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LRM 1990, c. 131: Table des matières

LRM 1990, c. 131

Loi constituant en corporation Les Oblats de Marie Immaculée du Manitoba

1 Prorogation
2(1) Objets et pouvoirs de la Corporation
(2) Construction de bâtiments
(3) Pouvoirs d'emprunt
(4) Siège social
(5) Règlements administratifs
(6) Membres
3 Pouvoirs de nommer des représentants
4 Compte rendu
5 Immunité des membres
6 Pouvoirs de placement
7 Loi d'intérêt public