailed deer, moose or black bear licence for the current hunting year who is in possession of an unused game tag may hunt coyote in the areas specified in Column 1 of Schedule H in the portions of the open seasons specified in Column 2 that overlap with the open seasons for the species of wild animal that is the subject of his or her licence, subject to the bag limits set out in Column 3.

29.0.1(3)   Les titulaires d'un permis de non-résident de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, à l'orignal ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante qui ont en leur possession une étiquette pour gibier qu'ils n'ont pas utilisée peuvent chasser le coyote dans les zones énumérées à la colonne 1 de l'annexe H durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis, sous réserve des limites de prises fixées à la colonne 3.

29.0.1(4)   The holder of a valid mule deer, white-tailed deer, moose, caribou or black bear licence for the current hunting year allocated under the Allocation of Hunting Licences Regulation, Manitoba Regulation 77/2006, who is in possession of an unused game tag may hunt coyote in the game hunting area for which the licence is allocated in the portions of the open seasons specified in Column 2 of Schedule H that overlap with the open seasons for the species that is the subject of his or her licence, subject to the bag limits set out in Column 3.

M.R. 137/2008; 55/2009; 89/2010; 92/2022

29.0.1(4)   Les titulaires d'un permis de chasse au cerf mulet, au cerf de Virginie, à l'orignal, au caribou ou à l'ours noir valide pour l'année de chasse courante attribué en vertu du Règlement sur l'attribution des permis de chasse, R.M. 77/2006, qui ont en leur possession une étiquette pour gibier qu'ils n'ont pas utilisée peuvent chasser le coyote dans la zone de chasse au gibier pour laquelle le permis est attribué durant les parties des saisons précisées à la colonne 2 de l'annexe H qui chevauchent les saisons de chasse afférentes à l'espèce que prévoit leur permis, sous réserve des limites de prises fixées à la colonne 3.

R.M. 137/2008; 55/2009; 89/2010; 92/2022

PART 9
MISCELLANEOUS PROVISIONS

PARTIE 9
DISPOSITIONS DIVERSES

Disabled crossbow permit holders

29.1   Despite any other provision in this regulation, the holder of a disabled crossbow permit who holds a hunting licence that allows him or her to hunt using a long, recurved or compound bow may also use a crossbow when hunting under authority of that licence.

M.R. 70/2008

Titulaire d'une licence pour personne handicapée permettant de chasser à l'arbalète

29.1   Malgré toute autre disposition du présent règlement, le titulaire d'une licence pour personne handicapée permettant de chasser à l'arbalète qui est titulaire d'un permis de chasse l'autorisant à chasser à l'aide d'un arc, d'un arc recourbé ou d'un arc composé peut aussi utiliser une arbalète lorsqu'il chasse en vertu du permis.

