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LRM 1990, c. 183: Table des matières

LRM 1990, c. 183

Loi constituant en corporation la Société de Jésus

1 Prorogation
2 Objets
3 Siège social
4 Membres
5 Conseil
6 Pouvoirs à l'égard des biens réels
7 Placement de fonds
8 Pouvoirs à l'égard des biens-fonds
9 Compte rendu