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Loi sur l'alphabétisation des adultes
Le texte figurant ci-dessous n'a pas de valeur officielle.
Pour consulter le texte officiel, veuillez vous reporter à la version bilingue en format PDF.

Elle est à jour en date du 22 mai 2020.
Elle est en vigueur depuis le 5 décembre 2013.

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Versions précedentes :


 

C.P.L.M. c. A6 Loi sur l'alphabétisation des adultes
Édictée par État des dispositions qui entrent en vigueur par proclamation

L.M. 2007, c. 9

• l'ensemble de la Loi

– en vigueur le 1er janv. 2009 (Gaz. du Man. : 12 avril 2008)

Modifiée par
L.M. 2013, c. 54, art. 2
 

C.P.L.M. c. A6

Loi sur l'alphabétisation des adultes