R.M. 70/2008

Repeal

30   Manitoba Regulation 211/89, as amended, is repealed.

Abrogation

30   Le Règlement du Manitoba 211/89 est abrogé.

July 17, 1991Minister of Natural Resources/

17 juillet 1991Le ministre des Ressources naturelles,

Harry J. Enns


SCHEDULE A

GAME BIRD AND WILD TURKEY SEASONS

COLUMN 1 COLUMN 2 COLUMN 3 COLUMN 4
Species Zone/Area* Open Seasons Possession and Bag Limits
A.  RESIDENT GAME BIRD AND RESIDENT DEER AND GAME BIRD LICENCE (YOUTH)
ptarmigan GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – The last day of February of the following year 10 (Possession 20)
sharp-tailed grouse GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GBHZ 3 & 4
(excluding GHA 19, 19B, 22-24, 27-33, CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GHA 19, 19B, 22-24, 27-33 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) Sept. 8 – Jan. 1  4 (Possession 8)
ruffed grouse GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  6 (Possession 12)
spruce grouse GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  6 (Possession 12)
gray (Hungarian) partridge GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  4 (Possession 8)
ducks, coots and snipe GBHZ 1 Sept. 1 – Oct. 31 ducks: 8 (Possession 24)
coots: 8 (Possession 24)
snipe: 10 (Possession 30)
GBHZ 2 Sept. 1 – Nov. 30 ducks: 8 (Possession 24)
coots: 8 (Possession 24)
snipe: 10 (Possession 30)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 1 – Dec. 6 ducks: 8 (Possession 24)
coots: 8 (Possession 24)
snipe: 10 (Possession 30)
Canada geese, cackling, brant and white-fronted geese GBHZ 1 Sept. 1 – Oct. 31  8 (Possession 24)
GBHZ 2 Sept. 1 – Nov. 30  8 (Possession 24)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)
Sept. 1 – Dec. 6  8 (Possession 24)
Those parts of GHA 38 found within the R.M. of Macdonald and the R.M. of Rosser Sept. 1 – Sept. 23  12 (Possession 24)
Those parts of GHA 38 found within the R.M. of Macdonald and the R.M. of Rosser Sept. 24 – Dec. 6  8 (Possession 24)
snow (blue) geese and Ross's geese GBHZ 1 Aug. 15 – Oct. 31 50 (Possession unlimited)
GBHZ 2 Sept. 1 – Nov. 30 50 (Possession unlimited)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 1 – Dec. 6 50 (Possession unlimited)
sandhill cranes GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Nov. 30  5 (Possession 15)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 1 – Dec. 6  5 (Possession 15)
woodcock GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)
Sept. 8 – Dec. 6 8 (Possession 24)
B.  NON-RESIDENT GAME BIRD LICENCE
ptarmigan GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – The last day of February of the following year 10 (Possession 20)
sharp-tailed grouse GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GBHZ 3 & 4
(excluding GHA 19, 19B, 22-24, 27-33, CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GHA 19, 19B, 22-24, 27-33 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) Sept. 8 – Jan. 1  4 (Possession 8)
ruffed grouse GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  6 (Possession 12)
spruce grouse GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  6 (Possession 12)
gray (Hungarian) partridge GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  4 (Possession 8)
ducks, coots and snipe GBHZ 1 Sept. 1 – Oct. 31 ducks: 8 (Possession 24)
coots: 8 (Possession 24)
snipe: 10 (Possession 30)
GBHZ 2 Sept. 1 – Nov. 30 ducks: 8 (Possession 24)
coots: 8 (Possession 24)
snipe: 10 (Possession 30)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)
Sept. 1 – Dec. 6 ducks: 8 (Possession 24)
coots: 8 (Possession 24)
snipe: 10 (Possession 30)
Canada geese, cackling, brant and white-fronted geese GBHZ 1 Sept. 1 – Oct. 31  8 (Possession 24)
GBHZ 2 Sept. 1 – Nov. 30  8 (Possession 24)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)
Sept. 1 – Dec. 6  8 (Possession 24)
snow (blue) geese and Ross's geese GBHZ 1 Aug. 15 – Oct. 31 50 (Possession unlimited)
GBHZ 2 Sept. 1 – Nov. 30 50 (Possession unlimited)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)
Sept. 1 – Dec. 6 50 (Possession unlimited)
sandhill cranes GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Nov. 30  5 (Possession 15)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)
Sept. 1 – Dec. 6  5 (Possession 15)
woodcock GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)
Sept. 8 – Dec. 6 8 (Possession 24)
C.  FOREIGN RESIDENT UPLAND GAME BIRD LICENCE
ptarmigan GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – The last day of February of the following year 10 (Possession 20)
sharp-tailed grouse GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GBHZ 3 & 4
(excluding GHA 19, 19B, 22-24, 27-33, CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GHA 19, 19B, 22-24, 27-33 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area) Sept. 8 – Jan. 1  4 (Possession 8)
ruffed grouse GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  6 (Possession 12)
spruce grouse GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Jan. 1  6 (Possession 12)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  6 (Possession 12)
gray (Hungarian) partridge GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 8 – Jan. 1  4 (Possession 8)
D.  GENERAL FOREIGN RESIDENT MIGRATORY GAME BIRD LICENCE AND LEGACY FOREIGN RESIDENT MIGRATORY GAME BIRD LICENCE
ducks, coots and snipe GBHZ 1 Sept. 1 – Oct. 31 ducks: 8 (Possession 24)
coots: 8 (Possession 24)
snipe: 10 (Possession 30)
GBHZ 2 Sept. 8 – Nov. 30 ducks: 8 (Possession 24)
coots: 8 (Possession 24)
snipe: 10 (Possession 30)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)1
Sept. 24 – Dec. 6 ducks:1 8 (Possession 24)
coots: 8 (Possession 24)
snipe: 10 (Possession 30)
Canada geese, cackling, brant and white-fronted geese GBHZ 1 Sept. 1 – Oct. 31  8 (Possession 24)
GBHZ 2 Sept. 8 – Nov. 30  8 (Possession 24)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)
Sept. 24 – Dec. 62  8 (Possession 24)
snow (blue) geese and Ross's geese GBHZ 1 Aug. 15 – Oct. 31 50 (Possession unlimited)
GBHZ 2 Sept. 8 – Nov. 30 50 (Possession unlimited)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 24 – Dec. 6 50 (Possession unlimited)
sandhill cranes GBHZ 1 & 2 Sept. 1 – Nov. 30  5 (Possession 15)
GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 1 – Dec. 6  5 (Possession 15)
woodcock GBHZ 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)
Sept. 8 – Dec. 6 4 (Possession 12)
1In GBHZ 4, not more than 4 daily or 12 in possession may be canvasbacks or redheads or a combination of the two species.
2Up to and including the second Sunday in October, in GHA 13A, 14, 14A, all that portion of GHA 16 south of the north limit of Township 33, GHA 18, 18A, 18B, 18C, 19, 19A, 19B, 20, 21A, 23A, 25 and GBHZ 4, from one half-hour before sunrise until 12:00 noon, local time.
E.  RESIDENT/NON-RESIDENT/FOREIGN RESIDENT SPRING CONSERVATION GOOSE LICENCE
snow (blue) geese and Ross's geese GBHZ 1 Apr. 1 – Jun. 15 50 (Possession unlimited)
GBHZ 2, 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)3 Mar. 15 – May 31 50 (Possession unlimited)
Canada Geese GBHZ 3 & 4 (excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)3 Mar. 1 – Apr. 10  8 (Possession 24)
3Non-resident and Foreign residents excluded from GHA 38.
F.  RESIDENT WILD TURKEY LICENCE
wild turkey GHA 22, 23, 24, 25B, 27-35A and 36 Apr. 22 – May 21 1 male turkey (Possession 1)
Sept. 15 – Oct. 15 1 turkey (Possession 1)
G.  WILD TURKEY LICENCE (YOUTH)
wild turkey GHA 22, 23, 24, 25B, 27-35A and 36 Apr. 15 – May 21 1 male turkey (Possession 1)
Sept. 15 – Oct. 15 1 turkey (Possession 1)
I.  WATERFOWLER HERITAGE DAYS (RESIDENT YOUTH HUNTING)
ducks, coots and snipe GBHZ 1, 2, 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 1 – Sept. 7 ducks: 8 (Possession 24)
coots: 8 (Possession 24)
snipe: 10 (Possession 30)
Canada geese, cackling, brant and white-fronted
geese
GBHZ 1, 2, 3 & 4
(excluding CFB Shilo, Oak Hammock Waterfowl Control Area and GHA 38)
Sept. 1 – Sept. 7 8 (Possession 24)
Those parts of GHA 38 within the R.M. of Macdonald and the R.M. of Rosser Sept. 1 – Sept. 7 12 (Possession 24)
snow (blue) geese and Ross's geese GBHZ 1, 2, 3 & 4
(excluding CFB Shilo and Oak Hammock Waterfowl Control Area)
Sept. 1 – Sept. 7 50 (Possession unlimited)
*Game Bird Hunting Zone (GBHZ) / Game Hunting Area (GHA)

M.R. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 152/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 8/2021; 19/2021; 20/2022; 92/2022; 130/2022; 4/2023; 17/2023; 110/2023


