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Tableau des renseignements (C.P.L.M.)

Codification permanente des lois du Manitoba

Tableau des renseignements (20 octobre 2017 )

C.P.L.M. c. M270 Loi sur le Musée du Manitoba
(auparavant Loi sur le Musée de l'Homme et de la Nature)
Édictée par État des dispositions qui entrent en vigueur par proclamation

L.R.M. 1987, c. M270

• l'ensemble de la Loi

– en vigueur le 1er févr. 1988 (Gaz. du Man. : 6 févr. 1988)

Modifiée par
L.M. 1996, c. 33

• en vigueur le 5 déc. 1996 (Gaz. du Man. : 7 déc. 1996)

L.M. 2002, c. 47, art. 30
L.M. 2006, c. 32

• en vigueur le 11 août 2007 (Gaz. du Man. : 11 août 2007)


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