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Elle est à jour en date du 11 octobre 2024

Hunting Seasons and Bag Limits Regulation, amendment, M.R. 40/2024

Règlement modifiant le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises, R.M. 40/2024

The Wildlife Act, C.C.S.M. c. W130

Loi sur la conservation de la faune, c. W130 de la C.P.L.M.

Regulation 40/2024
Registered May 30, 2024

bilingual version (HTML)

Règlement 40/2024
Date d'enregistrement : le 30 mai 2024

version bilingue (HTML)

Manitoba Regulation 165/91 amended

1 The Hunting Seasons and Bag Limits Regulation, Manitoba Regulation 165/91, is amended by this regulation.

Modification du R.M. 165/91

1 Le présent règlement modifie le Règlement sur les saisons de chasse et les limites de prises, R.M. 165/91.

2(1) Subsection 20(1) is amended by striking out "one moose" and substituting "one male moose".

2(1) Le paragraphe 20(1) est modifié par substitution, à « orignal », de « orignal mâle ».

2(2) Clause 20(2)⁠(b) is amended by striking out "another moose" and substituting "a male moose".

2(2) L'alinéa 20(2)b) est modifié par substitution, à « deuxième orignal », de « orignal mâle ».

3 Section 23 is repealed.

3 L'article 23 est abrogé.

4 Item A of Schedule B.1 is amended in Column 3 opposite the entry "Area 33" by striking out "Sept. 21" and substituting "Sept. 23".

4 Le point A de l'annexe B.1 est modifié, dans la colonne 3, en regard de « Zone 33 », par substitution, à « 21 sept. », de « 23 sept. ».

5 Item B of Schedule C is amended in Column 2

(a) opposite the entry "Area 23", by striking out "Dec. 21" and substituting "Dec. 22"; and

(b) opposite the entry "Area 23A", by striking out "Dec. 21" and substituting "Dec. 22".

5 Le point B de l'annexe C est modifié, dans la colonne 2, en regard de « Zone 23 », par substitution, à « 21 déc. », de « 22 déc. ».

6 Schedule F is replaced with Schedule F to this regulation.

6 L'annexe F est remplacée par l'annexe F du présent règlement.

May 16, 2024Minister of Economic Development, Investment, Trade and Natural Resources/

16 mai 2024Le ministre du Développement économique, de l'Investissement, du Commerce et des Ressources naturelles,

Jamie Moses

SCHEDULE F

BLACK BEAR SEASONS

COLUMN 1	COLUMN 2	COLUMN 3
Hunting Areas	Equipment	Season Date

A. MANITOBA RESIDENT GENERAL BLACK BEAR LICENCE AND BLACK BEAR LICENCE (YOUTH)
Areas 1-3A, 7A, 9, 9A, 17, 17B	All equipment	Apr. 22 – Jun. 30 Aug. 15 – Nov. 1
Areas 4-7, 8, 10-12, 13A-16, 17A, 18A-21A, 26 (excluding Hecla Island)	All equipment	Apr. 22 – Jun. 23 Aug. 15 – Nov. 1
Areas 22-25B, 30 (excluding CFB Shilo), 34, 34C, 35, 35A, 36	All equipment	Apr. 22 – Jun. 16 Aug. 15 – Nov. 1
Areas 13, 18	All equipment	Apr. 22 – Jun. 23 Aug. 15 – Sept. 15
Areas 34A, 34B	Archery	Apr. 22 – Jun. 16 Aug. 15 – Nov. 1
B. CANADIAN RESIDENT GENERAL BLACK BEAR LICENCE
Areas 1-3A, 7A, 9, 9A, 17, 17B	All equipment	Apr. 22 – Jun. 30 Aug. 15 – Nov. 1
Areas 4-7, 8, 10-12, 13A-16, 17A, 18A-21A, 26 (excluding Hecla Island)	All equipment	Apr. 22 – Jun. 23 Aug. 15 – Nov. 1
Areas 22-25B, 30 (excluding CFB Shilo), 34, 34C, 35, 35A, 36	All equipment	Apr. 22 – Jun. 16 Aug. 15 – Nov. 1
Areas 13, 18	All equipment	Apr. 22 – Jun. 23 Aug. 15 – Sept. 15
Area 34B	Archery	Apr. 22 – Jun. 16 Aug. 15 – Nov. 1
C. NON-CANADIAN RESIDENT GENERAL BLACK BEAR LICENCE
Areas 1, 2A, 3, 3A, 7A, 9, 9A, 17, 17B	All equipment	Apr. 22 – Jun. 30 Aug. 15 – Nov. 1
Areas 4-7, 8, 10-12, 13A-16, 17A, 18A-21A, 26 (excluding Hecla Island)	All equipment	Apr. 22 – Jun. 23 Aug. 15 – Nov. 1
Areas 22-25B, 34, 35, 35A, 36	All equipment	Apr. 22 – Jun. 16 Aug. 15 – Nov. 1
Areas 13, 18	All equipment	Apr. 22 – Jun. 23 Aug. 15 – Sept. 15
Area 34B	Archery	Apr. 22 – Jun. 16 Aug. 15 – Nov. 1