ANNEXE A

SAISONS DE CHASSE AU GIBIER À PLUME ET AU DINDON SAUVAGE

COLONNE 1 COLONNE 2 COLONNE 3 COLONNE 4
Espèces Zones de chasse* Saisons de chasse Limites de prises et
de possession
A.  PERMIS DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU GIBIER À PLUME ET PERMIS DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU CERF ET AU GIBIER À PLUME (JEUNE)
lagopède ZCGP 1 et 2 du 1er sept. au dernier jour de février de l'année suivante 10 (possession 20)
gélinotte à queue fine ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception des ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33, de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 4 (possession 8)
gélinotte huppée ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
tétras du Canada ZCGP 1 et 2 du 1er sept. au 1er janv.  6 (possession 12)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
francolin gris ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1erjanv.
 4 (possession 8)
canard, foulque et bécassine ZCGP 1 du 1er sept.
au 31 oct.
canard : 8 (possession 24)
foulque : 8 (possession 24)
bécassine : 10 (poss. 30)
ZCGP 2 du 1er sept.
au 30 nov.
canard : 8 (possession 24)
foulque : 8 (possession 24)
bécassine : 10 (poss. 30)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 1er sept.
au 6 déc.
canard : 8 (possession 24)
foulque : 8 (possession 24)
bécassine : 10 (poss. 30)
bernache du Canada, bernache de Hutchins, bernache cravant et oie à front blanc ZCGP 1 du 1er sept.
au 31 oct.
 8 (possession 24)
ZCGP 2 du 1er sept.
au 30 nov.
 8 (possession 24)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) du 1er sept.
au 6 déc.
 8 (possession 24)
Les parties de la ZCG 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald et de la M.R. de Rosser du 1er sept.
au 23 sept.
12 (possession 24)
Les parties de la ZCG 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald et de la M.R. de Rosser du 24 sept.
au 6 déc.
 8 (possession 24)
oie des neiges et oie de Ross ZCGP 1 du 15 août
au 31 oct.
50 (possession illimitée)
ZCGP 2 du 1er sept.
au 30 nov.
50 (possession illimitée)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 1er sept.
au 6 déc.
50 (possession illimitée)
grue du Canada ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 30 nov.
 5 (possession 15)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 1er sept.
au 6 déc.
 5 (possession 15)
bécasse ZCGP 3 et 4
(à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38)
du 8 sept.
au 6 déc.
8 (possession 24)
B.  PERMIS DE NON-RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU GIBIER À PLUME
lagopède ZCGP 1 et 2 du 1er sept. au dernier jour de février de l'année suivante 10 (possession 20)
gélinotte à queue fine ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception des ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33, de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 4 (possession 8)
gélinotte huppée ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
tétras du Canada ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
francolin gris ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 4 (possession 8)
canard, foulque et bécassine ZCGP 1 du 1er sept.
au 31 oct.
canard : 8 (possession 24)
foulque : 8 (possession 24)
bécassine : 10 (poss. 30)
ZCGP 2 du 1er sept.
au 30 nov.
canard : 8 (possession 24)
foulque : 8 (possession 24)
bécassine : 10 (poss. 30)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) du 1er sept.
au 6 déc.
canard : 8 (possession 24)
foulque : 8 (possession 24)
bécassine : 10 (poss. 30)
bernache du Canada, bernache de Hutchins, bernache cravant et oie à front blanc ZCGP 1 du 1er sept.
au 31 oct.
 8 (possession 24)
ZCGP 2 du 1er sept.
au 30 nov.
 8 (possession 24)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) du 1er sept.
au 6 déc.
 8 (possession 24)
oie des neiges et oie de Ross ZCGP 1 du 15 août
au 31 oct.
50 (possession illimitée)
ZCGP 2 du 1er sept.
au 30 nov.
50 (possession illimitée)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) du 1er sept.
au 6 déc.
50 (possession illimitée)
grue du Canada ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 30 nov.
 5 (possession 15)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) du 1er sept.
au 6 déc.
 5 (possession 15)
bécasse ZCGP 3 et 4
(à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38)
du 8 sept.
au 6 déc.
8 (possession 24)
C.  PERMIS DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AU GIBIER À PLUME SÉDENTAIRE
lagopède ZCGP 1 et 2 du 1er sept. au dernier jour de février de l'année suivante 10 (possession 20)
gélinotte à queue fine ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception des ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33, de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCG 19, 19B, 22 à 24 et 27 à 33 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 4 (possession 8)
gélinotte huppée ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
tétras du Canada ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 6 (possession 12)
francolin gris ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 8 sept.
au 1er janv.
 4 (possession 8)
D.  PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AUX OISEAUX MIGRATEURS CONSIDÉRÉS COMME GIBIER ET PERMIS DE RÉSIDENT ÉTRANGER RÉSERVÉ AUX PERSONNES BÉNÉFICIANT DE DROITS ACQUIS POUR LA CHASSE AUX OISEAUX MIGRATEURS CONSIDÉRÉS COMME GIBIER
canard, foulque et bécassine ZCGP 1 du 1er sept.
au 31 oct.
canard : 8 (possession 24)
foulque : 8 (possession 24)
bécassine : 10 (poss. 30)
ZCGP 2 du 8 sept.
au 30 nov.
canard : 8 (possession 24)
foulque : 8 (possession 24)
bécassine : 10 (poss. 30)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38)1 du 24 sept.
au 6 déc.
canard1 : 8 (possession 24)
foulque : 8 (possession 24)
bécassine : 10 (poss. 30)
bernache du Canada, bernache de Hutchins, bernache cravant et oie à front blanc ZCGP 1 du 1er sept.
au 31 oct.
 8 (possession 24)
ZCGP 2 du 8 sept.
au 30 nov.
 8 (possession 24)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) du 24 sept.
au 6 déc.2
 8 (possession 24)
basebaseoie des neiges et oie de Ross ZCGP 1 du 15 août
au 31 oct.
50 (possession illimitée)
ZCGP 2 du 8 sept.
au 30 nov.
50 (possession illimitée)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 24 sept.
au 6 déc.
50 (possession illimitée)
grue du Canada ZCGP 1 et 2 du 1er sept.
au 30 nov.
 5 (possession 15)
ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 1er sept.
au 6 déc.
 5 (possession 15)
bécasse ZCGP 3 et 4
(à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38)
du 8 sept.
au 6 déc.
4 (possession 12)
1Dans la ZCGP 4, limite quotidienne de 4 ou possession d'au plus 12 morillons à dos blanc ou morillons à tête rouge ou une combinaison des deux espèces.
2Jusqu'au deuxième dimanche d'octobre, dans les ZCG 13A, 14, 14A, la partie de la ZCG 16 située au sud de la limite nord du township 33, les ZCG 18, 18A, 18B, 18C, 19, 19A, 19B, 20, 21A, 23A, 25 et la ZCGP 4, la chasse est permise d'une demi-heure avant le lever du soleil à midi, heure locale.
E.  PERMIS DE RÉSIDENT, DE NON-RÉSIDENT OU DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE DE CONSERVATION PRINTANIÈRE À L'OIE
oie des neiges et oie de Ross ZCGP 1 du 1er avr.
au 15 juin
50 (possession illimitée)
ZCGP 2, 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock)3 du 15 mars
au 31 mai
50 (possession illimitée)
bernache du Canada ZCGP 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock)3 du 1er mars
au 10 avril
 8 (possession 24)
3Les non-résidents et les résidents étrangers ne peuvent chasser dans la ZCG 38.
F.  PERMIS DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU DINDON SAUVAGE
dindon sauvage ZCG 22, 23, 24, 25B, 27 à 35A et 36 du 22 avr.
au 21 mai
1 dindon mâle (poss. 1)
du 15 sept.
au 15 oct.
1 dindon (possession 1)
G.  PERMIS DE CHASSE AU DINDON SAUVAGE (JEUNE)
dindon sauvage ZCG 22, 23, 24, 25B, 27 à 35A et 36 du 15 avr.
au 21 mai
1 dindon mâle (poss. 1)
du 15 sept.
au 15 oct.
1 dindon (possession 1)
I.  JOURNÉES DE LA RELÈVE (PERMIS DE CHASSE POUR JEUNE RÉSIDENT)
canard, foulque et bécassine ZCGP 1, 2, 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 1er au 7 sept. canard : 8 (possession 24)
foulque : 8 (possession 24)
bécassine : 10 (poss. 30)
bernache du Canada, bernache de Hutchins, bernache cravant et oie à front blanc ZCGP 1, 2, 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo, de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock et de la ZCG 38) du 1er au 7 sept. 8 (possession 24)
Les parties de la ZCG 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald et de la M.R. de Rosser du 1er au 7 sept. 12 (possession 24)
oie des neiges et oie de Ross ZCGP 1, 2, 3 et 4 (à l'exception de la BFC Shilo et de la zone de surveillance du gibier d'eau Oak Hammock) du 1er au 7 sept. 50 (possession illimitée)
*Zone de chasse au gibier à plume (ZCGP)/zone de chasse au gibier (ZCG)

R.M. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 152/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2015; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 58/2018; 78/2019; 29/2020; 8/2021; 19/2021; 20/2022; 92/2022; 130/2022; 4/2023; 17/2023; 110/2023


