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Le texte figurant ci-dessous constitue la codification la plus récente en date du 15 oct. 2024.

 

Ceci est la première version. Il est en vigueur depuis le 23 août 2024.

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Nutrient Targets Regulation, M.R. 77/2024

Règlement sur les objectifs en matière de nutriants, R.M. 77/2024

The Water Protection Act, C.C.S.M. c. W65

Loi sur la protection des eaux, c. W65 de la C.P.L.M.


Regulation  77/2024
Registered August 23, 2024

bilingual version (HTML)

Règlement  77/2024
Date d'enregistrement : le 23 août 2024

version bilingue (HTML)
Definitions

1   The following definitions apply in this regulation.

"Lake Winnipeg — narrows" means the channel separating Lake Winnipeg — north basin and Lake Winnipeg — south basin. (« passage du lac Winnipeg »)

"Lake Winnipeg — north basin" means the part of Lake Winnipeg located between the following boundaries:

(a) a straight line drawn from Willow Point light tower to the western-most point on Commissioner Island, to the southwestern point on the south shore of Berens Island, to the north-east shore light tower of Berens Island, and then from this point to the southern-most point of land at Disbrowe Point;

(b) the northern shore of the lake. (« bassin nord du lac Winnipeg »)

"Lake Winnipeg — south basin" means the part of Lake Winnipeg located between the following boundaries:

(a) a straight line drawn along Grassy Narrows to Hecla Island, across Hecla Island to the Gull Harbour light tower, directly east to Black Island, across Black Island to Red Cliff, to Clements Point light tower (northwest of the mouth of the Manigotagan River);

(b) the mouth of the Red River. (« bassin sud du lac Winnipeg »)

Définitions

1   Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

« bassin nord du lac Winnipeg » La partie du lac Winnipeg située entre les limites suivantes :

a) la ligne tirée du phare de la pointe Willow jusqu'au point le plus à l'ouest de l'île Commissioner, de là, jusqu'au point sud-ouest de la rive sud de l'île Berens, de là, jusqu'au phare de la rive nord-est de l'île Berens, de là, jusqu'au point de terre le plus au sud de la pointe Disbrowe;

b) la rive nord du lac. ("Lake Winnipeg — north basin")

« bassin sud du lac Winnipeg » La partie du lac Winnipeg située entre les limites suivantes :

a) la ligne tirée le long du passage Grassy jusqu'à l'île Hecla, de là, jusqu'au phare de la pointe Gull Harbour, de là, plein est jusqu'à la falaise Red de l'île Black, de là, jusqu'au phare de la pointe Clements (au nord-ouest de l'embouchure de la rivière Manigotagan);

b) l'embouchure de la rivière Rouge. ("Lake Winnipeg — south basin")

« passage du lac Winnipeg » Le passage qui sépare le bassin nord du lac Winnipeg du bassin sud du lac Winnipeg. ("Lake Winnipeg — narrows")

Nutrient concentration targets — Lake Winnipeg

2   The nutrient concentration targets for the locations in Lake Winnipeg listed in the first column of the following table are those set out opposite in the second and third columns:

Objectifs en matière de concentration des nutriants — lac Winnipeg

2   Les objectifs en matière de concentration des nutriants aux endroits du lac Winnipeg indiqués dans la première colonne du tableau ci-dessous sont ceux indiqués en regard dans la deuxième et la troisième colonne.

Column 1
Location
Column 2
Total Phosphorus Concentration Target
(mg/L)
Column 3
Total Nitrogen Concentration Target
(mg/L)
Lake Winnipeg — north basin 0.05 0.75
Lake Winnipeg — south basin
and Lake Winnipeg — narrows
0.05 0.75
Colonne 1
Endroit
Colonne 2
Objectif en matière de concentration de phosphore total
(mg/L)
Colonne 3
Objectif en matière de concentration d'azote global
(mg/L)
Bassin nord du lac Winnipeg 0,05 0,75
Bassin sud du lac Winnipeg et passage du lac Winnipeg 0,05 0,75
Nutrient loading targets — tributary rivers flowing into Lake Winnipeg

3   The nutrient loading targets for the tributary rivers flowing into Lake Winnipeg listed in the first column of the following table are those set out opposite in the second and third columns:

Objectifs en matière de charge en nutriants — affluents du lac Winnipeg

3   Les objectifs en matière de charge en nutriants pour les affluents du lac Winnipeg indiqués dans la première colonne du tableau ci-dessous sont ceux indiqués en regard dans la deuxième et la troisième colonne.

Column 1
Tributary
Column 2
Total Phosphorus Loading Target
(tonnes/year)
Column 3
Total Nitrogen Loading Target
(tonnes/year)
Dauphin River midway between Anama Bay and Gypsumville 60 4,550
Saskatchewan River at Grand Rapids 340 8,960
Winnipeg River at Pine Falls 1,050 19,450
Red River at Selkirk 2,800 19,050
Colonne 1
Affluent
Colonne 2
Objectif en matière de charge en phosphore total
(tonnes/an)
Colonne 3
Objectif en matière de charge en azote global
(tonn
Rivière Dauphin, à mi-chemin entre Anama Bay et Gypsumville 60 4 550
Rivière Saskatchewan à Grand Rapids 340 8 960
Rivière Winnipeg à Pine Falls 1 050 19 450
Rivière Rouge à Selkirk 2 800 19 050