ANNEXE F

SAISONS DE CHASSE À L'OURS NOIR

COLONNE 1	COLONNE 2	COLONNE 3
Zones de chasse	Équipement	Saisons de chasse

A. PERMIS GÉNÉRAL DE CHASSE À L'OURS NOIR POUR RÉSIDENT DU MANITOBA ET PERMIS DE CHASSE À L'OURS NOIR POUR RÉSIDENT DU MANITOBA (JEUNE)
Zones 1 à 3A, 7A, 9, 9A, 17 et 17B	tout équipement	du 22 avr. au 30 juin du 15 août au 1^er nov.
Zones 4 à 7, 8, 10 à 12, 13A à 16, 17A, 18A à 21A et 26 (à l'exception de l'île Hecla)	tout équipement	du 22 avr. au 23 juin du 15 août au 1^er nov.
Zones 22 à 25B, 30 (à l'exception de la BFC Shilo), 34, 34C, 35, 35A et 36	tout équipement	du 22 avr. au 16 juin du 15 août au 1^er nov.
Zones 13 et 18	tout équipement	du 22 avr. au 23 juin du 15 août au 15 sept.
Zones 34A et 34B	arc	du 22 avr. au 16 juin du 15 août au 1^er nov.
B. PERMIS GÉNÉRAL DE CHASSE À L'OURS NOIR POUR RÉSIDENT DU CANADA
Zones 1 à 3A, 7A, 9, 9A, 17 et 17B	tout équipement	du 22 avr. au 30 juin du 15 août au 1^er nov.
Zones 4 à 7, 8, 10 à 12, 13A à 16, 17A, 18A à 21A et 26 (à l'exception de l'île Hecla)	tout équipement	du 22 avr. au 23 juin du 15 août au 1^er nov.
Zones 22 à 25B, 30 (à l'exception de la BFC Shilo), 34, 34C, 35, 35A et 36	tout équipement	du 22 avr. au 16 juin du 15 août au 1^er nov.
Zones 13 et 18	tout équipement	du 22 avr. au 23 juin du 15 août au 15 sept.
Zone 34B	arc	du 22 avr. au 16 juin du 15 août au 1^er nov.
C. PERMIS GÉNÉRAL DE CHASSE À L'OURS NOIR POUR NON-RÉSIDENT DU CANADA
Zones 1, 2A, 3, 3A, 7A, 9, 9A, 17 et 17B	tout équipement	du 22 avr. au 30 juin du 15 août au 1^er nov.
Zones 4 à 7, 8, 10 à 12, 13A à 16, 17A, 18A à 21A et 26 (à l'exception de l'île Hecla)	tout équipement	du 22 avr. au 23 juin du 15 août au 1^er nov.
Zones 22 à 25B, 34, 35, 35A et 36	tout équipement	du 22 avr. au 16 juin du 15 août au 1^er nov.
Zones 13 et 18	tout équipement	du 22 avr. au 23 juin du 15 août au 15 sept.
Zone 34B	arc	du 22 avr. au 16 juin du 15 août au 1^er nov.