SCHEDULE B

WHITE-TAILED DEER SEASONS

COLUMN 1 COLUMN 2 COLUMN 3
Hunting Areas Equipment Season Date
A.  RESIDENT GENERAL WHITE-TAILED DEER LICENCE OR WHITE-TAILED DEER AND GAME BIRD LICENCE (YOUTH)
Areas 5-7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17, 17B Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow1 Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Sept. 18 – Oct. 15
Nov. 13 – Dec. 3
Areas 12-14, 14A, 17A, 18, 18A, 18B, 18C, 19A, 20, 21, 25 Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow1 Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 3
Areas 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 23A, 24, 25A, 25B, 27-32, 34, 34C, 35, 35A Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow1 Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 3
Areas 26, 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow1 Sept. 24 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 1 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 17
Area 33 Archery Aug. 28 – Dec. 3
Shotgun and Muzzleloader Sept. 25 – Oct. 8
Dec. 4 – Dec. 24
Areas 34A, 34B Archery Aug. 28 – Dec. 3
Those parts of area 38 found within the R.M. of Macdonald Archery Aug. 28 – Dec. 3
Shotgun and Muzzleloader Sept. 25 – Oct. 8
Dec. 4 – Dec. 24
1Under age 18 only.
B.  RESIDENT SECOND WHITE-TAILED DEER LICENCE
Areas 13, 13A, 17A, 18, 18A, 18B, 18C Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 3
Area 22, those parts of Area 25B set out in Director of Surveys Plan No. 20350, Area 27, 28, 29, 29A, 30, 31, 31A, 32, 35A Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 3
GHA 26 and 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 1 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 17
Area 34A Archery Aug. 28 – Dec. 3
Area 33, those parts of Area 38 found within the R.M. of Macdonald Archery Aug. 28 – Dec. 3
Shotgun and Muzzleloader Sept. 25 – Oct. 8
Dec. 4 – Dec. 24
C.  RESIDENT THIRD WHITE-TAILED DEER LICENCE
Areas 22, 27, 28, 29, 29A Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 3
Area 26 Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 1 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 17
Area 34A Archery Aug. 28 – Dec. 3
Those parts of Area 38 found within the R.M. of Macdonald Archery Aug. 28 – Dec. 3
Shotgun and Muzzleloader Sept. 25 – Oct. 8
Dec. 4 – Dec. 24
D.  NON-RESIDENT GENERAL WHITE-TAILED DEER LICENCE
Areas 5-7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17, 17B Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Sept. 18 – Oct. 15
Nov. 13 – Dec. 3
Areas 12, 13, 13A, 14, 14A, 17A, 18-18C, 19A, 20, 21, 23A, 25 Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 3
Areas 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 24, 25A, 25B, 27-32, 34, 34C, 35, 35A Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 3
Areas 26, 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 1 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Dec. 17
Area 33 Archery Aug. 28 – Dec. 3
Areas 34A, 34B Archery Aug. 28 – Dec. 3
E.  FOREIGN RESIDENT GENERAL WHITE-TAILED DEER LICENCE
Areas 5-7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17, 17B All equipment Sept. 18 – Oct. 15
Nov. 13 – Dec. 3
Areas 12-14, 14A, 16, 17A, 18-21, 21A, 23, 23A, 25, 34, 35 All equipment Nov. 13 – Dec. 3
Areas 26, 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) All equipment Nov. 13 – Dec. 17
F.  FOREIGN RESIDENT ARCHERY WHITE-TAILED DEER LICENCE
Areas 5-8, 10, 11, 12-14, 14A, 15, 15A, 17, 17A, 17B, 18-18C, 19A, 20, 21, 25 Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Areas 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 23A, 24, 25A, 25B, 26, 27-32, 34, 34C, 35, 35A, 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) Archery Aug. 28 – Nov. 12
Areas 33, 34A, 34B Archery Aug. 28 – Dec. 3
G.  FOREIGN RESIDENT MUZZLELOADER WHITE-TAILED DEER LICENCE
Areas 5-8, 10, 11, 12-14, 14A, 15, 15A, 16, 17, 17A, 17B, 18-21, 21A, 23, 23A, 25, 34, 35 Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
Areas 26, 36 (excluding Whiteshell Game Bird Refuge) Muzzleloader and Crossbow Oct. 1 – Nov. 12

M.R. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 152/2009; 45/2010; 114/2010; 183/2010; 93/2011; 175/2011; 111/2012; 133/2012; 4/2013; 101/2013; 198/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 53/2021; 110/2021; 20/2022; 92/2022; 17/2023; 110/2023


ANNEXE B

SAISONS DE CHASSE AU CERF DE VIRGINIE

COLONNE 1 COLONNE 2 COLONNE 3
Zones de chasse Équipement Saisons de chasse
A.  PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU CERF DE VIRGINIE ET PERMIS POUR LA CHASSE AU CERF DE VIRGINIE ET AU GIBIER À PLUME (JEUNE)
Zones 5 à 7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17 et 17B arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète1 du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 18 sept. au 15 oct.
du 13 nov. au 3 déc.
Zones 12 à 14, 14A, 17A, 18, 18A, 18B, 18C, 19A, 20, 21 et 25 arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète1 du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 3 déc.
Zones 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 23A, 24, 25A, 25B, 27 à 32, 34, 34C, 35 et 35A arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète1 du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 3 déc.
Zones 26 et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète1 du 24 sept. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 1er oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 17 déc.
Zone 33 arc du 28 août au 3 déc.
carabine et arme à feu à chargement par la bouche du 25 sept. au 8 oct.
du 4 au 24 déc.
Zones 34A et 34B arc du 28 août au 3 déc.
Les parties de la zone 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald arc du 28 août au 3 déc.
carabine et arme à feu à chargement par la bouche du 25 sept. au 8 oct.
du 4 au 24 déc.
1Pour les personnes âgées de moins de 18 ans
B.  PERMIS DE RÉSIDENT DE CHASSE POUR LE DEUXIÈME CERF DE VIRGINIE
Zones 13, 13A, 17A, 18, 18A, 18B et 18C arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 3 déc.
Zone 22, les parties de la zone 25B indiquées sur le plan no 20350 déposé au bureau du directeur des Levés ainsi que les zones 27, 28, 29, 29A, 30, 31, 31A, 32 et 35A arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 3 déc.
Zones 26 et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 1er oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 17 déc.
Zone 34A arc du 28 août au 3 déc.
Zone 33 et les parties de la zone 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald arc du 28 août au 3 déc.
carabine et arme à feu à chargement par la bouche du 25 sept. au 8 oct.
du 4 au 24 déc.
C.  PERMIS DE RÉSIDENT DE CHASSE POUR LE TROISIÈME CERF DE VIRGINIE
Zones 22, 27, 28, 29 et 29A arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 3 déc.
Zone 26 arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 1er oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 17 déc.
Zone 34A arc du 28 août au 3 déc.
Les parties de la zone 38 comprises dans les limites de la M.R. de Macdonald arc du 28 août au 3 déc.
carabine et arme à feu à chargement par la bouche du 25 sept. au 8 oct.
du 4 au 24 déc.
D.  PERMIS GÉNÉRAL DE NON-RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU CERF DE VIRGINIE
Zones 5 à 7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17 et 17B arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 18 sept. au 15 oct.
du 13 nov. au 3 déc.
Zones 12, 13, 13A, 14, 14A, 17A, 18 à 18C, 19A, 20, 21, 23A et 25 arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 3 déc.
Zones 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 24, 25A, 25B, 27 à 32, 34, 34C, 35 et 35A arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 3 déc.
Zones 26 et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 1er oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 17 déc.
Zone 33 arc du 28 août au 3 déc.
Zones 34A et 34B arc du 28 août au 3 déc.
E.  PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AU CERF DE VIRGINIE
Zones 5 à 7, 8, 10, 11, 15, 15A, 17 et 17B tout équipement du 18 sept. au 15 oct.
du 13 nov. au 3 déc.
Zones 12 à 14, 14A, 16, 17A, 18 à 21, 21A, 23, 23A, 25, 34 et 35 tout équipement du 13 nov. au 3 déc.
Zones 26 et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) tout équipement du 13 nov. au 17 déc.
F.  PERMIS DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE À L'ARC AU CERF DE VIRGINIE
Zones 5 à 8, 10, 11, 12 à 14, 14A, 15, 15A, 17, 17A, 17B, 18 à 18C, 19A, 20, 21 et 25 arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
Zones 16, 19, 19B, 21A, 22, 23, 23A, 24, 25A, 25B, 26, 27 à 32, 34, 34C, 35, 35A et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) arc du 28 août au 12 nov.
Zones 33, 34A et 34B arc du 28 août au 3 déc.
G.  PERMIS DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AU CERF DE VIRGINIE AU MOYEN D'ARMES À FEU À CHARGEMENT PAR LA BOUCHE
Zones 5 à 8, 10, 11, 12 à 14, 14A, 15, 15A, 16, 17, 17A, 17B, 18 à 21, 21A, 23, 23A, 25, 34 et 35 arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
Zones 26 et 36 (à l'exception de la réserve de gibier à plume de Whiteshell) arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 1er oct. au 12 nov.

