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LRM 1990, c. 185: Table des matières

LRM 1990, c. 185

Loi constituant en corporation Les Soeurs Adoratrices du Précieux Sang de St. Boniface

1 Prorogation
2 Conseil
3 Biens
4 Pouvoir d'aliénation
5 Passation de documents
6 Pouvoir d'emprunt
7 Valeur locative annuelle
8 Pouvoirs divers
9 Compte rendu