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LRM 1990, c. 140: Table des matières

LRM 1990, c. 140

Loi constituant en corporation « The Portage La Prairie Country Club »

1 Prorogation
2 Pouvoirs
3 Capital-actions
4 Composition du conseil d'administration
5 Pouvoirs et fonctions des administrateurs
6 Privilèges du Club
7 Rémunération des administrateurs
8 Responsabilité des membres
9 Pouvoirs d'emprunt
10 Responsabilité des membres
11 Pouvoirs du Club à l'égard des effets négociables
12 Application de la Loi sur les corporations
13 Rachat d'actions