R.M. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 152/2009; 45/2010; 114/2010; 183/2010; 93/2011; 175/2011; 111/2012; 133/2012; 4/2013; 101/2013; 198/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 58/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 53/2021; 110/2021; 20/2022; 92/2022; 17/2023; 110/2023


SCHEDULE B.1

MULE DEER SEASONS

COLUMN 1 COLUMN 2 COLUMN 3
Hunting Areas Equipment Season Date
A.  RESIDENT MULE DEER LICENCE
Areas 5, 6, 6A, 11 Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Sept. 18 – Oct. 15
Nov. 13 – Feb. 4
Areas 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B, 18C Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Feb. 4
Areas 22, 23, 23A, 27-30, 31, 31A, 32, 35, 35A Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Feb. 4
Area 33 Archery Aug. 28 – Dec. 3
Shotgun and Muzzleloader Sept. 25 – Oct. 8
Dec. 4 – Feb. 4
B.  RESIDENT SECOND MULE DEER LICENCE
Areas 5, 6, 6A, 11 Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Sept. 18 – Oct. 15
Nov. 13 – Feb. 4
Areas 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B, 18C Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Feb. 4
Areas 22, 23, 23A, 27-30, 31, 31A, 32, 35, 35A Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Feb. 4
Area 33 Archery Aug. 28 – Dec. 3
Shotgun and Muzzleloader Sept. 25 – Oct. 8
Dec. 4 – Feb. 4
C.  RESIDENT THIRD MULE DEER LICENCE
Areas 5, 6, 6A, 11 Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Sept. 18 – Oct. 15
Nov. 13 – Feb. 4
Areas 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B, 18C Archery Aug. 28 – Sept. 17
Oct. 16 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Feb. 4
Areas 22, 23, 23A, 27-30, 31, 31A, 32, 35, 35A Archery Aug. 28 – Nov. 12
Muzzleloader and Crossbow Oct. 23 – Nov. 12
All equipment Nov. 13 – Feb. 4
Area 33 Archery Aug. 28 – Dec. 3
Shotgun and Muzzleloader Sept. 25 – Oct. 8
Dec. 4 – Feb. 4

M.R. 92/2022; 162/2022; 17/2023


ANNEXE B.1

SAISONS DE CHASSE AU CERF MULET

COLONNE 1 COLONNE 2 COLONNE 3
Zones de chasse Équipement Saisons de chasse
A.  PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU CERF MULET
Zones 5, 6, 6A et 11 arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 18 sept. au 15 oct.
du 13 nov. au 4 fév.
Zones 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B et 18C arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 4 fév.
Zones 22, 23, 23A, 27 à 30, 31, 31A, 32, 35, 35A arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 4 fév.
Zone 33 arc du 28 août au 3 déc.
carabine et arme à feu à chargement par la bouche du 25 sept. au 8 oct.
du 4 déc. au 4 fév.
B.  PERMIS DE RÉSIDENT DE CHASSE POUR LE DEUXIÈME CERF MULET
Zones 5, 6, 6A et 11 arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 18 sept. au 15 oct.
du 13 nov. au 4 fév.
Zones 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B et 18C arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 4 fév.
Zones 22, 23, 23A, 27 à 30, 31, 31A, 32, 35 et 35A arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 4 fév.
Zone 33 arc du 28 août au 3 déc.
carabine et arme à feu à chargement par la bouche du 25 sept. au 8 oct.
du 4 déc. au 4 fév.
C.  PERMIS DE RÉSIDENT DE CHASSE POUR LE TROISIÈME CERF MULET
Zones 5, 6, 6A et 11 arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 18 sept. au 15 oct.
du 13 nov. au 4 fév.
Zones 12, 13, 13A, 18, 18A, 18B et 18C arc du 28 août au 17 sept.
du 16 oct. au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 4 fév.
Zones 22, 23, 23A, 27 à 30, 31, 31A, 32, 35 et 35A arc du 28 août au 12 nov.
arme à feu à chargement par la bouche et arbalète du 23 oct. au 12 nov.
tout équipement du 13 nov. au 4 fév.
Zone 33 arc du 28 août au 3 déc.
carabine et arme à feu à chargement par la bouche du 25 sept. au 8 oct.
du 4 déc. au 4 fév.

R.M. 92/2022; 162/2022; 17/2023


SCHEDULE C

ELK SEASONS

COLUMN 1 COLUMN 2 COLUMN 3
Hunting Areas Open Season Bag Limit
A.  RESIDENT DRAW ARCHERY ELK LICENCE
Area 13 Aug. 28 – Sept. 17 1 elk
Area 13A, and that part of Area 14 west of the Swan-Pelican Provincial Forest and south of Dawson Bay on Lake Winnipegosis Aug. 28 – Sept. 17 1 elk
Area 18A Aug. 28 – Sept. 17 1 elk
Areas 18, 18B Aug. 28 – Sept. 17 1 elk
Area 18C Aug. 28 – Sept. 17 1 elk
Areas 19, 19A Aug. 28 – Sept. 17 1 elk
Area 20 Aug. 28 – Sept. 17 1 elk
Area 21 Aug. 28 – Sept. 17 1 elk
Area 25 Aug. 28 – Sept. 24 1 elk
Areas 23, 23A Aug. 28 – Nov. 12 1 elk or 1 moose
Area 25A Aug. 28 – Sept. 24 1 elk
Areas 28, 31A Aug. 28 – Sept. 17 1 elk
Areas 29, 29A Aug. 28 – Sept. 17 1 elk
Area 30 (excluding CFB Shilo) Aug. 28 – Sept. 24 1 elk
B.  RESIDENT DRAW GENERAL ELK LICENCE
Areas 13, 13A, and that part of Area 14 west of the Swan-Pelican Provincial Forest and south of Dawson Bay on Lake Winnipegosis Oct. 2 – Oct. 15 1 male elk
Areas 13, 13A, and that part of Area 14 west of the Swan-Pelican Provincial Forest and south of Dawson Bay on Lake Winnipegosis Dec. 18 – Dec. 24 1 elk
Areas 18, 18A, 18B, 18C Oct. 2 – Oct. 15 1 male elk
Area 18 Dec. 18 – Dec. 24 1 elk
Area 18A Dec. 18 – Dec. 24 1 elk
Area 18B Dec. 18 – Dec. 24 1 elk
Area 18C Dec. 18 – Dec. 24 1 elk
Areas 19, 19A Dec. 18 – Dec. 24 1 elk
Area 20 Sept. 25 – Oct. 15 1 male elk
Areas 21, 25 Sept. 25 – Oct. 15 1 male elk
Areas 21, 25 Dec. 18 – Dec. 24 1 elk
Area 23 Dec. 4 – Dec. 24 1 elk or 1 moose
Area 23 Jan. 1 – Jan. 14 1 elk or 1 moose
Area 23 Jan. 15 – Jan. 28 1 elk or 1 moose
Area 23A Dec. 4 – Dec. 24 1 elk or 1 moose
Area 23A Jan. 1 – Jan. 14 1 elk or 1 moose
Area 23A Jan. 15 – Jan. 28 1 elk or 1 moose
Area 25A Dec. 18 – Dec. 24 1 elk
Areas 28, 31A Sept. 25 – Oct. 15 1 elk
Areas 28, 31A Dec. 18 – Dec. 24 1 elk
Areas 29, 29A (excluding those portions of the Turtle Mountain Community Pasture defined in Director of Surveys Plan No. 20649) Sept. 25 – Oct. 15 1 male elk
Areas 29, 29A Dec. 18 – Dec. 24 1 elk
Area 30 (excluding CFB Shilo) Sept. 25 – Oct. 15 1 male elk
C.  RESIDENT LANDOWNER DRAW GENERAL ELK LICENCE
Area 13A Oct. 2 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 antlerless elk
Area 18A Oct. 2 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 antlerless elk
Area 18B Oct. 2 – Oct. 15
Dec. 11 – Dec. 17
1 antlerless elk
Area 18C Oct. 2 – Oct. 15
Dec. 11 – Dec. 17
1 antlerless elk
Areas 19, 19A Oct. 2 – Oct. 15
Dec. 11 – Dec. 17
1 antlerless elk
Areas 21, 25 Dec. 4 – Dec. 17 1 antlerless elk
Areas 23, 23A Aug. 28 – Nov. 12
Dec. 18 – Dec. 24
Jan. 1 – Jan. 7
1 elk or 1 moose
Area 25A Dec. 4 – Dec. 17 1 antlerless elk
Areas 28, 31A Dec. 4 – Dec. 17 1 antlerless elk
Areas 29, 29A Dec. 4 – Dec. 17 1 antlerless elk
Area 30 (excluding CFB Shilo) Oct. 2 – Oct. 29 1 elk

