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Tableau des renseignements — historique

Mis à jour : 20 octobre 2017

L.M. c. 1990, c. 131 Loi constituant en corporation Les Oblats de Marie Immaculée du Manitoba
Édicté par État des dispositions qui entrent en vigueur par proclamation

L.R.M. 1990, c. 131 (original)
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