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L.M. 1989-90, c. 81: Table des matières

L.M. 1989-90, c. 81

Loi sur le South Western Manitoba Lodge

1 Prorogation
2 Objets généraux
3(1) Administration
(2) Municipalités visées
(3) Arrêté portant sur l'adhésion
(4) Application à la M.R. de Brenda
(5) Adhésion
(6) Restriction s'appliquant à l'adhésion
4(1) Sélection du comité de direction
(2) Membres du conseil au comité de direction
(3) Mandat
(4) Membres
(5) Quorum
5(1) Président
(2) Remplacement du président
6 Employés et dépenses
7 Pouvoirs généraux
8 Admissibilité aux subventions
9 Pouvoir d'emprunt et d'émission de titres
10 Caractéristiques et conditions des débentures
11(1) Quote-part des municipalités
(2) Calcul de la quote-part
(3) Durée de validité de la quote-part
(4) Rajustement de la quote-part
(5) Évaluation de Brenda
12(1) Approbation par la Commission municipale
(2) Responsabilité découlant des débentures
13 Affectation de l'excédent
14(1) Pouvoir d'acquisition
(2) Placements
(3) Clause restrictive
15 Siège social
16 Vérification