M.R. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 16/2003; 137/2003; 26/2004; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 78/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


ANNEXE C

SAISONS DE CHASSE AU WAPITI

COLONNE 1 COLONNE 2 COLONNE 3
Zones de chasse Saisons de chasse Limites de prises
A.  PERMIS TIRÉ AU SORT DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ARC AU WAPITI
Zone 13 du 28 août au 17 sept. 1 wapiti
Zone 13A et la partie de la zone 14 située à l'ouest de la forêt provinciale Swan-Pelican et au sud de la baie Dawson sur le lac Winnipegosis du 28 août au 17 sept. 1 wapiti
Zone 18A du 28 août au 17 sept. 1 wapiti
Zones 18 et 18B du 28 août au 17 sept. 1 wapiti
Zone 18C du 28 août au 17 sept. 1 wapiti
Zones 19 et 19A du 28 août au 17 sept. 1 wapiti
Zone 20 du 28 août au 17 sept. 1 wapiti
Zone 21 du 28 août au 17 sept. 1 wapiti
Zone 25 du 28 août au 24 sept. 1 wapiti
Zones 23 et 23A du 28 août au 12 nov. 1 wapiti ou 1 orignal
Zone 25A du 28 août au 24 sept. 1 wapiti
Zones 28 et 31A du 28 août au 17 sept. 1 wapiti
Zones 29 et 29A du 28 août au 17 sept. 1 wapiti
Zone 30 (à l'exception de la BFC Shilo) du 28 août au 24 sept. 1 wapiti
B.  PERMIS GÉNÉRAL TIRÉ AU SORT DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU WAPITI
Zones 13, 13A et la partie de la zone 14 située à l'ouest de la forêt provinciale Swan-Pelican et au sud de la baie Dawson sur le lac Winnipegosis du 2 au 15 oct. 1 wapiti mâle
Zones 13, 13A et la partie de la zone 14 située à l'ouest de la forêt provinciale Swan-Pelican et au sud de la baie Dawson sur le lac Winnipegosis du 18 au 24 déc. 1 wapiti
Zones 18, 18A, 18B et 18C du 2 au 15 oct. 1 wapiti mâle
Zone 18 du 18 au 24 déc. 1 wapiti
Zone 18A du 18 au 24 déc. 1 wapiti
Zone 18B du 18 au 24 déc. 1 wapiti
Zone 18C du 18 au 24 déc. 1 wapiti
Zones 19 et 19A du 18 au 24 déc. 1 wapiti
Zone 20 du 25 sept. au 15 oct. 1 wapiti mâle
Zones 21 et 25 du 25 sept. au 15 oct. 1 wapiti mâle
Zones 21 et 25 du 18 au 24 déc. 1 wapiti
Zone 23 du 4 au 24 déc. 1 wapiti ou 1 orignal
Zone 23 du 1er au 14 janv. 1 wapiti ou 1 orignal
Zone 23 du 15 au 28 janv. 1 wapiti ou 1 orignal
Zone 23A du 4 au 24 déc. 1 wapiti ou 1 orignal
Zone 23A du 1er au 14 janv. 1 wapiti ou 1 orignal
Zone 23A du 15 au 28 janv. 1 wapiti ou 1 orignal
Zone 25A du 18 au 24 déc. 1 wapiti
Zones 28 et 31A du 25 sept. au 15 oct. 1 wapiti
Zones 28 et 31A du 18 au 24 déc. 1 wapiti
Zones 29 et 29A (à l'exception des parties du pâturage communautaire de Turtle Mountain indiquées sur le plan no 20649 déposé au bureau du directeur des Levés) du 25 sept. au 15 oct. 1 wapiti mâle
Zones 29 et 29A du 18 au 24 déc. 1 wapiti
Zone 30 (à l'exception de la BFC Shilo) du 25 sept. au 15 oct. 1 wapiti mâle
C.  PERMIS GÉNÉRAL TIRÉ AU SORT DE RÉSIDENT PROPRIÉTAIRE DE BIENS-FONDS POUR LA CHASSE AU WAPITI
Zone 13A du 2 au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 wapiti sans bois
Zone 18A du 2 au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 wapiti sans bois
Zone 18B du 2 au 15 oct.
du 11 au 17 déc.
1 wapiti sans bois
Zone 18C du 2 au 15 oct.
du 11 au 17 déc.
1 wapiti sans bois
Zones 19 et 19A du 2 au 15 oct.
du 11 au 17 déc.
1 wapiti sans bois
Zones 21 et 25 du 4 au 17 déc. 1 wapiti sans bois
Zones 23 et 23A du 28 août au 12 nov.
du 18 au 24 déc.
du 1er au 7 janv.
1 wapiti ou 1 orignal
Zone 25A du 4 au 17 déc. 1 wapiti sans bois
Zones 28 et 31A du 4 au 17 déc. 1 wapiti sans bois
Zones 29 et 29A du 4 au 17 déc. 1 wapiti sans bois
Zone 30 (à l'exception de la BFC Shilo) du 2 au 29 oct. 1 wapiti

R.M. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 16/2003; 137/2003; 26/2004; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 58/2018; 78/2019; 29/2020; 78/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


