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LRM 1990, c. 24: Table des matières

LRM 1990, c. 24

Loi constituant en corporation le « Carleton Club »

1 Prorogation
2 Pouvoirs de la Corporation
3 Pouvoirs d'emprunt
4 Signature des hypothèques
5 Immunité des membres
6 Chèques, lettres et billets
7 Règlements administratifs, règles et règlements
8 Achats à crédit ou au comptant