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Loi sur la « Mount Carmel Clinic »

L.R.M. 1990, c. 120

Loi sur la « Mount Carmel Clinic »

1 Définitions
2 Prorogation
3 Membres
4 Objets
5 Fins de charité
6 Aucune rémunération pour les administrateurs
7 Responsabilité des administrateurs
8 Pouvoirs de la corporation
9 Conseil d'administration
10 Abrogé
11 Administrateur délégué
12 Pouvoirs du conseil
13 Règlements administratifs
14 Vérification