SCHEDULE D

MOOSE SEASONS

COLUMN 1 COLUMN 2 COLUMN 3
Hunting Areas Open Season Bag Limit
A.  RESIDENT ARCHERY MOOSE LICENCE
Areas 2A, 4, 6A, 7, 9, 9A, 11 Aug. 28 – Sept. 17 1 male moose
B.  RESIDENT DRAW ARCHERY MOOSE LICENCE
Areas 27, 28, 31A Sept. 18 – Oct. 15 1 male moose
C.  RESIDENT DRAW GENERAL MOOSE LICENCE
Area 2A Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 male moose
Area 4 Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 male moose
Area 5 Sept. 18 – Oct. 15 1 male moose
Area 6 Sept. 18 – Oct. 15 1 male moose
Area 6A Sept. 18 – Oct. 15 1 male moose
Area 7 Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 male moose
Area 7A Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 male moose
Area 8 Sept. 18 – Oct. 15 1 male moose
Area 9A Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 male moose
Area 10 Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 male moose
Area 11 Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 male moose
Area 15, 15A Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 male moose
Area 17A Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 male moose
Area 20 Sept. 18 – Oct. 15 1 male moose
Areas 27, 28, 31A Dec. 4 – Dec. 10 1 male moose
D.  RESIDENT GENERAL MOOSE LICENCE AND CONSERVATION MOOSE LICENCE
Areas 1, 2, 3, 3A Aug. 28 – Dec. 24 1 male moose
Areas 17, 17B Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 17
1 male moose
Area 9 Sept. 18 – Oct. 15
Dec. 4 – Dec. 24
1 male moose
E.  NON-RESIDENT GENERAL MOOSE LICENCE
Areas 1, 2, 3, 3A Aug. 28 – Oct. 15 1 male moose
Areas 9, 17, 17B Sept. 18 – Oct. 15 1 male moose
F.  FOREIGN RESIDENT GENERAL MOOSE LICENCE
Areas 1, 2, 3, 3A Aug. 28 – Oct. 15 1 male moose
Areas 9, 17, 17B Sept. 18 – Oct. 15 1 male moose

M.R. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 85/2009; 45/2010; 68/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 224/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


ANNEXE D

SAISONS DE CHASSE À L'ORIGNAL

COLONNE 1 COLONNE 2 COLONNE 3
Zones de chasse Saisons de chasse Limites de prises
A.  PERMIS DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ARC À L'ORIGNAL
Zones 2A, 4, 6A, 7, 9, 9A et 11 du 28 août au 17 sept. 1 orignal mâle
B.  PERMIS TIRÉ AU SORT DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ARC À L'ORIGNAL
Zones 27, 28 et 31A du 18 sept. au 15 oct. 1 orignal mâle
C.  PERMIS GÉNÉRAL TIRÉ AU SORT DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ORIGNAL
Zone 2A du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 orignal mâle
Zone 4 du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 orignal mâle
Zone 5 du 18 sept. au 15 oct. 1 orignal mâle
Zone 6 du 18 sept. au 15 oct. 1 orignal mâle
Zone 6A du 18 sept. au 15 oct. 1 orignal mâle
Zone 7 du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 orignal mâle
Zone 7A du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 orignal mâle
Zone 8 du 18 sept. au 15 oct. 1 orignal mâle
Zone 9A du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 orignal mâle
Zone 10 du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 orignal mâle
Zone 11 du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 orignal mâle
Zones 15 et 15A du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 orignal mâle
Zone 17A du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 orignal mâle
Zone 20 du 18 sept. au 15 oct. 1 orignal mâle
Zones 27, 28 et 31A du 4 au 10 déc. 1 orignal mâle
D.  PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ORIGNAL ET PERMIS POUR LA CONSERVATION DES ORIGNAUX
Zones 1, 2, 3 et 3A du 28 août au 24 déc. 1 orignal mâle
Zones 17 et 17B du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 17 déc.
1 orignal mâle
Zone 9 du 18 sept. au 15 oct.
du 4 au 24 déc.
1 orignal mâle
E.  PERMIS GÉNÉRAL DE NON-RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'ORIGNAL
Zones 1, 2, 3 et 3A du 28 août au 15 oct. 1 orignal mâle
Zones 9, 17 et 17B du 18 sept. au 15 oct. 1 orignal mâle
F.  PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE À L'ORIGNAL
Zones 1, 2, 3 et 3A du 28 août au 15 oct. 1 orignal mâle
Zones 9, 17 et 17B du 18 sept. au 15 oct. 1 orignal mâle

R.M. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005;85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 85/2009; 45/2010; 68/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 224/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


SCHEDULE E

CARIBOU SEASONS

COLUMN 1 COLUMN 2 COLUMN 3
Hunting Areas Open Season Bag Limit
A.  RESIDENT GENERAL CARIBOU LICENCE
Area 1 – Fall Aug. 28 – Oct. 31 1 caribou
Area 1 – Winter Nov. 1 – The last day of February of the following year 1 caribou
Area 2 Nov. 27 – Jan. 31 1 caribou
Area 3 (excluding Kaskatamagan Wildlife Management Area) Aug. 28 – Sept. 30 1 caribou
Area 3 (including Kaskatamagan Wildlife Management Area) Oct. 1 – Jan. 31 1 caribou
B.  NON-RESIDENT AND FOREIGN RESIDENT GENERAL CARIBOU LICENCE
Area 1 Aug. 28 – Oct. 18 1 caribou
C.  RESIDENT SECOND GENERAL CARIBOU LICENCE
Area 1 Aug. 28 – Oct. 31
Nov. 1 – The last day of February of the following year
1 caribou
D.  NON-RESIDENT AND FOREIGN RESIDENT SECOND GENERAL CARIBOU LICENCE
Area 1 Aug. 28 – Oct. 18 1 caribou

M.R. 268/91; 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


ANNEXE E

SAISONS DE CHASSE AU CARIBOU

COLONNE 1 COLONNE 2 COLONNE 3
Zones de chasse Saisons de chasse Limites de prises
A.  PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU CARIBOU
Zone 1 – automne du 28 août au 31 oct. 1 caribou
Zone 1 – hiver du 1er nov. au dernier jour de février de l'année suivante 1 caribou
Zone 2 du 27 nov. au 31 janv. 1 caribou
Zone 3 (à l'exception de la zone de gestion de la faune de Kaskatamagan) du 28 août au 30 sept. 1 caribou
Zone 3 (y compris la zone de gestion de la faune de Kaskatamagan) du 1er oct. au 31 janv. 1 caribou
B.  PERMIS GÉNÉRAL DE NON-RÉSIDENT ET DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AU CARIBOU
Zone 1 du 28 août au 18 oct. 1 caribou
C.  PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE AU DEUXIÈME CARIBOU
Zone 1 du 28 août au 31 oct.
du 1er nov. au dernier jour de février de l'année suivante
1 caribou
D.  PERMIS GÉNÉRAL DE NON-RÉSIDENT ET DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE AU DEUXIÈME CARIBOU
Zone 1 du 28 août au 18 oct. 1 caribou

