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Tableau des renseignements — historique

Mis à jour : 16 janvier 2018

L.M. c. 1990, c. 112 Loi constituant en corporation Les Pères Blancs, Missionnaires d'Afrique
Édicté par État des dispositions qui entrent en vigueur par proclamation

L.R.M. 1990, c. 112 (original)
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