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L.M. 1989-90, c. 80: Table des matières

L.M. 1989-90, c. 80

Loi sur la Commission du cimetière de Souris et de Glenwood

1 Établissement de la Commission du cimetière
2 Constitution
3(1) Mandat
(2) Vacance
(3) Vacance à la présidence
(4) Mandat des membres de la première Commission
4 Pouvoirs relatifs aux biens-fonds
5 Règles d'exploitation du cimetière
6 Déficit
7 Secrétaire-trésorier et fonds