R.M. 268/91; 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


SCHEDULE F

BLACK BEAR SEASONS

COLUMN 1 COLUMN 2 COLUMN 3
Hunting Areas Equipment Season Date
A.  RESIDENT GENERAL BLACK BEAR LICENCE AND BLACK BEAR LICENCE (YOUTH)
Areas 1-3A, 7A, 9, 9A, 17, 17B All equipment Apr. 24 – Jun. 30
Aug. 15 – Nov. 1
Areas 4-7, 8, 10-12, 13A-16, 17A, 18A-21A, 26 (excluding Hecla Island) All equipment Apr. 24 – Jun. 18
Aug. 15 – Nov. 1
Areas 22-25B, 30 (excluding CFB Shilo), 34, 34C, 35, 35A, 36 All equipment Apr. 24 – Jun. 11
Aug. 15 – Nov. 1
Areas 13, 18 All equipment Apr. 24 – Jun. 18
Aug. 15 – Sept. 17
Areas 34A, 34B Archery Apr. 24 – Jun. 11
Aug. 15 – Nov. 1
B.  NON-RESIDENT GENERAL BLACK BEAR LICENCE
Areas 1-3A, 7A, 9, 9A, 17, 17B All equipment Apr. 24 – Jun. 30
Aug. 15 – Nov. 1
Areas 4-7, 8, 10-12, 13A-16, 17A, 18A-21A, 26 (excluding Hecla Island) All equipment Apr. 24 – Jun. 18
Aug. 15 – Nov. 1
Areas 22-25B, 30 (excluding CFB Shilo), 34, 34C, 35, 35A, 36 All equipment Apr. 24 – Jun. 11
Aug. 15 – Nov. 1
Areas 13, 18 All equipment Apr. 24 – Jun. 18
Aug. 15 – Sept. 17
Area 34B Archery Apr. 24 – Jun. 11
Aug. 15 – Nov. 1
C.  FOREIGN RESIDENT GENERAL BLACK BEAR LICENCE
Areas 1, 2A, 3, 3A, 7A, 9, 9A, 17, 17B All equipment Apr. 24 – Jun. 30
Aug. 15 – Nov. 1
Areas 4-7, 8, 10-12, 13A-16, 17A, 18A-21A, 26 (excluding Hecla Island) All equipment Apr. 24 – Jun. 18
Aug. 15 – Nov. 1
Areas 22-25B, 34, 35, 35A, 36 All equipment Apr. 24 – Jun. 11
Aug. 15 – Nov. 1
Areas 13, 18 All equipment Apr. 24 – Jun. 18
Aug. 15 – Sept. 17
Area 34B Archery Apr. 24 – Jun. 11
Aug. 15 – Nov. 1

M.R. 268/91; 77/92; 169/92; 95/93; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 75/2020; 77/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


ANNEXE F

SAISONS DE CHASSE À L'OURS NOIR

COLONNE 1 COLONNE 2 COLONNE 3
Zones de chasse Équipement Saisons de chasse
A.  PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'OURS NOIR ET PERMIS DE CHASSE À L'OURS NOIR (JEUNE)
Zones 1 à 3A, 7A, 9, 9A, 17 et 17B tout équipement du 24 avr. au 30 juin
du 15 août au 1er nov.
Zones 4 à 7, 8, 10 à 12, 13A à 16, 17A, 18A à 21A et 26 (à l'exception de l'île Hecla) tout équipement du 24 avr. au 18 juin
du 15 août au 1er nov.
Zones 22 à 25B, 30 (à l'exception de la BFC Shilo), 34, 34C, 35, 35A et 36 tout équipement du 24 avr. au 11 juin
du 15 août au 1er nov.
Zones 13 et 18 tout équipement du 24 avr. au 18 juin
du 15 août au 17 sept.
Zones 34A et 34B arc du 24 avr. au 11 juin
du 15 août au 1er nov.
B.  PERMIS GÉNÉRAL DE NON-RÉSIDENT POUR LA CHASSE À L'OURS NOIR
Zones 1 à 3A, 7A, 9, 9A, 17 et 17B tout équipement du 24 avr. au 30 juin
du 15 août au 1er nov.
Zones 4 à 7, 8, 10 à 12, 13A à 16, 17A, 18A à 21A et 26 (à l'exception de l'île Hecla) tout équipement du 24 avr. au 18 juin
du 15 août au 1er nov.
Zones 22 à 25B, 30 (à l'exception de la BFC Shilo), 34, 34C, 35, 35A et 36 tout équipement du 24 avr. au 11 juin
du 15 août au 1er nov.
Zones 13 et 18 tout équipement du 24 avr. au 18 juin
du 15 août au 17 sept.
Zone 34B arc du 24 avr. au 11 juin
du 15 août au 1er nov.
C.  PERMIS GÉNÉRAL DE RÉSIDENT ÉTRANGER POUR LA CHASSE À L'OURS NOIR
Zones 1, 2A, 3, 3A, 7A, 9, 9A, 17 et 17B tout équipement du 24 avr. au 30 juin
du 15 août au 1er nov.
Zones 4 à 7, 8, 10 à 12, 13A à 16, 17A, 18A à 21A et 26 (à l'exception de l'île Hecla) tout équipement du 24 avr. au 18 juin
du 15 août au 1er nov.
Zones 22 à 25B, 34, 35, 35A et 36 tout équipement du 24 avr. au 11 juin
du 15 août au 1er nov.
Zones 13 et 18 tout équipement du 24 avr. au 18 juin
du 15 août au 17 sept.
Zone 34B arc du 24 avr. au 11 juin
du 15 août au 1er nov.

R.M. 268/91; 77/92; 169/92; 95/93; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 75/2020; 77/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


SCHEDULE G

GRAY (TIMBER) WOLF SEASONS

COLUMN 1 COLUMN 2 COLUMN 3
Hunting Areas Open Season Bag Limit
ANY CURRENT YEAR BIG GAME LICENCE
All GHAs, except Areas 18, 18A, 18B, 18C, 26 and 38 Aug. 28 – Mar. 31 1 wolf
Areas 18, 18A, 18B, 18C and 26 Aug. 28 – Mar. 31 2 wolves

M.R. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 137/2008; 55/2009; 45/2010; 114/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


ANNEXE G

SAISONS DE CHASSE AU LOUP GRIS

COLONNE 1 COLONNE 2 COLONNE 3
Zones de chasse Saisons de chasse Limites de prises
TOUT PERMIS DE CHASSE AU GROS GIBIER DE L'ANNÉE COURANTE
Toutes les ZCG, à l'exception des zones 18, 18A, 18B, 18C, 26 et 38 du 28 août au 31 mars 1 loup
Zones 18, 18A, 18B, 18C et 26 du 28 août au 31 mars 2 loups

R.M. 169/92; 173/93; 187/94; 112/95; 196/96; 164/97; 148/98; 141/99; 125/2000; 131/2001; 144/2002; 137/2003; 150/2004; 111/2005; 85/2006; 54/2007; 70/2008; 137/2008; 55/2009; 45/2010; 114/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


SCHEDULE H

COYOTE SEASONS

COLUMN 1 COLUMN 2 COLUMN 3
Hunting Areas Open Season Bag Limit
ANY CURRENT YEAR BIG GAME LICENCE
All GHAs, except Area 38 Aug. 28 – The last day of February of the following year 1 coyote

M.R. 137/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023


ANNEXE H

SAISONS DE CHASSE AU COYOTE

COLONNE 1 COLONNE 2 COLONNE 3
Zones de chasse Saisons de chasse Limites de prises
TOUT PERMIS DE CHASSE AU GROS GIBIER DE L'ANNÉE COURANTE
Toutes les ZCG, à l'exception de la zone 38 du 28 août au dernier jour de février de l'année suivante 1 coyote

R.M. 137/2008; 55/2009; 45/2010; 93/2011; 111/2012; 101/2013; 155/2014; 135/2015; 106/2016; 88/2017; 42/2018; 78/2019; 29/2020; 19/2021; 20/2022; 17/2023